Déclaration à la préfecture de la Haute-Savoie. ASL LE CLOS DE LA MESANGERE. Objet : propriété, gestion, entretien, directs ou indirects, des terrains, voies, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairages, ouvrages, installations, éléments déquipement des immeubles inclus dans le périmètre de lassociation ; création de tous biens ou éléments nouveaux ; vente ou aliénation des biens dont elle est propriétaire. Siège social : route des Argos, 74940 Annecy-le-Vieux. Date de délivrance du récépissé : 7 mars 2012.