18 octobre 2017BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRESBulletin n°125


Publications périodiques
____________________

Sociétés commerciales et industrielles (Comptes annuels)
____________________



 

STANDARD CHARTERED BANK

 (Société immatriculée sous le numéro : ZC 18)

Siège Social : 1, Basinghall Avenue, LONDON EC2V5DD 5LB (Royaume Uni)

Etablissement principal de la succursale en France: 32 rue de Monceau, 75008 Paris

502 395 858 R.C.S. Paris

 

 

Rapport annuel et états financiers Pour l’exercice clos le 31 décembre 2016

 

Le rapport est consultable au siège de la succursale: Standard Chartered Bank, 32 rue de Monceau, 75008 Paris

 

 

A. — Rapport des auditeurs externes exclusivement destiné aux membres de Standard Chartered PLC

 

I. — Rapport du Commissaire aux comptes aux actionnaires de Standard Chartered Bank Plc.

 

1. Opinions et conclusions à l'issue de notre audit :

 

Notre opinion sur les états financiers demeure inchangée. — Nous avons contrôlé les états financiers de Standard Chartered PLC (le Groupe) pour l'exercice clos le 31 décembre 2016, figurant pages 199 à 293. Nous estimons que :

 

— les états financiers donnent une image fidèle et juste de la situation des opérations du Groupe et de la société mère au 31 décembre 2016, ainsi que des résultats du Groupe pour l'exercice clos ;

 

— les états financiers du Groupe ont été correctement établis selon les normes comptables internationales IFRS (International Financial Reporting Standards) telles qu'adoptées par l'Union européenne (normes IFRS telles qu'adoptées par l'UE) ;

 

— les états financiers de la société mère ont été correctement établis selon les normes IFRS telles qu'adoptées par l'UE et appliquées conformément aux dispositions du Companies Act 2006 ;

 

— les états financiers ont été établis conformément aux exigences du Companies Act 2006 et, s'agissant des états financiers du Groupe, aux dispositions de l'article 4 du Règlement sur les normes comptables internationales (International Accounting Standards Regulation, IAS).

 

Périmètre et responsabilités. — Comme expliqué plus en détails dans la déclaration de responsabilité de la Direction figurant en page 131, la Direction doit préparer les états financiers et être convaincue qu'ils donnent une image exacte et juste. Une description du périmètre d'un audit des états financiers est fournie sur le site Internet du Conseil de l'information financière britannique (Financial Reporting Council) à l'adresse frc.org.uk/auditscopeukprivate. Le présent rapport est exclusivement destiné aux membres de l'entreprise en tant qu'entité et il est soumis à d'importantes explications et déclarations concernant notre responsabilité, publiées sur notre site web à l'adresse kpmg.com/uk/auditscopeukco2014a, qui font partie intégrante de ce rapport, et leur lecture doit permettre de comprendre l'objectif de ce rapport, le travail que nous avons effectué et le fondement de nos opinions.

 

Nous sommes notamment tenus de vous signaler si :

 

— nous avons identifié des incohérences graves entre les connaissances acquises au cours de notre audit et la déclaration de la Direction attestant que le Rapport annuel et les états financiers pris dans leur ensemble sont justes, équilibrés et compréhensibles, et fournissent aux actionnaires les informations nécessaires pour évaluer la position et la performance du Groupe, son business model et sa stratégie ; ou

 

— la section Gouvernement d'entreprise figurant dans le Rapport annuel, qui décrit le travail réalisé par le Comité d'audit du Groupe, n'aborde pas de manière adéquate les points dont nous lui avons fait part.

 

Conformément au Companies Act 2006, nous sommes tenus de vous signaler si, de notre point de vue :

 

— des déclarations comptables appropriées n'ont pas été faites par la société mère, ou si des succursales que nous n'avons pas auditées n'ont pas communiqué les renseignements nécessaires à notre audit ;

 

— les états financiers de la société mère et la partie du rapport sur la rémunération des Dirigeants devant être auditée ne concordent pas avec les rapports comptables ;

 

— certaines obligations de déclaration des rémunérations des Dirigeants imposées par la loi n'ont pas été respectées ;

 

— nous n'avons pas reçu toutes les informations et explications nécessaires à notre audit.

 

Conformément aux « Listing Rules », nous sommes tenus d'examiner :

 

— les déclarations de la Direction, figurant page 124, concernant la continuité d'exploitation et la viabilité à long terme ;

 

— la partie de la déclaration sur le Gouvernement d'entreprise en page 64 relative au respect par l'entreprise des 11 dispositions du Code de gouvernance des sociétés britannique de 2014 (2014 UK Corporate Governance Code) devant faire l'objet d'un examen par les auditeurs.

 

Nous n'avons aucune remarque à formuler sur les responsabilités ci-dessus.

 

Michelle Hinchliffe

Associé signataire des comptes

pour et au nom de KPMG LLP, Auditeur externe Chartered Accountants

 

15 Canada Square Londres E14 5GL

24-févr-17

 

    II. — Etat consolidé du résultat global

Pour l’exercice clos le 31 décembre 2016

 

(En millions USD)

Notes

2016

2015

Intérêts et produits assimilés

 

13 010

14 613

Intérêts et charges assimilées

 

-5 216

-5 206

Produits d’intérêts nets

3

7 794

9 407

Produits des commissions et honoraires

 

3 671

4 088

Charges des commissions et honoraires

 

-440

-481

Commissions et honoraires nets

4

3 231

3 607

Revenu des activités de négociation

5

1 886

912

Autres produits opérationnels

6

1 149

1 363

Produits opérationnels

 

14 060

15 289

Frais de personnel

 

-6 303

-7 119

Coûts liés aux bureaux

 

-797

-831

Charges générales d’exploitation

 

-2 372

-2 559

Dotations aux amortissements

 

-739

-664

Charges opérationnelles

7

-10 211

-11 173

Résultat opérationnel avant dépréciations et impôts

 

3 849

4 116

Dépréciations sur les prêts et créances et autres provisions pour risque de crédit

8

-2 791

-4 976

Autres dépréciations

 

 

 

Écarts d'acquisition

9

-166

-488

Autres

9

-446

-367

Quote-part du résultat net des sociétés mises en équivalence et des joint ventures

31

-37

192

Résultat avant impôts

 

409

-1 523

Impôts

10

-600

-673

Résultat de l'exercice

 

-191

-2 196

Résultat attribuable aux:

 

 

 

Intérêts non-majoritaires

28

56

-2

Actionnaires de la société mère

 

-247

-2 194

Résultat de l'exercice

 

-191

-2 196

 

 

 

Notes

Centimes

Centimes

Résultat par action:

 

 

 

Résultat de base par action ordinaire

12

-14,5

-91,9

Résultat dilué par action ordinaire

12

-14,5

-91,9

 

 

III. — État consolidé du résultat global

Pour l’exercice clos le 31 décembre 2016

 

(En millions USD)

Notes

2016

2015

Résultat de l'exercice

 

-191

-2 196

Autres éléments du résultat global:

 

 

 

Éléments ne pouvant être reclassés au compte de résultat:

 

-445

-67

Pertes sur créances sur les passifs financiers désignés à la juste valeur par le biais du compte de résultat

13

-372

0

Pertes actuariels sur les engagements au titre des prestations de retraite

29

-105

-57

Impôts liés à d'autres éléments du résultat global

10

32

-10

Éléments susceptibles d'être rapportés au compte de résultat:

 

-968

-2 227

Écarts de change liés à la conversion des activités à l'étranger:

 

 

 

Pertes nettes comptabilisées en capitaux propres

 

-817

-2 003

Profit nets sur les couvertures des participations nets

 

30

90

Quote-part d`autres éléments du résultat net des sociétés mises en équivalence et des joint ventures

31

-11

0

Investissements disponibles à la vente:

 

 

 

(Pertes)/Gains de réévaluation comptabilisés en capitaux propres

 

48

-57

Reclassés au compte de résultat

 

-188

-328

Couverture des flux de trésorerie:

 

 

 

Pertes nettes comptabilisées en capitaux propres

 

-79

-71

Reclassés au compte de résultat

14

57

107

Impôts liés à d'autres éléments du résultat global

10

-8

35

Autres éléments du résultat global de l'exercice, net d'impôts

 

-1 413

-2 294

Total du résultat global de l'exercice

 

-1 604

-4 490

Total du résultat global attribuable aux:

 

 

 

Intérêts non-majoritaires

28

45

-40

Actionnaires de la société mère

 

-1 649

-4 450

 

 

-1 604

-4 490

 

 

IV. — Bilan consolidé au 31 décembre 2016.

(En million USD.)

 

Actif

Notes

2016

2015

Caisse, banques centrales

13, 34

70 706

65 312

Instruments financiers (actifs) à la juste valeur par résultat

13

20 077

23 401

Instruments financiers dérivés

13, 14

65 509

63 143

Prêts et créances sur les établissements de crédit

13, 16

72 609

64 494

Prêts et créances sur la clientèle

13, 16

252 719

257 356

Titres d'investissement

13, 15

108 972

114 767

Autres actifs

13, 20

36 940

34 252

Actifs d'impôt exigible

10

474

388

Comptes de régularisation (actifs)

 

2 238

2 174

Participations dans les sociétés mises en équivalence et les joint ventures

31

1 929

1 937

Écarts d'acquisition et immobilisations incorporelles

17

4 719

4 642

Immobilisations corporelles

18

7 252

7 209

Actifs d'impôts différés

10

1 294

1 059

Actifs disponibles à la vente

13, 20

1 254

349

Total de l'actif

 

646 692

640 483

 

 

Passif

Notes

2016

2015

Dépôts de banques

13

36 894

37 611

Dépôts de la clientèle

13

371 855

350 633

Instruments financiers (passifs) à la juste valeur par résultat

13

16 598

20 872

Instruments financiers dérivés

13, 14

65 712

61 939

Titres de créance en circulation

13, 21

46 700

59 880

Autres passifs

13, 22

33 146

31 939

Passifs d'impôt exigible

10

327

769

Comptes de régularisation (passifs)

 

5 223

5 451

Dettes subordonnées et autres fonds empruntés

13, 26

19 523

21 852

Passifs d'impôts différés

10

353

293

Provisions

23

213

215

Obligations au titre des prestations de retraite

29

525

445

Passifs inclus dans des groupes destinés à être cédés en vue de la vente

13, 22

965

72

Total du passif

 

598 034

591 971

Capitaux propres

 

 

 

Capital social et prime d'émission

27

7 091

7 088

Autres réserves

 

11 524

12 182

Compte des bénéfices non répartis

 

25 753

26 934

Total des capitaux propres des actionnaires de la société mère

 

44 368

46 204

Autres instruments de capitaux propres

27

3 969

1 987

Total des capitaux propres hors intérêts non-majoritaires

 

48 337

48 191

Intérêts non-majoritaires

28

321

321

Total des capitaux propres

 

48 658

48 512

Total des capitaux propres et du passif

 

646 692

640 483

 

Les notes figurant pages 207 à 293 font partie intégrante des présents états financiers.

Les états financiers ont été approuvés par le Conseil d'administration et autorisés à la publication le 24 février 2017.

 

Ils ont été signés au nom de:

 

 

 

V. — Etat des flux de trésorerie consolidé

Pour l’exercice clos le 31 décembre 2016.

 

(En million USD)

Notes

Consolidé

Société

2016

2015

2016

2015

Flux de trésorerie générés par les activités opérationnelles :

 

 

 

 

 

Résultat avant impôts

 

409

-1 523

192

883

Retraitements au titre d'éléments hors trésorerie et autres

 

 

 

 

 

Retraitements portés au compte de résultat

33

4 615

6 949

703

-246

Variation de l'actif opérationnel

33

-8 286

36 812

110

209

Variation du passif opérationnel

33

13 080

-70 244

-619

-57

Cotisations aux régimes à prestations déterminées

29

-98

-109

0

0

Impôts acquittés au Royaume-Uni et à l'étranger

 

-1 287

-1 285

-12

-23

Trésorerie nette générée par les activités opérationnelles

 

8 433

-29 400

374

766

Flux de trésorerie générés par les activités d'investissement :

 

 

 

 

 

Acquisition d'immobilisations corporelles

18

-195

-130

0

0

Cession d'immobilisations corporelles

 

23

109

0

0

Acquisition de participations dans des filiales, sociétés mises

 

 

 

 

 

En équivalence et joint ventures, net des liquidités acquises

31

-238

0

-5 500

-3 500

Dividendes reçus d'entreprises associées et de coentreprises

31

3

12

204

973

Cession de filiales

 

636

667

0

0

Acquisition de titres d'investissement

 

-207 274

-209 519

-4 000

0

Cession et échéance de titres d'investissement

 

210 857

195 457

1 300

0

Trésorerie nette utilisée pour les activités d'investissement

 

3 812

-13 404

-7 996

-2 527

Flux de trésorerie générés par les activités de financement :

 

 

 

 

 

Émission d'actions ordinaires et préférentielles, net de charges

 

10

5 053

10

5 053

Exercice d'options dans le cadre d'un Plan d’option sur action

 

5

10

5

10

Rachat d'actions propres

 

-51

-68

-51

-68

Émission de fonds propres Tiers 1 supplémentaires, net de charges

27

1 982

1 987

1 982

1 987

Produits bruts d'émission de la dette subordonnée

 

1 250

0

1 250

0

Intérêts payés sur la dette subordonnée

 

-920

-1 082

-604

-606

Remboursement de la dette subordonnée

 

-2 666

-5

-105

0

Produits bruts de l'émission de la dette senior

 

5 453

5 388

4 385

4 248

Remboursement de la dette senior

 

-6 470

-6 947

-3 941

-4 548

Intérêts payés sur la dette senior

 

-454

-584

-365

-460

(Acquisition) / Remboursement des participations non-majoritaires

 

-8

82

0

0

Dividendes versés aux actionnaires non-majoritaires et aux porteurs d'actions préférentielles, net des paiements en actions

 

-268

-192

-231

-166

Dividendes versés aux porteurs d'actions ordinaires, net des paiements en actions

 

0

-755

0

-755

Trésorerie nette (utilisée pour) / générée par les activités de financement

 

-2 137

2 887

2 335

4 695

Variation nette de la trésorerie et des équivalents de trésorerie

 

10 108

-39 917

-5 287

2 934

Trésorerie et équivalents de trésorerie au début de l'exercice

 

88 428

129 870

20 517

17 583

Effet des fluctuations du taux de change sur la trésorerie et les Equivalents de trésorerie

 

-1 559

-1 525

0

0

Trésorerie et équivalents de trésorerie à la fin de l'exercice

34

96 977

88 428

15 230

20 517

 

 

VI. — Etat de la variation des capitaux propres consolidés.

 

(En million USD)

Capital social et prime d'émission

Capital social et réserve de fusion

Réserve d'ajustement de crédit propre

Réserve de titres disponibles à la vente

Réserve de couverture de flux de trésorerie

Réserve de conversion

Compte des bénéfices non répartis

Capitaux propres des actionnaires de la société mère

Autres instruments de capitaux propres

Intérêts non-majoritaires

Total des capitaux propres

Solde au 1er janvier 2015

6 718

12 439

 

456

-57

-3 148

30 024

46 432

 

306

46 738

Résultat de l'exercice

 

 

 

 

 

 

-2 194

-2 194

 

-2

-2 196

Autres éléments du résultat global de l'exercice, net d'impôts

 

 

 

-324

11

-1 878

(65)2

-2 256

 

-38

-2 294

Distributions

 

 

 

 

 

 

 

 

 

-26

-26

Émission d'actions ordinaires et préférentielles, net de charges

370

4 683

 

 

 

 

 

5 053

 

 

5 053

Émission de capital additionnel, net de charges

 

 

 

 

 

 

 

 

1 987

 

1 987

Ajustement net des actions propres

 

 

 

 

 

 

-58

-58

 

 

-58

Charge relative aux options sur actions, net d'impôts

 

 

 

 

 

 

148

148

 

 

148

Dividendes, nets de scrip 3

 

 

 

 

 

 

-921

-921

 

 

-921

Autres augmentations / (diminutions) 4

 

 

 

 

 

 

 

 

 

81

81

Solde au 31 décembre 2015

7 088

17 122

 

132

-46

-5 026

26 934

46 204

1 987

321

48 512

Transfert de l'ajustement du crédit propre, net d'impôts 5

 

 

631

 

 

 

-631

 

 

 

 

Résultat de l'exercice

 

 

 

 

 

 

-247

-247

 

56

-191

Autres éléments du résultat global de l'exercice, net d'impôts

 

 

-342

-136

-39

-779

(106)2

-1 402

 

-11

-1 413

Distributions

 

 

 

 

 

 

 

 

 

-37

-37

Émission d'actions ordinaires et préférentielles, net de charges

3

7

 

 

 

 

 

10

 

 

10

Émission de capital additionnel, net de charge

 

 

 

 

 

 

 

 

1 982

 

1 982

Ajustement net d'actions propres

 

 

 

 

 

 

-46

-46

 

 

-46

Charge d'options sur actions, net des impôts

 

 

 

 

 

 

80

80

 

 

80

Dividendes, nets de scrip 3

 

 

 

 

 

 

-231

-231

 

 

-231

Autres augmentations / (diminutions) 6

 

 

 

 

 

 

 

 

 

-8

-8

Solde au 31 décembre 2016

7 091

17 129

289

-4

-85

-5 805

25 753

44 368

3 969

321

48 658

 

1. Comprend une réserve de capital de 5 M $ et une réserve de capitalisation de 13 M $.

 

2. Comprend une perte actuarielle nette d'impôts et une quote-part des entreprises associées et des coentreprises de 106 millions de dollars (2015: 67 millions de dollars).

 

3. Comprend les dividendes versés en dollars néo-zélandais, nul en 2016 (2015: 755 millions de dollars) et les dividendes sur les actions de préférence classées en actions et les titres de catégorie 1 additionnels 231 millions de dollars (2015: 166 millions de dollars).

 

4. Investissements supplémentaires des participations ne donnant pas le contrôle dans l'une des filiales du Groupe.

 

5. À la suite de l'adoption anticipée par le Groupe de l'IFRS 9 Instruments financiers pour présenter les ajustements de crédit propres au poste Autres éléments du résultat étendu (plutôt que des produits financiers nets).

 

6. Principalement en raison de l'achèvement de la vente de l'entreprise avec la part des actionnaires sans contrôle au Pakistan et l'émission d'actions aux intérêts minoritaires en Angola.

 

La note 27 comprend une description de chaque réserve.

 

Les notes figurant aux pages 207 à 293 font partie intégrante de ces états financiers.

 

 

 

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