16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 5C09479C-B2E0-1327-CBE1302EFB7FADDC +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.isere.fr/ ORG-0002 Département de l'Isère 7 rue Fantin Latour Grenoble 38022 FRK24 FRA 52232 le Président 0476003838 0476003835 marches-publics@isere.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 5C0947E9-0194-BA33-48B1D60BB830BA0E 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 5C0947FA-9165-D45A-27C9D69997421B58 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 e67aa01b-f129-41e2-97f0-3fa238538cec 86ee40a1-1484-4d4a-9c7c-fc626ebd0f98 2025-12-30+01:00 15:12:36+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 8 8 open false F25DEJ-CC07 Prestations de mise à disposition de personnels dans les collèges du Département de l'Isère L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs prévisionnels indiqués ci-dessous sont des montants prévisionnels correspondant à la durée totale du marché soit 4 ans services Le critère "Qualité de l'organisation proposée et moyens humains mobilisés" (20%) est décomposé en 4 sous critères pondérés de la manière suivante : - Pertinence de la méthodologie envisagée pour la mise en oeuvre des prestations 5% - Pertinence des délais proposés 5% -Pertinence des processus et des modalités envisagées 5% - Pertinence des moyens humains dédiés et des qualifications du personnel d'encadrement pour assurer les prestations du marché 5% le critère "Pertinence des modalités de suivi des prestations" (20%) est décomposé en 2 sus critères de la manière suivante : -Pertinence des modalités d'intégration et d'accompagnement des salariés 10% -Pertinence de la méthodologie et du processus de suivi du personnel mis à disposition 10% 79620000 79620000 Département de l'Isère Grenoble 38000 FRK24 FRA LOT-0001 slc-suit-auth-mbrshp Copie de la convention passée avec la Dreets valant agrément de l''opérateur économique en tant que Siae slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité Pour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1760028 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760028 epo-notice none required not-allowed false yes performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations seront financées par les ressources propres et les emprunts per-exa 20 quality Qualité de l'organisation proposée et moyens humains mobilisés per-exa 20 quality Pertinence des modalités de suivi des prestations per-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760028 8 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-02-13+01:00 17:00:00+01:00 2026-02-16+01:00 09:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Territoires du Haut Rhône Dauphinois, de Porte des Alpes de l'Isère Rhodanienne et de vals du Dauphiné Territoires du Haut Rhône Dauphinois, de Porte des Alpes de l'Isère Rhodanienne et de vals du Dauphiné services Les montants minimums et maximums sont définis comme suit : minimum annuel 200 000 euro(s) Ht maximum annuel : 600 000 euro(s) Ht annuel soit 800 000 euro(s) Ht et 2 400 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché, soit 4 ans 1520000 79620000 79620000 Département de l'Isère Grenoble 38000 FRK24 FRA 2026-06-15+02:00 48 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges pour une durée maximale de 4 ans LOT-0002 slc-suit-auth-mbrshp Copie de la convention passée avec la Dreets valant agrément de l''opérateur économique en tant que Siae slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité Pour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1760028 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760028 epo-notice none required not-allowed false yes performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations seront financées par les ressources propres et les emprunts per-exa 20 quality Qualité de l'organisation proposée et moyens humains mobilisés per-exa 20 quality Pertinence des modalités de suivi des prestations per-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760028 8 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-02-13+01:00 17:00:00+01:00 2026-02-16+01:00 09:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Territoire de Bièvre Territoire de Bièvre services Les montants minimums et maximums sont définis comme suit : minimum annuel 30 000 euro(s) Ht annuel et maximum annuel 100 000 euro(s) Ht soit 120 000 euro(s) Ht et 400 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché, soit 4 ans 240000 79620000 79620000 Département de l'Isère Grenoble 38000 FRK24 FRA 2026-06-15+02:00 48 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges pour une durée maximale de 4 ans LOT-0003 slc-suit-auth-mbrshp Copie de la convention passée avec la Dreets valant agrément de l''opérateur économique en tant que Siae slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité Pour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1760028 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760028 epo-notice none required not-allowed false yes performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations seront financées par les ressources propres et les emprunts per-exa 20 quality Qualité de l'organisation proposée et moyens humains mobilisés per-exa 20 quality Pertinence des modalités de suivi des prestations per-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760028 8 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-02-13+01:00 17:00:00+01:00 2026-02-16+01:00 09:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 03 Territoire de Voironnais Chartreuse Territoire de Voironnais Chartreuse services Les montants minimums et maximums sont définis comme suit : minimum annuel 50 000 euro(s) Ht annuel et maximum annuel 150 000 euro(s) Ht soit 200 000 euro(s) Ht et 600 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché, soit 4 ans 380000 79620000 79620000 Département de l'Isère Grenoble 38000 FRK24 FRA 2026-06-15+02:00 48 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges pour une durée maximale de 4 ans LOT-0004 slc-suit-auth-mbrshp Copie de la convention passée avec la Dreets valant agrément de l''opérateur économique en tant que Siae slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité Pour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1760028 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760028 epo-notice none required not-allowed false yes performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations seront financées par les ressources propres et les emprunts per-exa 20 quality Qualité de l'organisation proposée et moyens humains mobilisés per-exa 20 quality Pertinence des modalités de suivi des prestations per-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760028 8 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-02-13+01:00 17:00:00+01:00 2026-02-16+01:00 09:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 04 Territoire du Sud Grésivaudan Territoire du Sud Grésivaudan services Les montants minimums et maximums sont définis comme suit : minimum annuel 20 000 euro(s) Ht annuel et maximum annuel 90 000 euro(s) Ht soit 80 000 euro(s) Ht et 360 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché, soit 4 ans 220000 79620000 79620000 Département de l'Isère Grenoble 38000 FRK24 FRA 2026-06-15+02:00 48 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges pour une durée maximale de 4 ans LOT-0005 slc-suit-auth-mbrshp Copie de la convention passée avec la Dreets valant agrément de l''opérateur économique en tant que Siae slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité Pour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1760028 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760028 epo-notice none required not-allowed false yes performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations seront financées par les ressources propres et les emprunts per-exa 20 quality Qualité de l'organisation proposée et moyens humains mobilisés per-exa 20 quality Pertinence des modalités de suivi des prestations per-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760028 8 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-02-13+01:00 17:00:00+01:00 2026-02-16+01:00 09:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 05 Territoire du Vercors Territoire du Vercors services Les montants minimums et maximums sont définis comme suit : minimum annuel 20 000 euro(s) Ht annuel et maximum annuel 90 000 euro(s) Ht soit 80 000 euro(s) Ht et 360 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché, soit 4 ans 219999 79620000 79620000 Département de l'Isère Grenoble 38000 FRK24 FRA 2026-06-15+02:00 48 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges pour une durée maximale de 4 ans LOT-0006 slc-suit-auth-mbrshp Copie de la convention passée avec la Dreets valant agrément de l''opérateur économique en tant que Siae slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité Pour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1760028 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760028 epo-notice none required not-allowed false yes performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations seront financées par les ressources propres et les emprunts per-exa 20 quality Qualité de l'organisation proposée et moyens humains mobilisés per-exa 20 quality Pertinence des modalités de suivi des prestations per-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760028 8 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-02-13+01:00 17:00:00+01:00 2026-02-16+01:00 09:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 06 Territoire de l'Agglomération Grenobloise Territoire de l'Agglomération Grenobloise services Les montants minimums et maximums sont définis comme suit : minimum annuel 170 000 euro(s) Ht annuel et maximum annuel 600 000 euro(s) Ht soit 680 000 euro(s) Ht et 2 400 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché, soit 4 ans 1420000 79620000 79620000 Département de l'Isère Grenoble 38000 FRK24 FRA 2026-06-15+02:00 48 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges pour une durée maximale de 4 ans LOT-0007 slc-suit-auth-mbrshp Copie de la convention passée avec la Dreets valant agrément de l''opérateur économique en tant que Siae slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité Pour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1760028 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760028 epo-notice none required not-allowed false yes performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations seront financées par les ressources propres et les emprunts per-exa 20 quality Qualité de l'organisation proposée et moyens humains mobilisés per-exa 20 quality Pertinence des modalités de suivi des prestations per-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760028 8 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-02-13+01:00 17:00:00+01:00 2026-02-16+01:00 09:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 07 Territoire du Grésivaudan Territoire du Grésivaudan services Les montants minimums et maximums sont définis comme suit : minimum annuel 45 000 euro(s) Ht annuel et maximum annuel 140 000 euro(s) Ht soit 180 000 euro(s) Ht et 560 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché, soit 4 ans 340000 79620000 79620000 Département de l'Isère Grenoble 38000 FRK24 FRA 2026-06-15+02:00 48 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges pour une durée maximale de 4 ans LOT-0008 slc-suit-auth-mbrshp Copie de la convention passée avec la Dreets valant agrément de l''opérateur économique en tant que Siae slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité Pour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1760028 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760028 epo-notice none required not-allowed false yes performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations seront financées par les ressources propres et les emprunts per-exa 20 quality Qualité de l'organisation proposée et moyens humains mobilisés per-exa 20 quality Pertinence des modalités de suivi des prestations per-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760028 8 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-02-13+01:00 17:00:00+01:00 2026-02-16+01:00 09:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 08 Territoires de la Matheysine, du Trièves et de l'Oisans Territoires de la Matheysine, du Trièves et de l'Oisans services Les montants minimums et maximums sont définis comme suit : minimum annuel 20 000 euro(s) Ht annuel et maximum annuel 80 000 euro(s) Ht soit 80 000 euro(s) Ht et 320 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché, soit 4 ans 180000 79620000 79620000 Département de l'Isère Grenoble 38000 FRK24 FRA 2026-06-15+02:00 48 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges pour une durée maximale de 4 ans 25-143122 3.2.5 Département de l'Isère 2026-01-01 2026-02-13T17:00:00+01:00 2026-02-13 461 Mise à disposition de personnel 38 Prestations de mise à disposition de personnels dans les collèges du Département de l'Isère Avis de marché - Avis n° 25-143122 du 30/12/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 38
Annonce n° 25-143122
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de l'Isère
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de mise à disposition de personnels dans les collèges du Département de l'Isère
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs prévisionnels indiqués ci-dessous sont des montants prévisionnels correspondant à la durée totale du marché soit 4 ans
Identifiant de la procédure : 86ee40a1-1484-4d4a-9c7c-fc626ebd0f98
Identifiant interne : F25DEJ-CC07
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de l'Isère
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le critère "Qualité de l'organisation proposée et moyens humains mobilisés" (20%) est décomposé en 4 sous critères pondérés de la manière suivante : - Pertinence de la méthodologie envisagée pour la mise en oeuvre des prestations 5% - Pertinence des délais proposés 5% -Pertinence des processus et des modalités envisagées 5% - Pertinence des moyens humains dédiés et des qualifications du personnel d'encadrement pour assurer les prestations du marché 5% le critère "Pertinence des modalités de suivi des prestations" (20%) est décomposé en 2 sus critères de la manière suivante : -Pertinence des modalités d'intégration et d'accompagnement des salariés 10% -Pertinence de la méthodologie et du processus de suivi du personnel mis à disposition 10%
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Territoires du Haut Rhône Dauphinois, de Porte des Alpes de l'Isère Rhodanienne et de vals du Dauphiné
Description : Territoires du Haut Rhône Dauphinois, de Porte des Alpes de l'Isère Rhodanienne et de vals du Dauphiné
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de l'Isère
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/06/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges pour une durée maximale de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,520,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les montants minimums et maximums sont définis comme suit : minimum annuel 200 000 euro(s) Ht maximum annuel : 600 000 euro(s) Ht annuel soit 800 000 euro(s) Ht et 2 400 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché, soit 4 ans
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de services
Description : Copie de la convention passée avec la Dreets valant agrément de l''opérateur économique en tant que Siae
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité Pour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'organisation proposée et moyens humains mobilisés
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des modalités de suivi des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760028
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760028
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/02/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/02/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations seront financées par les ressources propres et les emprunts
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Territoire de Bièvre
Description : Territoire de Bièvre
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de l'Isère
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/06/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges pour une durée maximale de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les montants minimums et maximums sont définis comme suit : minimum annuel 30 000 euro(s) Ht annuel et maximum annuel 100 000 euro(s) Ht soit 120 000 euro(s) Ht et 400 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché, soit 4 ans
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de services
Description : Copie de la convention passée avec la Dreets valant agrément de l''opérateur économique en tant que Siae
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité Pour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'organisation proposée et moyens humains mobilisés
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des modalités de suivi des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760028
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760028
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/02/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/02/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations seront financées par les ressources propres et les emprunts
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Territoire de Voironnais Chartreuse
Description : Territoire de Voironnais Chartreuse
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de l'Isère
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/06/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges pour une durée maximale de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 380,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les montants minimums et maximums sont définis comme suit : minimum annuel 50 000 euro(s) Ht annuel et maximum annuel 150 000 euro(s) Ht soit 200 000 euro(s) Ht et 600 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché, soit 4 ans
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de services
Description : Copie de la convention passée avec la Dreets valant agrément de l''opérateur économique en tant que Siae
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité Pour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'organisation proposée et moyens humains mobilisés
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des modalités de suivi des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760028
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760028
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/02/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/02/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations seront financées par les ressources propres et les emprunts
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Territoire du Sud Grésivaudan
Description : Territoire du Sud Grésivaudan
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de l'Isère
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/06/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges pour une durée maximale de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 220,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les montants minimums et maximums sont définis comme suit : minimum annuel 20 000 euro(s) Ht annuel et maximum annuel 90 000 euro(s) Ht soit 80 000 euro(s) Ht et 360 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché, soit 4 ans
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de services
Description : Copie de la convention passée avec la Dreets valant agrément de l''opérateur économique en tant que Siae
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité Pour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'organisation proposée et moyens humains mobilisés
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des modalités de suivi des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760028
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760028
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/02/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/02/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations seront financées par les ressources propres et les emprunts
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Territoire du Vercors
Description : Territoire du Vercors
Identifiant interne : 05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de l'Isère
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/06/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges pour une durée maximale de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 219,999 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les montants minimums et maximums sont définis comme suit : minimum annuel 20 000 euro(s) Ht annuel et maximum annuel 90 000 euro(s) Ht soit 80 000 euro(s) Ht et 360 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché, soit 4 ans
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de services
Description : Copie de la convention passée avec la Dreets valant agrément de l''opérateur économique en tant que Siae
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité Pour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'organisation proposée et moyens humains mobilisés
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des modalités de suivi des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760028
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760028
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/02/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/02/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations seront financées par les ressources propres et les emprunts
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Territoire de l'Agglomération Grenobloise
Description : Territoire de l'Agglomération Grenobloise
Identifiant interne : 06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de l'Isère
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/06/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges pour une durée maximale de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,420,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les montants minimums et maximums sont définis comme suit : minimum annuel 170 000 euro(s) Ht annuel et maximum annuel 600 000 euro(s) Ht soit 680 000 euro(s) Ht et 2 400 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché, soit 4 ans
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de services
Description : Copie de la convention passée avec la Dreets valant agrément de l''opérateur économique en tant que Siae
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité Pour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'organisation proposée et moyens humains mobilisés
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des modalités de suivi des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760028
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760028
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/02/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/02/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations seront financées par les ressources propres et les emprunts
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Territoire du Grésivaudan
Description : Territoire du Grésivaudan
Identifiant interne : 07
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de l'Isère
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/06/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges pour une durée maximale de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 340,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les montants minimums et maximums sont définis comme suit : minimum annuel 45 000 euro(s) Ht annuel et maximum annuel 140 000 euro(s) Ht soit 180 000 euro(s) Ht et 560 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché, soit 4 ans
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de services
Description : Copie de la convention passée avec la Dreets valant agrément de l''opérateur économique en tant que Siae
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité Pour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'organisation proposée et moyens humains mobilisés
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des modalités de suivi des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760028
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760028
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/02/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/02/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations seront financées par les ressources propres et les emprunts
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Territoires de la Matheysine, du Trièves et de l'Oisans
Description : Territoires de la Matheysine, du Trièves et de l'Oisans
Identifiant interne : 08
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de l'Isère
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/06/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges pour une durée maximale de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 180,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les montants minimums et maximums sont définis comme suit : minimum annuel 20 000 euro(s) Ht annuel et maximum annuel 80 000 euro(s) Ht soit 80 000 euro(s) Ht et 320 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché, soit 4 ans
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de services
Description : Copie de la convention passée avec la Dreets valant agrément de l''opérateur économique en tant que Siae
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité Pour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'organisation proposée et moyens humains mobilisés
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des modalités de suivi des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760028
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760028
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/02/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/02/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations seront financées par les ressources propres et les emprunts
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 5C09479C-B2E0-1327-CBE1302EFB7FADDC
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de l'Isère
Numéro d’enregistrement : 52232
Adresse postale : 7 rue Fantin Latour
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : le Président
Adresse électronique : marches-publics@isere.fr
Téléphone : 0476003838
Télécopieur : 0476003835
Adresse internet : https://www.isere.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 5C0947E9-0194-BA33-48B1D60BB830BA0E
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 5C0947FA-9165-D45A-27C9D69997421B58
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e67aa01b-f129-41e2-97f0-3fa238538cec - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/12/2025 à 15:12
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/12/2025
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L’essentiel du marché

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