9 février 2018 | BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES | Bulletin n°18 |
NATIONAL BANK OF ABU DHABI – PARIS
Capital social de 10 000 218,90 €
Succursale : 10, rue Magellan 75008 Paris
314 939 547 R.C.S. Paris
Succursale de la société de droit Abu Dhabien
Siège social : One NBAD Tower, Sh Khalifa Street, ABU DHABI, EMIRATS ARABES UNIS
Notre opinion. — À notre avis, les états financiers consolidés présentent fidèlement, dans tous leurs aspects significatifs, la situation financière de la Banque nationale d’Abu Dhabi PJSC (la « Banque ») et ses filiales (le « Groupe ») au 31 décembre 2016, ses résultats financiers consolidés et ses flux de trésorerie consolidés pour l’exercice clôturé à cette date, conformément aux Normes internationales d’information financière (IFRS) telles que publiées par le Bureau international des normes comptables (en anglais « International Accounting Standards Board »).
Objet de l’audit. — Les états financiers consolidés du Groupe se composent des éléments suivants :
— l’état consolidé de la situation financière au 31 décembre 2016 ;
— le compte de résultat consolidé pour l'exercice clôturé à cette même date ;
— l’état consolidé des autres éléments du résultat global pour l'exercice clôturé à cette même date ;
— l’état consolidé des variations des capitaux propres pour l'exercice clôturé à cette même date ;
— le tableau consolidé des flux de trésorerie pour l'exercice clôturé à cette même date ;
— les notes accompagnant les états financiers consolidés qui comprennent une synthèse des principales méthodes comptables.
Justification de l’opinion. — Nous avons conduit notre audit conformément aux Normes internationales d’audit (ISA). Les obligations qui nous incombent en vertu de ces normes sont décrites en détails dans la section Obligations du Commissaire aux comptes en matière d’audit des états financiers consolidés de notre rapport.
Nous estimons que les informations probantes obtenues sont suffisantes et appropriées pour étayer notre opinion.
Independence. — Nous sommes indépendants du Groupe, conformément au Code de déontologie des professionnels comptables du Conseil des normes internationales de déontologie comptable (le code IESBA) et aux normes déontologiques des Émirats arabes unis applicables à notre audit des états financiers consolidés. Nous nous sommes acquittés de nos autres obligations déontologiques dans le respect de ces règles et du code IESBA.
Notre approche de l’audit :
Présentation. — Nous agissions en qualité de commissaires aux comptes du Groupe pour la première année. Afin de renforcer notre expertise en vue de l’audit de 2016, nous avons assisté aux principales réunions qui ont eu lieu, à l’issue de l’audit de 2015, entre le commissaire aux comptes précédent et NBAD, afin de mieux comprendre les principaux jugements émis lors de la formulation de l’opinion d’audit pour l’exercice en question. Nous avons également examiné les documents de travail du commissaire aux comptes précédent afin de nous familiariser avec les systèmes informatiques et les contrôles appliqués pour la formulation de leur opinion et afin de mieux comprendre les éléments probants obtenus pour émettre les principaux jugements.
Lors de la préparation de notre audit, nous avons apprécié le caractère significatif des risques et évalué les risques d’inexactitudes significatives entachant les états financiers consolidés. En particulier, nous avons déterminé les domaines dans lesquels la direction a formulé des jugements subjectifs ; cela concerne notamment les estimations comptables significatives requérant de formuler des hypothèses et de tenir compte d’événements futurs dont le caractère est intrinsèquement incertain.
Les domaines qui, selon notre jugement professionnel, revêtent la plus grande importance dans le cadre de l’audit (les « éléments clés de l’audit ») et qui ont attiré toute notre attention sont les suivants :
— la dépréciation des prêts et des avances aux clients ; et
— la comptabilisation des produits.
Une explication de ces éléments ainsi qu’une synthèse de notre approche de l’audit sont présentées ci-dessous.
Comme dans le cadre de tous nos audits, nous avons également tenu compte du risque de soustraction de la direction aux contrôles internes, eu égard notamment aux preuves de biais générant un risque d’inexactitudes significatives résultant d’une fraude. En outre, à l’instar de toutes les banques, le Groupe est fortement dépendant des technologies en raison du grand nombre de transactions qu’il traite chaque jour. L’approche de l’audit reposant principalement sur des contrôles automatisés, des procédures ont été mises en place pour tester l’accès aux systèmes informatiques et les contrôles exercés sur ceux-ci.
Nous avons adapté la portée de notre audit afin de réaliser tous les travaux nécessaires à la formulation d’une opinion sur l’ensemble des états financiers consolidés, en prenant en compte la structure du Groupe, les processus et contrôles comptables ainsi que le secteur dans lequel le Groupe évolue.
Éléments clés de l’audit. — Les éléments clés de l’audit sont ceux qui, selon notre jugement professionnel, ont été les plus importants dans l’audit des états financiers consolidés de la période considérée. Nous avons traité ces éléments dans le contexte de notre audit des états financiers consolidés pris dans leur ensemble, ainsi que dans le cadre de la formation de notre opinion sur ceux-ci ; nous n’avons cependant pas formulé d’opinion distincte sur ces éléments.
Éléments clés de l’Audit |
De quelle façon notre audit traite des éléments clés de l’audit |
---|---|
La dépréciation des prêts et des avances Les corrections de valeur pour dépréciation s’entendent des meilleures estimations formulées par la direction quant aux pertes encourues par un portefeuille de prêts à la date du bilan. Elles sont calculées sur une base collective pour les portefeuilles de prêts de nature similaire et sur une base individuelle s’agissant des prêts non performants. Le calcul des corrections collectives et individuelles de valeur pour dépréciation revêt dès lors un caractère intrinsèquement discrétionnaire pour toutes les banques. Comme indiqué dans la note 11, la Banque a inscrit, au 31 décembre 2016, une correction de valeur pour dépréciation des prêts et des avances de 6,4 milliards AED. |
Nous avons évalué et testé l’approche et l’efficacité opérationnelle des contrôles des données relatives aux dépréciations et des calculs afin de nous assurer de la conformité aux IFRS. Ces contrôles consistent à vérifier la notation interne de crédit des établissements de la contrepartie, à identifier les prêts et avances dépréciés, à transférer les données des systèmes sources vers les modèles de dépréciation et les sorties de modèles vers le grand livre et à calculer les provisions pour dépréciation. En outre, nous avons effectué un test approfondi des modèles appliqués pour calculer les dépréciations identifiées et celles non identifiées. De manière générale, il s’agit de tester les extractions de données utilisées dans le modèle, d’évaluer le bien-fondé des hypothèses appliquées (notamment en appliquant les sensibilités) et de recalculer les dépréciations. Nous avons également chargé des experts d’analyser la méthodologie appliquée dans certains modèles. |
Les corrections collectives de valeur pour dépréciation sont utilisées pour comptabiliser les dépréciations non identifiées. Les corrections collectives de valeur pour dépréciation sont calculées au moyen de modèles statistiques, qui permettent d’évaluer l’impact de la situation économique et des conditions de crédit sur les portefeuilles de prêts similaires. Les données utilisées dans ces modèles sont tributaires des jugements émis par la direction. Concernant les dépréciations spécifiques, il convient de faire preuve de jugement afin de déterminer si une perte de valeur est survenue et pour estimer les flux futurs de trésorerie relatifs à ce prêt. Nous nous sommes focalisés sur cet élément car les administrateurs et la direction ont formulé des jugements subjectifs sur la dynamique de comptabilisation des dépréciations et sur les montants estimés des dépréciations, ce qui implique de tenir compte des facteurs économiques comme l’impact de la baisse des prix du pétrole et du gaz et le manque de liquidités disponibles sur le marché. Les informations sur le risque de crédit et la gestion du risque de crédit du Groupe figurent à la note 4. L’application des estimations et jugements aux dépréciations des prêts et des avances est traitée à la note 5. Les corrections de valeur pour dépréciation et les charges de dépréciation sont présentées aux notes 11 et 35. |
Lorsque des modèles sont conçus pour satisfaire aux exigences de la Banque centrale des EAU en matière de corrections de valeur pour dépréciation, nous avons testé la conformité des données de ces modèles aux exigences des IFRS en matière de provisionnement. Lorsque la dépréciation est calculée individuellement, nous avons testé les contrôles exercés sur l’identification en temps utile des prêts potentiellement dépréciés. Nous avons également testé un échantillon de prêts et d’avances afin de déterminer si l’événement à l’origine de la perte (le moment auquel la dépréciation est comptabilisée) a été identifié en temps utile. Lorsque la dépréciation est identifiée, nous examinons les prévisions des flux de trésorerie futurs, applicables à un échantillon de prêts, préparées par la direction afin d’étayer les calculs des dépréciations, y compris celles affectant la valeur des instruments de garantie, afin de remettre en cause les hypothèses et comparer les estimations aux éléments de preuves externes, le cas échéant. Nous avons examiné un échantillon de prêts et d’avances, qui n’ont pas été identifiés par la direction comme potentiellement dépréciés et formulé notre propre jugement sur le bien-fondé de cette estimation notamment en appliquant des éléments de preuve externes aux contreparties concernées. Lorsque nous formulons un avis différent de celui de la direction sur des provisions spécifiques, les écarts sont évalués dans le contexte du niveau général de provisionnement en tenant aussi compte des provisions collectives. |
Comptabilisation des produits Nous évaluons le risque d’inexactitudes significatives entachant la comptabilisation des produits pour chaque flux significatif de produits. Le niveau de discrétion appliqué lorsqu’il s’agit de déterminer si le critère de comptabilisation a été rempli ainsi que le degré d’intervention manuelle dans le processus de comptabilisation constituent des facteurs susceptibles d’augmenter le risque inhérent de fraude. Nous nous sommes focalisés sur la dynamique de comptabilisation des produits des commissions, dans la mesure où il est souvent nécessaire de faire preuve de jugement pour déterminer si des commissions seront comptabilisées de manière forfaitaire ou de manière échelonnée pendant une période donnée. Par exemple, les commissions perçues à la suite d’une prestation de service sont comptabilisées en produits lorsque les services sont fournis, alors que les commissions qui sont partie intégrante d’un |
Nos procédures d’audit consistent à évaluer le bien-fondé des méthodes comptables du groupe en matière de comptabilisation des produits, y compris celles applicables aux commissions d’arrangement et aux commissions de syndication et à apprécier leur conformité aux IFRS. Nous avons testé l’approche et l’efficacité opérationnelle des contrôles exercés par le Groupe sur le calcul et l’inscription des commissions. Nous avons testé, pour un échantillon donné de transactions significatives exécutées durant l’exercice, la dynamique de comptabilisation des produits, en nous assurant que les obligations contractuelles ont bien été remplies. Nous avons testé des produits comptabilisés comme liquidités reçues ou comme comptes à recevoir, selon le cas. Nous avons également testé la recouvrabilité des créances à recouvrer comptabilisées à la fin de l'année. Nous avons testé le rapprochement entre les systèmes de produits appliqués par le Groupe et son grand livre. Nous avons en outre testé un échantillon d’écritures fondées sur le risque, incluant les inscriptions aux comptes de produits, afin d’identifier les éléments inhabituels ou incorrects. |
Taux d’intérêt effectif appliqué à un instrument financier sont comptabilisées comme ajustement du taux d’intérêt effectif et inscrites comme produits des intérêts. Durant l’exercice, le groupe a comptabilisé un produit des commissions s’élevant à 3,2 milliards AED. La méthode comptable appliquée par le groupe aux produits des commissions figure à la note 3. Des informations détaillées sur les produits des commissions du groupe figurent à la note 30 |
|
Autres informations. — La responsabilité à l’égard des autres informations incombe aux administrateurs. Les autres informations s’entendent de la lettre du président (mais n’incluent pas les états financiers consolidés et notre rapport d’audit), que nous avons reçue avant la date du présent rapport, ainsi que le Rapport annuel complet de la Banque qui devrait nous être remis après cette date.
L’opinion que nous avons formulée à l’égard des états financiers consolidés ne concerne pas les autres informations, étant entendu que nous ne formulons aucune sorte de conclusion en matière d’assurance les concernant.
Dans le cadre de notre audit des états financiers consolidés, il nous incombe de prendre connaissance des autres informations visées ci-dessus et, ce faisant, de déterminer si elles recèlent des contradictions significatives avec les états financiers consolidés ou avec les connaissances que nous avons acquises lors de l’audit, ou si elles comportent un autre type d'inexactitude significative.
Si, sur le fondement des travaux que nous avons réalisés concernant les autres informations reçues avant la date du présent rapport d’audit, une inexactitude significative affectant les autres informations était identifiée, il nous incombera de signaler ce fait. Nous n’avons rien à signaler à cet égard.
Si une inexactitude significative était identifiée à la lecture du rapport annuel complet de la banque, il nous incombera de signaler un tel élément aux personnes en charge de la gouvernance.
Obligations de la direction et des personnes en charge de la gouvernance à l’égard des états financiers consolidés. — La direction est tenue d’établir et de présenter de manière fidèle des états financiers consolidés, conformément aux normes internationales d’information financière, telles que publiées par le Bureau international des normes comptables et dans le respect des dispositions de la Loi fédérale numéro 2, adoptée par les EAU en 2015, et de procéder aux contrôles internes que la direction jugera nécessaires à l’établissement d’états financiers consolidés ne comportant aucune inexactitude significative, résultant d’une fraude ou d’une erreur.
Lors de l’établissement des états financiers consolidés, il incombe à la direction d’évaluer la capacité du Groupe à poursuivre ses activités, de faire connaître, le cas échéant, les questions en rapport avec la continuité d’exploitation et d’établir les comptes en partant de l’hypothèse de la continuité d’exploitation, sauf dans les cas où la direction a l’intention de mettre en liquidation le Groupe ou de mettre un terme à ses activités, ou si aucune alternative réaliste ne s’offre à elle.
Les personnes en charge de la gouvernance sont chargées d’assurer la supervision des processus d’information financière du groupe.
Obligations du commissaire aux comptes en matière d’audit des états financiers consolidés. — Nos objectifs consistent à déterminer avec une assurance raisonnable que les états financiers consolidés dans leur ensemble sont exempts d’inexactitude significative, résultant d’une fraude ou d’une erreur, et d’établir un rapport d’audit comportant notre opinion.
Une assurance raisonnable correspond à un degré d’assurance élevé, mais non à une garantie que toute inexactitude significative sera détectée lors de l’audit effectué dans le respect des Normes ISA. Les inexactitudes peuvent résulter de fraudes ou d’erreurs et sont considérées comme significatives si l’on peut raisonnablement craindre que, isolément ou globalement, elles influent sur les décisions économiques prises par les utilisateurs sur la base des présents états financiers consolidés.
Dans le cadre de tout audit effectué dans le respect des normes ISA, nous exerçons notre jugement professionnel et faisons preuve d’esprit critique pendant toute la durée de l’audit. En outre, nous procédons de la manière suivante :
— Nous déterminons et évaluons le risque que des inexactitudes significatives affectent les états financiers consolidés, que cela soit dû à des fraudes ou à des erreurs, nous concevons et mettons en œuvre des procédures d’audit répondant à ces risques et nous recueillons des éléments probants suffisants et appropriés pour fonder notre opinion. Le risque de non-détection d’une inexactitude significative procédant d’une fraude est plus élevé que celui de non-détection d’une inexactitude significative résultant d’une erreur, car la fraude peut s’accompagner de collusion, d’établissement de faux, d’omissions intentionnelles, de fausses déclarations ou de soustraction au contrôle interne.
— Nous acquérons une connaissance du contrôle interne concerné par l’audit afin de définir des procédures d’audit appropriées en la circonstance, et non dans le but d’exprimer une opinion sur l’efficacité du contrôle interne du Groupe.
— Nous apprécions l’adéquation des méthodes comptables appliquées et la vraisemblance des estimations comptables ainsi que des déclarations de la direction concernant ces dernières.
— Nous apprécions le caractère judicieux de l’adoption, par la direction, de l’hypothèse de la continuité d’exploitation pour l’établissement des comptes et, en nous fondant sur les éléments probants recueillis, l’existence ou non d’une incertitude significative liée à des événements ou à des conditions susceptibles de jeter un doute important sur la capacité du Groupe à poursuivre ses activités. Si nous concluons à l’existence d’une incertitude significative, nous sommes tenus d’attirer l’attention, dans notre rapport d’audit, sur les informations correspondantes figurant dans les états financiers consolidés ou, si ces informations ne sont pas pertinentes, de modifier notre opinion. Nos conclusions sont fondées sur les éléments probants recueillis jusqu’à la date de notre rapport d’audit. Cependant, des événements ou des conditions ultérieurs peuvent conduire le Groupe à cesser ses activités.
— Nous évaluons la présentation d’ensemble, la structure et le contenu des états financiers consolidés, y compris les informations y afférentes, et nous vérifions si les états financiers consolidés reflètent les opérations et les événements sous-jacents d’une manière telle qu’ils assurent une présentation fidèle.
— Nous collectons des éléments probants suffisants et appropriés concernant les informations financières des entités ou des activités du Groupe pour nous permettre de formuler une opinion sur les états financiers consolidés. Il nous incombe de diriger, de superviser et de réaliser l’audit. Nous assumons l’entière responsabilité de notre opinion d’audit.
— Nous informons les personnes en charge de la gouvernance, entre autres, de l’étendue et du calendrier prévus des travaux d’audit ainsi que de toute constatation d’audit importante, et notamment de toute faiblesse significative affectant le contrôle interne décelée au cours de notre audit.
Nous adressons également aux personnes en charge de la gouvernance une déclaration attestant que nous avons satisfait aux exigences déontologiques en matière d’indépendance, et les informons de toutes les relations et toutes les autres questions qui peuvent être raisonnablement considérées comme susceptibles d'influer sur notre indépendance et, s’il y a lieu, des garanties y afférentes.
Parmi les éléments communiqués aux personnes en charge de la gouvernance, nous déterminons lesquels ont revêtu la plus grande importance dans l’audit des états financiers consolidés pour la période en cours et lesquels constituent, de ce fait, les éléments clés de l’audit. Nous les décrivons dans notre rapport d’audit, à moins que la loi ou la réglementation s’opposent à la publication d’informations les concernant ou que, ce qui est très rare, nous estimions devoir nous abstenir de communiquer certaines informations dans notre rapport parce qu’il y a raisonnablement lieu de craindre que les conséquences défavorables de leur divulgation soient supérieures à ses effets favorables du point de vue de l’intérêt public.
Rapport sur les autres exigences légales et réglementaires
En outre, nous déclarons, tel que l’exige la Loi fédérale numéro (2) adoptée par les EAU en 2015, que :
(i) nous avons collecté toutes les informations que nous jugeons nécessaires pour les besoins du présent audit ;
(ii) les états financiers consolidés ont été établis et sont conformes, dans tous leurs aspects significatifs, aux dispositions en vigueur de la Loi fédérale numéro (2) adoptée par les EAU en 2015 ;
(iii) le Groupe tient une comptabilité exacte ;
(iv) les informations financières présentées dans la lettre du président sont corroborées par les registres comptables du Groupe ;
(v) comme le montrent les notes 8 et 12 des états financiers consolidés, le Groupe a acquis ou investi dans des actions durant l’exercice financier clôturé le 31 décembre 2016 ;
(vi) la note 40 des états financiers consolidés contient des informations sur des transactions importantes conclues entre apparentés et sur les conditions générales qui leur sont applicables ;
(vii) la note 34 des états financiers consolidés contient des informations sur les cotisations sociales versées durant l’exercice financier clôturé le 31 décembre 2016 ;
(viii) sur le fondement des informations qui nous ont été communiquées, aucun élément porté à notre attention ne porte à croire que le Groupe a contrevenu, durant l’exercice financier clôturé le 31 décembre 2016, aux dispositions en vigueur de la Loi fédérale numéro (2) adoptée par les EAU en 2015 ou, concernant la Banque, à ses Statuts, d’une manière susceptible d’affecter ses activités ou sa situation financière au 31 décembre 2016.
En outre, nous signalons, en vertu de la Loi de l’Union numéro (10) adoptée par les EAU en 1980, telle que modifiée, que nous avons obtenu toutes les informations et explications que nous jugeons nécessaires à la conduite de notre audit.
Autres questions. — Les états financiers consolidés du Groupe relatif à l’exercice clôturé le 31 décembre 2015 ont été vérifiés par un autre commissaire aux comptes, dont le rapport établi le 27 janvier 2016 contient une opinion d’audit non modifiée.
PricewaterhouseCoopers
Le 31 janvier 2017
(Signature) |
Mohamed ElBorno |
Numéro d’agrément du Commissaire aux comptes 946 |
Abu Dhabi, Émirats Arabes-Unis. |
Actifs |
Note |
2016 |
2015 |
---|---|---|---|
Caisse et avoirs auprès des banques centrales |
7 |
98 664 599 |
76 382 109 |
Placements à leur juste valeur par le biais du compte de résultat |
8 |
14 525 506 |
12 291 138 |
Créances à l’encontre des banques et des autres institutions financières |
9 |
8 523 107 |
10 891 768 |
Opérations de prise en pension |
10 |
9 566 579 |
13 330 186 |
Instruments financiers dérivés |
39 |
12 019 406 |
10 574 091 |
Prêts et avances |
11 |
200 531 811 |
205 913 553 |
Placements non commerciaux |
12 |
64 441 924 |
63 794 151 |
Autres investissements en actifs |
13 |
9 545 979 |
10 550 483 |
Biens immobiliers et |
14 |
45 604 |
190 546 |
Équipements |
15 |
2 848 985 |
2 645 782 |
Total des actifs |
|
420 713 500 |
406 563 807 |
Passif |
Note |
2016 |
2015 |
---|---|---|---|
Dettes envers les banques et les autres institutions financières |
16 |
40 963 741 |
39 502 515 |
Opérations de mise en pension |
17 |
17 222 136 |
30 550 652 |
Effets commerciaux |
18 |
7 372 911 |
8 720 597 |
Instruments financiers dérivés |
39 |
13 380 789 |
12 852 358 |
Comptes clients et autres dépôts |
19 |
253 382 492 |
233 814 558 |
Emprunts à terme |
20 |
28 915 650 |
21 046 668 |
Autres passifs |
21 |
12 614 291 |
15 582 508 |
|
|
373 852 010 |
362 069 856 |
Effets subordonnés |
22 |
355 987 |
1 275 298 |
Total des passifs |
|
374 207 997 |
363 345 154 |
Capitaux propres |
|
|
|
Capital social |
23 |
5 254 546 |
5 209 723 |
Primes d’émission |
25 |
307 885 |
265 245 |
Actions propres |
|
-48 746 |
-11 083 |
Réserves légales et exceptionnelles |
23 |
5 254 546 |
5 209 722 |
Autres réserves |
23 |
21 196 859 |
18 628 226 |
Billets de capital de première catégorie |
24 |
6 754 750 |
6 754 750 |
Plan d’options de souscription |
25 |
228 349 |
190 232 |
Effets convertibles – composante de capitaux propres |
20 |
108 265 |
108 265 |
Résultat non distribué |
|
7 449 049 |
6 863 573 |
Total des capitaux propres |
|
46 505 503 |
43 218 653 |
Total des passifs et capitaux propres |
|
420 713 500 |
406 563 807 |
Nasser Ahmed Khalifa Alsowaidi |
Abhijit Choudhury |
Directeur financier du Groupe |
Président |
Président Directeur Général Intérimaire du Groupe |
|
|
Note |
2016 |
2015 |
---|---|---|---|
Intérêts créditeurs |
26 |
9 656 957 |
8 965 129 |
Intérêts débiteurs |
27 |
-2 836 654 |
-2 021 044 |
Intérêts créditeurs nets |
|
6 820 303 |
6 944 085 |
Produit des contrats de financement islamique |
28 |
509 473 |
385 625 |
Part des bénéfices des déposants |
29 |
-24 969 |
-22 632 |
Produit net des contrats de financement islamique |
|
484 504 |
362 993 |
Intérêt net et produit du financement islamique |
|
7 304 807 |
7 307 078 |
Honoraires et commissions créditeurs |
|
3 205 336 |
2 994 548 |
Honoraires et commissions débiteurs |
|
-1 027 232 |
-888 306 |
Honoraires et commissions créditeurs nets |
30 |
2 178 104 |
2 106 242 |
Gain sur le taux de change net |
31 |
961 286 |
817 587 |
Gain sur les placements et dérivés net |
32 |
327 816 |
254 189 |
Autres produits d’exploitation |
33 |
36 171 |
70 754 |
Produits d’exploitation |
|
1 325 273 |
1 142 530 |
Frais généraux, dépenses administratives et autres charges d’exploitation |
|
10 808 184 |
10 555 850 |
Bénéfice avant moins-value nette et impôt |
34 |
-4 012 759 |
-4 082 919 |
Moins-value nette |
|
|
|
Bénéfice avant impôt |
|
6 795 425 |
6 472 931 |
Charge fiscale à l’étranger |
35 |
-1 190 677 |
-942 971 |
Bénéfice net de l’exercice |
|
5 604 748 |
5 529 960 |
Résultat de base par action (AED) |
36 |
-308 706 |
-298 143 |
Résultat dilué par action (AED) |
|
5 296 042 |
5 231 817 |
Intérêts créditeurs |
42 |
0,96 |
0,97 |
Intérêts débiteurs |
42 |
0,95 |
0,95 |
|
Note |
2016 |
2015 |
---|---|---|---|
Bénéfice net de l’exercice |
|
5 296 042 |
5 231 817 |
Autres résultats globaux : |
|
|
|
Éléments qui sont ou pouvant être reclassés en conséquence dans le compte de résultat consolidé : |
|
|
|
Écart de taux sur conversion des opérations à l’étranger |
|
-45 259 |
-20 736 |
Couvertures de flux de trésorerie : |
|
|
|
Part efficace des couvertures de flux de trésorerie |
23 |
-20 660 |
-38 237 |
Réserve de juste valeur : |
|
|
|
Fluctuation nette de la réserve de juste valeur au cours de l’exercice |
23 |
1 133 474 |
17 013 |
Montant cumulé net transféré dans le compte de résultat |
23 |
-498 922 |
-635 645 |
Éléments qui ne seront pas, en conséquence, reclassés dans le compte de résultat consolidé : |
|
|
|
Réévaluation des obligations au titre des prestations définies |
|
-20 508 |
-5 033 |
Autre résultat global de l’exercice |
|
548 125 |
-682 638 |
Total du résultat global de l’exercice |
|
5 844 167 |
4 549 179 |
La National Bank of Abu Dhabi PJSC (la « Banque ») a été constituée à Abou Dhabi en 1968 en tant que société à responsabilité limitée et est immatriculée en tant que société de capitaux publique conformément à la loi fédérale N° 8 de 1984 des Émirats arabes unis (telle qu’amendée) relative aux sociétés commerciales.
Son siège social se trouve à P.O Box 4, Abou Dhabi, Émirats arabes unis. Les états financiers consolidés à la fin de l’exercice clos le 31 décembre 2016 comprennent la Banque et ses filiales (collectivement dénommées le « Groupe »). Le Groupe exerce principalement des activités de banque d’investissement, d’affaire, de détail et privée, de services de gestion et des activités de banque islamique et réalise ses opérations via ses succursales, filiales et agences locales et étrangères situées aux Émirats arabes unis, au Bahreïn, en Egypte, en France, à Oman, au Koweït, au Brésil, aux îles Caïmans, au Soudan, en Libye, au Royaume-Uni, en Suisse, à Hong Kong, en Inde, en Jordanie, au Liban, en Malaisie, en Chine et aux États-Unis d’Amérique.
Le Groupe exerce ses activités de banque islamique conformément aux lois de la Charia publiées par le Conseil de surveillance de la Charia.
La Banque est cotée en Bourse à Abou Dhabi (Ticker NBAD). La société mère de la Banque est le Conseil d’Investissement d’Abou Dhabi, une entité détenue par le gouvernement des Émirats arabes unis.
Le Conseil d’administration a autorisé la publication de ces états financiers consolidés le 31 janvier 2017.
Fusion entre la National Bank of Abu Dhabi PJSC (« NBAD ») et la First Gulf Bank PJSC (« FGB »). — Le 03 juillet 2016, le Conseil d’administration de la NBAD et la FGB ont voté à l’unanimité pour recommander aux actionnaires une fusion des deux banques cotées en bourse à Abou Dhabi.
Ultérieurement, le 07 décembre 2016, la fusion proposée (la Fusion) de la NBAD et la First Gulf Bank PJSC (FGB) a été approuvée par les actionnaires par une fusion conformément à l’article 283(1) de la loi fédérale n° 2 de 2015 des EAU relative aux sociétés commerciales (la Loi), via l’émission de 1 254 nouvelles actions de la NBAD pour 1 action à la FGB sous réserve des conditions de la fusion et à effet de la réalisation de la fusion.
Le capital commun de la société fusionnée augmenterait de 5 254 545 318 AED à 10 897 545 318 AED.
Après la réalisation de la fusion approuvée, les actionnaires de la FGB détiendront environ 52 pourcent de la banque ainsi formée et les actionnaires de la NBAD en détiendront environ 48 pourcent. La banque ainsi formée conservera les enregistrements officiels de la NBAD et la marque de « National Bank of Abu Dhabi ». À la date d’entrée en vigueur de la fusion, les actions de la FGB seront radiées de la cote de la Bourse d’Abou Dhabi.
a) Déclaration de conformité. — Ces états financiers consolidés ont été préparés conformément aux normes internationales pour la préparation des rapports financiers (IFRS) (qui comprennent les normes comptables délivrées par le Bureau international des normes comptables (IASB) ainsi que les interprétations délivrées par l’International Financial Reporting Interpretations Committee (IFRIC)) et aux exigences du droit applicable aux EAU.
Le 1er avril 2015, une nouvelle loi fédérale N° 2 des Émirats arabes unis relative aux sociétés commerciales (« Loi sur les sociétés des EAU de 2015 ») a été promulguée à compter du 1er juillet 2015. Conformément aux dispositions transitoires de la nouvelle loi, les sociétés doivent veiller à leur conformité d’ici le 30 juin 2017. La Banque est en cours d’adoption de la nouvelle loi fédérale et sera pleinement conforme avant la date limite des dispositions transitoires.
b) Base d’évaluation. — Ces états financiers consolidés sont préparés en vertu du principe du coût historique, à l’exception de ce qui suit :
— les placements à la juste valeur via le résultat sont évalués à la juste valeur ;
— les produits financiers dérivés sont évalués à la juste valeur ;
— les placements financiers classés comme disponibles à la vente sont évalués à la juste valeur ;
— les actifs et passifs comptabilisés désignés comme des éléments couverts dans des relations de couverture admissibles sont ajustés en fonction des variations de la juste valeur attribuables au risque couvert ; et
— les actifs non financiers acquis en règlement de prêts et d’avances sont évalués au minimum de leur juste valeur diminuée des coûts de la vente et la valeur comptable du prêt et des avances.
c) Devise fonctionnelle et de présentation. — Ces états financiers consolidés sont présentés en dirhams des Émirats arabes unis (« AED »), la devise fonctionnelle de la Banque. Les éléments inclus dans les états financiers de chaque succursale et filiale étrangère de la Banque sont évalués dans la devise de l’environnement économique principal dans lequel elles exercent leurs activités. Sauf mention contraire, les données présentées en AED ont été arrondies au millier le plus proche.
d) Recours à des estimations et des jugements. — La préparation d’états financiers consolidés requiert que la direction ait recours à des jugements, des estimations et des hypothèses qui affectent l’application des principes comptables et des montants reportés d’actifs, de passifs, des revenus et des charges. Les résultats réels peuvent différer de ces estimations.
Les estimations et hypothèses sous-jacentes sont vérifiées de manière continue. Les modifications apportées aux estimations comptables sont comptabilisées dans la période au cours de laquelle l’estimation est modifiée et dans toutes périodes futures affectées.
Les informations concernant les domaines importants d’incertitude relative aux estimations et de jugements majeurs dans l’application des principes comptables ayant les conséquences les plus importantes sur les montants reconnus dans ces états financiers consolidés sont exposées dans la note 5.
Les principes comptables décrits ci-dessous ont été appliqués uniformément à toutes les périodes présentées dans ces états financiers consolidés et ont été appliqués uniformément par les entités du Groupe, à l’exception des nouvelles normes et interprétations mises en application et adoptées au cours de l’exercice.
Nouvelles normes et interprétations adoptées. — Au cours de cet exercice, de nouvelles normes, de nouveaux amendements aux normes et interprétations ont pris effet pour cette période et ont été mis en application pour l’élaboration des présents états financiers consolidés. Ces amendements sont exposés ci-dessous :
— IAS 1 : Les amendements à la norme IAS 1 Présentation des états financiers apportent des précisions concernant les obligations existantes de la norme IAS 1. Les amendements apportent des précisions concernant :
– Les obligations de matérialité de la norme IAS 1
– Les postes spécifiques du compte de résultat, de l’autre résultat global et du bilan pouvant être ventilés
– Le fait que les entités peuvent aménager l’ordre dans lequel elles présentent les notes des états financiers
– Le fait que la part de l’autre résultat global des associés et des entreprises communes comptabilisée à l’aide de la méthode de mise en équivalence doit être présentée de manière globale en tant que poste individuel et classée entre ces postes qui seront ou non reclassés ultérieurement dans le compte de résultat
En outre, les amendements apportent des précisions quant aux obligations qui s’appliquent lorsque des sous-totaux supplémentaires sont présentés dans le bilan, le compte résultat et l’autre résultat global.
— IAS 16 / 38 : Les normes IAS 16 et IAS 38 apportent des précisions sur le fait que les recettes reflètent un modèle d’avantages économiques générés par l’exploitation d’activités (dont l’actif fait partie) plutôt que les avantages économiques consommés par l’utilisation de l’actif. En conséquence, une méthode fondée sur les recettes ne peut être utilisée pour la dépréciation d’immobilisations corporelles et peut uniquement être utilisée dans des cas très restreints pour l’amortissement d’immobilisations incorporelles.
Les amendements prennent effet prospectivement pour des périodes annuelles débutant à partir du 1er janvier 2016, une adoption anticipée étant permise. Ces amendements ne devraient pas avoir de conséquence sur le Groupe, étant donné que le Groupe n’a pas utilisé une méthode fondée sur les recettes pour la dépréciation de ses actifs immobilisés.
Améliorations annuelles cycle 2012-2014 :
— IFRS 7 : L’amendement apporte des précisions concernant le fait que pour un mandat de gestion, une entité doit évaluer la nature de la taxe et l’aménagement par rapport à la directive sur la participation continue de la norme IFRS 7 pour évaluer si les déclarations sont requises. Il convient de procéder rétrospectivement à l’évaluation des mandats de gestion. Toutefois, les déclarations sont requises lorsque l’entité applique les amendements.
— IAS 19 : L’amendement apporte des précisions concernant le fait que la profondeur du marché des obligations d’entreprise de première catégorie est évaluée à partir de la devise dans laquelle l’obligation est libellée, plutôt que du pays dans lequel se trouve l’obligation. En cas d’absence de profondeur du marché des obligations d’entreprise de première catégorie dans cette devise, il convient d’utiliser les taux des obligations d’État.
Le Groupe n’a pas d’incidence matérielle sur l’adoption de ces amendements.
a) Base de consolidation. — La norme IFRS 10 régit le périmètre de consolidation lorsqu’elle établit un modèle de contrôle unique qui s’applique à toutes les entités, y compris les entités ad hoc ou les entités structurées. La définition de contrôle est telle qu’un investisseur contrôle une entité détenue lorsqu’il est exposé à, ou a des droits sur, des rendements variables de sa participation avec l’entité détenue et a la possibilité d’avoir une incidence sur ces rendements via son pouvoir sur l’entité détenue. Pour la conformité à la définition de contrôle de la norme IFRS 10, les trois critères doivent être respectés, y compris les suivants :
(a) l’investisseur a un pouvoir sur une entité détenue ;
(b) l’investisseur est exposé à, ou a des droits sur, des rendements variables de sa participation avec l’entité détenue ; et
(c) l’investisseur a la possibilité d’utiliser son pouvoir sur l’entité détenue pour influer sur le montant des rendements de l’investisseur.
– Filiales : Les filiales sont des entités détenues contrôlées par le Groupe. Ce dernier contrôle l’entité détenue si les critères de contrôle décrits dans la note 3(a) sont respectés. Le Groupe réévalue s’il a le contrôle en cas de changement d’un ou plusieurs éléments de contrôle, notamment dans des cas où des droits de protection deviennent importants et conduisent le Groupe à avoir un pouvoir sur une entité détenue. Les états financiers des filiales sont inclus dans ces états financiers consolidés entre la date à laquelle le contrôle commence et celle où il cesse. Les états financiers consolidés du Groupe comprennent la Banque et ses filiales
– Entités structurées : Le Groupe crée une entité structurée pour exécuter une tâche spécifique. L’objectif des entités structurées consiste en ce que leurs activités ne soient pas contrôlées par le droit de vote. Pour évaluer s’il agit en qualité de dirigeant ou s’il a un contrôle sur des entités détenues dans lesquelles il a une participation, le Groupe prend en considération des facteurs tels que la finalité et la conception de l’entité, sa capacité pratique à régir les activités pertinentes de l’entité détenue, la nature de sa relation avec l’entité détenue et l’importance de son exposition à la variabilité des rendements de l’entité détenue.
Le Groupe agit en qualité de gestionnaire de fonds pour différents fonds d’investissement. L’identification du contrôle dudit fonds d’investissement par le Groupe porte généralement sur l’évaluation des participations économiques globales du Groupe dans le fonds. En évaluant le contrôle, le Groupe vérifie tous les faits et toutes les circonstances afin de déterminer si, en tant que gestionnaire de fonds, le Groupe agit en qualité d’agent ou de dirigeant. S’il est considéré comme un dirigeant, le Groupe contrôle les fonds et les consolidés, ou en tant qu’agent, le Groupe les considère comme des investissements dans des fonds.
Les participations du groupe dans des fonds d’investissement dans lesquels il agit en qualité d’agent sont décrites ci-dessous, ces fonds faisant partie des investissements.
Type d’entité structurée |
Nature et objet |
Participations détenues par le Groupe |
---|---|---|
Fonds d’investissement |
Générer des revenus de la gestion d’actifs au nom d’investisseurs tiers |
Investissements dans des parts émises par le fonds s’élevant à 49 221 mille AED (31 décembre 2015 : 154 472 mille AED) |
Arrangements et investissements communs dans des entreprises associées. — Une entreprise associée est une entité détenue sur laquelle le Groupe a une influence notable. Cette influence notable correspond au pouvoir de participer aux décisions de politique financière et opérationnelle de l’entité détenue, sans toutefois exercer un contrôle ou un contrôle commun sur ces politiques. L’investissement dans des associés est comptabilisé selon la méthode comptable de mise en équivalence.
Un arrangement commun est un arrangement entre le Groupe et d’autres parties dans le cadre duquel le Groupe, ainsi qu’une ou plusieurs parties, a un contrôle commun en vertu d’un accord contractuel. L’arrangement commun peut être une opération commune ou une entreprise commune. Une opération commune est un arrangement commun dans le cadre duquel les parties ayant le contrôle commun de l’arrangement ont des droits d’inscription de leur part respective d’actifs, et des obligations pour les passifs, liés à l’arrangement. Une entreprise commune est un arrangement commun dans le cadre duquel les parties ayant le contrôle commun de l’arrangement ont des droits sur les actifs nets de l’arrangement et, par conséquent, sont comptabilisés selon la méthode comptable de mise en équivalence.
Lorsque le Groupe perd le contrôle d’une filiale, il décomptabilise les actifs et les passifs de la filiale, toutes participations sans contrôle et les autres éléments des capitaux propres liés à la filiale. Tout excédent ou déficit résultant de la perte de contrôle est comptabilisé dans le compte de résultat consolidé. Si le Groupe maintient des participations dans l’ancienne filiale, ces participations sont évaluées à la juste valeur après la perte de contrôle.
La valeur comptable de l’investissement de la Banque dans chaque filiale et les capitaux propres de chaque filiale sont éliminés à la consolidation. Tous les soldes réciproques significatifs, les produits et les charges non réalisés (à l’exception des gains ou des pertes de transactions en devise étrangère) survenant d’opérations réciproques sont éliminés à la consolidation. Les moins-values latentes sont éliminées de la même manière que les plus-values latentes, mais uniquement dans la mesure où il n’y a aucune indication de dépréciation.
(b) Actifs et passifs financiers. — Le Groupe comptabilise initialement les prêts et avances, les comptes et autres dépôts clients, les titres de créance et les titres subordonnés à la date à laquelle le Groupe devient partie au contrat. Tous les autres actifs et passifs financiers sont initialement comptabilisés dans le bilan consolidé lorsque le Groupe devient partie aux dispositions contractuelles de l’instrument. Ces dispositions sont initialement évaluées à la juste valeur plus, concernant un élément qui n’est pas à la juste valeur par le biais du compte de résultat, les coûts de transaction directement imputables à l’acquisition ou l’émission.
Tous les achats et toutes les ventes « normalisés » d’actifs financiers sont comptabilisés à la date de règlement, soit la date à laquelle l’actif est remis à la contrepartie ou reçu de cette dernière. Les achats ou ventes « normalisés » d’actifs financiers sont ceux qui imposent la remise de l’actif dans le délai généralement fixé par règlement ou convention sur le marché.
Le Groupe classe ses passifs financiers, autres que des garanties financières et des engagements de prêts, comme étant évalués au coût amorti ou à la juste valeur par le biais du compte de résultat.
Le Groupe sort du bilan un actif financier lorsque les droits contractuels afférents aux flux de trésorerie provenant de l’actif financier expirent ou lorsqu’il cède les droits de recevoir les flux de trésorerie contractuels afférents à l’actif financier dans une opération dans laquelle quasiment tous les risques et avantages découlant de la propriété de l’actif financier sont cédés.
Le Groupe sort du bilan un passif financier lorsque ses obligations contractuelles sont acquittées, annulées ou expirent.
Le Groupe conclut des transactions par lesquelles il cède des actifs comptabilisés dans son bilan consolidé mais conserve la totalité ou la quasi-totalité des risques et des bénéfices des actifs cédés ou d’une partie d’entre eux. Dans ces transactions, les actifs cédés ne sont pas sortis du bilan consolidé. Les cessions d’actifs avec conservation de la totalité ou la quasi-totalité des risques et des bénéfices comprennent les opérations de pension.
Le Groupe sort également du bilan certains actifs lorsqu’il passe en perte les soldes se rapportant aux actifs réputés non recouvrables.
Conformément à la norme IAS 32, les actifs et passifs financiers sont compensés et le montant net est présenté dans le bilan quand, et seulement quand, le Groupe possède le droit juridique de compenser les montants et a l'intention de régler le montant net ou de réaliser l'actif et de régler le passif simultanément.
Les produits et les charges sont présentés en montant net uniquement lorsque la norme IFRS le permet, ou en cas de profits et pertes dégagés sur un ensemble de transactions similaires.
Le coût amorti d’un actif ou passif financier est le montant auquel cet actif ou passif financier est évalué lors de la comptabilisation initiale, moins les remboursements du capital, plus ou moins l’amortissement cumulé au moyen de la « méthode du taux d’intérêt effectif » de toute différence entre le montant initial comptabilisé et le montant à maturité, moins toute réduction pour dépréciation.
Le taux d’intérêt effectif est le taux qui actualise exactement les flux de trésorerie futurs estimés sur la durée escomptée de l’instrument financier ou, le cas échéant, une durée plus courte, sur la valeur comptable nette de l’actif ou du passif financier. Lorsqu’il calcule le taux d’intérêt effectif, le Groupe évalue les flux de trésorerie en tenant compte de toutes les dispositions contractuelles de l’instrument financier, en excluant des pertes de crédit futures. Ce calcul comprend tous montants, payés par le Groupe ou reçus de ce dernier, qui font partie intégrante du taux d’intérêt effectif d’un instrument financier, y compris les coûts de transaction et toutes autres surcotes ou décotes.
Le cas échéant, le Groupe évalue la juste valeur d’un instrument à l’aide du prix coté sur un marché actif pour cet instrument. Un marché est considéré comme actif si les transactions concernant l’actif ou le passif sont effectuées à une fréquence et dans un volume suffisant pour fournir des informations sur les prix de manière continue.
En cas d’absence de prix coté sur un marché actif, le Groupe utilise des techniques de valorisation qui optimisent l’utilisation de données observables pertinentes et minimisent l’utilisation de données non observables. La technique de valorisation intègre les facteurs que les participants au marché prendraient en compte dans la tarification d’une transaction.
La meilleure indication de la juste valeur d’un instrument financier lors de sa comptabilisation initiale est normalement le prix de transaction, à savoir la juste valeur de la contrepartie donnée ou reçue. Si le Groupe estime que la juste valeur à sa comptabilisation initiale est différente du prix de transaction et que la juste valeur n’est reconnue ni par un prix coté sur un marché actif pour un actif ou un passif identique, ni basée sur une technique de valorisation utilisant uniquement des données de marchés observables, l’instrument financier est initialement évalué à la juste valeur, adapté de manière à reporter la différence entre la juste valeur à sa comptabilisation initiale et le prix de transaction.
Cette différence est comptabilisée ultérieurement dans le compte de résultat consolidé sur une base appropriée pour la durée de l’instrument, mais au plus tard lorsque la valorisation est intégralement étayée par les données d’un marché observable ou à la clôture de la transaction.
Si un actif ou un passif financier évalué à la juste valeur a un cours vendeur et un cours acheteur, le Groupe évalue les actifs financiers et les positions longues à un cours vendeur et les passifs financiers et les positions courtes à un cours acheteur.
Les portefeuilles d’actifs et passifs financiers exposés au risque de marché et au risque de crédit et que le Groupe gère sur la base de l’exposition nette au risque de marché ou au risque de crédit, sont évalués sur la base du prix qui serait reçu pour vendre une position longue nette ou qui serait versé pour céder une position courte nette pour un risque particulier.
Le Groupe comptabilise les cessions entre les niveaux de hiérarchie des évaluations à la juste valeur à la fin de la période considérée au cours de laquelle le changement a eu lieu.
On procède à une appréciation à chaque date de déclaration et à intervalles réguliers pendant l’exercice pour établir l’existence ou non d’éléments probants objectifs indiquant que les actifs financiers non comptabilisés à la juste valeur par le biais du compte de résultat sont dépréciés. Les actifs financiers sont dépréciés lorsque des éléments probants objectifs indiquent qu’un événement déclencheur de perte a eu lieu après la comptabilisation initiale de l’actif et a une incidence sur les flux de trésorerie futurs de l’actif que l’on peut estimer avec fiabilité.
Les indications objectives de dépréciation des actifs financiers peuvent comprendre la difficulté financière significative de l’emprunteur ou de l’émetteur, le défaut ou retard de paiement par un emprunteur, la restructuration d’un prêt ou d’une avance par le Groupe à des conditions que le Groupe n’envisagerait pas autrement, des indications qu’un emprunteur ou un émetteur va faire faillite, la disparition d’un marché actif pour un titre ou d’autres données observables relatives à un groupe d’actifs telles que des changements contraires dans la solvabilité des emprunteurs ou émetteurs du groupe ou des conditions économiques en corrélation avec des défauts dans le groupe. En outre, pour un placement dans un titre de capitaux propres, une baisse significative ou prolongée de sa juste valeur en-dessous de son coût est une indication objective de dépréciation.
Le Groupe prend en compte les indications de dépréciation tant au niveau de l’actif individuel qu’au niveau collectif. La dépréciation spécifique de tous les actifs significatifs individuels est évaluée. Tous les actifs individuels ne se révélant pas spécifiquement dépréciés sont ensuite évalués collectivement pour vérifier l’absence de toute dépréciation subie mais non encore identifiée. On évalue collectivement la dépréciation des actifs non significatifs sur le plan individuel en regroupant les actifs financiers ayant des caractéristiques de risque similaires.
En évaluant la dépréciation collective, le Groupe utilise les lignes directrices de l’IFRS et de la Banque centrale des EAU pour établir une modélisation statistique qui inclut des tendances historiques de la probabilité de défaut, de la ponctualité des recouvrements et du montant de la perte subie, corrigées pour le jugement de la direction quant au fait de savoir si les conditions économiques et de crédit actuelles sont telles que les pertes réelles sont probablement supérieures ou inférieures à celles suggérées par la modélisation historique. On compare régulièrement les taux de défaut, les taux de perte et la ponctualité attendue des recouvrements futurs aux résultats réels pour s’assurer qu’ils sont toujours adéquats.
On mesure la perte de valeur des actifs financiers comptabilisés au coût amorti comme la différence entre la valeur comptable des actifs financiers et la valeur présente des flux de trésorerie estimés actualisés au taux d’intérêt effectif d’origine. Les pertes de valeur sont comptabilisées dans le compte de résultat consolidé et se traduisent dans un compte de provision en regard de ces actifs financiers. Lorsqu’un événement ultérieur cause la diminution du montant de la perte de valeur, la baisse de la perte de valeur est inversée par le biais du compte de résultat consolidé.
On comptabilise la perte de valeur des titres de placement disponibles à la vente en transférant la différence entre le coût d’acquisition amorti et la juste valeur actuelle des autres revenus globaux au compte de résultat consolidé. Lorsqu’un événement ultérieur cause la diminution du montant de la perte de valeur d’un titre de créance disponible à la vente, la perte de valeur est inversée par le biais du compte de résultat consolidé. Cependant, tout recouvrement ultérieur de la juste valeur d’une perte de valeur des titres de placement disponibles à la vente est comptabilisé dans l’autre résultat global.
On mesure la perte de valeur des titres de capitaux propres non cotés comptabilisés au coût du fait de l’impossibilité de mesurer leur juste valeur avec fiabilité comme la différence entre la valeur comptable de l’actif financier et la valeur présente des flux de trésorerie futurs estimés actualisés au taux de rendement actuel sur le marché d’un actif financier similaire. Ces pertes de valeur ne sont pas inversées.
Aux fins de l’état consolidé des flux de trésorerie, la trésorerie et les équivalents de trésorerie comprennent les liquidités, les soldes auprès des banques centrales et dus par des banques et des établissements financiers avec des maturités de moins de trois mois, qui sont soumis à des risques négligeables de changement dans leur juste valeur et qui sont utilisés par le Groupe dans la gestion de ses engagements à court terme.
La trésorerie et les équivalents de trésorerie sont des actifs financiers non dérivés évalués au coût amorti dans l’état consolidé de la situation financière. Ceux-ci sont des actifs financiers classés comme étant détenus à des fins de transaction ou désignés comme tels lors de la comptabilisation initiale.
Les actifs financiers détenus à des fins de transaction comprennent les titres de créance, bons du Trésor, titres de capital, positions courtes dans des titres et des fonds. Ils ont été acquis ou encourus principalement aux fins de leur vente ou de leur rachat à court terme ou font partie d’un portefeuille d’instruments financiers identifiés gérés ensemble et pour lesquels il existe des indications d’un profil récent de prise de bénéfices à court terme. De plus, les instruments dérivés qui ne sont pas des instruments de couverture efficaces sont comptabilisés à la juste valeur par le biais du compte de résultat.
Les actifs financiers désignés à la juste valeur par le biais du compte de résultat s’appliquent à des groupes d’actifs financiers dans lesquels les performances sont évaluées et gérées sur la base de la juste valeur conformément à une gestion des risques ou une stratégie d’investissement documentée.
Ces actifs financiers sont initialement comptabilisés et évalués ultérieurement à la juste valeur, les coûts de transaction étant directement portés au compte de résultat consolidé. Tous les profits ou pertes réalisés ou latents sont comptabilisés dans les profits nets sur investissements.
Ceux-ci sont des actifs financiers évalués au coût amorti, moins toute provision pour dépréciation.
Les actifs achetés avec un engagement simultané pour une revente à un prix fixé à une date future spécifique ne sont pas comptabilisés. Le montant versé à la contrepartie en vertu de ces accords est indiqué en tant que mise en pension dans le bilan consolidé. La différence entre le prix d’achat et le prix de revente est traitée en tant que produit d’intérêt et accrue sur la durée de la convention de mise en pension et portée au compte de résultat consolidé en utilisant la méthode du taux d’intérêt effectif.
Les prêts et avances sont des actifs financiers non dérivés assortis de paiements fixes ou déterminables qui ne sont pas cotés sur un marché actif et que le Groupe n’a pas l’intention de vendre immédiatement ou à court terme.
Les prêts et avances comprennent les prêts et avances générés par la Banque et qui ne sont pas classés comme étant détenus à des fins de transaction ou désignés à la juste valeur. Les prêts et avances sont comptabilisés lorsque des fonds sont versés à un emprunteur. Ils sont décomptabilisés lorsque l’emprunteur rembourse ses obligations ou lorsque les prêts sont vendus ou passés en perte. Ils sont initialement évalués à la juste valeur (à savoir au prix de transaction initial) plus les coûts de transaction marginaux directs et évalués ultérieurement au coût amorti en utilisant la méthode du taux d’intérêt effectif, réévalués pour les couvertures efficaces de la juste valeur pour le risque couvert, net d’intérêt et de provisions pour dépréciation.
Les prêts et avances comprennent les financements directs fournis aux clients tels que les découverts, les cartes de crédit, les prêts à terme, les créances de location-financement et les effets de commerce.
Lorsque le Groupe est le bailleur dans le cadre d’un contrat de location qui cède quasiment tous les risques et avantages inhérents à la propriété de l’actif au preneur, l’arrangement est classé en tant que contrat de location-financement et une créance égale à l’investissement net dans la location est comptabilisée et indiquée dans les prêts et avances.
En établissant si un arrangement est une location, le Groupe détermine la substance de l’arrangement et évalue si la réalisation de l’arrangement dépend de l’utilisation d’un actif ou d’actifs spécifiques et si l’arrangement confère un droit d’utiliser les actifs.
Les engagements envers les banques et les établissements financiers, les dépôts des clients et les billets de trésorerie sont des passifs financiers et sont initialement comptabilisés à la juste valeur diminuée des coûts de transaction et évalués ultérieurement à leur coût amorti en utilisant la méthode du taux d’intérêt effectif.
Les actifs vendus avec un engagement simultané pour un rachat à prix fixé à une date future spécifique ne sont pas décomptabilisés. Le passif envers la contrepartie pour des montants perçus en vertu de ces accords est comptabilisé en tant qu’accords de rachat dans le bilan consolidé. La différence entre le prix de vente et de rachat est comptabilisée en tant que charge d’intérêt et accrue sur la durée de la prise en pension et portée au compte de résultat consolidé en utilisant la méthode du taux d’intérêt effectif.
Les emprunts à terme et les titres subordonnés comprennent les titres convertibles qui peuvent être convertis en actions au choix du détenteur, le nombre d’actions émises ne variant pas avec les changements de la juste valeur, et sont comptabilisés en tant qu’instruments financiers composés. La composante de capitaux propres des titres convertibles est calculée en déduisant du montant du produit de l’émission la valeur actuelle des intérêts futurs et du capital, actualisés au taux d’intérêt du marché applicable aux passifs similaires non assortis d’une option de conversion.
Les emprunts à terme et les titres subordonnés sans option de conversion sont des passifs financiers et sont initialement comptabilisés à leur juste valeur diminuée des coûts de transaction et évalués ultérieurement à leur coût amorti au moyen de la méthode du taux d’intérêt effectif et ajustés dans la mesure des changements de la juste valeur pour les risques couverts.
A la date d’octroi, la juste valeur des options octroyées au personnel est comptabilisée en coûts du personnel, avec une augmentation correspondante en fonds propres, sur la période d’acquisition sans réserve de ces options par le personnel. Le montant comptabilisé en charge est ajusté pour rendre compte du nombre d’options sur titres pour lesquelles les conditions de service y relatives devraient être réunies, de sorte que le montant définitivement comptabilisé en charge s’appuie sur le nombre d’options sur titres qui remplissent bel et bien les conditions de service et de performance non liées au marché à la date d’acquisition des droits. Ces actions peuvent contribuer au calcul du résultat dilué par action dès qu’elles sont considérées comme des actions ordinaires potentielles.
Les produits et charges d’intérêt sont comptabilisés dans le compte de résultat consolidé au moyen de la méthode du taux d’intérêt effectif. Le taux d’intérêt effectif est le taux qui actualise exactement les flux de trésorerie futurs sur la durée escomptée de l’instrument financier ou, le cas échéant, une période plus courte, par rapport à la valeur comptable nette de l’actif financier ou du passif financier. En calculant le taux d’intérêt effectif, le Groupe évalue les flux de trésorerie en tenant compte de toutes les dispositions contractuelles de l’instrument financier, à l’exception des pertes de crédit futures. Ce calcul comprend tous les montants versés ou perçus par le Groupe et qui font partie intégrante du taux d’intérêt effectif d’un instrument financier, y compris les coûts de transaction et toutes autres surcotes ou décotes. Les coûts de transaction incluent les coûts marginaux directement imputables à l’acquisition ou à l’émission d’un actif ou d’un passif financier.
Les produits et charges d’intérêt comptabilisés dans le compte de résultat consolidé incluent les éléments suivants :
— l’intérêt sur les actifs et passifs financiers au coût amorti sur la base du taux d’intérêt effectif ;
— l’intérêt sur les titres de placement disponibles à la vente sur la base du taux d’intérêt effectif ;
— l’intérêt sur des titres détenus à des fins de transaction et des instruments financiers dérivés sur la base du taux d’intérêt effectif.
La part des déposants est le montant de la charge cumulée sur les fonds acceptés des banques et des clients sous la forme de dépôts wakala et mudaraba et comptabilisés en tant que charges dans le compte de résultat consolidé. Les montants sont calculés conformément aux conditions générales convenues des dépôts wakala et des principes de la Charia.
Le Groupe perçoit des produits et des commissions d’une différente gamme de services fournis à ses clients. La base du traitement comptable des charges et commissions dépend des finalités pour lesquelles elles sont collectées et, en conséquence, le produit est comptabilisé dans le compte de résultat consolidé. Les produits et les commissions sont comptabilisés comme suit :
— le revenu réalisé à partir de la prestation de services est comptabilisé en tant que revenu à mesure qu’ils sont rendus ;
— le revenu gagné lors de l’exécution d’un acte important est comptabilisé en tant que revenu lorsque l’acte est réalisé ;
— le revenu qui fait partie intégrante du taux d’intérêt effectif d’un instrument financier est comptabilisé en tant qu’ajustement au taux d’intérêt effectif et comptabilisé dans « Produit d’intérêt ».
Les produits et charges d’intérêt sont principalement liés aux frais de transaction et de service qui sont passés en charge lorsque les services sont donnés.
Le profit net sur les placements et les instruments dérivés comprend les plus-values et les moins-values réalisées et latentes sur les investissements à la juste valeur au moyen du résultat et des instruments dérivés, les plus-values et les moins-values réalisées sur les investissements non commerciaux et le produit des dividendes. Le profit net sur les investissements à la juste valeur au moyen des plus-values ou des moins-values comprend des changements de la juste valeur des actifs financiers et des passifs financiers détenus à des fins de transaction et le produit net d’investissements désignés à la juste valeur.
Les plus-values et moins-values résultant de changements de la juste valeur d’actifs disponibles à la vente sont comptabilisées dans autre résultat global et pris en compte dans la réserve de juste valeur à l’exception des pertes de valeur, de l’intérêt calculé au moyen de la méthode du taux d’intérêt effectif et les plus-values et moins-values de change sur les actifs monétaires qui sont directement comptabilisés dans le compte de résultat consolidé. Si l’investissement est vendu ou réalisé, la plus-value ou la moins-value cumulée antérieurement comptabilisée dans des capitaux propres, dans une réserve de juste valeur, est reclassée dans le compte de résultat consolidé.
L’investissement non commercial comprend les instruments disponibles à la vente et détenus jusqu’à maturité.
Les investissements détenus jusqu’à maturité et n’étant par proches de leur maturité ne sont pas vendus ordinairement. Toutefois, lorsqu’ils sont vendus ou réalisés, la plus-value ou moins-value est comptabilisée dans le compte de résultat consolidé.
Le produit des dividendes est comptabilisé lorsque le droit de percevoir un paiement est établi.
Les transactions en une devise étrangère sont converties dans les monnaies fonctionnelles respectives des entités du Groupe aux taux de change au comptant à la date des transactions.
Les actifs et passifs monétaires libellés dans des devises étrangères à la date de déclaration sont reconvertis dans la monnaie fonctionnelle au taux de change au comptant à la date de déclaration. Les actifs et passifs non monétaires évalués en termes de coûts historiques dans une devise étrangère sont convertis au moyen du taux de change à la date de la transaction. La plus-value ou moins-value sur les postes monétaires correspond à la différence entre le coût amorti dans la devise fonctionnelle au début de la période, ajustée en fonction de l’intérêt effectif et des paiements au cours de la période, et le coût amorti dans la devise étrangère converti au taux de change à la fin de la période. Les écarts de devise étrangère résultant d’une nouvelle conversion sont comptabilisés dans le compte de résultat consolidé.
Les activités des succursales et des filiales basées en dehors des EAU ne sont pas considérées comme faisant partie intégrante des opérations du siège social, étant donné qu’elles sont, d’un point de vue financier et opérationnel, indépendantes du siège social. Les actifs et passifs des succursales et filiales à l’étranger sont convertis en dirhams des EAU aux taux de change à la date de déclaration. Les postes de produits et charges sont convertis aux taux moyens, le cas échéant. Les écarts de change (y compris concernant les transactions qui couvrent lesdits investissements) résultant d’une nouvelle conversion des actifs nets sont directement portés au compte de l’ajustement de conversion de devise étrangère dans autre résultat global.
La charge d’impôt est prévue conformément aux règlements fiscaux des pays respectifs dans lesquels le Groupe mène ses activités et est comptabilisée dans le compte de résultat consolidé. La charge d’impôt est le montant estimé de l’impôt dû au titre du revenu imposable pour l’année, en utilisant les taux d’imposition adoptés ou quasiment adoptés à la date de déclaration et tout ajustement de l’impôt dû eu égard aux exercices précédents.
L’impôt différé est provisionné au moyen de la méthode du passif fiscal sur tous les écarts temporaires entre les valeurs comptables des actifs et passifs aux fins de la déclaration des informations financières et les valeurs utilisées aux fins de l’imposition. L’impôt différé n’est pas comptabilisé pour les écarts temporaires suivants : comptabilisation initiale de l’écart d’acquisition, comptabilisation initiale des actifs ou des passifs dans une transaction autre qu’un regroupement d’entreprises et n’affectant le résultat, ni comptable, ni imposable, et les écarts se rapportant à des investissements dans des filiales dans la mesure où ils ne s’inverseront pas dans un avenir proche. On calcule l’impôt différé au moyen des taux d’imposition qui devraient s’appliquer à la période lorsque l’actif est réalisé ou le passif réglé, en fonction des lois en vigueur à la date de déclaration.
On ne comptabilise un actif d’impôt différé que dans la mesure où il est probable que des bénéfices imposables futurs sur lesquels on pourra utiliser l’actif seront disponibles. La valeur comptable des actifs d’impôts différés est examinée à chaque date de déclaration et est diminuée dans la mesure où il n’est plus probable qu’un bénéfice imposable suffisant sera disponible pour donner lieu à l’utilisation de tout ou partie de l’actif d’impôt différé.
Les instruments dérivés sont initialement comptabilisés et ultérieurement évalués à la juste valeur, les coûts de transaction étant directement portés au compte de résultat consolidé. La juste valeur d’un instrument dérivé est l’équivalent de la plus-value ou moins-value latente à la valeur du marché de l’instrument dérivé ou en utilisation des techniques de valorisation, principalement les modèles de flux de trésorerie actualisés.
La méthode de comptabilisation des plus-values ou moins-values à la juste valeur conséquentes dépend du fait que l’instrument dérivé soit détenu à des fins de transaction ou soit désigné comme un instrument de couverture et, dans ce cas, de la nature du risque couvert. Toutes les plus-values et moins-values de changements de la juste valeur d’instruments dérivés détenus à des fins de transaction sont comptabilisées dans le compte de résultat consolidé. Lorsque les instruments dérivés sont désignés comme des couvertures, le Groupe les classe en : (i) couvertures de juste valeur qui couvrent l’exposition à des changements de la juste valeur d’un actif ou passif comptabilisé ;
(ii) couvertures de flux de trésorerie qui couvrent l’exposition à une variation dans les flux de trésorerie, imputable à un risque particulier associé à un actif ou passif comptabilisé ou à une transaction prévue hautement probable ; (iii) couvertures de l’investissement net qui sont comptabilisées de la même manière que les couvertures de flux de trésorerie. La comptabilité de couverture s’applique aux instruments dérivés désignés comme étant des instruments de couverture de la juste valeur ou des flux de trésorerie, à condition que les critères soient respectés.
Les instruments dérivés peuvent être incorporés à un autre accord contractuel (contrat hôte). Le Groupe prend en compte un dérivé incorporé séparément du contrat hôte lorsque ce dernier n’est pas comptabilisé à la juste valeur par le biais du compte de résultat, les conditions du dérivé incorporé correspondraient à la définition d’un dérivé si elles étaient contenues dans un contrat séparé, et si les caractéristiques économiques et les risques du dérivé incorporé ne sont pas étroitement liés aux caractéristiques économiques et aux risques du contrat hôte. Les dérivés incorporés séparément sont évalués à la juste valeur, tous les changements de la juste valeur étant comptabilisés dans le compte de résultat, à moins qu’ils ne fassent partie d’un flux de trésorerie éligible ou d’une relation de couverture d’investissement, et sont comptabilisés séparément du contrat hôte dans le bilan consolidé.
La politique du Groupe consiste à documenter, lors de la mise en place d’une couverture, la relation entre les instruments de couverture et les éléments couverts, ainsi que l’objectif et la stratégie de la gestion des risques. La politique requiert par ailleurs la documentation relative à l’évaluation, lors de la mise en place et de manière continue, de l’efficacité de la couverture.
Le Groupe évalue, lors de la mise en place de la relation de couverture ainsi que de manière continue, si l’on peut s’attendre à ce que l’instrument ou les instruments de couverture soi(en)t extrêmement efficace(s) pour compenser les variations de la juste valeur ou des flux de trésorerie de l’élément/des éléments couvert(s) au cours de la période pour laquelle la couverture est désignée, et si les résultats réels de chaque couverture se trouvent dans une fourchette de 80-125 pourcent. Le Groupe procède à une évaluation d’une couverture de flux de trésorerie d’une transaction prévue afin de savoir si la transaction prévue va très probablement se produire et présente une exposition aux variations des flux de trésorerie pouvant finalement affecter le résultat.
Concernant les couvertures de juste valeur, toute plus-value ou moins-value résultant de la réévaluation de l’instrument de couverture à la juste valeur, ainsi que les variations associées de la juste valeur de l’élément couvert, sont immédiatement comptabilisées dans le compte de résultat consolidé avec les variations de la juste valeur de l’élément couvert qui sont imputables au risque couvert. La comptabilité de couverture est abandonnée lorsque l’instrument de couverture arrive à maturité ou est vendu, résilié ou exercé, ou ne satisfait plus aux conditions de la comptabilité de couverture. Tout ajustement, jusqu’à cette période, de l’élément couvert pour lequel la méthode du taux d’intérêt effectif a été utilisée est amorti dans le compte de résultat consolidé dans le cadre du taux d’intérêt effectif recalculé de l’élément alors couvert pour le reste de sa durée.
Concernant les couvertures de flux de trésorerie effectives, la plus-value ou moins-value de l’instrument de couverture est initialement comptabilisée dans autre résultat global et reclassée dans le compte de résultat consolidé dans la période durant laquelle la transaction couverte a une incidence sur le compte de résultat consolidé. Les plus-values ou moins-values, le cas échéant, liées à la part inefficace, sont immédiatement comptabilisées dans le compte de résultat consolidé. Si l’on n’escompte plus que la transaction couverte se produise, la plus-value ou moins-value nette cumulée comptabilisée dans autre résultat global est reclassée dans le compte de résultat consolidé.
Lorsqu’un instrument dérivé ou un passif financier non dérivé est désigné comme l’instrument de couverture dans la couverture d’un investissement net dans une opération étrangère, la part efficace des variations de la juste valeur de l’instrument de couverture est comptabilisée dans autre résultat global dans la réserve de conversion. Toute part inefficace des variations de la juste valeur de l’instrument dérivé est immédiatement comptabilisée dans le compte de résultat consolidé. Le montant comptabilisé dans autre résultat global est reclassé dans le compte de résultat lors de la sortie de l’activité à l’étranger.
Toutes les plus-values et moins-values résultant de variations de la juste valeur des instruments dérivés qui ne sont pas admissibles à la comptabilité de couverture ou qui ne sont pas désignées comme telles sont immédiatement comptabilisées dans le compte de résultat consolidé en tant qu’élément du profit net sur investissements et dérivés ou gains de change nets.
Une provision est comptabilisée si, en conséquence d’un événement passé, le Groupe a une obligation actuelle, juridique ou explicite, dont le montant peut être estimé de manière fiable, et qu’il est probable qu’une sortie d’avantages économiques soit nécessaire pour éteindre l’obligation. Lorsque la valeur temporelle de l’argent a une incidence significative, les dispositions sont déterminées par actualisation des flux de trésorerie futurs estimés, à un taux avant impôt, qui reflète les appréciations actuelles du marché de la valeur temporelle de l’argent et, le cas échéant, les risques spécifiques au passif.
Régime à cotisations définies. — Un régime à cotisations définies désigne les régimes d’avantages postérieurs à l’emploi en vertu desquels une entité verse des cotisations définies à une entité distincte ou à une organisation gouvernementale et n’aura aucune obligation juridique ou implicite de payer des cotisations supplémentaires. Les cotisations à payer à un régime à cotisations définies sont comptabilisées comme charge sociale dans le compte de résultat consolidé pour les périodes durant lesquelles les services sont rendus par des employés.
Les cotisations au régime de retraite et à l’assurance maladie pour les employés admissibles sont versées par la Banque aux caisses de retraite et fonds de prestations sociales conformément au droit applicable du pays où lesdites cotisations sont versées.
Un régime à prestations définies désigne les régimes d’avantages postérieurs à l’emploi autres qu’un régime à cotisations définies. Le passif comptabilisé dans le bilan eu égard aux régimes de gratifications définies correspond à la valeur actualisée de l’obligation au titre des prestations définies au terme de la période de déclaration ainsi que les ajustements pour des coûts non comptabilisés de services passés. Le régime à prestations définies est calculé annuellement par des actuaires indépendants selon la méthode des unités de crédit projetées. La valeur actuelle du régime à cotisations définies est déterminée par actualisation des flux de trésorerie futurs estimés à l’aide des taux de rendement des obligations d’entreprises de première catégorie libellées dans la devise dans laquelle les cotisations seront versées et dont les dates d’échéance coïncident approximativement avec celles de l’obligation de prestation liée.
Les réévaluations du passif net au titre des prestations définies, qui comprend les écarts actuariels, le rendement des actifs du régime (hors intérêt) et l’effet du plafond des actifs (le cas échéant, hors intérêt), sont immédiatement comptabilisées dans autre résultat global. La charge nette d’intérêt et les autres charges liées aux régimes à prestations définies sont comptabilisées dans les frais de personnel du compte de résultat consolidé. Lorsque les prestations d’un régime sont modifiées ou quand un régime est réduit, la modification conséquente du régime liée aux services passés ou la plus-value ou moins-value de la réduction est immédiatement comptabilisée dans le compte de résultat. Le Groupe comptabilise les plus-values et moins-values lors de la liquidation d’un régime de prestations définies lorsque la liquidation a lieu.
Conformément à l’article 118 de la loi n° 8 de 1984 relative aux sociétés commerciales et conformément aux statuts de la Banque, les directeurs ont droit à une rémunération qui ne peut dépasser 10 % des bénéfices nets après déduction de la dépréciation, des réserves et distribution des dividendes d’au moins 5 % du capital aux actionnaires.
Les actifs détenus à titre fiduciaire ne sont pas considérés comme des actifs du Groupe car ils sont détenus uniquement en fiducie dans le cadre de laquelle le Groupe agit en qualité de gardien au nom des clients. Le Groupe n’a aucune responsabilité ou obligation envers le client relativement à ces actifs détenus en fiducie. En conséquence, ces actifs ne sont pas intégrés aux présents états financiers consolidés.
Le Groupe présente les résultats de base et dilués par action pour ses actions ordinaires. Les résultats de base et dilués par action sont calculés en divisant le résultat imputable aux actionnaires ordinaires de la Banque par le nombre moyen pondéré d’actions ordinaires en circulation au cours de l’exercice. Le résultat dilué par action est défini en ajustant le résultat imputable aux actionnaires ordinaires et le nombre moyen pondéré d’actions ordinaires en circulation des effets de toutes les actions ordinaires potentielles dilutives, lesquelles comprennent les titres convertibles et les options sur actions accordés au personnel.
Les garanties financières sont des contrats qui nécessitent que le Groupe effectue des paiements spécifiques pour rembourser le détenteur d’une perte subie au motif qu’une partie spécifique n’a pas rempli ses obligations à échéance conformément aux dispositions contractuelles.
Certains contrats de garantie financière ayant le caractère de garanties de défaillance ne sont pas détenus à des fins de négociations exclusives, mais sont considérés comme des contrats d’assurance et comptabilisés selon la norme IFRS 4.
Concernant d’autres contrats de garantie financière, ils sont initialement comptabilisés à leur juste valeur (à savoir la prime reçue à l’émission). La prime reçue est amortie sur la durée de la garantie financière. L’obligation de garantie est ensuite comptabilisée au coût amorti maximum et à la valeur actualisée de tout paiement escompté (lorsqu’un paiement en vertu de la garantie est probable). La prime perçue sur ces garanties financières est comprise dans autres passifs.
Un segment opérationnel est un élément du Groupe qui se livre à des activités commerciales desquelles il peut gagner des recettes et supporter des charges, y compris des recettes et des charges liées à des transactions avec l’un des autres éléments du Groupe. Tous les résultats d’exploitation des segments opérationnels sont régulièrement vérifiés par le Directeur général du Groupe, en qualité de principal décideur opérationnel, afin de prendre des décisions concernant les ressources à allouer au segment et d’évaluer ses résultats pour lesquels des informations financières distinctes sont disponibles. Les résultats des segments déclarés au Directeur général du Groupe comprennent les éléments directement imputables à un segment, ainsi que ceux qui peuvent être alloués de manière raisonnable.
Les paiements effectués au titre de locations simples sont comptabilisés dans le compte de résultat consolidé de façon linéaire sur la durée de la location. Les avantages reçus sont comptabilisés comme partie intégrante de la charge totale de location, sur la durée de la location.
Un certain nombre de nouvelles normes, d’amendements aux normes et d’interprétations ont été émis, lesquels sont applicables au Groupe mais ne sont pas encore en vigueur pour l’exercice clos le 31 décembre 2016, et n’ont pas été appliqués dans le cadre de la préparation des présents états financiers consolidés :
— IFRS 15 : Produits des activités ordinaires tirés des contrats conclus avec des clients : publiée en mai 2014, la norme établit un modèle en cinq étapes de comptabilisation des recettes provenant de contrats avec des clients. En vertu de la norme IFRS 15, les recettes sont comptabilisées à un montant reflétant la contrepartie escomptée par une entité en échange de la cession de produits ou de services à un client. Elle remplace toute orientation sur la constatation des produits, y compris la norme IAS 18 Produits des activités ordinaires, la norme IAS 11 Contrats de construction et l’IFRIC Programmes de fidélisation de la clientèle.
La norme IFRS 15 est d’application obligatoire pour une période annuelle débutant à compter du 1er janvier 2018, une application anticipée étant permise. Le Groupe évalue les conséquences potentielles de cette norme sur ses états financiers consolidés.
— IFRS 16 : La norme IFRS 16 a été publiée en janvier 2016. Elle entraînera la comptabilisation de quasiment toutes les locations dans le bilan, la distinction entre les locations d’exploitation et financières étant supprimée. En vertu de la nouvelle norme, un actif (le droit d’utiliser l’élément loué) et un passif financier de paiement des loyers sont comptabilisés. Les seules exceptions sont les locations à court terme et de faible valeur.
La norme IFRS 16 est d’application obligatoire pour une période annuelle débutant à compter du 1er janvier 2019, une application anticipée étant permise. La comptabilité des bailleurs ne changeant pas significativement, le Groupe ne prévoit pas de conséquences comptables importantes sur ses états financiers consolidés.
— IFRS 9 : En juillet 2014, l’IASB a publié la version finale de la norme IFRS 9 Instruments financiers qui remplace la norme IAS 39 Instruments financiers : Comptabilisation et évaluation, ainsi que toutes les versions précédentes de l’IFRS 9. La norme IFRS 9 aligne les trois aspects de la comptabilité pour les projets d’instruments financiers : classement et évaluation, dépréciation et comptabilité de couverture.
Les conséquences de la norme IFRS 9 dépendront des instruments financiers détenus par le Groupe, des conditions économiques, ainsi que des choix et décisions comptables que le Groupe fera ou prendra dans ses états financiers consolidés lorsque la norme sera applicable. Le Groupe vérifie actuellement ses procédures comptables et contrôles internes liés à la déclaration d’instruments financiers qui doivent être alignés avant la date d’application. Le Groupe a procédé à une évaluation préliminaire sur les conséquences potentielles de l’adoption de la norme IFRS 9 sur la base de ses positions et relations de couverture désignées au 31 mars 2016 en vertu de l’IAS 39. De manière générale, le Groupe ne prévoit aucune conséquence importante, à l’exception de la provision pour perte qui aurait un impact sur les capitaux propres. Certaines hypothèses clés liées aux pertes en cas de défaut étant en cours de vérification, l’impact de la provision pour perte ne peut pas être défini de manière fiable.
Le Groupe ne prévoit pas des conséquences significatives sur son bilan ou ses capitaux propres en appliquant les obligations de classement et d’évaluation de la norme IFRS 9. Il prévoit de continuer de mesurer à la juste valeur tous les actifs financiers actuellement détenus à la juste valeur. Les actions et participations cotées actuellement détenues sont disponibles à la vente et les plus-values et moins-values comptabilisées dans autre résultat global seront évaluées à la juste valeur au moyen du résultat, ce qui accroîtra la volatilité du résultat comptabilisé. La réserve des actifs disponibles à la vente actuellement comptabilisée dans le résultat cumulé sera reclassée dans le solde d’ouverture des bénéfices non répartis. Les titres de créance actuellement comptabilisés en tant qu’actifs financiers disponibles à la vente devraient être évalués à la juste valeur au moyen du résultat en vertu de l’IFRS 9, le Groupe prévoyant non seulement de détenir les actifs pour encaisser les flux de trésorerie contractuels mais aussi d’en vendre un nombre important de manière assez fréquente.
Les actions dans des sociétés non cotées sont destinées à être détenues dans un avenir prévisible. Le Groupe prévoit d’appliquer l’option de comptabilisation de variations de la juste valeur dans autre résultat global et, ainsi, pense que l’application de la norme IFRS 9 ne devrait pas avoir de conséquences significatives. Si le Groupe appliquait cette option, les actions seraient détenues à la juste valeur au moyen du résultat, ce qui accroîtrait la volatilité du résultat comptabilisé.
Les prêts et créances sont détenus pour encaisser les flux de trésorerie contractuels et devraient procurer des flux de trésorerie correspondant uniquement à des versements de capital et d’intérêt. Par conséquent, le Groupe prévoit qu’ils continueront à être évalués au coût amorti en vertu de la norme IFRS 9. Toutefois, le Groupe va analyser les caractéristiques des flux de trésorerie contractuels de ces instruments en détail avant de définir si tous ces instruments respectent les critères d’évaluation du coût amorti en vertu de l’IFRS 9.
La norme IFRS 9 requiert que le Groupe comptabilise les pertes de crédit escomptées sur tous ses titres de créance, prêts et créances, sur une période de 12 mois ou sur leur durée de vie. Le Groupe prévoit d’appliquer l’approche simplifiée et de comptabiliser les pertes escomptées sur leur durée de vie pour toutes les créances. Les résultats préliminaires de l’analyse des conséquences suggèrent que le Groupe possède un volume de provisions suffisant mais devra effectuer une analyse plus détaillée tenant compte de toutes les informations raisonnables et étayées, y compris des éléments prospectifs visant à déterminer la mesure des conséquences.
Le Groupe pense que toutes les relations de couverture existantes actuellement désignées dans les relations de couverture efficaces seront toujours admissibles dans la comptabilité de couverture en vertu de la norme IFRS 9. La norme IFRS 9 ne modifiant pas les principes généraux de la manière dont une entité prend en compte les couvertures efficaces, le Groupe ne prévoit pas de conséquences significatives suite à l’application de la norme IFRS 9. Le Groupe évaluera les changements éventuels liés à la comptabilité pour la valeur temps des options, points à terme ou marge de devise plus en détail à l’avenir.
La norme IFRS 9 est d’application obligatoire pour des périodes annuelles débutant à compter du 1er janvier 2018, une application anticipée étant permise. À l’exception de la comptabilité de couverture, une application rétroactive est requise mais la présentation d’informations comparatives n’est pas obligatoire. Concernant la comptabilité de couverture, les obligations sont généralement appliquées prospectivement, à quelques rares exceptions. Le Groupe prévoit d’adopter la nouvelle norme à la date d’application requise.
Le Groupe est exposé à différents risques inhérents à la réalisation de ses activités commerciales. Les risques principaux sont notamment le crédit, le marché (intérêt coté et non coté et risques liés aux devises étrangères), les liquidités et le financement, le capital, la continuité opérationnelle et commerciale. Le Groupe a institutionnalisé un cadre de gestion des risques destiné à gérer efficacement ces risques.
La présente note présente des informations concernant l’exposition du Groupe à chacun des risques ci-dessus, ainsi qu’un aperçu des cadres, politiques et procédures d’évaluation et de gestion de ces risques.
Le Conseil d’administration (le « Conseil ») a l’entière responsabilité d’établir et de superviser le cadre de la gestion des risques du groupe et il est assisté à cet effet par deux comités du conseil (Comité de gestion des risques et Comité d’audit) et deux comités de gestion (Comité risques Groupe (« GRC ») et Comité actifs et passifs Groupe (« G- ALCO »)).
— Le Comité de gestion des risques (RMC), composé de membres du Conseil, est en charge de recommander et de fixer les orientations en matière de stratégie et de politique des risques du Groupe, et en conséquence de contrôler leur respect. Le RMC prend des décisions de crédit supérieures aux pouvoirs discrétionnaires de la direction, définit les limites de risques dans lesquelles la direction du Groupe mène ses activités et contrôle également l’intégralité des risques pour le Groupe.
— Le Comité d’audit, un comité au niveau du conseil, procède à une supervision pour contrôler la conformité aux orientations règlementaires et aux politiques et procédures internes de la Banque.
Les comités de gestion sont en charge de la mise en œuvre du cadre de la gestion des risques. Les fonctions majeures des deux comités de gestion sont indiquées ci-dessous :
— Le GRC rend compte de ses activités au RMC du Conseil eu égard à tous les aspects de la gestion des risques au sein du groupe. La fonction principale du comité consiste à s’assurer que les politiques et procédures de la Banque intègrent des pratiques appropriées de gestion des risques et que ces dernières sont mises en œuvre. Par ailleurs, il vérifie, et recommande au Conseil, la tolérance au risque, les limites de risque, les aspects relatifs au risque de la stratégie et de la planification commerciale, et approuve les politiques en matière de risques et les modèles d’analyse afin de veiller à une gestion des risques efficace.
— Le G-ALCO est le moteur et le décideur clé derrière la structure et la qualité du bilan. Le G-ALCO rend directement compte de ses activités au RMC afin de s’assurer que les risques des positions actifs et passifs du Groupe sont gérés judicieusement au moyen de politiques et procédures solides de la Banque et d’un cadre des risques approprié. Le G-ALCO doit être constamment informé de ces risques et les gérer activement, de même que leurs conséquences potentielles sur les activités et les objectifs stratégiques de la Banque.
Le Groupe gère les risques à l’aide de trois lignes de défense comprenant des unités d’exploitation, des unités de contrôle et un audit interne. Les unités d’exploitation, en tant que première ligne de défense, identifient et gèrent les risques dans leurs activités quotidiennes en veillant à ce que ces activités se situent dans le cadre de la tolérance aux risques du Groupe et soient conformes à toutes les politiques et procédures pertinentes. Le Risque Groupe (comprenant un siège risques et des fonctions risques intégrés à des divisions commerciales) et la division Juridique & Conformité, en tant que deuxième ligne de défense, établissent les contrôles des risques qui consistent en des politiques et procédures tout en proposant une surveillance et un examen critique indépendant à la première ligne de défense. Le Directeur des risques Groupe (« GCRO ») rend directement compte au RMC afin de s’assurer de l’indépendance du Risque Groupe par rapport à l’aspect commercial. L’audit interne, en tant que troisième ligne de défense, garantit à la direction et au Conseil l’efficacité des pratiques de gestion des risques employées par les deux premières lignes de défense. Le Directeur des risques Groupe rend directement compte au Comité d’audit du Conseil.
Le risque de crédit correspond au risque qu’un client ou une contrepartie d’un actif financier ne remplisse pas ses obligations contractuelles et ne fasse subir une perte financière au Groupe. Il résulte principalement des prêts et avances du Groupe, des créances des banques et des établissements financiers, des mises en pension et des placements dans des titres de créance non commerciaux, d’instruments financiers dérivés et de certains autres actifs.
À des fins de gestion des risques, le risque de crédit découlant d’investissements détenus à des fins de transaction est géré de manière indépendante et déclaré en tant qu’élément de l’exposition au risque de marché.
Le Groupe utilise un système de notation interne du risque afin d’évaluer la qualité de crédit d’entreprises emprunteuses et de contreparties. Chaque entreprise emprunteuse est notée, y compris les comptes classés. Le système de notation du risque est échelonné sur 11 notes, elles-mêmes séparées en 24 points. Les notes 1-8 sont productives et les notes 9 - 11 sont improductives.
Notes (En milliers d’AED) |
Prêts et avances productifs | |
---|---|---|
2016 |
2015 | |
1 – 4 |
111 203 941 |
129 088 419 |
5 – 6 |
34 705 857 |
25 932 438 |
7 |
21 936 989 |
18 617 851 |
8 |
3 229 250 |
3 758 947 |
Programme de prêt au détail |
30 273 567 |
28 794 228 |
|
201 349 604 |
206 191 883 |
En outre, le Groupe gère le risque de crédit en obtenant des sûretés le cas échéant et en limitant la durée de l’exposition au risque. Dans certains cas, le Groupe peut également liquider des transactions ou les céder à d’autres contreparties afin de limiter le risque de crédit. Le risque de crédit au regard des instruments financiers dérivés est limité à ceux dont la juste valeur est positive.
Le risque de crédit résultant d’autres instruments financiers est géré par l’affectation de limites, la diversification des activités de placement, la limitation de la concentration de l’exposition aux risques à des secteurs de l’industrie, des secteurs géographiques et des contreparties.
Le Groupe calcule son exposition au risque de crédit en s’appuyant sur la valeur comptable brute des actifs financiers moins les montants compensés, l'intérêt suspendu et les pertes de valeur, le cas échéant. La valeur comptable des actifs financiers représente le risque de crédit le plus important.
Les placements non commerciaux comprennent des placements en titres de capitaux propres de 42,7 millions AED (2015 : 36,2 millions AED) qui ne donnent pas lieu à un risque crédit.
La catégorie « Ni en souffrance ni dépréciés » comprend les prêts renégociés de 3 227 millions AED (2015 : 2 673 millions AED).
Les prêts et avances douteux et les investissements non commerciaux sont des actifs financiers pour lesquels le Groupe détermine qu’il existe des preuves objectives qu’un événement déclencheur de perte a eu lieu après la comptabilisation initiale de l’actif et a une incidence sur les flux de trésorerie futurs de l’actif que l’on peut estimer avec fiabilité.
Les comptes « en souffrance mais non dépréciés » sont des comptes pour lesquels le capital prévu au contrat ou les flux de trésorerie d’intérêt sont en souffrance mais que les actifs ne sont pas dépréciés. Lorsque ces comptes indiquent une lacune dans la situation financière et la solvabilité de l’emprunteur qui nécessite une attention accrue, cette lacune est particulièrement surveillée pour s’assurer que la qualité de l’actif ne se détériore davantage. Concernant cette catégorie d’actif, le Groupe pense que la dépréciation spécifique n’est pas appropriée à l’état actuel.
Les prêts dont les conditions ont été renégociées sont des prêts qui ont été restructurés en raison d’une détérioration de la position financière de l’emprunteur et pour lesquels le Groupe a fait des concessions qu’il n’aurait pas envisagées dans une autre situation. Après restructuration d’un prêt, ce dernier demeure dans cette catégorie pendant une période de douze mois minimum afin d’établir un rendement satisfaisant en vertu de l’accord de restructuration. La Banque détermine que la période de douze mois débute à compter de la signature de l’accord de restructuration. Concernant cette catégorie d’actif, le Groupe pense que la dépréciation spécifique n’est pas forcément nécessaire. Au cours des douze derniers mois, le Groupe a renégocié les expositions aux risques suivantes :
Le Groupe établit une provision pour dépréciation concernant les actifs comptabilisés au coût amorti qui correspond à son estimation des pertes subies dans son portefeuille de prêts. Les principaux éléments de cette provision sont un élément de perte spécifique lié à des expositions aux risques individuellement significatifs et une provision collective. Pour réaliser une évaluation collective de la dépréciation, le Groupe applique les orientations de l’IFRS et de la banque centrale pour couvrir les pertes subies mais non identifiées établies pour les groupes d’actifs homogènes présentant des caractéristiques de risque similaires et qui sont un bon indicateur de la capacité du créancier à régler tous les montants dus conformément aux conditions contractuelles sur la base d’une évaluation du risque de crédit ou d’un processus de notation qui tient compte du type d’actif, du secteur d’activité, de la situation géographique, du type d’instrument de garantie, de l’éventuel retard de paiement observé, et d’autres facteurs pertinents. Les flux de trésorerie futurs d’un groupe d’actifs financiers qui font l’objet d’une évaluation de dépréciation collective sont évalués sur la base d’un historique des pertes enregistrées concernant les actifs présentant des caractéristiques de risque de crédit similaires à ceux du groupe.
Les prêts ayant fait l’objet d’une évaluation individuelle doivent être classés comme dépréciés dès qu’il s’avère objectivement qu’une dépréciation a été subie. Les preuves objectives de dépréciation comprennent notamment des données observables telles qu’un retard de paiement contractuel du capital ou de l’intérêt ajouté à des difficultés notoires dans les flux de trésorerie des contreparties, des baisses de cotes de crédit ou l’impossibilité de satisfaire aux conditions initiales du remboursement contractuel.
Le Groupe radie un prêt ou un solde d’investissement (et toutes provisions pour dépréciation) lorsqu’il s’avère que les prêts ou les investissements sont irrécouvrables. Cette constatation est faite une fois que tous les moyens possibles pour percevoir les montants ont été épuisés.
Le Groupe détient différents types de garanties pour les prêts et avances ainsi que des mises en pension sous la forme d’intérêts hypothécaires sur les biens, les autres titres, les dépôts en espèces et garanties. Le Groupe accepte les garanties souveraines et les garanties de banques réputées locales ou internationales, des grandes entreprises reconnues locales ou multinationales et de la clientèle privée fortunée. Pour le calcul des provisions, les facteurs d’actualisation tels que définis par la Banque centrale des EAU sont appliqués à la valeur de marché de la garantie. Généralement, une garantie n’est pas détenue sur les prêts et créances des banques et établissements de crédit et aucune garantie de ce genre n’a été détenue au 31 décembre 2016 ou 2015.
Si le Groupe n’aurait pas pu reprendre un volume important de garanties en 2015 et 2016, toutefois le droit de reprendre ces garanties aide le Groupe à restructurer et régler les prêts non productifs.
Le Groupe contrôle les concentrations de risques de crédit par secteur d’activité, contrepartie et secteur géographique. Une analyse des concentrations des risques de crédit à la date de déclaration est exposée ci-dessous : Notes des états financiers consolidés
— Concentrations par secteur d’activité :
(En milliers d’AED) |
Prêts et avances |
Placements |
Mises en pension |
Engagements de prêts non utilisés | ||||
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
2016 |
2015 |
2016 |
2015 |
2016 |
2015 |
2016 |
2015 | |
Concentration par secteur d’activité : |
|
|
|
|
|
|
|
|
Agriculture |
60 941 |
121 016 |
|
|
|
|
2 401 |
3 025 |
Énergie |
17 432 780 |
16 715 572 |
13 263 730 |
11 369 131 |
|
|
3 610 083 |
4 895 118 |
Fabrication |
14 093 970 |
18 676 518 |
98 859 |
187 700 |
|
|
4 887 167 |
4 126 633 |
Construction |
10 436 678 |
10 275 513 |
51 811 |
276 635 |
|
|
4 323 859 |
3 552 609 |
Immobilier |
41 860 131 |
37 729 525 |
3 791 |
55 237 |
|
|
7 936 954 |
5 197 494 |
Bourse |
9 224 060 |
10 797 566 |
|
69 644 |
|
|
1 134 321 |
2 149 929 |
Transport et communication |
19 504 913 |
16 467 741 |
3 576 438 |
3 592 124 |
|
|
4 053 922 |
4 422 957 |
Banques |
14 950 955 |
23 337 915 |
26 915 550 |
26 276 979 |
8 661 666 |
12 278 944 |
797 793 |
510 794 |
Autres établissements financiers |
20 401 184 |
17 402 161 |
8 760 973 |
11 283 337 |
904 913 |
1 051 242 |
2 173 537 |
3 330 402 |
Services |
5 734 609 |
5 768 988 |
70 601 |
94 728 |
|
|
764 025 |
888 396 |
Gouvernement |
17 900 011 |
20 319 828 |
24 653 294 |
20 940 249 |
|
|
78 028 |
84 850 |
Supranational |
|
|
1 572 383 |
1 939 525 |
|
|
|
|
Prêts personnels à la consommation |
28 358 847 |
25 961 457 |
|
|
|
|
256 497 |
237 613 |
Autres prêts personnels |
7 972 043 |
9 407 613 |
|
|
|
|
496 280 |
388 371 |
Autres |
166 803 |
93 778 |
|
|
|
|
3 651 |
2 147 |
|
208 097 925 |
213 075 191 |
78 967 430 |
76 085 289 |
9 566 579 |
13 330 186 |
30 518 518 |
29 790 338 |
Les placements comprennent les placements à la juste valeur par le biais du compte de résultat et les placements non commerciaux. Les chiffres ci-dessus sont indiqués en brut et ne sont pas ajustés des dotations aux provisions et aux intérêts différés, le cas échéant.
Concentration par secteur géographique :
(En milliers d’AED) |
Eau |
Europe |
Pays arabes |
Amérique |
Asie |
Autres |
Total |
---|---|---|---|---|---|---|---|
Au 31 décembre 2016 |
|
|
|
|
|
|
|
Disponibilités et soldes chez les banques centrales |
21 714 354 |
54 240 386 |
3 065 775 |
19 638 035 |
6 049 |
|
98 664 599 |
Placements à la juste valeur par le biais du compte de résultat |
6 862 195 |
1 569 606 |
3 584 586 |
417 168 |
2 062 108 |
29 843 |
14 525 506 |
Avoirs en banque et établissement financier |
165 837 |
7 138 067 |
678 929 |
409 671 |
89 472 |
41 131 |
8 523 107 |
Accords de mise en pension |
3 756 726 |
2 616 857 |
2 990 065 |
202 931 |
|
|
9 566 579 |
Instruments financiers dérivés |
2 072 392 |
7 861 077 |
1 691 892 |
39 982 |
242 618 |
111 445 |
12 019 406 |
Prêts et avances |
124 738 352 |
33 848 967 |
23 327 195 |
13 535 292 |
10 396 279 |
2 251 840 |
208 097 925 |
Placements non commerciaux |
22 435 805 |
15 418 479 |
8 880 439 |
6 607 521 |
10 108 667 |
991 013 |
64 441 924 |
|
181 745 661 |
122 693 439 |
44 218 881 |
40 850 600 |
22 905 193 |
3 425 272 |
415 839 046 |
La concentration des placements par secteur géographique est évaluée à partir de la situation géographique de l’émetteur du titre. La concentration par secteur géographique des autres catégories est évaluée à partir du statut de résidence de l’emprunteur. Les chiffres ci-dessus sont indiqués en brut et ne sont pas ajustés des dotations aux provisions et aux intérêts différés, le cas échéant. La concentration des engagements non utilisés par secteur géographique est indiquée dans la note 38 des présents états financiers consolidés.
Classement des titres de transaction et des placements non commerciaux selon leurs cotes externes :
(En milliers d’AED) |
Placements non commerciaux |
Placements à la juste valeur par le biais du compte de résultat | ||
---|---|---|---|---|
2016 |
2015 |
2016 |
2015 | |
AAA |
7 379 206 |
8 737 990 |
13 701 |
215 396 |
AA à A |
46 484 287 |
43 655 663 |
12 238 671 |
7 603 105 |
BBB à B |
8 810 341 |
10 037 106 |
1 156 151 |
2 475 005 |
Non coté |
1 768 090 |
1 363 392 |
1 116 983 |
1 997 632 |
|
64 441 924 |
63 794 151 |
14 525 506 |
12 291 138 |
Les placements non cotés consistent principalement en des entités, placements en actions et fonds contrôlés par l’État. Les placements à la juste valeur par le biais du compte de résultat ne sont ni en souffrance, ni dépréciés.
Classement des titres de transaction et des placements non commerciaux selon leurs contreparties :
(En milliers d’AED) |
Placements non commerciaux |
Placements à la juste valeur par le biais du compte de résultat | ||
---|---|---|---|---|
2016 |
2015 |
2016 |
2015 | |
Secteur gouvernemental |
22 399 958 |
20 024 093 |
2 253 336 |
916 156 |
Supranational |
549 922 |
370 400 |
1 022 461 |
1 569 128 |
Secteur public |
20 187 676 |
18 308 431 |
1 021 748 |
2 820 260 |
Secteur bancaire |
17 947 298 |
21 276 123 |
8 968 252 |
5 000 856 |
Secteur d’entreprise / privé |
3 357 070 |
3 815 104 |
1 259 709 |
1 984 738 |
|
64 441 924 |
63 794 151 |
14 525 506 |
12 291 138 |
Les activités du Groupe peuvent entraîner un risque lors du règlement de transactions et d’opérations financières. Le risque de règlement correspond au risque de perte dû au manquement d’une contrepartie à honorer ses obligations de livrer des espèces, des titres ou d’autres actifs tel qu’il a été convenu de manière contractuelle. Tout retard de règlement est rare et contrôlé.
Le risque de crédit au regard des instruments financiers dérivés résulte de l’éventualité qu’une contrepartie ne respecte pas ses obligations contractuelles et soit limitée à la valeur de marché positive d’instruments qui sont favorables au Groupe. La valeur de marché positive est également désignée comme « coût de remplacement », s’agissant d’une estimation de ce qu’il en coûterait pour remplacer les opérations aux taux du marché en vigueur en cas de manquement de la part d’une contrepartie. La majorité des contrats dérivés sont conclus avec d’autres banques et établissements financiers.
Le risque de liquidité correspond au risque que le Groupe ne puisse pas respecter ses obligations financières à échéance ou qu’il ne puisse les respecter qu’à un coût excessif.
Le risque de liquidité résulte des flux de trésorerie générés par des actifs et des passifs, y compris des dérivés et d’autres engagements hors bilan qui ne sont pas libellés dans la même devise, la même taille et la même durée, créant ainsi des besoins financiers qui peuvent ne pas être satisfaits sans engager des coûts plus élevés ou à aucun coût.
Le Groupe a défini la tolérance au risque de liquidité à un niveau permettant de veiller à ce que le Groupe bénéficie d’une situation de risque de liquidité contrôlée et d’une trésorerie ou d’équivalents de trésorerie appropriés pour pouvoir respecter ses obligations financières dans toutes circonstances prévisibles et sans engager d’importants coûts supplémentaires sur une période de trois mois consécutifs. La tolérance au risque est favorisée par un cadre de gestion des risques complet qui comprend les limites validées de l’ALCO du
Groupe pour les indicateurs clés de financement et de liquidité, des simulations de crise et un plan de financement d’urgence.
La tolérance au risque de liquidité se définit également à un niveau permettant de veiller à une conformité continue à la proposition de règlement sur les liquidités des autorités de réglementation nationales et internationales, et harmonisé en vue d’appuyer les objectifs de notations externes du Groupe.
La NBAD déclare en interne des chiffres du LCR de Bâle III depuis un long moment et a fortement investi pour veiller à ce que les systèmes et contrôles soient mis en place afin de respecter tous les aspects qualitatifs de la réglementation de Bâle III et la Banque centrale des EAU II sur les liquidités. En 2016, la NBAD a procédé à une vérification indépendante de son cadre de fonctionnement et a ensuite obtenu une autorisation de la Banque centrale des EAU d’adopter le LCR de Bâle III en tant que réglementation officielle de la NBAD en matière de liquidités à compter du 1er octobre 2016.
Les limites de liquidité sont définies au niveau du Groupe et répercutées à toute l’organisation afin de s’assurer que le Groupe respecte la tolérance au risque de liquidité définie. Les limites internationales sont répercutées afin de veiller à la conformité avec toutes les exigences réglementaires locales supplémentaires relativement à la gestion des liquidités.
Toutes les politiques et procédures en matière de liquidité sont soumises à la vérification et l’approbation de G-ALCO.
La déclaration de l’inéquation de la maturité des actifs et passifs contractuelle, sans prise en compte des antécédents de rétention, est exposée ci-dessous.
Le profil de maturité des actifs et des passifs au 31 décembre 2016 était le suivant :
Actif (En milliers d’AED) |
Total |
Jusqu’à 3 mois |
3 mois à 1 an |
1 à 3 ans |
3 à 5 ans |
Plus de 5 ans |
Maturité non précisée |
---|---|---|---|---|---|---|---|
Actifs : |
|
|
|
|
|
|
|
Disponibilités et soldes chez les banques centrales |
98 664 599 |
98 208,992 |
455 607 |
|
|
|
|
Placements à la juste valeur par le biais du compte de résultat |
14 525 506 |
6 013 245 |
2 580 915 |
3 952 291 |
345 852 |
1 633 203 |
|
Avoirs en banque et établissement financier |
8 523 107 |
8 450 685 |
72 422 |
|
|
|
|
Accords de mise en pension |
9 566 579 |
6 364 061 |
3 202 518 |
|
|
|
|
Prêts et avances |
12 019 406 |
1 937 664 |
1 683 453 |
2 274 254 |
1 681 947 |
4 442 088 |
|
Placements non commerciaux |
200 531 811 |
36 261 443 |
16 631 619 |
48 835 398 |
33 714 947 |
65 088 404 |
|
Produits financiers dérivés |
64 441 924 |
2 707 170 |
4 611 508 |
4 972 213 |
22 881 893 |
29 269 140 |
|
Autres actifs |
9 545 979 |
7 159 484 |
2 386 495 |
|
|
|
|
Placements immobiliers |
45 604 |
|
|
|
|
|
45 604 |
Biens et équipements |
2 848 985 |
|
|
|
|
|
2 848 985 |
|
420 713 500 |
167 102 744 |
31 624 537 |
60 034 156 |
58 624 639 |
100 432 835 |
2 894 589 |
Passifs et capitaux propres : |
|
|
|
|
|
|
|
Engagement en banques et établissements financiers |
40 963 741 |
37 147 059 |
3 623 556 |
|
193 126 |
|
|
Accords de prise en pension |
17 222 136 |
17 222 136 |
|
|
|
|
|
Billets de trésorerie |
7 372 911 |
6 429 925 |
942 986 |
|
|
|
|
Instruments financiers dérivés |
13 380 789 |
1 680 401 |
1 408 369 |
2 521 696 |
2 307 254 |
5 463 069 |
|
Comptes clients et autres dépôts |
253 382 492 |
217 764 581 |
28 929 194 |
5 474 442 |
869 291 |
344 984 |
|
Emprunts à moyen terme |
28 915 650 |
3 038 818 |
1 621 984 |
14 849 443 |
3 910 125 |
5 495 280 |
|
Autres passifs |
12 614 291 |
9 460 719 |
3 153 572 |
|
|
|
|
Obligations subordonnées |
355 987 |
|
|
|
|
355 987 |
|
Capitaux propres |
46 505 503 |
|
|
|
|
|
46 505 503 |
|
420 713 500 |
292 743 639 |
39 679 661 |
22 845 581 |
7 279 796 |
11 659 320 |
46 505 503 |
Engagements non utilisés pour prolonger le crédit |
30 518 518 |
1 357 208 |
3 648 834 |
9 753 372 |
8 687 629 |
7 071 475 |
|
Garanties financières |
510 562 |
|
2 105 |
327 112 |
181 345 |
|
|
Contingences commerciales |
106 035 033 |
27 356 812 |
12 456 648 |
24 831 821 |
9 605 772 |
31 783 980 |
|
Le tableau ci-dessous résume le profil de maturité des passifs financiers du Groupe sur la base des obligations contractuelles de remboursement non actualisées.
Passifs (En milliers d’AED) |
Total |
Flux de trésorerie bruts (nominaux) |
Jusqu’à 3 mois |
3 mois à 1 an |
1 à 3 ans |
3 à 5 ans |
Plus de 5 ans |
---|---|---|---|---|---|---|---|
Au 31 décembre 2016 : |
|
|
|
|
|
|
|
Engagement en banques et établissements financiers |
40 963 741 |
41 223 153 |
37 370 105 |
3 659 825 |
|
193 223 |
|
Accords de prise en pension |
17 222 136 |
17 261 173 |
17 261 173 |
|
|
|
|
Billets de trésorerie |
7 372 911 |
7 378 357 |
6 431 892 |
946 465 |
|
|
|
Comptes clients et autres dépôts |
253 382 492 |
254 437 528 |
217 967 876 |
29 263 619 |
5 757 941 |
1 009 750 |
438 342 |
Emprunts à moyen terme |
28 915 650 |
41 611 439 |
3 261 260 |
1 974 276 |
15 884 792 |
4 150 321 |
16 340 790 |
Obligations subordonnées |
355 987 |
623 181 |
|
19 339 |
38 838 |
38 945 |
526 059 |
|
348 212 917 |
362 534 831 |
282 292 306 |
35 863 524 |
21 681 571 |
5 392 239 |
17 305 191 |
Engagements non utilisés pour prolonger le crédit |
30 518 518 |
30 518 518 |
28 660 000 |
941 158 |
636 275 |
28 978 |
252 107 |
Garanties financières |
510 562 |
510 562 |
510 562 |
|
|
|
|
Au 31 décembre 2015 : |
|
|
|
|
|
|
|
Engagement en banques et établissements financiers |
39 502 515 |
39 552 724 |
35 955 521 |
3 377 651 |
19 650 |
199 902 |
|
Accords de prise en pension |
30 550 652 |
30 604 006 |
28 006 870 |
2 597 136 |
|
|
|
Billets de trésorerie |
8 720 597 |
8 767 152 |
7 165 217 |
1 601 935 |
|
|
|
Comptes clients et autres dépôts |
233 814 558 |
234 765 736 |
209 960 176 |
19 750 772 |
3 879 092 |
704 023 |
471 673 |
Emprunts à moyen terme |
21 046 668 |
26 290 056 |
191 481 |
3 600 335 |
7 729 179 |
8 012 497 |
6 756 564 |
Obligations subordonnées |
1 275 298 |
1 589 004 |
917 341 |
20 540 |
40 469 |
40 691 |
569 963 |
|
334 910 288 |
341 568 678 |
282 196 606 |
30 948 369 |
11 668 390 |
8 957 113 |
7 798 200 |
Engagements non utilisés pour prolonger le crédit |
29 790 338 |
29 790 338 |
26 466 068 |
579 571 |
1 925 198 |
385 782 |
433 719 |
Garanties financières |
995 631 |
995 631 |
995 631 |
|
|
|
|
Risque de marché. — Le risque de marché correspond au risque que les recettes et / ou la valeur d’un instrument financier du Groupe fluctuent en raison de changements de facteurs de marché tels que les taux d’intérêt, les écarts de taux, les taux de change et les cours du marché des actions et marchandises.
Le Groupe sépare son exposition au risque de marché en des portefeuilles de transaction et non commerciaux. Les portefeuilles de transaction sont détenus par la Division des marchés mondiaux – marché de gros, avec les actifs financiers et les passifs financiers qui sont gérés sur la base de la juste valeur.
L’autorité générale du risque de marché incombe au Comité Risque Groupe (GRC) et au Comité actifs et passifs Groupe (G-ALCO), qui définit les limites pour chaque type de risque cumulé et pour des portefeuilles spécifiques. Le Risque Groupe est responsable du développement des politiques de gestion des risques détaillées (lesquelles sont soumises à vérification et approbation du GRC).
Le principal outil d’analyse utilisé pour évaluer et contrôler l’exposition au risque du marché dans les portefeuilles de transaction du Groupe, qui comprennent les placements à la juste valeur par le biais du compte de résultat et les dérivés de transaction, est la valeur exposée au risque (« VaR »). La VaR d’un portefeuille de transaction correspond à la perte estimée qui peut résulter sur le portefeuille sur une période spécifique (période de détention) d’une fluctuation défavorable du marché avec une probabilité déterminée (niveau de confiance). Le modèle de VaR utilise la simulation historique basée sur un niveau de confiance de 99 % et suppose un jour de période de détention. À l’aide de données du marché issues des deux exercices précédents et de relations observées entre différents marchés et cours, le modèle génère un large éventail de scénarios futurs possibles pour les fluctuations des prix du marché.
Le Groupe utilise les limites de la VaR pour le change, le taux d’intérêt et l’écart de taux. La structure générale des limites de la VaR est soumise à vérification et approbation du GRC. Les limites de la VaR sont affectées aux portefeuilles de transaction.
La VaR est liée aux observations historiques réelles. Aussi, il ne s’agit pas d’une estimation de la perte maximale que le Groupe pourrait subir suite à des conditions de marché extrêmes. En conséquence de cette restriction, la VaR est complétée par d’autres structures de limitation de la position et de la sensibilité, y compris des limites visant à parer aux risques de concentration potentiels dans chaque portefeuille de transaction. En outre, l’activité de transaction au niveau du Groupe et des négociateurs est soumise aux
« Management Action Triggers » (déclencheur de mesures de gestion, « MAT ») qui constituent des limites aux pertes maximales qui déclenchent des mesures de la part de la direction. La VaR est comme suit :
(En milliers d’AED) |
Au |
|
Moyenne |
|
Minimum |
|
Maximum |
|
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
2016 |
2015 |
2016 |
2015 |
2016 |
2015 |
2016 |
2015 | |
Var – Portefeuille de |
|
|
|
|
|
|
|
|
Négociation |
17 489 |
16 984 |
14 874 |
12 220 |
10 434 |
7 023 |
20 528 |
24 505 |
Change |
4 655 |
15 131 |
7 168 |
9 220 |
3 355 |
46 |
18 143 |
22 525 |
Taux d’intérêt |
16 420 |
6 549 |
12 276 |
6 663 |
6 169 |
5 294 |
17 586 |
11 011 |
Crédit |
5 665 |
3 869 |
6 545 |
3 618 |
3 651 |
1 910 |
8 353 |
5 346 |
Avantages de la diversification |
-9 251 |
-8 565 |
-11 115 |
-7 281 |
-2 741 |
-227 |
-23 554 |
-14 377 |
Les risques d’actions et marchandises ne sont actuellement pas reflétés dans le modèle de la VaR. Ils sont sous surveillance régulière du Risque Groupe par le biais d’un ensemble de sensibilités au risque de marché, de limites notionnelles et de déclencheurs de mesures de la direction.
Exposition au risque de marché – portefeuilles bancaires. — L’exposition au risque de marché dans les portefeuilles bancaires, qui comprennent des placements non commerciaux, des accords de mise en pension et certains instruments dérivés qui sont désignés en tant qu’instruments de couverture, résulte principalement des portefeuilles de placement, des écarts de taux d’intérêt dans le portefeuille bancaire et les positions générales du Groupe sur le marché des changes.
Le principal outil d’analyse utilisé pour évaluer et contrôler l’exposition au risque de placement au sein du Groupe est la valeur exposée au risque (« VaR »). Le modèle de VaR est le même que celui utilisé pour les portefeuilles de négociation. Le Groupe utilise les limites de la VaR pour contrôler le risque de placement total, y compris le change, le taux d’intérêt et l’écart de taux. La structure générale des limites de la VaR est soumise à vérification et approbation du GRC. Les limites de la VaR sont affectées à différents portefeuilles de placement. La VaR du risque de placement était comme suit :
(En milliers d’AED) |
Au |
Moyenne |
Minimum |
Maximum | ||||
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
2016 |
2015 |
2016 |
2015 |
2016 |
2015 |
2016 |
2015 | |
Var – Portefeuille |
|
|
|
|
|
|
|
|
Bancaire |
146 482 |
97 072 |
154 167 |
84 105 |
96 955 |
59 546 |
184 388 |
103 427 |
Change |
11 543 |
14 591 |
17 034 |
8 219 |
11 135 |
1 579 |
25 325 |
21 576 |
Taux d’intérêt |
46 154 |
29 071 |
34 802 |
21 639 |
26 381 |
13 209 |
64 735 |
30 885 |
Crédit |
141 606 |
95 737 |
150 193 |
84 952 |
95 631 |
57 904 |
183 194 |
99 775 |
Avantages de la |
|
|
|
|
|
|
|
|
Diversification |
-52 821 |
-42 327 |
-47 862 |
-30 705 |
-36 192 |
-13 146 |
-88 866 |
-48 809 |
Le risque de taux d’intérêt résulte des instruments financiers portant intérêt et reflète la possibilité que les variations des taux d’intérêt auront une incidence négative sur la valeur des instruments financiers et les recettes y afférentes. Le Groupe gère principalement ce risque en surveillant les écarts de taux d’intérêt et en s’alignant sur le profil de révision des taux des actifs et passifs. Les positions à risque de taux d’intérêt sont, de manière générale, gérées en utilisant des instruments dérivés pour gérer la position générale résultant des instruments financiers portant intérêt du Groupe. L’utilisation d’instruments dérivés pour gérer le risque de taux d’intérêt est décrite dans la note 39.
Une importante partie des taux des actifs et passifs du Groupe est refixée dans un délai d’un an. En conséquence, l’exposition au risque de taux d’intérêt est limitée.
Le risque de taux d’intérêt est également évalué en mesurant l’incidence d’un changement raisonnable possible dans l’évolution des taux d’intérêt. Le Groupe suppose une fluctuation des taux d’intérêt de 50 points de base (2015 : 50 points de base) et estime l’incidence suivante sur le bénéfice net de l’exercice et les capitaux propres à cette date :
(En milliers d’AED) |
Bénéfice net de l’exercice |
Capitaux propres | ||
---|---|---|---|---|
2016 |
2015 |
2016 |
2015 | |
Variation de rendement
|
434 097 |
341 366 |
411 025 |
325 071 |
Les sensibilités aux taux d’intérêt indiquées ci-dessus ne sont données qu’à titre d’exemple et utilisent des scénarios simplifiés. Elles se fondent sur un actif portant intérêt de 324 416 millions AED (2015 : 303 986 millions AED) et un passif portant intérêt de 262 116 millions AED (2015 : 251 024 millions AED) avec une refixation de l’intérêt dans un délai de moins d’un an pour évaluer l’incidence sur le bénéfice net. L’incidence sur les capitaux propres comprend l’incidence sur le bénéfice net et la sensibilité aux taux d’intérêt sur le portefeuille disponible à la vente. La sensibilité n’intègre pas les mesures que la direction pourrait prendre pour limiter l’effet des fluctuations des taux d’intérêt.
Situation du Groupe en matière de sensibilité aux taux d’intérêt et de différentiel de taux d’intérêt en fonction des accords de révision des prix contractuels au 31 décembre 2016 :
(En milliers d’AED) |
Total |
Jusqu’à 3 mois |
3 mois à 1 an |
1 à 3 ans |
3 à 5 ans |
Plus de 5 ans |
Non assorti d’intérêt |
---|---|---|---|---|---|---|---|
Actifs : |
|
|
|
|
|
|
|
Disponibilités et soldes chez les banques centrales |
98 664 599 |
91 496 418 |
455 607 |
|
|
|
6 712 574 |
Placements à la juste valeur par le biais du compte de résultat |
14 525 506 |
8 657 313 |
2 591 180 |
1 330 138 |
324 080 |
610 864 |
1 011 931 |
Avoirs en banque et établissements financiers |
8 523 107 |
7 225 204 |
|
|
|
|
1 297 903 |
Accords de prise en pension |
9 566 579 |
6 364 062 |
3 202 517 |
|
|
|
|
Instruments financiers dérivés |
12 019 406 |
|
|
|
|
|
12 019 406 |
Prêts et avances |
200 531 811 |
185 558 683 |
10 540 494 |
1 024 266 |
1 435 174 |
1 343 796 |
629 398 |
Placements non commerciaux |
64 441 924 |
4 258 560 |
4 065 881 |
4 420 140 |
22 733 428 |
28 889 952 |
73 963 |
Autres actifs |
9 545 979 |
|
|
|
|
|
9 545 979 |
Placements immobiliers |
45 604 |
|
|
|
|
|
45 604 |
Biens et équipements |
2 848 985 |
|
|
|
|
|
2 848 985 |
|
420 713 500 |
303 560 240 |
20 855 679 |
6 774 544 |
24 492 682 |
30 844 612 |
34 185 743 |
Passifs et capitaux propres : |
|
|
|
|
|
|
|
Engagements en banques et établissements financiers |
40 963 741 |
35 480 211 |
3 623 186 |
19 045 |
193 126 |
|
1 648 173 |
Accords de mise en pension |
17 222 136 |
17 222 136 |
|
|
|
|
|
Billets de trésorerie |
7 372 911 |
6 429 924 |
942 987 |
|
|
|
|
Instruments financiers dérivés |
13 380 789 |
|
|
|
|
|
13 380 789 |
Comptes clients et autres dépôts |
253 382 492 |
164 758 937 |
20 435 561 |
5 184 062 |
686 110 |
159 916 |
62 157 906 |
Emprunts à moyen terme |
28 915 650 |
12 815 885 |
406 675 |
6 717 531 |
3 480 279 |
5 495 280 |
|
Autres passifs |
12 614 291 |
|
|
|
|
|
12 614 291 |
Obligations subordonnées |
355 987 |
|
|
|
|
355 987 |
|
Capitaux propres |
46 505 503 |
|
|
|
|
|
46 505 503 |
|
420 713 500 |
236 707 093 |
25 408 409 |
11 920 638 |
4 359 515 |
6 011 183 |
136 306 662 |
Différentiel sur bilan |
|
66 853 147 |
-4 552 730 |
-5 146 094 |
20 133 167 |
24 833 429 |
-102 120 919 |
Différentiel hors bilan |
|
35 861 524 |
-3 596 462 |
-3 656 533 |
-9 670 541 |
-19 311 814 |
373 826 |
Total différentiel de sensibilité aux taux d’intérêt |
|
102 714 671 |
-8 149 192 |
-8 802,627 |
10 462 626 |
5 521 615 |
-101 747 093 |
Sensibilité aux taux d’intérêt cumulée |
|
102 714 671 |
94 565 479 |
85 762 852 |
96 225 478 |
101 747 093 |
|
Le risque de change est le risque que la valeur d’un instrument financier fluctue en raison de variations dans les taux de change et provient des instruments financiers libellés dans une devise étrangère. La devise fonctionnelle du Groupe est le dirham des EAU. Le Conseil d’administration a fixé des limites aux positions par devise. Les positions sont surveillées de près et l’on utilise des stratégies de couverture pour s’assurer du maintien des positions dans les limites fixées. Expositions nettes significatives du Groupe en devises étrangères au 31 décembre :
Devise (En milliers d’AED) |
Net spot position (short)/long |
Forward position (short)/long |
Total 2016 (short)/long |
Total 2015 (short)/long |
---|---|---|---|---|
Dollar US |
-240,988 |
20,770,132 |
20,529,144 |
20,149,100 |
Livre Sterling |
-13,940,488 |
13,592,130 |
-348,358 |
-165,481 |
Euro |
50,450,833 |
-50,352,990 |
97,843 |
-330,581 |
Dinar Koweïtien |
-1,128,788 |
-233,173 |
-1,361,961 |
-49,653 |
Riyal Saoudien |
-192,590 |
-1,471,559 |
-1,664,149 |
-6,302,232 |
Yen Japonais |
5,304,741 |
-5,107,081 |
197,660 |
19,568 |
Franc Suisse |
253,073 |
-180,828 |
72,245 |
15,973 |
Riyal Qatari |
-305,899 |
808,369 |
502,470 |
1,676,614 |
Dinar Bahreïni |
207,638 |
-261,484 |
-53,846 |
-212,542 |
Livre Égyptienne |
70,956 |
-76,843 |
-5,887 |
-54,441 |
Dinar Jordanien |
420,845 |
-104,680 |
316,165 |
298,623 |
Roupie Indienne |
362,524 |
-15,644 |
346,880 |
118,154 |
Ringgit Malais |
1,175,328 |
-1,296,879 |
-121,551 |
-23,141 |
L’AED, le SAR et le QAR étant arrimés au Dollar Us, l’exposition du Groupe aux risques de ces devises est limitée à cet égard. L’exposition au risque d’autres devises étrangères est négligeable.
Le risque actions résulte de la fluctuation de la juste valeur des investissements en actions. Le Groupe gère ce risque en diversifiant ses placements en termes de répartition géographique et de concentration par secteur d’activités.
Risque opérationnel. — Le risque opérationnel se définit comme le risque de pertes résultant de procédures, de personnes et de systèmes inadéquats ou défaillants ou d’événements externes. Ce risque comprend le risque juridique et technologique et exclut le risque stratégique et de réputation.
Les risques opérationnels surviennent dans tous les secteurs d’activités du Groupe. La principale responsabilité visant à assurer que les risques sont gérés et surveillés incombe aux secteurs d’activités du Groupe. Les secteurs d’activités du Groupe sont soutenus par les fonctions Risque intégré et la Gestion risque opérationnel Groupe en tant que « deuxième ligne de défense » afin de veiller à une gestion des risques solide.
En outre, l’Audit interne Groupe, en tant que « troisième ligne de défense », effectue des vérifications. Les résultats des vérifications de l’audit interne sont examinés avec la direction des divisions respectives et des résumés sont présentés au Comité d’audit.
Le Groupe a établi un cadre de risque opérationnel qui consiste en des politiques et des procédures visant à identifier, évaluer, surveiller, contrôler, rapporter et gérer des risques et à signaler, identifier et corriger les incidents. Le cadre du Risque opérationnel fournit l’interaction avec d’autres catégories de risques. Le cas échéant, le risque est atténué par le biais de l’assurance.
De manière générale, les événements de risque opérationnel sont classés comme suit :
— Fraude interne : risque d’activité non autorisée et de fraude perpétrée par des employés
— Fraude externe : risque de fraude ou de violation de la sécurité du système par une partie externe
— Pratiques des employés et sécurité sur le lieu de travail : risque de défaillances dans les relations des employés, diversité et discrimination et risques sanitaires et de sécurité au sein du Groupe
— Endommagement d’actifs matériels : risque d’incidence sur le Groupe en raison de catastrophes naturelles
— Pratiques clients, produits et commerciales : risque d’échec de l’évaluation de l’aptitude des clients, responsabilités fiduciaires, pratiques commerciales inappropriées, produits incorrects et activités de conseil.
— Perturbation des activités et défaillances du système : risque d’absence de planification et d’essai de la continuité des activités et reprise des systèmes après sinistre
— Gestion d’exécution, remise et procédure : risque d’exécution de transaction avortée, prise en charge des clients et documents, gestion, surveillance et déclaration des fournisseurs.
Le Conseil a des responsabilités de surveillance en matière de gestion des risques opérationnels au sein du Groupe. Ces responsabilités sont déléguées et exercées par le biais du Comité Risques Groupe, lequel représente le forum de haute direction en charge de la surveillance des risques opérationnels.
Les principales responsabilités du Comité Risques Groupe eu égard au risque opérationnel impliquent notamment de veiller à :
— l’approbation du cadre de gestion du risque opérationnel du Groupe et la surveillance de sa mise en place
— l’approbation d’incidences importantes conformément à la matrice d’approbation de gestion du risque opérationnel
— l’approbation de la stratégie et de l’orientation du risque opérationnel au sein du Groupe.
Gestion des fonds propres. — Les réglementations de la Banque centrale des EAU régissent les exigences réglementaires en matière de fonds propres concernant le Groupe. En outre, les succursales et filiales étrangères peuvent être placées sous la surveillance directe de leur autorité de réglementation locale. La procédure de gestion des fonds propres du Groupe est liée à la stratégie commerciale globale visant à s’assurer que les fonds propres sont adaptés au niveau de risque inhérent aux secteurs d’activités et entrent dans le cadre de la tolérance au risque de fonds propres de la société. Le Groupe effectue une planification des fonds propres conjointement à l’exercice financier.
Le Conseil et la direction définissent l’orientation stratégique à long terme du Groupe, laquelle fixe le cadre nécessaire au développement d’une planification ascendante à partir des prévisions de chaque unité commerciale individuelle. La planification ascendante est un intrant à la procédure de budgétisation annuelle. Elle est menée au niveau national et de chaque unité commerciale. Les résultats sont consolidés pour chaque division commerciale puis pour l’intégralité du Groupe. Les unités commerciales, au sein de chaque division, préparent un bilan prévisionnel et des comptes de résultat pour l’exercice suivant en tenant compte des paramètres majeurs suivants :
— les objectifs à court terme -un an
— la tolérance au risque et la stratégie de risque
— les taux de croissance cibles
— les objectifs de rendement
Les politiques du Groupe en matière de gestion des fonds propres visent à assurer que le Groupe détient suffisamment de fonds propres pour couvrir les risques liés à ses activités et de l’affectation des capitaux au sein du groupe. L’évaluation des différents risques au sein du Groupe et de leur incidence probable est effectuée annuellement conformément au processus interne d’évaluation de l’adéquation des fonds propres -« Internal Capital Adequacy Assessment System » – ICAAP. Dans le cadre de ce processus, le GRMD identifie les différents risques auxquels le Groupe est exposé dans le cadre de ses opérations quotidiennes. Puis le Groupe évalue ces risques par rapport aux politiques et procédures, cadres et méthodes, plans d’urgence et d’autres procédures existants pour évaluer, gérer et atténuer l’incidence de ces risques. Enfin, le Groupe définit les risques qui seraient couverts par les fonds propres.
Les objectifs majeurs de la procédure de gestion des fonds propres du Groupe sont les suivants :
— Maintenir suffisamment de fonds propres pour respecter les exigences minimales en matière de fonds propres fixées par la Banque centrale des EAU, et assurer la transition vers les accords de Bâle III en termes de ratios de fonds propres ;
— Maintenir suffisamment de fonds propres à l’appui de la tolérance au risque et des objectifs stratégiques du Groupe conformément à un plan stratégique à long terme ;
— Maintenir suffisamment de fonds propres pour supporter des scénarios défavorables, y compris les exigences accrues en matière de fonds propres déterminées par l’ICAAP ;
— Conserver la notation du Groupe.
Le Groupe effectue plusieurs fois par an des tests de résistance dans le cadre desquels le bilan et le compte de résultat sont déterminés dans le cadre d’une hypothèse de référence et de scénarios défavorables. Les hypothèses effectuées dans le cadre de l’hypothèse de référence et des scénarios défavorables ont une incidence sur les facteurs de risque et on détermine l’incidence correspondante sur l’adéquation des fonds propres. Le Groupe effectue des tests de résistance avec une approche macro-économique pour prévoir les besoins en fonds propres et les niveaux de fonds propres en fonction de différents scénarios défavorables. Les tests sont considérés comme un outil important dans la planification interne des fonds propres. Le résultat du test de résistance de 2016 indique que le Groupe détient un volume adéquat de fonds propres en cas de scénario défavorable au cours des 3 prochains exercices.
Le ratio d’adéquation des fonds propres réglementaires du Groupe fixé par la Banque centrale des EAU au seuil minimum de 12 % -2015 : 12 %, dont la catégorie 1 sera de 8 % -2015 : 8 % est analysé en deux catégories, de la manière suivante :
(En milliers d’AED) |
Bâle II 2016 |
Bâle II 2015 |
---|---|---|
Fonds propres de catégorie 1 : |
|
|
Capital social ordinaire |
5 513 685 |
5 463 885 |
Bénéfices non répartis |
7 375 675 |
6 788 805 |
Réserve légale et réserve spéciale |
5 254 546 |
5 209 722 |
Réserve générale et plan d’option d’achat d’actions |
21 321 391 |
19 283 274 |
Réserve pour conversion des devises |
-178 138 |
-132 879 |
« Capital notes » de catégorie 1 |
6 754 750 |
6 754 750 |
Déductions des fonds propres de catégorie 1 |
-282 952 |
-269 355 |
Total |
45 758 957 |
43 098 202 |
Fonds propres de catégorie 2 : |
|
|
Réserve de juste valeur |
126 879 |
-331 937 |
Dettes subordonnées admissibles |
355 987 |
361 093 |
Provision pour dépréciation collective |
2 851 153 |
2 962 209 |
Déductions des fonds propres de catégorie 2 |
-14 314 |
-15 752 |
Total |
3 319 705 |
2 975 613 |
Total des fonds propres de base réglementaire |
49 078 662 |
46 073 815 |
Actifs pondérés en fonction des risques : |
|
|
Risque de crédit |
228 092 256 |
236 976 736 |
Risque de marché |
24 593 160 |
20 397 958 |
Risque opérationnel |
18 630 206 |
17 883 226 |
Actifs pondérés en fonction des risques |
271 315 622 |
275 257 920 |
Taux des fonds propres de catégorie 1 |
16,87 % |
15,66 % |
Taux d’adéquation des fonds propres |
18,09 % |
16,74 % |
La Banque et ses succursales et filiales à l’étranger ont satisfait à toutes les exigences externes en matière de fonds propres imposées pour toutes les périodes présentées.
En appliquant les politiques comptables du Groupe, la direction est tenue, conformément aux directives de l’IFRS, de sélectionner les politiques comptables appropriées, de les appliquer systématiquement et d’effectuer des jugements et des estimations raisonnables et prudents qui donneraient lieu à des informations pertinentes et fiables. La direction, en se fondant sur l’orientation des normes IFRS et le cadre de préparation et de présentation des états financiers de l’IASB, a effectué ces estimations et ces jugements. Les estimations et jugements pouvant avoir un effet particulièrement important sur les montants comptabilisés dans les états financiers consolidés sont exposés ci-dessous.
Les pertes de valeur sont évaluées tel qu’exposé dans la politique comptable.
Le Groupe évalue la dépréciation sur les prêts et avances et les placements non commerciaux de manière continue et procède à un examen trimestriel approfondi afin d’évaluer s’il convient de comptabiliser une dépréciation dans le compte de résultat consolidé. La direction est notamment tenue d’effectuer un jugement considérable concernant l’estimation du montant et l’échéancier des flux de trésorerie futurs en déterminant le niveau de moins-value requis. En estimant ces flux de trésorerie, la décision procède à des jugements concernant la situation financière de la contrepartie et d’autres moyens de règlement et la valeur nette de réalisation de tout actif donné en garantie sous-jacente. Ces estimations se fondent sur des hypothèses concernant plusieurs facteurs impliquant des degrés variables de jugement et d’incertitude, et les résultats réels peuvent différer, résultant en des changements futurs pour ces moins-values.
La moins-value collective est évaluée tel qu’exposé dans la politique comptable.
En plus de la moins-value spécifique sur les actifs dépréciés individuellement, le Groupe conserve également une provision pour dépréciation collective sur les portefeuilles de prêts et avances ayant des caractéristiques économiques analogues et n’ayant pas été expressément identifiés comme dépréciés. En évaluant le besoin en moins-value collective, la direction tient compte des concentrations, de la qualité de crédit, de la taille du portefeuille et des facteurs économiques. Pour estimer la provision requise, on émet des hypothèses pour définir la manière dont les pertes inhérentes sont modélisées et pour définir les paramètres d’entrée requis sur la base de la situation économique historique et actuelle.
Les pertes de valeur sont évaluées tel qu’exposé dans la politique comptable.
Pour établir la valeur nette de réalisation, le Groupe utilise les prix de vente établis par des sociétés d’évaluation indépendantes, possédant les qualifications professionnelles reconnues adéquates et une expérience récente au lieu et dans la catégorie des biens évalués. Les prix de vente s’appuient sur les valeurs du marché, soit le montant estimé pour lequel un bien pourrait être échangé à la date d’évaluation entre un acheteur consentant et un vendeur consentant dans une transaction de pleine concurrence.
Du fait de la nature de ses activités, le Groupe est susceptible de faire l’objet d’actions en justice survenant dans le cours normal de ses activités. La provision pour passifs éventuels survenant des actions en justice se fonde sur la probabilité d’une sortie de ressources économiques et sur la fiabilité de l’estimation de cette sortie. Ces affaires s’accompagnent d’une grande incertitude et le résultat de certaines affaires individuelles ne peut être garanti.
On établit la juste valeur du plan d’option d’achat d’actions en s’appuyant sur le modèle de Black-Scholes. Les données de référence comprennent le prix de l’action, le prix d’exercice, la volatilité du prix de l’action, la durée de vie contractuelle de l’option, le rendement de dividendes et le taux d’intérêt sans risque.
Les techniques de valorisation d’instruments financiers peuvent exiger de la direction qu’elle estime certaines données non observables. La note 6 l’expose en détail.
La valeur actualisée de l’obligation définie au titre des prestations dépend d’un certain nombre de facteurs établis sur une base actuarielle au moyen d’un certain nombre d’hypothèses. Les hypothèses utilisées pour définir le coût net -bénéfice des obligations comprennent le taux d’actualisation. Tout changement dans ces hypothèses aurait une incidence sur la valeur comptable de l’obligation au titre des prestations définies.
Le Groupe détermine le taux d’actualisation approprié à la fin de chaque exercice. Il s’agit du taux d’intérêt à utiliser pour définir la valeur actualisée des flux de trésorerie futurs estimés comme étant nécessaires au règlement des obligations futures. En établissant le taux d’actualisation approprié, le Groupe tient compte du taux d’intérêt d’obligations d’entreprise de première catégorie qui sont libellées dans la devise dans laquelle les prestations seront versées et dont l’échéance avoisine celle de l’obligation au titre des prestations y afférente.
D’autres hypothèses majeures concernant les obligations au titre des prestations définies se basent en partie sur les conditions actuelles du marché. La note 21 expose des informations supplémentaires concernant ces hypothèses.
Les jugements comptables clés dans l’application des politiques comptables du Groupe sont notamment les suivants :
Les politiques comptables du Groupe permettent de désigner les actifs et passifs financiers à l’origine dans différentes catégories comptables et dans certaines circonstances :
En classant les actifs financiers en tant que « juste valeur par le biais du compte de résultat », « détenus jusqu’à échéance » ou « disponibles à la vente », le Groupe a établi qu’il respectait la description exposée dans la politique comptable.
En désignant des instruments financiers en tant que relations de couverture admissibles, le Groupe a établi qu’il s’attend à ce que la couverture soit extrêmement efficace sur la durée de vie de la relation de couverture.
L’établissement de la hiérarchie de la juste valeur des instruments financiers par le Groupe est présenté dans la note 6.
Concernant tous les fonds gérés par le Groupe, les investisseurs peuvent voter à la majorité simple pour retirer le Groupe de sa fonction de gestionnaire de fonds, et l’intérêt économique général du Groupe dans chaque fonds n’est pas significatif. En conséquence, le Groupe a conclu qu’il agit en qualité d’agent des investisseurs dans ces fonds, aussi il n’a pas consolidé ces fonds.
En préparation de la présentation d’informations sectorielles, la direction a émis certaines hypothèses pour aboutir à la déclaration sectorielle. La direction réévaluerait régulièrement ces hypothèses. La note 41 présente en détail les secteurs opérationnels.
6. – Actifs et passifs financiers.
Le Groupe a adopté un cadre de contrôle eu égard à l’évaluation de la juste valeur. Ce cadre comprend un Comité d’évaluation qui rend compte au Comité Risques Groupe. Par ailleurs, le Groupe a des fonctions de contrôle à l’appui de ce cadre -Contrôle produit, Vérification indépendante des prix, Validation de modèle et Risque de marché Groupe, indépendantes de la direction « front office ». Les contrôles spécifiques sont notamment les suivants :
— indépendance de la procédure de valorisation entre les unités de prise de risque et les unités de contrôle ;
— système de valorisations ;
— vérification de l’établissement de prix observable ;
— procédure de vérification et d’approbation de nouveaux modèles et de changement des modèles ;
— analyse et étude des mouvements de valorisation quotidiens importants ; et
— vérification des données non observables significatives, des ajustements d’évaluation et des changements significatifs de l’évaluation de la juste valeur des instruments de niveau 3.
La juste valeur des avoirs en banque et dans les établissements financiers, des accords de mise en pension de titres, de l’engagement auprès des banques et des établissements financiers, des accords de mise en pension de titres et des comptes et autres dépôts clients qui sont principalement à court terme et émis aux cours du marché est considérée raisonnablement proche de leur valeur comptable.
Le Groupe estime que la juste valeur de son portefeuille de prêts et avances n’est pas sensiblement différente de sa valeur comptable, la majorité des prêts et avances portant des taux d’intérêt du marché variables et leur prix étant fréquemment révisé. Pour les prêts jugés compromis, les flux de trésorerie escomptés, et notamment la réalisation anticipée de la garantie, ont été actualisés en appliquant un taux adéquat et en tenant compte de la date de recouvrement. Le résultat net n’est pas sensiblement différent de la valeur comptable.
La juste valeur est le montant qui serait perçu pour la vente d’un actif ou versé pour transférer un passif dans le cadre d’une transaction ordonnée entre les participants au marché à la date d’évaluation dans le capital ou, en l’absence de celui-ci, le marché le plus avantageux auquel le Groupe a accès à cette date. La juste valeur d’un passif reflète son risque de non-exécution. En conséquence, des écarts peuvent être constatés entre les valeurs comptables et les estimations de la juste valeur. La définition de la juste valeur repose sur une présomption de poursuite de l’activité du Groupe sans aucune intention ou nécessité de réduire de façon importante l’étendue de ses activités ou de s’engager dans une transaction dans des conditions défavorables.
Le Groupe évalue les justes valeurs en utilisant la hiérarchie de juste valeur suivante, qui traduit l’importance des données servant à ces évaluations :
— Niveau 1 : cours publié -non corrigé sur un marché actif pour un instrument identique.
— Niveau 2 : techniques d’évaluation basées sur des données observables de manière directe -à savoir, les prix ou de manière indirecte -à savoir, les éléments dérivés des prix. Cette catégorie inclut les instruments évalués en utilisant les cours publiés sur des marchés actifs pour des instruments similaires ou d’autres techniques d’évaluation lorsqu’il est possible de vérifier directement ou indirectement toutes les données significatives à partir des données du marché.
— Niveau 3 : techniques d’évaluation utilisant des données non observables. Cette catégorie inclut tous les instruments pour lesquels la technique d’évaluation inclut des éléments non fondés sur des données observables et les éléments non observables ont une incidence significative sur l’évaluation des instruments. Cette catégorie inclut les instruments dont la valeur est basée sur des prix cotés d’instruments similaires après ajustements basés sur des données observables nécessaires pour refléter la juste valeur de l’instrument.
Tous les actifs et passifs financiers sont évalués au coût amorti hormis les instruments dérivés, les placements à la juste valeur par le biais du résultat et les placements disponibles à la vente qui sont évalués à leur juste valeur en fonction des cours publiés sur un marché actif ou des prix indiqués par les contreparties ou au moyen de techniques d’évaluation.
La juste valeur des actifs et passifs financiers qui sont négociés sur un marché actif est basée sur les prix cotés sur le marché ou les cotations de contrepartistes. Concernant tous les autres instruments financiers, le Groupe détermine la juste valeur par le biais de techniques d’évaluation, telles que les modèles actualisés des flux de trésorerie, l’évaluation des performances d’instruments similaires pour lesquels les prix du marché observables existent, le modèle de Black-Scholes ou d’autres modèles d’évaluation. Chaque technique d’évaluation modélise le comportement de facteurs de marché sous-jacents. Ces facteurs de marché incluent les taux d’intérêt, les écarts de crédit et d’autres données, utilisés dans l’estimation des taux d’actualisation, des cours des obligations, des taux de change, des cours des actions et des indices d’actions, des volatilités et corrélations.
L’objectif des techniques d’évaluation consiste à déterminer une juste valeur qui reflète le prix de l’instrument financier à la date de déclaration, qui aurait été déterminé par les participants au marché agissant dans des conditions de pleine concurrence.
Le Groupe a recours à des modèles d’évaluation largement reconnus pour fixer la juste valeur d’instruments financiers courants, tels que le taux d’intérêt et les swaps de devises qui utilisent uniquement des données de marché observables. Les prix et données de modèles observables sont généralement disponibles sur le marché des dettes et des actions cotées en Bourse, des produits dérivés négociés en Bourse et des simples dérivés de gré à gré tels que les swaps de taux d’intérêt. La disponibilité des prix de marché et des données de modélisation observables réduit la nécessité, pour la direction, d’effectuer des jugements et des estimations, et réduit l’incertitude liée à la détermination des justes valeurs. La disponibilité des prix de marché et des données observables varie en fonction des produits et des marchés et est soumise à des changements basés sur des événements et des conditions générales spécifiques des marchés financiers.
Concernant des instruments plus complexes, le Groupe utilise les modèles d’évaluation des tiers qui sont développés à partir des modèles d’évaluation reconnus. Ces modèles d’évaluation nécessitent un jugement expert pour sélectionner le modèle d’évaluation le plus approprié à utiliser avec les données de marché et les hypothèses sous-jacentes pour déterminer la juste valeur.
Les données et paramètres de modélisation peuvent être étalonnés sur les données et les prix de marché historiques concernant les instruments « plain vanilla », les prévisions publiées et les transactions récemment observées concernant des instruments similaires. Cette procédure d’étalonnage est foncièrement subjective et apporte un éventail de données et d’estimations de la juste valeur possibles, et un jugement expert est nécessaire pour sélectionner le point le plus approprié de ces possibilités.
Ajustements d’évaluation de crédit -« CVA ». — Le Groupe a modélisé l’ajustement CVA en 2016, en tenant compte des négociations soumises aux sûretés et conventions de compensation. La méthode de calcul de CVA se fonde sur trois éléments : une hypothèse type de perte en cas de défaut de 60 % est utilisée pour les expositions aux risques, la probabilité de défaut de la contrepartie est impliquée par les écarts de crédit ou la notation, l’exposition positive escomptée est calculée au moyen de la méthode de simulation ou de la démarche complémentaire simplifiée. La méthode ne tient pas compte du risque de corrélation.
Ajustements liés au modèle. — Les ajustements liés au modèle sont appliqués lorsque les données du modèle sont extrêmement simplifiées ou que le modèle est limité dans le calcul de la juste valeur d’une position. Ces ajustements sont nécessaires à la correction des lacunes ou défaillances d’un modèle existant qui ont été mises au jour au cours de la procédure de vérification du modèle.
Juste valeur des instruments financiers. — Le tableau ci-dessous établit la classification de chaque catégorie d’actifs et de passifs financiers du Groupe ainsi que leurs valeurs comptables au 31 décembre 2016 :
(En milliers d’AED) |
Désigné à la juste valeur par le biais du compte de résultat |
Détenus pour transaction commerciale |
Disponibles à la vente |
Détenus jusqu’à maturité |
Prêts et créances |
Montan t amorti |
Valeur comptable |
Actifs financiers : |
|
|
|
|
|
|
|
Disponibilités et soldes dans les banques centrales |
|
|
|
|
98 664 599 |
|
98 664 599 |
Placements à la juste valeur par le biais du compte de résultat |
10 963 |
14 514 543 |
|
|
|
|
14 525 506 |
Avoirs en banque et établissements financiers |
|
|
|
|
8 523 107 |
|
8 523 107 |
Accords de mise en pension |
|
|
|
|
9 566 579 |
|
9 566 579 |
Instruments financiers dérivés |
938 563 |
11 080 843 |
|
|
|
|
12 019 406 |
Prêts et avances |
|
|
|
|
200 531 811 |
|
200 531 811 |
Placements non commerciaux |
|
|
58 410 308 |
6 031 616 |
|
|
64 441 924 |
Autres actifs |
|
|
|
|
9 413 362 |
|
9 413 362 |
|
949 526 |
25 595 386 |
58 410 308 |
6 031 616 |
326 699 458 |
|
417 686 294 |
Passifs financiers : |
|
|
|
|
|
|
|
Avoirs en banque et établissements financiers |
|
|
|
|
|
40 963 741 |
40 963 741 |
Accords de prise en pension |
|
|
|
|
|
17 222 136 |
17 222 136 |
Billets de trésorerie |
|
|
|
|
|
7 372 911 |
7 372 911 |
Instruments financiers dérivés |
3 797 257 |
9 583 532 |
|
|
|
|
13 380 789 |
Comptes et dépôts des clients |
|
|
|
|
|
253 382 492 |
253 382 492 |
Emprunts à moyen terme |
|
|
|
|
|
28 915 650 |
28 915 650 |
Autres passifs1 |
|
1 246 122 |
|
|
|
10 485 636 |
11 731 758 |
Obligations subordonnées |
|
|
|
|
|
355 987 |
355 987 |
|
3 797 257 |
10 829 654 |
|
|
|
358 698 553 |
373 325 464 |
(1) Les autres passifs détenus à des fins de transaction sont classés au niveau 1 de la hiérarchie de juste valeur. |
Les actifs et passifs financiers du Groupe qui sont classés en tant que prêts et créances et au coût amorti sont classés au niveau 3 de la hiérarchie de la juste valeur, étant donné l’absence de marché actif pour ces actifs et passifs. La Banque considère que leur juste valeur est à peu près équivalente à leur valeur comptable nette, la majorité de ces instruments financiers ayant des taux d’intérêt variables et leur durée d’échéance étant très courte.
Le tableau ci-dessous présente les produits financiers évalués à leur juste valeur en fin d’exercice, par le niveau dans la hiérarchie de juste valeur dans lequel l’évaluation de la juste valeur est classée :
(En milliers d’AED) |
Niveau 1 |
Niveau 2 |
Niveau 3 |
Total |
---|---|---|---|---|
Au 31 décembre 2016 |
|
|
|
|
Actifs financiers détenus à des fins de transaction |
9 474 665 |
5 039 878 |
|
14 514 543 |
Désigné à la juste valeur par le résultat |
10 963 |
|
|
10 963 |
Actifs financiers disponibles à la vente |
52 546 376 |
5 850 227 |
13 705 |
58 410 308 |
Instruments financiers dérivés -actifs |
4 303 |
12 015 103 |
|
12 019 406 |
|
62 036 307 |
22 905 208 |
13 705 |
84 955 220 |
Instruments financiers dérivés -passifs |
-35 229 |
-13 345 560 |
|
-13 380 789 |
Certains titres de placement disponibles à la vente ont été déclarés au niveau 3 de la hiérarchie de juste valeur, la direction les ayant constatés au coût en l’absence de données du marché observables. Selon la direction, le coût est une approximation proche de leur juste valeur.
Le tableau ci-dessous présente un rapprochement des instruments évalués à la juste valeur et classés au niveau 3 :
(En milliers d’AED) |
2016 |
2015 |
---|---|---|
Actifs financiers disponibles à la vente |
|
|
Solde au 1er janvier |
13 806 |
13 871 |
Règlements et autres ajustements |
-101 |
-65 |
Solde au 31 décembre |
13 705 |
13 806 |
7. – Disponibilités et soldes auprès des banques centrales.
(En milliers d’AED) |
2016 |
2015 |
---|---|---|
Espèces disponibles |
1 384 327 |
1 537 890 |
Soldes à la Banque centrale des EAU |
|
|
Dépôts sur réserve en espèces |
13 574 477 |
12 286 267 |
Certificats de dépôt |
3 000 000 |
41 055 045 |
Autres soldes |
3 882 238 |
1 339 930 |
Soldes auprès d’autres banques centrales |
|
|
Dépôts sur réserve en espèces |
1 787 177 |
1 107 314 |
Autres dépôts et soldes |
75 036 380 |
19 055 663 |
|
98 664 599 |
76 382 109 |
Les dépôts sur réserve en espèces ne sont pas disponibles pour les opérations courantes du Groupe.
8. – Placements à la juste valeur par le biais du compte de résultat.
(En milliers d’AED) |
2016 |
2015 |
---|---|---|
Portefeuilles en gestion |
592 862 |
1 339 604 |
Instruments de créance |
13 513 575 |
10 609 218 |
Instruments de capitaux propres |
419 069 |
342 316 |
|
14 525 506 |
12 291 138 |
Les instruments de capitaux propres incluent les placements désignés à la juste valeur par le biais du compte de résultat s’élevant à 10 963 mille AED -2015 : 11 343 mille AED.
9. – Avoirs en banque et établissements financiers.
(En milliers d’AED) |
2016 |
2015 |
---|---|---|
Comptes-dépôts courants, à vue et à préavis |
1 858 415 |
1 904 795 |
Dépôts de marge |
6 098 970 |
7 777 902 |
Comptes-dépôts fixes |
565 722 |
1 209 071 |
|
8 523 107 |
10 891 768 |
10. – Accords de mise en pension.
Le Groupe conclut des accords de mise en pension dans le cadre de ses activités ordinaires, en vertu desquels le tiers cède des actifs financiers au Groupe pour des financements à court terme. La valeur comptable des actifs financiers à la date de déclaration s’élevait à 9 567 millions AED -2015 : 13 330 millions AED.
Aucune provision pour dépréciation n’a été comptabilisée sur les accords de mise en pension au cours de l’exercice -2015 : néant.
Au 31 décembre 2016, la juste valeur des actifs financiers acceptés en garantie que le Groupe peut vendre ou nantir à nouveau en l’absence d’une inexécution s’élevait à 10 439 millions AED -2015 : 14 077 millions AED.
Au 31 décembre 2016, la juste valeur des actifs financiers acceptés en garantie ayant été vendus ou dont la garantie a été à nouveau nantie s’élevait à 5 537 millions AED -2015 : 4 662 millions AED. Le Groupe est tenu de restituer des titres équivalents.
Ces transactions sont effectuées sous des conditions courantes et habituelles dans le cadre de prêts courants, d’emprunts de titres et d’activités de prêts.
11. – Prêts et avances.
(En milliers d’AED) |
2016 |
2015 |
---|---|---|
Prêts et avances bruts |
208 097 925 |
213 075 191 |
Moins : intérêt suspendu |
-1 156 681 |
-1 036 665 |
Moins : provision pour dépréciation |
-6 409 433 |
-6 124 973 |
Prêts et avances nets |
200 531 811 |
205 913 553 |
Une analyse de prêts et avances bruts par contrepartie à la date de déclaration est présentée ci-dessous :
(En milliers d’AED) |
2016 |
2015 |
---|---|---|
Secteur gouvernemental |
17 900 011 |
20 319 828 |
Secteur public |
44 542 134 |
44 130 248 |
Secteur bancaire |
14 950 955 |
23 337 915 |
Secteur d’entreprise / privé |
94 373 935 |
89 918 130 |
Secteur personnel / de détail |
36 330 890 |
35 369 070 |
Prêts et avances bruts |
208 097 925 |
213 075 191 |
La variation dans la provision pour dépréciation au cours de l’exercice est présentée ci-dessous :
(En milliers d’AED) |
2016 |
2015 |
---|---|---|
Au 1er janvier |
6 124 973 |
6 668 084 |
Charge de l’exercice |
|
|
Provision collective |
101 675 |
503 282 |
Provision spécifique |
1 940 761 |
1 476 162 |
Recouvrements |
-395 561 |
-378 847 |
Reprise de réduction de valeur au cours de l’exercice |
-464 019 |
-685 050 |
Montants passés en perte |
-898 396 |
-1 458 658 |
Au 31 décembre |
6 409 433 |
6 124 973 |
Le Groupe propose des prêts sur des placements dans des capitaux propres et des fonds d’actions. Le Groupe peut liquider ces instruments si leur couverture est inférieure au seuil convenu. La valeur comptable de ces prêts est de 7 192 millions AED -2015 : 7 592 millions AED et la juste valeur des instruments détenus à titre de garantie de ces prêts s’élève à 19 604 millions AED -2015 : 20 225 millions AED. Au cours de l’exercice, le Groupe a liquidité un montant négligeable de garantie censé se situer dans le ratio de couverture.
Finance islamique. — Les contrats de finance islamique inclus dans les prêts et avances ci-dessus sont les suivants :
(En milliers d’AED) |
2016 |
2015 |
---|---|---|
Ijara |
6 500 672 |
5 534 022 |
Murabaha |
3 968 743 |
3 667 084 |
Mudaraba |
37 226 |
16 230 |
Autres |
12 745 |
12 405 |
Total des contrats de finance islamique |
10 519 386 |
9 229 741 |
Moins : provision pour dépréciation |
-179 411 |
-83 699 |
Moins : bénéfice suspendu |
-635 |
-701 |
|
10 339 340 |
9 145 341 |
La variation dans la provision pour dépréciation au cours de l’exercice est présentée ci-dessous :
(En milliers d’AED) |
2016 |
2015 |
---|---|---|
Au 1er janvier |
83 699 |
56 664 |
Charge de l’exercice |
|
|
Provision collective |
-3 854 |
-7 971 |
Provision spécifique |
157 596 |
56 730 |
Recouvrements / Reprise de réduction de valeur au cours de l’exercice |
-1 874 |
-369 |
Montants passés en perte et autres ajustements |
-56 156 |
-21 355 |
Au 31 décembre |
179 411 |
83 699 |
Placements dans des contrats de location-financement. — Les placements dans des contrats de location-financement sont principalement destinés au secteur aéronautique. Les placements dans des contrats de location-financement inclus dans les prêts et avances sont les suivants :
(En milliers d’AED) |
2016 |
2015 |
---|---|---|
Placement brut dans des contrats de location-financement |
7 112 246 |
8 437 582 |
Produits financiers non acquis |
-777 328 |
-914 338 |
Placement net dans des contrats de location-financement |
6 334 918 |
7 523 244 |
Moins : provision pour dépréciation |
-173 836 |
-183 341 |
Moins : bénéfice suspendu |
-46 435 |
-38 081 |
Placement dans des contrats de location-financement |
6 114 647 |
7 301 822 |
12. – Placements non commerciaux.
(En milliers d’AED) |
2016 |
2015 |
---|---|---|
Placements disponibles à la vente |
58 410 308 |
57 002 707 |
Placements détenus jusqu’à maturité |
6 031 616 |
6 791 444 |
|
64 441 924 |
63 794 151 |
Une analyse des placements non commerciaux par type à la date de déclaration est présentée ci-dessous :
(En milliers d’AED) |
2016 |
2015 | ||||
---|---|---|---|---|---|---|
Quoted |
Unquoted |
Total |
Quoted |
Unquoted |
Total | |
Placements en capital |
18,565 |
24,164 |
42,729 |
22,424 |
13,781 |
36,205 |
Placements en titre de créance |
64,207,111 |
160,850 |
64,367,961 |
63,277,418 |
344,129 |
63,621,547 |
Fonds |
31,223 |
11 |
31,234 |
136,373 |
26 |
136,399 |
|
64,256,899 |
185,025 |
64,441,924 |
63,436,215 |
357,936 |
63,794,151 |
Moins : |
|
|
|
|
|
|
Provision pour dépréciation |
- |
- |
- |
- |
- |
- |
|
64,256,899 |
185,025 |
64,441,924 |
63,436,215 |
357,936 |
63,794,151 |
Les instruments de créance en vertu d’accords de pension sur titres compris dans les placements disponibles à la vente cotés au 31 décembre 2016 représentaient 11 240 millions AED -2015 : 24 434 millions AED.
13. – Autres actifs.
(En milliers d’AED) |
2016 |
2015 |
---|---|---|
Intérêt créditeur |
4 804 445 |
3 914 405 |
Acceptations |
3 205 044 |
5 497 104 |
Débiteurs divers et autres produits à recevoir |
1 505 003 |
1 108 588 |
Actif d’impôt différé |
31 487 |
30 386 |
|
9 545 979 |
10 550 483 |
Le Groupe ne perçoit aucun risque de crédit significatif sur l’intérêt créditeur et les acceptations.
Les acceptations surviennent lorsque la Banque est tenue d’effectuer des paiements sur des documents établis en vertu de lettres de crédit. Après acceptation, l’instrument devient un passif inconditionnel de la Banque et est par conséquent comptabilisé en tant que passif financier dans le bilan consolidé. Toutefois, chaque acceptation implique un droit contractuel de remboursement correspondant au client, lequel est comptabilisé en tant qu’actif financier.
14. – Placements immobiliers.
(En milliers d’AED) |
Terrains et immeubles |
---|---|
Coût : |
|
Au 1er janvier 2015 |
198 249 |
Acquisitions et transferts |
30 818 |
Cessions / ventes |
-2 195 |
Au 31 décembre 2015 |
226 872 |
Acquisitions et transferts |
252 |
Cessions / ventes |
-142 996 |
Au 31 décembre 2016 |
84 128 |
Amortissement cumulé : |
|
Au 1er janvier 2015 |
20 716 |
Charge de l’exercice |
1 987 |
Acquisitions et transferts |
13 623 |
Cessions / ventes |
|
Au 31 décembre 2015 |
36 326 |
Charge de l’exercice |
1 990 |
Acquisitions et transferts |
208 |
Cessions / ventes |
|
Au 31 décembre 2016 |
38 524 |
Valeur comptable |
|
Au 31 décembre 2015 |
190 546 |
Au 31 décembre 2016 |
45 604 |
Le Groupe estime que la juste valeur des placements immobiliers avoisine ses valeurs comptables à la date de déclaration. Les justes valeurs des placements immobiliers du Groupe sont classées au niveau 3 de la hiérarchie de la juste valeur.
15. – Biens et équipements
(En milliers d’AED) |
Terrain, immeubles et altérations |
Systèmes informatiques et équipement |
Mobilier, équipement, coffres-forts et véhicules |
Immobilisations en cours |
Total |
---|---|---|---|---|---|
Coût : |
|
|
|
|
|
Au 1er janvier 2015 |
2 598 680 |
887 465 |
366 492 |
245 577 |
4 098 214 |
Acquisitions |
17 920 |
42 029 |
13 487 |
347 636 |
421 072 |
Dotations des immobilisations en cours |
15 500 |
150 167 |
16 063 |
-212 548 |
-30 818 |
Ventes, cessions et amortissements1 |
-16 513 |
-38 548 |
-29 938 |
|
-84 999 |
Au 31 décembre 2015 |
2 615 587 |
1 041 113 |
366 104 |
380 665 |
4 403 469 |
Acquisitions |
20 290 |
71 039 |
21 799 |
330 433 |
443 561 |
Dotations des immobilisations en cours |
53 893 |
77 514 |
15 846 |
-147 505 |
-252 |
Ventes, cessions et amortissements1 |
-17 945 |
-25 308 |
-25 321 |
|
-68 574 |
Au 31 décembre 2016 |
2 671 825 |
1 164 358 |
378 428 |
563 593 |
4 778 204 |
Dépréciation et pertes de valeur cumulées : |
|
|
|
|
|
Au 1er janvier 2015 |
766 185 |
566 955 |
266 820 |
|
1 599 960 |
Charge de l’exercice |
42 464 |
148 270 |
38 238 |
|
228 972 |
Perte de valeur |
4 300 |
|
|
|
4 300 |
Ventes, cessions et amortissements1 |
-20 629 |
-27 851 |
-27 065 |
|
-75 545 |
Au 31 décembre 2015 |
792 320 |
687 374 |
277 993 |
|
1 757 687 |
Charge de l’exercice |
45 645 |
146 866 |
34 291 |
|
226 802 |
Perte de valeur |
2 825 |
|
|
|
2 825 |
Ventes, cessions et amortissements1 |
-9 347 |
-24 192 |
-24 556 |
|
-58 095 |
Au 31 décembre 2016 |
831 443 |
810 048 |
287 728 |
|
1 929 219 |
Valeurs comptables : |
|
|
|
|
|
Au 31 décembre 2015 |
1 823 267 |
353 739 |
88 111 |
380 665 |
2 645 782 |
Au 31 décembre 2016 |
1 840 382 |
354 310 |
90 700 |
563 593 |
2 848 985 |
(1) Ajusté en fonction de l’écart de change |
16. – Engagement en banques et établissements financiers.
(En milliers d’AED) |
2016 |
2015 |
---|---|---|
Banques et établissements financiers |
|
|
Comptes-dépôts courants, à vue et à préavis |
1 562 228 |
2 124 348 |
Marge |
2 041 886 |
1 189 984 |
Comptes-dépôts fixes |
24 195 040 |
23 658 299 |
|
27 799 154 |
26 972 631 |
Banques centrales : |
|
|
Comptes-dépôts courants et à vue |
88 445 |
338 655 |
Dépôts fixes et certificats de dépôt |
13 076 142 |
12 191 229 |
|
13 164 587 |
12 529 884 |
|
40 963 741 |
39 502 515 |
L’engagement en banques et établissements financiers est exprimé en plusieurs devises et est assorti d’un taux d’intérêt s’échelonnant de -0,42 % à 14,9 % -2015 : de 0 % à 2,2 %.
17. – Accords de prise en pension.
Le Groupe conclut dans le cours normal de son activité des accords de prise en pension par lesquels il cède directement des actifs financiers comptabilisés à des tiers.
La valeur comptable des actifs financiers qui est également la juste valeur des actifs financiers garantis à la date de déclaration s’élevait à 11 746 millions AED -2015 : 25 786 millions AED et leurs passifs financiers associés s’élevait à 17 222 millions AED -2015 : 30 551 millions AED. L’écart net entre la juste valeur des actifs financiers garantis et la valeur comptable de l’accord de prise en pension est un déficit de 5 476 millions AED -2015 : déficit de 4 765 millions AED. Ce déficit est couvert en nantissant à nouveau les actifs financiers reçus en garantie des accords de mise en pension.
18. – Billets de trésorerie.
La Banque a mis en œuvre deux programmes de billets de trésorerie, le « Programme de billets de trésorerie en euros » et le « Programme de billets de trésorerie en dollars US », chacun d’une valeur de 5 milliards d’USD.
Les billets en circulation à la date de déclaration s’élevaient à 7 372 911 mille AED -2015 : 8 720 597 mille AED. Ils sont libellés en plusieurs devises portant intérêt sur une échelle de -0,44 % à 1,65 % -2015 : de -0,13 % à 0,99 % et arrivant à échéance à moins de 12 mois.
Le Groupe n’a enregistré aucun défaut de paiement du capital, des intérêts ou d’autres manquements eu égard à son billet de trésorerie en 2016.
19. – Comptes et autres dépôts des clients.
(En milliers d’AED) |
2016 |
2015 |
---|---|---|
Par compte : |
|
|
Comptes courants |
62 766 233 |
58 809 496 |
Comptes épargne |
12 574 483 |
12 449 667 |
Comptes sur marge |
2 323 568 |
1 379 276 |
Dépôts à préavis et à terme |
150 906 578 |
138 649 803 |
|
228 570 862 |
211 288 242 |
Certificats de dépôt |
24 811 630 |
22 526 316 |
|
253 382 492 |
233 814 558 |
(En milliers d’AED) |
2016 |
2015 |
---|---|---|
Par contrepartie : |
|
|
Secteur gouvernemental |
48 676 196 |
26 172 119 |
Secteur public |
49 396 320 |
51 607 710 |
Secteur d’entreprise / privé |
70 037 494 |
67 610 865 |
Secteur personnel / de détail |
60 460 852 |
65 897 548 |
|
228 570 862 |
211 288 242 |
Certificats de dépôt |
24 811 630 |
22 526 316 |
|
253 382 492 |
233 814 558 |
(En milliers d’AED) |
2016 |
2015 |
---|---|---|
Par secteur géographique : |
|
|
Eau |
151 624 107 |
130 476 271 |
Europe |
31 692 548 |
28 224 650 |
Pays arabes |
23 133 710 |
30 004 257 |
Amérique |
9 458 171 |
12 279 589 |
Asie |
11 194 114 |
10 116 743 |
Autres |
1 468 212 |
186 732 |
|
228 570 862 |
211 288 242 |
Certificats de dépôt |
24 811 630 |
22 526 316 |
|
253 382 492 |
233 814 558 |
Dépôts des clients islamiques. — Les dépôts à terme islamiques suivants comprennent les comptes et autres dépôts clients ci-dessus :
(En milliers d’AED) |
2016 |
2015 |
---|---|---|
Dépôts wakala |
1 134 125 |
2 546 852 |
Dépôts mudaraba |
517 859 |
385 128 |
|
1 651 984 |
2 931 980 |
20. – Emprunts à moyen terme.
(En milliers d’AED) |
2016 |
2015 |
---|---|---|
Obligations convertibles |
1 802 763 |
1 766 137 |
Autres effets à moyen terme |
27 112 887 |
19 280 531 |
|
28 915 650 |
21 046 668 |
Les obligations convertibles incluent des obligations de 500 millions USD qui arrivent à échéance en mars 2018 et portent un coupon à taux fixe qui est payé à terme échu sur une base semestrielle. La valeur de l’option de conversion était à l’origine de 108 265 mille AED. Par conséquent, elle a été classée comme capitaux propres sous les obligations convertibles – réserve d’éléments de capitaux propres.
Au cours de l’exercice, la Banque a émis différentes obligations à taux fixe et variable. La Banque couvre son exposition au taux d’intérêt et au taux de change sur ces obligations. Les valeurs nominales des obligations émises au cours de l’exercice sont exposées ci-dessous :
(En milliers d’AED) |
2016 |
2015 |
---|---|---|
Taux fixe : |
|
|
AUD |
79 513 |
80 527 |
CNH |
137 003 |
111 803 |
EUR |
96 563 |
99 901 |
HKD |
|
75 826 |
USD |
3 107 358 |
4 058 665 |
Taux variable : |
|
|
USD |
9 939 138 |
4 683 075 |
EUR |
231 752 |
|
|
13 591 327 |
9 109 797 |
La Banque a couvert le taux d’intérêt et l’exposition au risque de change sur les emprunts à moyen terme. La valeur nominale des couvertures est de 1 7,71 milliards AED -2015 : 15,96 milliards AED et les risques couverts ont une juste valeur négative de 474,08 millions AED -2015 : juste valeur nette positive de 522,40 millions AED. Le Groupe n’a connu aucune défaillance de capital, d’intérêt ou autre eu égard à ses emprunts à moyen terme en 2016 et 2015.
Les effets à moyen terme suivants sont en circulation au 31 décembre :
Devise (En milliers d’AED) |
Intérêt |
2016 | |||||
---|---|---|---|---|---|---|---|
Jusqu’à 3 mois |
3 mois à 1 an |
1 à 3 ans |
3 à 5 ans |
Plus de 5 ans |
Total | ||
AUD |
Taux fixe de 3,4 % à 5 % par an |
|
|
1 897 980 |
156 779 |
|
2 054 759 |
CNH |
Taux fixe de 4,6 % à 4,8 % par an |
|
|
132 664 |
100 862 |
|
233 526 |
EUR |
Taux fixe de 0,5 % à 0,6 % par an |
|
|
|
97 848 |
92 110 |
189 958 |
EUR |
Euribor 3 mois + 0,33 % par an |
|
|
|
228 171 |
|
228 171 |
HKD |
Taux fixe de 2,4 % à 4,5 % par an |
|
295 806 |
155 654 |
|
409 272 |
860 732 |
JPY |
Taux fixe de 2,6 % par an |
|
|
|
|
343 804 |
343 804 |
MXN |
Taux fixe de 0,5 % par an |
|
|
|
|
27 719 |
27 719 |
MYR |
Taux fixe de 4,9 % par an |
|
|
|
393 862 |
|
393 862 |
USD |
Taux fixe de 1 % to 5,1 % par an |
2 763 343 |
110 869 |
4 531 233 |
2 730 928 |
4 622 375 |
14 758 748 |
USD |
Libor 1-3 mois + 5 à 185 bps par an |
275 475 |
1 215 309 |
8 131 912 |
201 675 |
|
9 824 371 |
|
|
3 038 818 |
1 621 984 |
14 849 443 |
3 910 125 |
5 495 280 |
28 915 650 |
Devise (En milliers d’AED) |
Intérêt |
2015 | |||||
---|---|---|---|---|---|---|---|
Jusqu’à 3 mois |
3 mois à 1 an |
1 à 3 ans |
3 à 5 ans |
Plus de 5 ans |
Total | ||
AUD |
Taux fixe de 3,4 % à 5 % par an |
|
|
817 075 |
1 191 935 |
|
2 009 010 |
CNH |
Taux fixe de 4,6 % à 4,8 % par an |
|
|
|
114 293 |
|
114 293 |
EUR |
Taux fixe de 0,5 % à 0,6 % par an |
|
|
|
99 887 |
|
99 887 |
EUR |
Euribor 3 mois + 0,33 % par an |
|
|
|
|
|
|
HKD |
Taux fixe de 2,4 % à 4,5 % par an |
|
|
299 795 |
160 050 |
429 833 |
889 678 |
JPY |
Taux fixe de 2,6 % par an |
|
|
|
|
323 385 |
323 385 |
MXN |
Taux fixe de 0,5 % par an |
|
|
|
|
33 184 |
33 184 |
MYR |
Taux fixe de 4,9 % par an |
|
|
|
404 616 |
|
404 616 |
USD |
Taux fixe de 1 % to 5,1 % par an |
|
|
4 650 218 |
5 451 779 |
2 388 184 |
12 490 181 |
USD |
Libor 1-3 mois + 5 à 185 bps par an |
|
3 305 700 |
1 193 452 |
183 282 |
|
4 682 434 |
|
|
|
3 305 700 |
6 960 540 |
7 605 842 |
3 174 586 |
21 046 668 |
21. – Autres passifs.
(En milliers d’AED) |
2016 |
2015 |
---|---|---|
Intérêt débiteur |
4 446 540 |
3 538 842 |
Acceptations -note 13 |
1 662 003 |
3 885 572 |
Provision pour indemnités de licenciement |
446 384 |
487 047 |
Charges à payer, créanciers divers et autres passifs |
5 916 424 |
7 546 500 |
Impôt sur le revenu étranger |
142 940 |
124 547 |
|
12 614 291 |
15 582 508 |
Indemnités de licenciement :
— Obligations d’indemnité définies : Le Groupe propose des indemnités de licenciement à ses employés admissibles à cet effet. Une évaluation actuarielle a été effectuée au 31 décembre 2016 pour confirmer la valeur actualisée de l’obligation d’indemnité définie. Un actuaire autorisé des EAU a été nommé pour l’évaluer. La valeur actualisée de l’obligation d’indemnité définie, ainsi que le coût des services rendus actuels et passés, ont été évalués au moyen de la méthode des unités de crédit projetées.
Les hypothèses majeures suivantes -taux moyen pondéré ont été utilisées pour évaluer les passifs :
|
2016 |
2015 |
---|---|---|
Taux d’actualisation |
3,61 % par an |
4,00 % par an |
Taux d’augmentation de salaire |
1,69 % par an |
2,00 % par an |
Les hypothèses démographiques concernant la mortalité, les départs et les départs à la retraite ont été utilisées pour évaluer les passifs et les indemnités en vertu du plan. Au vu de la nature des indemnités, lesquelles consistent en des montants forfaitaires dues lors du départ pour tout motif, un taux de réduction unique combiné a été utilisé.
Une évolution de l’hypothèse du taux d’actualisation de +/- 50 points de base aurait une incidence sur le passif de 9 829 mille AED -2015 : 9 871 mille AED et de 10 362 mille AED -2015 : 10 633 mille AED respectivement. De la même manière, une évolution de l’hypothèse de l’augmentation de salaire de +/- 50 points de base aurait une incidence sur le passif de 10 503 mille AED -2015 : 10 815 mille AED et de 10 054 mille AED -2015 :
10 133 mille AED respectivement.
La variation de l’obligation de départ d’employés était la suivante :
(En milliers d’AED) |
2016 |
2015 |
---|---|---|
Solde au 1er janvier |
487 047 |
462 620 |
Charge nette de l’exercice |
33 337 |
93 789 |
Versé au cours de l’exercice |
-74 000 |
-69 362 |
Solde au 31 décembre |
446 384 |
487 047 |
Le Groupe verse des indemnités à ses employés admissibles, celles-ci étant traitées comme des régimes de cotisations définis. La charge de l’exercice eu égard à ces cotisations est de 81 532 mille AED -2015 : 79 970 mille AED. À la date de déclaration, la pension payable de 11 799 mille AED a été classée dans autres passifs -2015 : 11 874 mille AED.
Impôt sur le revenu étranger. — Le Groupe a provisionné l’impôt sur les bénéfices réalisés à l’étranger, conformément à l’estimation de la direction du montant total à payer basé sur les taux d’imposition en vigueur ou sur le point d’être adoptés à la date de l’arrêté des comptes. Le cas échéant, le Groupe a procédé à des paiements d’impôts relativement à ces passifs estimés.
La charge de l’impôt sur les bénéfices réalisés à l’étranger au titre de l’exercice est calculée sur la base du résultat net corrigé de l’exercice. La variation de la provision était la suivante :
(En milliers d’AED) |
2016 |
2015 |
---|---|---|
Au 1er janvier |
124 547 |
111 090 |
Charge de l’exercice |
305 591 |
308 956 |
Impôt sur les bénéfices étrangers payé, net des recouvrements |
-287 198 |
-295 499 |
Au 31 décembre |
142 940 |
124 547 |
22. – Obligations subordonnées.
(En milliers d’AED) |
2016 |
2015 |
---|---|---|
Composante passif |
|
|
Émission du 15 mars 2006 |
|
914 205 |
Émission du 10 décembre 2012 |
355 987 |
361 093 |
|
355 987 |
1 275 298 |
Émission du 15 mars 2006 : La Banque a émis pour 2,5 milliards AED d’obligations subordonnées convertibles exigibles le 15 mars 2016 conformément à l’aval de l’Assemblée générale extraordinaire du 22 novembre 2005. Ces obligations sont assorties d’un taux d’intérêt égal à EIBOR 3 mois plus 0,25 % payé tous les trimestres. Au cours de l’exercice, la Banque a intégralement remboursé l’émission du 15 mars 2006 arrivant à échéance en mars 2016.
Le taux d’intérêt effectif au 31 décembre 2016 était l’EIBOR 3 mois plus 0,301 % -2015 : EIBOR 3 mois plus 0,301 %.
Les obligations susmentionnées sont présentées dans le bilan consolidé de la manière suivante :
(En milliers d’AED) |
2016 |
2015 |
---|---|---|
Produit de l’émission des obligations convertibles |
2 500 000 |
2 500 000 |
Moins : montant classé en capitaux propres |
-72 926 |
-72 926 |
Valeur comptable de la composante passif |
|
|
A la première comptabilisation |
2 427 074 |
2 427 074 |
Plus : intérêt couru cumulé |
26 677 |
26 357 |
Moins : composante passif convertie |
-1 347 973 |
-1 347 973 |
Valeur comptable du passif racheté |
-191 253 |
-191 253 |
Règlement à échéance |
-914 525 |
|
Valeur comptable de la composante passif |
|
914 205 |
Émission du 10 décembre 2012 : Le 10 décembre 2012, la Banque a émis 500 millions MYR d’obligations subordonnées dues le 9 décembre 2027. Les obligations portent un taux d’intérêt égal à 4,75% et seront versées sur une base semi-annuelle. La banque a couvert le risque de taux d’intérêt et de change sur ces obligations. La couverture de la valeur nominale est de 409,39 millions AED -2015 : 427,74 millions AED et les risques couverts ont une juste valeur négative de 52,09 millions AED -2015 : juste valeur négative de 65,19 millions AED. Le taux d’intérêt effectif au 31 décembre 2016 était de 4,79 % -2015 : 4,79 %.
Le Groupe n’a connu aucune défaillance de capital, d’intérêt ou autre concernant ses obligations subordonnées en 2016 et 2015.
23. – Fonds propres et réserves.
Le capital social déclaré de la Banque comporte 5 255 millions d’actions ordinaires d’1 AED chacune -2015 : 5 210 millions d’actions d’1 AED chacune. Le capital social émis et intégralement libéré au 31 décembre 2016 comporte 5 255 millions d’actions ordinaires d’1 AED chacune -2015 : 5 210 millions d’actions ordinaires d’1 AED chacune.
Conformément aux statuts de la Banque et aux exigences de la Loi de l’Union n° 10 de 1980, un transfert d’un minimum de 10 % du bénéfice net annuel est prévu sur une réserve légale et une réserve spéciale jusqu’à ce que ces réserves soient égales à 50 % du capital social libéré. La réserve légale et la réserve spéciale ne sont pas distribuables aux actionnaires.
Dividendes. — Les dividendes suivants ont été payés par le Groupe au cours de l’exercice clos le 31 décembre :
(En milliers d’AED) |
2016 |
2015 |
---|---|---|
Dividende en numéraire de 0,45 AED |
|
|
Par action ordinaire -2015 : 0,40 par action ordinaire |
2 339 949 |
1 889 971 |
Actions gratuites émises -2015 : 10 % d’actions gratuites |
|
473 611 |
Dividendes proposés : Le 31 janvier 2017, le Conseil d’administration a proposé un dividende en numéraire de 0,45 AED par action ordinaire -2015 : dividende en numéraire proposé de 0,40 AED par action ordinaire au titre de 2016, proposition qui a été soumise à l’accord des actionnaires lors de l’assemblée générale annuelle.
Autres réserves. — Les autres réserves comprennent ce qui suit :
La réserve générale est disponible pour répartition aux actionnaires sur recommandation du conseil d’administration. Le 15 mars 2016, l’assemblée générale annuelle a approuvé le transfert de 2 milliards AED -31 décembre 2015 : 2,4 milliards AED à la réserve générale.
La réserve de juste valeur comprend le changement net cumulé intervenant dans la juste valeur des placements non commerciaux, jusqu’à la sortie du bilan ou la dépréciation du placement, et la réserve de couverture des flux de trésorerie.
(En milliers d’AED) |
2016 |
2015 |
---|---|---|
Réserve de réévaluation – placements disponibles à la vente : |
|
|
Au 1er janvier |
-287 012 |
331 620 |
Gains non réalisés au cours de l’exercice |
1 133 474 |
17 013 |
|
|
|
Total des gains nets réalisés comptabilisés dans le compte de résultat Consolidé au cours de l’exercice |
-498 922 |
-635 645 |
Au 31 décembre |
347 540 |
-287 012 |
Réserve de couverture – couverture des flux de trésorerie : |
|
|
Au 1er janvier |
-44 925 |
-6 688 |
Changements dans la juste valeur |
-20 660 |
-38 237 |
Au 31 décembre |
-65 585 |
-44 925 |
Total au 31 décembre |
281 955 |
-331 937 |
La réserve de couverture comprend la tranche effective du changement net cumulé dans la juste valeur des instruments de couverture de flux de trésorerie se rapportant aux transactions couvertes. Au cours de l’exercice, il n’y a eu aucun transfert significatif de la réserve de couverture de flux de trésorerie vers le résultat.
La réserve de conversion des devises représente les écarts de conversion survenant de la conversion de l’investissement net dans les activités étrangères. Au cours de l’exercice, il n’y a eu aucun transfert de la réserve de conversion vers le résultat.
24. – « Capital notes » de catégorie 1
Les « capital notes » de catégorie 1 sont à durée indéterminée, subordonnées, non garanties, assorties d’un coupon fixe pendant la période initiale et sont payées semestriellement à terme échu. La Banque est en droit de choisir, à sa seule discrétion, de ne pas payer un coupon. Le porteur d’obligations n’est pas en droit de réclamer le coupon et le choix de la Banque de ne pas verser un coupon ne constitue pas une défaillance. En outre, il existe certaines circonstances dans lesquelles la Banque n’est pas en droit de payer un coupon à la date de règlement du coupon correspondante.
Si la Banque décide de ne pas payer ou en cas de défaut de paiement, la Banque -a ne déclarera et ne payera aucune distribution ni aucun dividende, ou -b ne rachètera, n’annulera, ne réduira et n’acquerra aucun capital social ni aucun titre de la Banque de même rang ou de rang inférieur aux obligations, à l’exception des valeurs dont les conditions exposent un rachat ou une conversion obligatoire en capitaux propres, dans les deux cas à moins que ou jusqu’à ce que deux paiements de coupon consécutifs aient été versés intégralement. Au cours de l’exercice, la Banque a décidé de verser un coupon d’un montant de 283,4 millions AED -2015 : 201,2 millions AED.
(En milliers d’AED) |
Devise |
2016 |
2015 |
---|---|---|---|
Obligations du gouvernement d’Abou Dhabi (EIBOR 6 mois plus 2,3 pourcent par an) |
AED |
4 000 000 |
4 000 000 |
Obligations de 750 millions USD (Taux de swap 5 ans plus 3,35 pourcent par an) |
USD |
2 754 750 |
2 754 750 |
|
|
6 754 750 |
6 754 750 |
Le 17 juin 2015, la Banque a émis des « capital notes » de catégorie 1 d’un montant de 750 millions USD. Ces obligations sont à durée indéterminée et portent un taux d’intérêt de 5,25 pourcent -calculé sur le taux de swap 5 ans plus 3,35 pourcent par an au cours de la « période initiale ». Après la période initiale, à chaque date de fixation du taux d’intérêt, l’intérêt serait recalculé pour la prochaine période de fixation au taux de swap 5 ans correspondant plus une marge de 3,35 pourcent par an. L’intérêt est payable sur une base semestrielle à terme échu sur ces obligations. La « période initiale » correspond à la période -à compter de la date d’émission -incluse à la première date de remboursement -non incluse. La « date de fixation » correspond à la première date de remboursement et chaque cinquième anniversaire suivant. La Banque peut rembourser ces obligations à compter du 17 juin 2020, « première date de remboursement », et de chaque date de paiement d’intérêt ultérieure.
25. – Plan d’options d’achat d’actions.
La Banque a introduit en 2008, pour certains employés, un plan de rémunération en actions -le « plan » définitivement acquises en trois ans et dont les droits peuvent être exercés pendant les trois années qui suivent la période d’acquisition. La condition majeure de l’acquisition implique que le porteur de l’option conserve son emploi à la Banque jusqu’à l’issue de la période d’acquisition. Les options expirent six ans après leur date d’octroi, qu’elles soient exercées ou non.
Le Groupe a mis en place une filiale émettant des actions lorsque l’option acquise est exercée par l’employé. Ces actions sont traitées comme des actions propres jusqu’à ce qu’elles soient exercées par les porteurs d’options.
À la date de déclaration, 7 160 mille -2015 : 2 976 mille options ont été exercées par les porteurs d’option. Ainsi, le total du capital social a augmenté à 7 160 mille AED -2015 : 2 976 mille AED et les primes d’émission à 42 640 mille AED -2015 : 19 772 mille AED.
Le nombre d’options d’achat est le suivant :
|
2016 |
2015 |
---|---|---|
Nombre d’options en milliers |
Nombre d’options en milliers | |
En circulation au 1er janvier |
47 881 |
33 278 |
Accordées pendant l’exercice |
23 266 |
18 745 |
Net des options d’achat déchues pendant l’exercice |
-1 945 |
-1 096 |
Exercées pendant l’exercice |
-7 160 |
-2 976 |
Échues pendant l’exercice |
|
-70 |
En circulation au 31 décembre |
62 042 |
47 881 |
Le prix d’exercice moyen des options exercées en 2016 était de 6,96 AED -2015 : 7,64 AED. Les options en circulation au 31 décembre 2016 ont un prix d’exercice par action situé entre 6,85 AED et 12 AED -2015 : entre 6,85 AED et 12 AED. La durée de vie moyenne pondérée des options pendant la période d’exercice est de 2,34 ans -2015 : 2,29 ans.
26. – Intérêt créditeur.
(En milliers d’AED) |
2016 |
2015 |
---|---|---|
Intérêt à recevoir des : |
|
|
Banques centrales |
165 594 |
199 761 |
Banques et établissements financiers |
301 376 |
128 481 |
Accords de mise en pension |
128 180 |
72 130 |
Placements à la juste valeur par le biais du compte de résultat |
340 947 |
275 002 |
Placements non commerciaux |
1 872 151 |
1 756 584 |
Prêts et avances |
6 848 709 |
6 533 171 |
|
9 656 957 |
8 965 129 |
27. – Intérêt débiteur.
(En milliers d’AED) |
2016 |
2015 |
---|---|---|
Intérêt à payer aux : |
|
|
Banques et établissements financiers |
603 626 |
297 803 |
Accords de prise en pension |
205 051 |
120 392 |
Billets de trésorerie |
32 833 |
28 571 |
Comtes et dépôts des clients |
1 323 668 |
986 732 |
Emprunts à moyen terme |
647 633 |
553 362 |
Obligations subordonnées |
23 843 |
34 184 |
|
2 836 654 |
2 021 044 |
28. – Revenu des contrats de finance islamique.
(En milliers d’AED) |
2016 |
2015 |
---|---|---|
Ijara |
264 816 |
203 725 |
Murabaha |
244 657 |
181 900 |
|
509 473 |
385 625 |
29. – Part des bénéfices des déposants.
(En milliers d’AED) |
2016 |
2015 |
---|---|---|
Dépôts wakala |
16 845 |
16 705 |
Dépôts mudaraba |
8 124 |
5 927 |
|
24 969 |
22 632 |
30. – Produit net des honoraires, frais et commissions.
(En milliers d’AED) |
2016 |
2015 |
---|---|---|
Produit net des honoraires, frais et commissions : |
|
|
Financements commerciaux |
598 509 |
601 825 |
Services de recouvrement |
46 117 |
58 548 |
Revenu de courtage |
45 807 |
65 652 |
Services de gestion d’actifs et de placements |
125 983 |
133 047 |
Participation aux placements, dérivés et risques |
17 725 |
22 137 |
Prêts aux particuliers et aux entreprises |
898 285 |
802 168 |
Cartes et services électroniques |
1 178 737 |
1 046 546 |
Services liés aux comptes |
59 956 |
68 327 |
Commission sur les virements |
90 172 |
70 833 |
Autres |
144 045 |
125 465 |
Total du produit des honoraires, frais et commissions |
3 205 336 |
2 994 548 |
Dépenses des honoraires, frais et commissions : |
|
|
Commission de courtage |
28 204 |
31 247 |
Frais de dossier |
29 721 |
5 977 |
Frais de carte de crédit |
840 241 |
736 122 |
Prêts aux particuliers et aux entreprises |
103 805 |
90 524 |
Autres |
25 261 |
24 436 |
Total de la dépense des honoraires, frais et commissions |
1 027 232 |
888 306 |
Produit net des honoraires, frais et commissions |
2 178 104 |
2 106 242 |
Les frais de gestion d’actifs et des services de placement comprennent les commissions perçues par le Groupe par le biais des activités de fiducie dans lesquelles le Groupe détient ou investit des actifs au nom de ses clients.
31. – Bénéfice net sur le change des devises.
(En milliers d’AED) |
2016 |
2015 |
---|---|---|
Bénéfice sur transactions et reconversions sur |
|
|
Le change et les dérivés associés (1) |
589 244 |
469 412 |
Opérations avec les clients |
372 042 |
348 175 |
|
961 286 |
817 587 |
(1) En raison de stratégies de couverture efficaces, l’effet de compensation des instruments de couverture est reflété dans le bénéfice net sur la vente de placements non commerciaux -note 32. |
32. – Bénéfice net sur les placements et les dérivés.
(En milliers d’AED) |
2016 |
2015 |
---|---|---|
Bénéfice / -perte nette réalisée et non réalisée sur les placements à la juste valeur par le biais du compte de résultat et dérivés (2) |
-185 779 |
-384 523 |
Bénéfice net provenant de la vente de placements non commerciaux |
498 922 |
635 645 |
Produit des dividendes |
14 673 |
3 067 |
|
327 816 |
254 189 |
(2) Ajustement de valeur de crédit inclus de 23 millions AED -2015 : 71 millions AED. |
L'intérêt créditeur sur les titres de créance classés en tant que placements à la juste valeur par le biais du compte de résultat ainsi sur que les titres de créance classés en tant que placements non commerciaux est présenté dans l'intérêt créditeur.
33. – Autre revenu d’exploitation.
(En milliers d’AED) |
2016 |
2015 |
---|---|---|
Bénéfice sur la vente d’immeubles de placement |
3 500 |
|
Autres |
32 671 |
70 754 |
|
36 171 |
70 754 |
34. – Frais généraux, dépenses administratives et autres charges d’exploitation.
(En milliers d’AED) |
2016 |
2015 |
---|---|---|
Coûts du personnel |
2 729 137 |
2 773 739 |
Autres frais généraux et dépenses administratives |
1 026 614 |
1 041 688 |
Dépréciation |
228 792 |
230 959 |
Dons et œuvres caritatives |
28 216 |
36 533 |
|
4 012 759 |
4 082 919 |
35. – Moins-value nette.
(En milliers d’AED) |
2016 |
2015 |
---|---|---|
Provision collective pour prêts et avances |
101 675 |
503 282 |
Provision individuelle pour prêts et avances |
1 940 761 |
1 476 162 |
Reprise de provision pour prêts et avances |
-464 019 |
-685 050 |
Recouvrement des provisions pour pertes sur prêts |
-395 561 |
-378 847 |
Passage en perte des actifs financiers dépréciés |
58 462 |
64 707 |
Recouvrement des prêts précédemment passés en perte |
-55 696 |
-41 594 |
Reprise / dépréciation des |
|
|
Autres actifs financiers |
2 230 |
11 |
Actifs non financiers |
2 825 |
4 300 |
|
1 190 677 |
942 971 |
36. – Impôt sur le revenu étranger.
Outre les ajustements liés à l’impôt différé, la charge de l’exercice est calculée en fonction du bénéfice net corrigé de l’exercice aux taux d’imposition applicables dans les pays étrangers respectifs.
La charge dans le compte de résultat consolidé pour l’exercice était la suivante :
(En milliers d’AED) |
2016 |
2015 |
---|---|---|
Charge de l’exercice |
305 591 |
308 956 |
Ajustements liés à l’impôt différé |
3 115 |
-10 813 |
|
308 706 |
298 143 |
Le rapprochement de l’impôt sur les bénéfices du Groupe basé sur la comptabilité et les bénéfices en vertu des lois fiscales est le suivant :
(En milliers d’AED) |
2016 |
2015 |
---|---|---|
Bénéfice avant imposition (1) |
1 009 545 |
1 144 973 |
Impôt calculé aux taux d’imposition nationaux applicable aux bénéfices dans les pays respectifs |
256 010 |
277 435 |
Incidence sur l’impôt des/du : |
|
|
Revenu non soumis à l’impôt |
-7 033 |
-3 918 |
Dépenses non déductibles pour raisons fiscales |
36 388 |
13 619 |
Utilisation de l’impôt différé précédemment non comptabilisé |
-155 |
-358 |
Incidence de compensations d’impôt non comptabilisé en tant qu’actifs d’impôt différé |
766 |
|
Écart provisoire déductible à présent comptabilisé en tant qu’actifs d’impôt différé |
|
-1 792 |
Ajustement des exercices précédents |
10 514 |
6 793 |
Retenue d’impôt nette d’avantages |
12 216 |
6 364 |
Total charge fiscale |
308 706 |
298 143 |
(1) Le montant du bénéfice avant imposition comprend uniquement les sociétés de territoires imposables. |
37. – Trésorerie et équivalents de trésorerie.
La trésorerie et les équivalents de trésorerie inclus dans l’état consolidé des flux de trésorerie comprennent les montants ci-dessous qui arrivent à échéance dans un délai de trois mois suivant la date d’acquisition / de placement :
(En milliers d’AED) |
2016 000 AED |
2015 000 AED |
---|---|---|
Trésorerie et soldes auprès des banques centrales |
94 767 450 |
72 190 756 |
Avoir en banques et établissements financiers |
2 291 815 |
2 748 176 |
Trésorerie et équivalents de trésorerie |
97 059 265 |
74 938 932 |
38. – Engagements et imprévus.
(En milliers d’AED) |
2016 000 AED |
2015 000 AED |
---|---|---|
Lettres de crédit |
42 996 143 |
49 145 032 |
Lettres de garantie |
63 038 890 |
67 300 403 |
Engagements non utilisés pour prolonger le crédit |
30 518 518 |
29 790 338 |
Garanties financières |
510 562 |
995 631 |
|
137 064 113 |
147 231 404 |
Engagements en capital et au titre de location-financement : |
|
|
Engagements pour de futures dépenses en capital |
177 559 |
267 582 |
Engagements pour de futurs paiements au titre de location-financement |
146 814 |
205 082 |
|
324 373 |
472 664 |
Total des engagements et imprévus |
137 388 486 |
147 704 068 |
Les caractéristiques du risque de crédit de ces services capitalisés sont similaires aux services financés, tel que décrit dans la note 4.
Les lettres de crédit et de garantie -« imprévus commerciaux » engagent le Groupe à verser des paiements au nom des clients subordonnés à la production de documents ou au manquement aux dispositions du contrat de la part du client.
Les engagements de prolonger le crédit représentent les engagements contractuels visant à prolonger les prêts et les crédits renouvelables. Les engagements sont généralement assortis de dates d’expiration fixes ou d’autres clauses résolutoires et peuvent impliquer le paiement d’un droit. Les engagements pouvant expirer sans avoir été utilisés, le total des montants contractés ne représente pas nécessairement les besoins de trésorerie futurs.
Les engagements au titre de paiements de location-financement sont payables comme suit :
(En milliers d’AED) |
2016 000 AED |
2015 000 AED |
---|---|---|
Moins d’un an |
48 749 |
68 316 |
Entre un et cinq ans |
76 275 |
100 791 |
Plus de cinq ans |
21 790 |
35 975 |
Total des engagements |
146 814 |
205 082 |
Les contrats de garantie financière comprennent des contrats sur risque de crédit conclus avec les banques et établissements financiers pour un montant de 165 millions AED -2015 : 496 millions AED et qui sont principalement libellés en dollars US.
Concentration par secteur d’activités : Les contrats de garantie financière appartiennent principalement aux banques et établissements financiers.
Concentration par secteur géographique :
(En milliers d’AED) |
Engagements de prêts non Utilisés |
Garanties financières |
Imprévus commerciaux | |||
---|---|---|---|---|---|---|
2016 |
2015 |
2016 |
2015 |
2016 |
2015 | |
Eau |
12 330 152 |
14 478 228 |
|
|
66 977 408 |
70 385 640 |
Europe |
9 472 326 |
5 955 360 |
|
|
21 476 921 |
20 950 977 |
Pays Arabes |
3 141 767 |
3 513 468 |
2 105 |
2 123 |
6 144 419 |
7 209 528 |
Amérique |
3 662 549 |
2 990 131 |
471 727 |
626 208 |
7 818 869 |
13 907 315 |
Asie |
1 655 159 |
2 074 032 |
36 730 |
367 300 |
2 968 281 |
3 481 997 |
Autres |
256 565 |
779 119 |
|
|
649 135 |
509 978 |
|
30 518 518 |
29 790 338 |
510 562 |
995 631 |
106 035 033 |
116 445 435 |
39. – Instruments financiers dérivés.
Dans le cours normal de son activité, le Groupe conclut différents types de transactions impliquant des instruments financiers dérivés. Les dérivés sont des instruments financiers dont la valeur découle du prix des éléments sous-jacents tels que des actions, obligations, taux d’intérêt, taux de change, écarts de taux, produits et capitaux propres ou d’autres indices. Les instruments dérivés permettent aux utilisateurs d’accroître, de réduire ou de modifier l’exposition aux risques de crédit ou de marché. Les instruments financiers dérivés comprennent les contrats à terme de gré à gré, les contrats à terme, les swaps et les options. Ces transactions sont principalement conclues avec les banques et les établissements financiers.
Les contrats de change à terme représentent des engagements d’achat de devises étrangères et/ou nationales, y compris des transactions au comptant non livrables -c.-à-d. que la transaction est réglée en net. Les contrats à terme sur taux sont des contrats à terme sur taux d’intérêt négociés individuellement et qui prévoient un règlement au comptant ultérieur eu égard à l’écart entre un taux d’intérêt contracté et le taux de marché actuel, sur la base d’un montant notionnel du capital. Les contrats à terme de change et de taux d’intérêt constituent des obligations contractuelles visant à percevoir ou à verser un montant net basé sur les fluctuations des taux de change ou d’intérêt, ou à acheter ou vendre ultérieurement une devise étrangère ou un instrument financier à un prix spécifique fixé dans un marché financier organisé. Le risque de crédit concernant les contrats à terme est négligeable puisqu’ils sont garantis par la trésorerie ou des titres négociables et que les changements de valeur des contrats à terme sont établis quotidiennement avec le change.
Swaps. — Les swaps de taux d’intérêt et de devises consistent en des engagements d’échanger un ensemble de flux de trésorerie contre un autre. Les swaps entraînent un échange économique de taux d’intérêt et de devises -par exemple un taux fixe contre un taux variable ou une combinaison de tous ceux-ci -c.-à-d. swaps croisés. Aucun échange de capital n’a lieu, à l’exception de certains swaps croisés. Le risque de crédit du Groupe représente la perte potentielle si les contreparties ne réalisent pas leur obligation. Ce risque est surveillé de manière continue par rapport à la juste valeur actuelle, au montant notionnel des contrats et à la liquidité du marché. Pour contrôler le niveau de risque de crédit qu’il prend, le Groupe évalue les contreparties au moyen des mêmes techniques que dans le cadre de ses activités de prêt.
Options. — Les options sont des accords contractuels en vertu desquels le vendeur -l’émetteur accorde à l’acheteur -le détenteur le droit, mais pas l’obligation, d’acheter -option d’achat ou de vendre -option de vente à une date définie ou au cours d’une période définie, un montant spécifique d’un instrument financier à un prix établi à l’avance. Le vendeur reçoit une prime de l’acheteur en contrepartie de l’hypothèse de risque. Les options peuvent être négociées en bourse ou négociées entre la Banque et un client hors bourse -OTC.
Les dérivés sont évalués à la juste valeur en référence aux cotations publiées sur un marché actif. S’il n’existe aucun marché actif pour un instrument financier, la juste valeur est calculée à partir des prix des composantes d’instruments dérivés à l’aide des modèles de tarification ou d’évaluation appropriés tels que les prix des contreparties ou des techniques d’évaluation telles que la valeur actualisée des flux de trésorerie, les prix du marché, les courbes de rendement et d’autres données de référence du marché.
Le tableau ci-dessous présente les justes valeurs positives et négatives des instruments financiers dérivés qui équivalent à leurs justes valeurs, ainsi que les montants notionnels analysés selon la durée jusqu’à l’échéance. Le montant notionnel correspond au montant du taux sous-jacent, du taux ou indice de référence d’un dérivé et sert de base de calcul des changements de la valeur des instruments dérivés. Les montants notionnels indiquent le volume des transactions en cours à la fin de l’exercice et ne constituent pas une indication du risque de marché ou du risque de crédit.
(En milliers d’AED) |
31 décembre 2016 |
Montants notionnels selon la durée jusqu’à l’échéance | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Valeur de marché positive |
Valeur de marché négative |
Montant notionnel |
Moins de trois mois |
De trois mois à un an |
D’un an à trois ans |
De trois ans à cinq ans |
Plus de cinq ans | |
Détenus pour transactions commerciales : |
|
|
|
|
|
|
|
|
Dérivés de taux d’intérêt |
|
|
|
|
|
|
|
|
Swaps |
6 173 560 |
5 693 108 |
781 870 876 |
86 401 378 |
164 356 843 |
257 650 119 |
129 133 859 |
144 328 677 |
Forwards et Futures |
7 292 |
11 647 |
95 347 235 |
8 765 761 |
83 908 858 |
2 672 616 |
|
|
Options et options de swaps |
405 146 |
282 231 |
29 955 078 |
404 030 |
5 619 978 |
7 037 478 |
4 723 117 |
12 170 475 |
Instruments dérivés de change |
|
|
|
|
|
|
|
|
Forwards |
3 511 027 |
2 813 272 |
294 184 066 |
166 547 443 |
99 476 619 |
25 782 488 |
1 655 073 |
722 443 |
Options |
621 343 |
409 816 |
89 201 300 |
23 780 753 |
41 936 973 |
22 962 025 |
305 650 |
215 899 |
Autres contrats d’instruments dérivés |
362 475 |
373 458 |
1 589 308 |
594 961 |
535 921 |
440 061 |
18 365 |
|
|
11 080 843 |
9 583 532 |
1 292 147 863 |
286 494 326 |
395 835 192 |
316 544 787 |
135 836 064 |
157 437 494 |
Détenus comme couvertures de juste valeur : |
|
|
|
|
|
|
|
|
Dérivés de taux d’intérêt |
|
|
|
|
|
|
|
|
Swaps |
932 885 |
3 507 775 |
72 540 611 |
5 304 812 |
2 675 733 |
11 660 067 |
18 821 286 |
34 078 713 |
|
932 885 |
3 507 775 |
72 540 611 |
5 304 812 |
2 675 733 |
11 660 067 |
18 821 286 |
34 078 713 |
Détenus comme couvertures des flux de trésorerie : |
|
|
|
|
|
|
|
|
Dérivés de taux d’intérêt |
|
|
|
|
|
|
|
|
Swaps |
5 678 |
289 482 |
5 096 055 |
|
|
436 226 |
4 659 829 |
|
Forwards |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
5 678 |
289 482 |
5 096 055 |
|
|
436 226 |
4 659 829 |
|
Total |
12 019 406 |
13 380 789 |
1 369 784 529 |
291 799 138 |
398 510 925 |
328 641 080 |
159 317 179 |
191 516 207 |
La juste valeur positive / négative relative aux instruments dérivés représente respectivement le gain / la perte découlant de la juste évaluation de l’instrument de transaction et couverture. Ces montants ne sont pas des indicateurs de pertes actuelles ou futures, un montant similaire positif / négatif ayant été ajusté à la valeur comptable des prêts et avances couverts, des placements non commerciaux, des emprunts à moyen terme et des obligations subordonnées.
Au 31 décembre 2016, le Groupe a perçu une garantie en numéraire de 2 268 837 mille AED -2015 : 1 220 418 mille AED sur la juste valeur positive des actifs dérivés de certaines contreparties. Parallèlement, le Groupe a placé une garantie en numéraire de 6 048 196 mille AED -2015 : 7 946 698 mille AED sur la juste valeur négative des passifs dérivés.
Risque de crédit lié aux dérivés. — Ce risque est limité à la juste valeur positive des instruments favorables au Groupe. Ces transactions sont principalement conclues avec des banques et des établissements financiers.
Dérivés détenus à des fins de transactions. — Le Groupe utilise des dérivés non désignés dans une relation de couverture admissible afin de gérer son exposition aux risques de change, de taux d’intérêt et de crédit ou engage des positions en vue de bénéficier d’une fluctuation favorable des prix, des taux ou des indices. Les instruments principalement utilisés comprennent les swaps de taux d’intérêt et de devise et les contrats de gré à gré. Les justes valeurs de ces dérivés sont indiquées dans le tableau ci-dessous.
Dérivés détenus en tant que couverture de juste valeur. — Le Groupe utilise des instruments financiers dérivés à des fins de couverture dans le cadre de sa stratégie de gestion des actifs et passifs en prenant des positions compensatoires afin de réduire sa propre exposition aux fluctuations des taux de change et d’intérêt. Le Groupe utilise les swaps de taux d’intérêt pour couvrir les changements de juste valeur résultant d’actifs et passifs portant intérêt identifiés tels que des prêts et des avances, des placements non commerciaux, des emprunts à moyen terme et des obligations subordonnées. Le Groupe utilise des contrats de change à terme et des swaps de devise pour couvrir les risques de devise identifiés.
Dérivés détenus en tant que couverture des flux de trésorerie. — Le Groupe utilise des contrats à terme pour couvrir le risque de change découlant de ses instruments financiers. Le Groupe a grandement respecté les conditions majeures des dérivés pour bénéficier d’une relation de couverture efficace.
40. – Parties liées.
Identité des parties liées. — Des parties sont considérées comme liées si l’une des parties a la capacité de contrôler l’autre partie ou d’exercer une influence significative sur cette dernière en prenant des décisions financières ou opérationnelles. Les parties liées comprennent les principaux actionnaires, administrateurs et dirigeants supérieurs du Groupe. Le personnel de la direction supérieure comprend les membres du comité exécutif « EXCO » du Groupe qui sont impliqués dans la planification et la prise de décision stratégiques du Groupe. Les conditions de ces transactions avec les parties liées sont approuvées par la direction du Groupe et se font à des conditions ayant reçu l’aval du conseil d’administration ou de la direction.
Société mère et dernière société de contrôle. — Conformément à la loi n° 16 de 2006, le Conseil d’Abou Dhabi sur les investissements -le « Conseil » a été créé et détient 69,82 % -2015 : 69,92 % du capital social de la Banque.
Au cours de l’exercice, la Banque a décidé d’effectuer un paiement de coupon de 138,8 million AED -2015 : 128,9 millions AED eu égard aux capital notes de catégorie 1 du Gouvernement d’Abou Dhabi de 4 000 millions AED -2015 : 4 000 millions AED.
Rémunération des administrateurs et du personnel de la direction supérieure :
(En milliers d’AED) |
2016 |
2015 |
---|---|---|
Rémunération de la direction supérieure |
|
|
Avantages à court terme |
58 475 |
90 356 |
Avantages postérieurs à l’emploi |
10 992 |
2 058 |
Indemnités de fin de contrat |
15 154 |
1 563 |
Paiements fondés sur des actions |
11 096 |
13 240 |
Rémunération des administrateurs |
9 656 |
6 689 |
Conditions générales. — Les prêts et dépôts sont accordés et acceptés dans différentes devises et pour différentes périodes. Les taux d’intérêt gagnés sur ces actifs financiers étendus aux parties liées au cours de l’exercice ont varié de
-0,10 % à 8,5 % par an -2015 : -0,05 % à 8,25 % par an et les taux d’intérêt supportés par les comptes et autres dépôts clients placés par des parties liées au cours de l’exercice ont varié de zéro à 9,00 % par an -2015 : zéro à 4,50 % par an.
Les garanties sur les prêts à des parties liées varient de pas du tout à entièrement garanties.
(En milliers d’AED) |
Administrateurs et personnel de la direction supérieure 000 AED |
Actionnaire principal |
Autres |
Total 2016 |
Total 2015 |
---|---|---|---|---|---|
Les soldes avec les parties liées à la date de déclaration sont présentés ci-dessous : |
|
|
|
|
|
Actifs financiers |
1 544 360 |
10 461 209 |
59 251 728 |
71 257 297 |
66 930 369 |
Passifs financiers |
572 149 |
3 980 405 |
61 705 032 |
66 257 586 |
50 679 183 |
Passifs éventuels |
273 050 |
1 516 101 |
14 252 296 |
16 041 447 |
22 958 720 |
Les transactions effectuées au cours de l’exercice avec les parties liées sont présentées ci-dessous : |
|
|
|
|
|
Produit d’intérêt |
34 476 |
814 386 |
1 705 317 |
2 554 179 |
2 149 113 |
Charge d’intérêt |
919 |
523 881 |
360 192 |
884 992 |
442 068 |
Produit net des commissions |
2 726 |
22 905 |
56 143 |
81 774 |
85 591 |
Autres comprend les entités du Gouvernement d’Abou Dhabi.
Aucune provision pour dépréciation n’a été comptabilisée dans les prêts et avances étendus aux parties liées ou dans les passifs éventuels émis en faveur des parties liées au cours de l’exercice -2015 : zéro AED.
41. – Informations sectorielles.
La structure opérationnelle comprend trois principaux secteurs d’exploitation, dans différents secteurs géographiques, qui orientent la stratégie commerciale, les propositions de valeur clients, le développement des produits et de la chaîne et les relations client, outre leur fonction de soutien de la réalisation des résultats financiers du Groupe. La structure est simplifiée et cohérente avec sa mission de constituer l’essentiel pour ses clients choisis.
Secteurs d’exploitation :
— Ventes de gros à l’international : Les ventes de gros à l’international se composent du secteur bancaire international et des marchés internationaux. Cette activité propose aux sociétés clientes, aux clients de services de gros et de placements des conseils en stratégie et des solutions innovantes sur mesure adaptées à leurs différents besoins. La Division du secteur bancaire international propose un éventail de services financiers allant de la relation de prêt et de financement, la syndication, du financement d’entreprise, du financement spécialisé, du financement structuré, de la location, des services de valeurs mobilières, des services bancaires transactionnels, des services de banque d’affaires et des services de marchés de capitaux à des services de conseil en gestion. La Division des marchés internationaux concerne des secteurs d’activité liés à la couverture institutionnelle et d’entreprise, aux solutions de risques, à la gestion des prises en pension et aux placements, aux marchandises, au commerce électronique et aux opérations de change.
— « Global Wealth » : Le « Global Wealth » -fortune internationale englobe les particuliers disposant de valeurs nettes élevées et d’autres clients aux besoins de placements complexes. Cette activité fournit une multitude de produits liés aux services bancaires privés, de gestion d’actifs comprenant des fonds locaux et internationaux, ainsi qu’aux services de gestion discrétionnaire de portefeuilles, de garde, de courtage, de développement d’activités et de solutions de gestion de fortune sur mesure -telles que la planification fiduciaire et successorale, la planification financière, les mandats ségrégués, les placements immobiliers et les investissements privés en capital.
— Commerce de détail à l’international : Les services de commerce de détail à l’international -« GRC » ciblent les clients des secteurs du commerce de détail ainsi que leurs opérations et l’administration liées. Le GRC est structuré en fonction des différents besoins de la large base de clientèle de la Banque qui concernent les services bancaires de masse, destinés aux clients fortunés, commerciaux et islamiques.
— Siège central : Le Groupe fournit les ressources humaines, la technologie de l’information, le financement, les relations avec les investisseurs, la gestion des risques, les communications d’entreprise, les biens, les services juridiques, l’audit interne, la conformité, l’approvisionnement, les opérations de trésorerie et l’aide administrative centralisés à toutes ses unités opérationnelles.
Secteurs géographiques. — Le Groupe gérera ses différents secteurs d’exploitation par le biais d’un réseau de filiales, de succursales et de bureaux de représentation dans les trois secteurs géographiques définis, à savoir les EAU, les pays du Golfe et l’International.
— EAU : Le réseau local de la NBAD est actuellement disponible dans les sept émirats qui composent les Émirats arabes unis.
— Pays du Golfe : La présence de la NBAD dans la région du Golfe est gérée via ses filiales au Bahreïn, au Koweït et à Oman. Le secteur s’étend pour inclure la Jordanie.
— L’international : Le réseau international de la NBAD est géré via sa présence opérationnelle au Brésil, en Chine, en Égypte, en France, à Hong Kong, en Inde, au Liban, en Libye, en Malaisie, au Soudan, en Suisse, au Royaume-Uni et aux États-Unis.
Les politiques comptables des secteurs à déclarer sont les mêmes que celles qui sont exposées dans les notes 2 et 3. Les transactions entre les secteurs, et entre les filiales d’un même secteur, sont effectuées aux taux de marché estimés ou approuvés par la direction. L’intérêt est comptabilisé dans le compte de résultat des filiales er des secteurs d’exploitation à des taux contractuels ou communs, ces deux taux permettant d’estimer le coût de remplacement des fonds.
Les informations concernant les résultats de chacun des secteurs à déclarer sont indiquées ci-dessous. La performance est évaluée à partir des bénéfices de chaque secteur avant impôt, tels qu’ils sont indiqués dans les rapports de direction internes examinés par le Directeur général du Groupe. Les bénéfices sectoriels sont utilisés pour mesurer les performances, la direction estimant que ces informations sont les plus pertinentes pour évaluer les résultats de certains secteurs par rapport à d’autres entités appartenant à ces secteurs d’activité.
(En milliers d’AED) |
Secteur d’exploitation |
Secteur géographique | |||||||
---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Ventes en gros International |
Global Wealth |
Commerce de détail International |
Siège central |
Total |
EAU |
Pays du Golfe |
International |
Total | |
Au et pour l’exercice clos-le 31 décembre 2016 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Produit net d’intérêt |
3 510 133 |
662 460 |
3 254 671 |
-122 457 |
7 304 807 |
5 979 830 |
268 581 |
1 056 396 |
7 304 807 |
Produit net hors intérêt |
1 995 242 |
255 315 |
1 138 563 |
114 257 |
3 503 377 |
2 742 774 |
78 792 |
681 811 |
3 503 377 |
Revenu d’exploitation |
5 505 375 |
917 775 |
4 393 234 |
-8 200 |
10 808 184 |
8 722 604 |
347 373 |
1 738 207 |
10 808 184 |
Dépenses administratives et autres frais d’exploitation |
1 344 967 |
368 682 |
2 207 783 |
91 327 |
4 012 759 |
3 237 926 |
168 739 |
606 094 |
4 012 759 |
Dépréciation nette |
-118 897 |
40 986 |
1 137 158 |
131 430 |
1 190 677 |
1 169 474 |
54 995 |
-33 792 |
1 190 677 |
Bénéfice avant impôt |
4 279 305 |
508 107 |
1 048 293 |
-230 957 |
5 604 748 |
4 315 204 |
123 639 |
1 165 905 |
5 604 748 |
Impôt étranger |
200 730 |
74 328 |
33 729 |
-81 |
308 706 |
-1 377 |
19 075 |
291 008 |
308 706 |
Bénéfice net de l’exercice |
4 078 575 |
433 779 |
1 014 564 |
-230 876 |
5 296 042 |
4 316 581 |
104 564 |
874 897 |
5 296 042 |
Actif total du secteur |
289 895 419 |
31 079 869 |
79 202 051 |
70 776 350 |
470 953 689 |
327 431 825 |
9 452 008 |
126 226 766 |
463 110 599 |
Soldes intersectoriels |
|
|
|
|
-50 240 189 |
|
|
|
-42 397 099 |
Actif total |
|
|
|
|
420 713 500 |
|
|
|
420 713 500 |
Passif total du secteur |
283 195 303 |
30 038 177 |
76 237 435 |
34 977 271 |
424 448 186 |
286 648 484 |
7 924 196 |
122 032 416 |
416 605 096 |
Solde intersectoriel |
|
|
|
|
-50 240 189 |
|
|
|
-42 397 099 |
Passif total |
|
|
|
|
374 207 997 |
|
|
|
374 207 997 |
42. – Résultat par action.
On calcule le résultat par action en divisant le résultat net de l’exercice après déduction du paiement des « capital notes » de catégorie 1 par le nombre moyen pondéré d’actions ordinaires émises au cours de l’exercice, tel qu’indiqué ci-dessous :
|
2016 |
2015 |
---|---|---|
Bénéfice de base par action : |
|
|
Bénéfice net de l’exercice (En milliers d’AED) |
5 296 042 |
5 231 817 |
Moins : paiement sur les « capital notes » de catégorie 1 (En milliers d’AED) |
-283 415 |
-201 187 |
Bénéfice net après paiement des « capital notes » de catégorie 1 (En milliers d’AED) |
5 012 627 |
5 030 630 |
Nombre moyen pondéré d’actions ordinaires : |
|
|
Actions ordinaires au 1er janvier de l’exercice (En milliers) |
5 198 640 |
4 723 172 |
Effet des actions gratuites émises en 2016 (En milliers) |
|
|
Effet des actions gratuites émises en 2015 (En milliers) |
|
472 492 |
Nombre moyen pondéré d’actions exercées en vertu du plan d’options sur actions (En milliers) |
2 701 |
2 163 |
Nombre moyen pondéré d’actions ordinaires (En milliers d’AED) |
5 201 341 |
5 197 827 |
Bénéfice de base par action (En milliers d’AED) |
0,96 |
0,97 |
Bénéfice dilué par action : |
|
|
Bénéfice net après paiement des « capital notes » de catégorie 1 (En milliers d’AED) |
5 012 627 |
5 030 630 |
Plus : intérêt sur les obligations convertibles (En milliers d’AED) |
45 853 |
45 541 |
Bénéfice net de l’exercice pour le calcul du bénéfice dilué par action (En milliers d’AED) |
5 058 480 |
5 076 171 |
Nombre moyen pondéré d’actions ordinaires (En milliers) |
5 201 341 |
5 197 827 |
Effet des actions ordinaires dilutives potentielles émises (En milliers) |
145 349 |
117 655 |
Nombre moyen pondéré d’actions dilutives en vertu du plan d’options sur actions (En milliers) |
2 461 |
5 226 |
Nombre moyen pondéré d’actions ordinaires en circulation pour le bénéfice dilué par action (En milliers) |
|
|
|
5 349 151 |
5 320 708 |
Bénéfice dilué par action -AED |
0,95 |
0,95 |
43. – Activités fiduciaires.
Au 31 décembre 2016, le Groupe détenait des actifs en dépôt ou en capacité fiduciaire pour ses clients pour un montant de 8 106 millions AED -2015 : 7 285 millions AED. En outre, le Groupe rend des services de dépositaire à certains de ses clients.
Les actifs sous-jacents détenus à titre de dépositaire ou en capacité fiduciaire sont exclus des présents états financiers consolidés du Groupe.
44. – Structures de titrisation.
Le Groupe a créé des structures de titrisation -SPE pour « Special Purpose Entities » dont les objectifs consistent à exercer des activités de gestion de fonds et de placements pour le compte des clients. Le Groupe ne contrôle pas les titres et placements gérés par les SPE et ne retire pas de bénéfice de leurs opérations, hormis les commissions et honoraires. En outre, le Groupe ne donne aucune garantie relativement à ces structures et ne prend en charge aucune de leurs obligations. À ce titre, les présents états financiers consolidés du Groupe ne comprennent pas les actifs, passifs et les résultats d’exploitation des SPE. Les SPE sont les suivantes :
Raison sociale |
Activités |
Pays de constitution |
Holding 2016 |
---|---|---|---|
One Share PLC |
Société de placement |
République d’Irlande |
100 % |
Nbad Private Equity 1 |
Gestion de fonds |
Iles Caïman |
58 % |
Nbad -Cayman Limited |
Gestion de fonds |
Iles Caïman |
100 % |
45. – Chiffres comparatifs.
Certains chiffres comparatifs ont été reclassés, le cas échéant, dans un souci de conformité avec la présentation et les changements de la politique comptable adoptés dans les présents états financiers consolidés. Ces changements sont les suivants :
Au cours de l’exercice, le Groupe a reconsidéré la base de répartition du compte de résultat détenu de manière centrale et d’autres répartitions intersectorielles, entraînant ainsi un retraitement des informations sectorielles comparatives.
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