COMPTES SEMESTRIELS AU 30/06/2022
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Les titres à
revenu variable
sont tous
les autres,
essentiellement des
actions. Ce
sont donc des
titres pour lesquels
le revenu
est tributaire des
résultats de l'émetteur
et de la
décision de
distribution.
●
L'intention
de
détention
selon
leur
portefeuille
de
destination
:
il est
possible
de
classer
les
titres
en
six
catégories
ou
portefeuilles
qui
correspondent
à
autant
de
motivations
:
transaction,
placement,
investissement,
participations
et
parts
dans
les
entreprises
liées,
activité
de
portefeuille
et
autres
titres
détenus
à
long
terme,
correspondant
à
l'objet
économique de leur détention. Les titres peuvent faire l'objet d'un
transfert d'un portefeuille à un autre.
Les achats et les ventes de titres sont comptabilisés au bilan
en date de règlement-livraison.
Entre la date de négociation des titres et leur transfert de propriété,
l'engagement d'achat ou de vente est enregistré dans
un compte de hors bilan "Titres à recevoir / à livrer".
La valeur brute est constituée par le coût d'achat hors frais
d'acquisition.
* TITRES DE TRANSACTION
Ce sont des titres, qui,
à l'origine, sont acquis ou vendus
avec l'intention de les revendre
ou de les racheter à court
terme ou qui sont détenus
dans le cadre d'une activité
de mainteneur de
marché.
Ces
titres
sont
négociables
sur
un
marché
actif
et
les
prix
de
marché
ainsi
accessibles
sont
représentatifs
de
transactions
réelles
intervenant
régulièrement
sur
le
marché
dans
des
conditions de concurrence normale.
A la clôture de l'exercice, les titres de transaction sont évalués
sur la base de leur valeur de marché.
Le solde des gains et pertes latents ainsi
constaté, de même que le solde des gains
et pertes réalisés sur cession des
titres est porté au compte de résultat,
dans la rubrique "Résultat net des
opérations financières". Les coupons encaissés sur les titres
à revenu fixe du portefeuille de transaction sont également classés
au sein de cette rubrique.
Ce sont des
titres qui ne sont
inscrits ni parmi
les titres de
transaction, ni parmi
les titres d'investissement,
ni parmi les
titres visés au
paragraphe 3 bis
du règlement 90-01
(c'est-à-dire :
titres de participation, parts dans les entreprises liées, ...).
●
Actions et autres titres à revenus variables
Les actions sont
inscrites au bilan à
leur coût d'achat, hors
frais d'acquisition, ou à
leur valeur d'apport. Si
les titres proviennent
du portefeuille de
transaction, ils sont enregistrés
au prix
du marché le jour du transfert.
A la clôture
de l'exercice, les
titres sont évalués
par rapport à
leur valeur probable
de négociation.
Dans le cas
des titres cotés,
celle-ci est déterminée
en fonction du
cours de bourse
le
plus récent.
Aucune
compensation
n'est
opérée
entre
les
plus
et
moins-values
latentes
ainsi
constatées.
En
cas
de
moins-values
latentes,
une
dépréciation
du
portefeuille
titres,
appréciée
par
ensembles homogènes de titres, est constatée en comptabilité.
Les revenus attachés aux actions de placement sont portés au
compte de résultat dans la Rubrique "Revenus des titres à
revenu variable".
Les dotations et reprises
de dépréciation ainsi que
les plus ou moins-values
de cession de ces
titres sont comptabilisées
dans la rubrique "Gains
ou Pertes sur opérations
des portefeuilles
de placement et assimilés » du compte de résultat.
●
Obligations et autres titres à revenu fixe
Ces titres sont inscrits au bilan à leur prix d'acquisition, frais exclus,
et concernant les obligations, hors intérêts courus non échus à
la date d'acquisition.
Les différences
entre les prix
d'acquisition et
les valeurs de
remboursement (primes
si elles
sont positives,
décotes si
elles sont
négatives) sont enregistrées
au compte de
résultat sur
la
durée de
vie résiduelle
des titres
concernés. Les
intérêts courus
à recevoir
attachés aux
obligations et
autres titres
à revenu
fixe de
placement sont
portés dans
un compte
de créances
rattachées en contrepartie de la rubrique "Produits d'intérêts relatifs
aux obligations et autres titres à revenu fixe" du compte
de résultat.
A la clôture de l'exercice, les titres sont estimés
selon leur valeur probable de négociation, et
dans le cas de titres cotés, des cours de
bourse les plus récents. Lorsque la valeur d'inventaire
des titres est inférieure à la valeur brute, une provision pour dépréciation
est constituée du montant de la différence, cette
provision peut être appréciée par ensembles homogènes
de titres.
Les plus-values ne sont pas comptabilisées, et ne peuvent
venir compenser les moins-values des autres titres.
Les dotations
et reprises
de provisions
pour dépréciation,
ainsi que
les plus
ou moins-values
de cession
de ces
titres sont
enregistrées dans
la rubrique
« Résultat
net des
opérations
financières » du compte de résultat.
* TITRES D'INVESTISSEMENT
Les titres d'investissement sont les titres à revenu fixe assortis
d'une échéance fixée qui ont été acquis avec l'intention manifeste
de les détenir jusqu'à l'échéance et pour lesquels SG
Option Europe a la capacité de les détenir jusqu'à l'échéance.
A cette intention s'ajoute l'obligation de leur affecter des
ressources globalement adossées ou encore de les protéger par une
opération de couverture sur un marché d'instruments
financiers à terme.
A la clôture
de l'exercice, les
moins-values latentes
ne donnent pas
lieu à la
constitution d'une dépréciation
relative au portefeuille
-titres, sauf
s'il existe une
forte probabilité de
cession
des titres à court terme, ou s'il existe des risques de défaillance
de l'émetteur des titres.
Les
dotations
et
reprises
de
dépréciations
ainsi
que
les
plus
ou
moins-values
de
cession
de
titres
d'investissement
sont
enregistrées
dans
la
rubrique
«
Gains
ou
Pertes
sur
actifs
immobilisés » du compte de résultat.
Au 30 juin 2022, la société ne détient aucune valeur entrant dans
cette catégorie.
* TITRES DE L'ACTIVITE DE PORTEFEUILLE
Il s'agit d'investissements
réalisés de façon régulière
avec pour seul
objectif d'en retirer un
gain en capital à
moyen terme sans intention
d'investir durablement dans
le développement du
fonds de commerce de l'entreprise émettrice, ni de participer activement
à sa gestion opérationnelle.
Aucun titre de cette nature ne figure au bilan de clôture.
* TITRES DE PARTICIPATIONS,
AUTRES TITRES DETENUS A LONG TERME, PARTS
DANS LES ENTREPRISES LIEES
Il s'agit de titres de
participation et parts dans
les entreprises liées dont la
possession durable est estimée
utile à l'activité de notre
société ou du groupe Société
Générale et répondant aux
critères suivants :