5 mars 2018BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRESBulletin n°28


Convocations
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Assemblées de porteurs de titres participatifs
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SANOFI

Société anonyme au capital de 2 506 080 598 €

Siège social : 54, rue La Boétie - 75008 Paris

395 030 844 R.C.S. Paris

 

Avis de convocation

 

Les porteurs de titres participatifs de la masse 1983-1984-1987 sont convoqués en assemblée générale le vendredi 23 mars 2018, à 13 heures, au siège social de la Société.

 

Au cas où cette assemblée ne pourrait valablement délibérer, faute de quorum, elle serait à nouveau convoquée pour le vendredi 20 avril 2018, à 13 heures au siège social.

 

Ordre du jour

 

- Rapport du conseil d’administration sur la situation et l’activité de la Société en 2017 ;
- Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels et sur les comptes consolidés de l’exercice 2017 ainsi que des éléments servant de base à la détermination de la rémunération des titres participatifs ;
- Pouvoirs.

 

Pour assister ou se faire représenter à cette assemblée, les porteurs de titres participatifs nominatifs devront être inscrits en compte chez la Société, au jour de cette assemblée générale.

 

Les propriétaires de titres participatifs au porteur devront faire justifier dans les mêmes délais, auprès de leur intermédiaire financier teneur de compte, de l’inscription en compte de leurs titres par une attestation de participation délivrée par cet intermédiaire.

 

Les votes par correspondance ne seront pris en compte que si ce formulaire parvient à BNP PARIBAS Securities Services - CTS Assemblées - Les Grands Moulins de Pantin - 9, rue du Débarcadère - 93761 Pantin Cedex, un jour au moins avant cette assemblée générale. 

 

Un propriétaire de titres participatifs ne peut à la fois adresser à BNP PARIBAS Securities Services un pouvoir et un formulaire de vote par correspondance. Toutefois, en cas de retour des deux documents, seul le pouvoir sera pris en compte, sous réserve des votes exprimés dans le formulaire de vote par correspondance. 

 

Des cartes permettant d’assister à cette assemblée, des formules de vote par correspondance ou des pouvoirs en vue de s’y faire représenter seront délivrés aux titulaires de titres qui en feront la demande auprès de BNP PARIBAS Securities Services, à l’adresse mentionnée ci-dessus, ou auprès de leur intermédiaire financier.

 

Conformément aux dispositions de l'article R. 225-79 du Code de commerce, la notification de la désignation et de la révocation d’un mandataire peut également être effectuée par voie électronique, selon les modalités suivantes :

 

- pour les porteurs de titres participatifs détenus au nominatif pur : en envoyant un courrier électronique revêtu d'une signature électronique obtenue par leurs soins auprès d'un tiers certificateur habilité à l'adresse électronique suivante : paris.bp2s.france.cts.mandats.sanofi@bnpparibas.com en précisant le nom de la société concernée, la date de l’assemblée, leurs nom, prénom, adresse et leur identifiant (disponible auprès de l’intermédiaire financier chargé de la gestion du service des titres participatifs) ainsi que les noms et prénom du mandataire désigné ou révoqué,

 

- pour les porteurs de titres participatifs détenus au nominatif administré ou au porteur : en envoyant un courrier électronique revêtu d'une signature électronique obtenue par leurs soins auprès d'un tiers certificateur habilité à l'adresse électronique suivante : paris.bp2s.france.cts.mandats.sanofi@bnpparibas.com en précisant le nom de la société concernée, la date de l’assemblée, leurs nom, prénom, adresse et références bancaires complètes ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué ; puis, en demandant à leur intermédiaire financier habilité qui assure la gestion de leur compte titres d'envoyer une confirmation écrite à BNP PARIBAS Securities Services – CTS Assemblées - Les Grands Moulins de Pantin - 9, rue du Débarcadère - 93761 Pantin Cedex.

 

Afin que les désignations ou révocations de mandats exprimées par voie électronique puissent être valablement prises en compte, les confirmations devront être réceptionnées au plus tard la veille de l’assemblée, à 15h00 (heure de Paris). Les désignations ou révocations de mandats exprimées par voie papier devront être réceptionnées un jour au moins avant la date de l’assemblée.

 

 

Le conseil d'administration

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