Déclaration à la préfecture du Doubs. ASL BEAUSOLEIL. Nouvel objet : participation, sous réserve de laccord préalable de ses membres et sous réserve dune incidence pour ses membres, avec la commune, lintercommunalité, le conseil général et tout autre organisme, à la sauvegarde de principes fondamentaux dorganisation et de qualité de vie, daménagement de lespace et daccès, et plus spécifiquement : au maintien du site du village et de ses caractères (familiaux, sportifs, agricoles...) ; à la sécurité des accès du village et de ses résidences ; à la préservation de ses zones naturelles ; à son développement dans le cadre du respect de son site et de ses membres. Modifications statutaires :articles 2 et 3. Siège social : mairie, 21, rue du Village, 25370 Métabief. Date de délivrance du récépissé : 8 février 2012.