160000 RES-0001 TEN-0001 160000 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 3535.6 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 Fourniture de produits de signalisation routière verticale pour la Ville de Bourgoin-Jallieu 2025019 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 25 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 5CED0072-B22B-F717-74142B3DA8CE4D4F +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.bourgoinjallieu.fr/ ORG-0002 Ville de Bourgoin-Jallieu 1 rue de l'Hôtel de Ville Cs 62010 Bourgoin-Jallieu Cédex 38307 FRK24 FRA 56073 CHRIQUI Vincent Le Maire de Bourgoin-Jallieu 0474930054 marchespublics@bourgoinjallieu.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 5CED009B-B4D5-4C68-DE95160A901D807B 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr false UBO-0004 large ORG-0004 KELIAS 8 Imp Du Bourrelier Saint-Herblain 44800 FRG01 FRA 1708342-1-0-1 UBO-0004 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 c9497e04-2f88-4de3-933a-5d8d47321f60 2b16af2e-dcfc-4875-80b8-aa9e7dbb2367 2025-12-30+01:00 15:37:29+01:00 01 32014L0024 veat FRA https://www.marches-publics.info/ ORG-0002 ted-esen ORG-0001 oth-single F-PA-1708342 Fourniture de produits de signalisation routière verticale pour la Ville de Bourgoin-Jallieu Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 20000.0 Euros H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 160000.0 Euros H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) supplies Il s'agit d'un marché renouvelable. Cet accord-cadre conclu pour une année est reconductible 3 fois une année soit une durée maximum de 48 mois. Le montant de l'offre indiqué correspond à une simulation de commande 34992200 34992200 LOT-0000 no-eu-funds poi-exa 40 quality Valeur technique - Performances des panneaux poi-exa 20 quality Délais de livraison poi-exa 40 price Prix des prestations Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 false fa-wo-rc none F-PA-1708342 Fourniture de produits de signalisation routière verticale pour la Ville de Bourgoin-Jallieu Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 20000.0 Euros H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 160000.0 Euros H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) supplies 34992200 34992200 2000-01-01Z 25-143150 3.2.5 Ville de Bourgoin-Jallieu KELIAS 2026-01-01 2026-03-29 322 Signalisation 38 Fourniture de produits de signalisation routière verticale pour la Ville de Bourgoin-Jallieu Avis en cas de transparence ex ante volontaire - Avis n° 25-143150 du 30/12/2025
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Département(s) de publication : 38
Annonce n° 25-143150
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Bourgoin-Jallieu
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de produits de signalisation routière verticale pour la Ville de Bourgoin-Jallieu
Description : Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 20000.0 Euros H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 160000.0 Euros H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
Identifiant de la procédure : 2b16af2e-dcfc-4875-80b8-aa9e7dbb2367
Identifiant interne : F-PA-1708342
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Il s'agit d'un marché renouvelable. Cet accord-cadre conclu pour une année est reconductible 3 fois une année soit une durée maximum de 48 mois. Le montant de l'offre indiqué correspond à une simulation de commande
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fourniture de produits de signalisation routière verticale pour la Ville de Bourgoin-Jallieu
Description : Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 20000.0 Euros H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 160000.0 Euros H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
Identifiant interne : F-PA-1708342
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Performances des panneaux
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 160,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : KELIAS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 3,535.6 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025019
Titre : Fourniture de produits de signalisation routière verticale pour la Ville de Bourgoin-Jallieu
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 5CED0072-B22B-F717-74142B3DA8CE4D4F
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Bourgoin-Jallieu
Numéro d’enregistrement : 56073
Adresse postale : 1 rue de l'Hôtel de Ville Cs 62010
Ville : Bourgoin-Jallieu Cédex
Code postal : 38307
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : CHRIQUI Vincent
Adresse électronique : marchespublics@bourgoinjallieu.fr
Téléphone : 0474930054
Adresse internet : http://www.bourgoinjallieu.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 5CED009B-B4D5-4C68-DE95160A901D807B
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : KELIAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1708342-1-0-1
Adresse postale : 8 Imp Du Bourrelier
Ville : Saint-Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c9497e04-2f88-4de3-933a-5d8d47321f60 - 01
Type de formulaire : Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis : Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis : 30/12/2025 à 15:37
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/12/2025
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L’essentiel du marché

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