2844000 RES-0001 selec-w TEN-0001 2844000 tenders 3 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 2844000 no TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2025-12-23+01:00 Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour l'exploitation de la déchèterie de Saint-Martin-de-Crau : accueil des usagers, entretien du site, compactage et transports des déchets false 2025-023 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 5CE0ECE5-A83E-E262-EE8D0B4B9235EEFC +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.agglo-accm.fr ORG-0002 Communauté d'agglomération ACCM 30228 Cité Yvan Audouard 5 rue Yvan Audouard Arles 13637 FRL04 FRA 23942 De Carolis Patrick Le Président 0486526000 lepresident@agglo-accm.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille Marseille 13235 FRL04 FRA 5CE0ED05-B7BD-7210-59AAEC61A2EB095F 0491134830 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr ORG-0004 Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends relatifs aux marchés publics de Marseille (CCIRAL) Marseille 13282 FRL04 FRA 5CE0ED17-021C-1D39-35EEC82B7FA2E2DE 0484354554 catherine.pietri@paca.gouv.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Marseille Marseille 13235 FRL04 FRA 5CE0ED32-BDA0-7FA7-DE5B9FB09AB8CBDC 0491134830 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr false UBO-0006 large ORG-0006 PAPREC FRANCE 3 Rue Pascal La Courneuve 93120 FR106 FRA 1702396-1-0-1 UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 586cef80-50fe-4962-80f3-e8072208e10f 5c79ef11-2924-489f-bfe4-069d92fa7b23 2025-12-30+01:00 15:36:10+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.marchespublics.agglo-accm.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2025-023 Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour l'exploitation de la déchèterie de Saint-Martin-de-Crau : accueil des usagers, entretien du site, compactage et transports des déchets Dans le cadre de sa compétence en matière de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés, la Communauté d"Agglomération Arles Crau Camargue et Montagnette exploite la déchèterie de Saint-Martin de Crau. La déchèterie de Saint Martin de Crau est un site majeur : - 2ème déchèterie du réseau selon les tonnages acceptés (environ 3500 tonnes par an) - 1ère déchèterie du réseau selon la fréquentation des usagers (plus de 50 000 visites par an) Le présent accord-cadre est un marché de services ayant pour objet l'exploitation de la déchèterie, le chargement, le compactage et le transport des déchets issus de la déchèterie de Saint Martin de Crau. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Le présent marché sera conclu à compter du 1er janvier 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) pour une durée de 12 mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque reconduction est de 12 mois. Le montant annuel de commande de l'accord-cadre initial et de chaque reconduction est limité à 711.000,00 euro(s) HT. Visite de site : Afin de bien appréhender l'environnement et les éventuelles contraintes, les candidats pourront effectuer une visite des lieux préalablement à la remise de leur offre. Cette visite se fera en autonomie durant les horaires d'ouvertures des déchèteries, sans présence de l'encadrement ACCM services L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2026 pour une durée de 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois de manière tacite par périodes successives de 12 mois. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 711 000 euro(s) Ht. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur, sur demande de rendez-vous par mail auprès de la responsable du service commande publique : c.armandi@agglo-accm.fr. Les candidats évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis 2844000 90500000 90512000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 60 cost Prix ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true 643763-2025 false fa-wo-rc none S-PF-1702396 Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour l'exploitation de la déchèterie de Saint-Martin-de-Crau : accueil des usagers, entretien du site, compactage et transports des déchets Dans le cadre de sa compétence en matière de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés, la Communauté d"Agglomération Arles Crau Camargue et Montagnette exploite la déchèterie de Saint-Martin de Crau. La déchèterie de Saint Martin de Crau est un site majeur : - 2ème déchèterie du réseau selon les tonnages acceptés (environ 3500 tonnes par an) - 1ère déchèterie du réseau selon la fréquentation des usagers (plus de 50 000 visites par an) Le présent accord-cadre est un marché de services ayant pour objet l'exploitation de la déchèterie, le chargement, le compactage et le transport des déchets issus de la déchèterie de Saint Martin de Crau. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Le présent marché sera conclu à compter du 1er janvier 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) pour une durée de 12 mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque reconduction est de 12 mois. Le montant annuel de commande de l'accord-cadre initial et de chaque reconduction est limité à 711.000,00 euro(s) HT. Visite de site : Afin de bien appréhender l'environnement et les éventuelles contraintes, les candidats pourront effectuer une visite des lieux préalablement à la remise de leur offre. Cette visite se fera en autonomie durant les horaires d'ouvertures des déchèteries, sans présence de l'encadrement ACCM services 90500000 90512000 2026-01-01+01:00 48 3 La durée de chaque reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre 2000-01-01Z 25-143149 25-108759 3.2.5 Communauté d'agglomération ACCM PAPREC FRANCE 2026-01-01 2026-03-29 405 Déchetterie (exploitation) 13 Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour l'exploitation de la déchèterie de Saint-Martin-de-Crau : accueil des usagers, entretien du site, compactage et transports des déchets Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-143149 du 30/12/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 25-143149
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'agglomération ACCM
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour l'exploitation de la déchèterie de Saint-Martin-de-Crau : accueil des usagers, entretien du site, compactage et transports des déchets
Description : Dans le cadre de sa compétence en matière de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés, la Communauté d"Agglomération Arles Crau Camargue et Montagnette exploite la déchèterie de Saint-Martin de Crau. La déchèterie de Saint Martin de Crau est un site majeur : - 2ème déchèterie du réseau selon les tonnages acceptés (environ 3500 tonnes par an) - 1ère déchèterie du réseau selon la fréquentation des usagers (plus de 50 000 visites par an) Le présent accord-cadre est un marché de services ayant pour objet l'exploitation de la déchèterie, le chargement, le compactage et le transport des déchets issus de la déchèterie de Saint Martin de Crau. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Le présent marché sera conclu à compter du 1er janvier 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) pour une durée de 12 mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque reconduction est de 12 mois. Le montant annuel de commande de l'accord-cadre initial et de chaque reconduction est limité à 711.000,00 euro(s) HT. Visite de site : Afin de bien appréhender l'environnement et les éventuelles contraintes, les candidats pourront effectuer une visite des lieux préalablement à la remise de leur offre. Cette visite se fera en autonomie durant les horaires d'ouvertures des déchèteries, sans présence de l'encadrement ACCM
Identifiant de la procédure : 5c79ef11-2924-489f-bfe4-069d92fa7b23
Identifiant interne : 2025-023
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,844,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2026 pour une durée de 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois de manière tacite par périodes successives de 12 mois. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 711 000 euro(s) Ht. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur, sur demande de rendez-vous par mail auprès de la responsable du service commande publique : c.armandi@agglo-accm.fr. Les candidats évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour l'exploitation de la déchèterie de Saint-Martin-de-Crau : accueil des usagers, entretien du site, compactage et transports des déchets
Description : Dans le cadre de sa compétence en matière de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés, la Communauté d"Agglomération Arles Crau Camargue et Montagnette exploite la déchèterie de Saint-Martin de Crau. La déchèterie de Saint Martin de Crau est un site majeur : - 2ème déchèterie du réseau selon les tonnages acceptés (environ 3500 tonnes par an) - 1ère déchèterie du réseau selon la fréquentation des usagers (plus de 50 000 visites par an) Le présent accord-cadre est un marché de services ayant pour objet l'exploitation de la déchèterie, le chargement, le compactage et le transport des déchets issus de la déchèterie de Saint Martin de Crau. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Le présent marché sera conclu à compter du 1er janvier 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) pour une durée de 12 mois. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque reconduction est de 12 mois. Le montant annuel de commande de l'accord-cadre initial et de chaque reconduction est limité à 711.000,00 euro(s) HT. Visite de site : Afin de bien appréhender l'environnement et les éventuelles contraintes, les candidats pourront effectuer une visite des lieux préalablement à la remise de leur offre. Cette visite se fera en autonomie durant les horaires d'ouvertures des déchèteries, sans présence de l'encadrement ACCM
Identifiant interne : S-PF-1702396
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La durée de chaque reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 643763-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends relatifs aux marchés publics de Marseille (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 2,844,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,844,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PAPREC FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 2,844,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-023
Titre : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour l'exploitation de la déchèterie de Saint-Martin-de-Crau : accueil des usagers, entretien du site, compactage et transports des déchets
Date de conclusion du marché : 23/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 5CE0ECE5-A83E-E262-EE8D0B4B9235EEFC
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté d'agglomération ACCM
Numéro d’enregistrement : 23942
Adresse postale : Cité Yvan Audouard 5 rue Yvan Audouard
Ville : Arles
Code postal : 13637
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : De Carolis Patrick
Adresse électronique : lepresident@agglo-accm.fr
Téléphone : 0486526000
Adresse internet : http://www.agglo-accm.fr
Profil de l’acheteur : http://www.marchespublics.agglo-accm.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 5CE0ED05-B7BD-7210-59AAEC61A2EB095F
Ville : Marseille
Code postal : 13235
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134830
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends relatifs aux marchés publics de Marseille (CCIRAL)
Numéro d’enregistrement : 5CE0ED17-021C-1D39-35EEC82B7FA2E2DE
Ville : Marseille
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : 0484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 5CE0ED32-BDA0-7FA7-DE5B9FB09AB8CBDC
Ville : Marseille
Code postal : 13235
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134830
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : PAPREC FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1702396-1-0-1
Adresse postale : 3 Rue Pascal
Ville : La Courneuve
Code postal : 93120
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 586cef80-50fe-4962-80f3-e8072208e10f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/12/2025 à 15:36
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/12/2025
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L’essentiel du marché

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