980000.00 RES-0001 selec-w TEN-0001 980000.00 tenders 1 t-sme 0 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 clos-nw no-rece tenders 0 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0002 980000.00 tenders 1 t-sme 0 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0003 TEN-0001 800000.00 no TPA-0001 LOT-0001 154979 TEN-0002 180000.00 no TPA-0001 LOT-0003 154979 CON-0001 2025-12-05Z LOT 01 : LOCATION / MAINTENANCE DE BENNES DE COLLECTE DE DECHETS ORG-0001 2025-30CA Lot1/1 TEN-0001 CON-0002 2025-12-05Z LOT 03 : LOCATION / MAINTENANCE D’UNE MICRO-BENNE DE COLLECTE DE DECHETS ORG-0001 2025-30CA Lot3/2 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0010 29 ORG-0002 Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée Châlons-en-Champagne 51036 FRF23 FRA FRREC51036 0326668687 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée Châlons-en-Champagne 51036 FRF23 FRA FRINT51036 0326668687 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr ORG-0001 Communauté d'Agglomération Epernay Coteaux et Plaine de Champagne Place du 13ème RG BP 80526 EPERNAY Cedex 51331 FRF23 FRA 20006768400015 0326564710 marches@epernay-agglo.fr UBO-0001 ORG-0010 LOCCA 335 AVENUE JEAN GUITON LA ROCHELLE 17000 FRI32 FRA 43359903200052 0805295222 lbastit@locca.fr UBO-0001 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 97d6b4e6-d304-430f-929b-1189e2fa3aa8 657ff7a2-1d6d-4783-981d-e5fa45cd6da8 2025-12-30Z 15:36:44Z 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open false 2025-30CA 2025-30CA LOCATION / MAINTENANCE DE VEHICULES POUR LE SERVICE PREVENTION GESTION DES DECHETS-. LOT 01 : LOCATION / MAINTENANCE DE BENNES DE COLLECTE DE DECHETS LOT 02 : LOCATION / MAINTENANCE DE VEHICULES UTILITAIRES CHASSIS CABINE AVEC CAISSE 20M3 LOT 03 : LOCATION / MAINTENANCE D’UNE MICRO-BENNE DE COLLECTE DE DECHETS Ces prestations comprennent : - la location - La gestion des entretiens courants, préventifs et curatifs (hors accident) à programmer en accord avec la collectivité - le remplacement des véhicules en cas d’immobilisation dans un délai de 48h Les prestations sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) dont les candidats feront une lecture attentive. Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur (« Poser une question »), dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36743 services L’accord-cadre est conclu pour une durée de 04 (quatre) ans fermes à compter de sa date de notification. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. 90500000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50 quality Qualité Qualité per-exa 50 price Prix Prix des prestations Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0002 ORG-0003 true false fa-mix none 1 LOT 01 : LOCATION / MAINTENANCE DE BENNES DE COLLECTE DE DECHETS LOT 01 : LOCATION / MAINTENANCE DE BENNES DE COLLECTE DE DECHETS services 90500000 48 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 50 quality Qualité Qualité per-exa 50 price Prix Prix des prestations Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0002 ORG-0003 true false fa-mix none 2 LOT 02 : LOCATION / MAINTENANCE DE VEHICULES UTILITAIRES CHASSIS CABINE AVEC CAISSE 20M3 LOT 02 : LOCATION / MAINTENANCE DE VEHICULES UTILITAIRES CHASSIS CABINE AVEC CAISSE 20M3 services 90500000 48 LOT-0003 no-eu-funds per-exa 50 quality Qualité Qualité per-exa 50 price Prix Prix des prestations Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0002 ORG-0003 true false fa-mix none 3 LOT 03 : LOCATION / MAINTENANCE D’UNE MICRO-BENNE DE COLLECTE DE DECHETS LOT 03 : LOCATION / MAINTENANCE D’UNE MICRO-BENNE DE COLLECTE DE DECHETS services 90500000 48 2000-01-01Z 25-143156 3.2.5 Communauté d'Agglomération Epernay Coteaux et Plaine de Champagne LOCCA 2026-01-01 2026-03-10 274 Prestations de services 51 2025-30CA LOCATION / MAINTENANCE DE VEHICULES POUR LE SERVICE PREVENTION GESTION DES DECHETS-. Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-143156 du 30/12/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 51
Annonce n° 25-143156
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération Epernay Coteaux et Plaine de Champagne
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 2025-30CA LOCATION / MAINTENANCE DE VEHICULES POUR LE SERVICE PREVENTION GESTION DES DECHETS-.
Description : LOT 01 : LOCATION / MAINTENANCE DE BENNES DE COLLECTE DE DECHETS LOT 02 : LOCATION / MAINTENANCE DE VEHICULES UTILITAIRES CHASSIS CABINE AVEC CAISSE 20M3 LOT 03 : LOCATION / MAINTENANCE D’UNE MICRO-BENNE DE COLLECTE DE DECHETS Ces prestations comprennent : - la location - La gestion des entretiens courants, préventifs et curatifs (hors accident) à programmer en accord avec la collectivité - le remplacement des véhicules en cas d’immobilisation dans un délai de 48h Les prestations sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) dont les candidats feront une lecture attentive. Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur (« Poser une question »), dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36743
Identifiant de la procédure : 657ff7a2-1d6d-4783-981d-e5fa45cd6da8
Identifiant interne : 2025-30CA
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L’accord-cadre est conclu pour une durée de 04 (quatre) ans fermes à compter de sa date de notification. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LOT 01 : LOCATION / MAINTENANCE DE BENNES DE COLLECTE DE DECHETS
Description : LOT 01 : LOCATION / MAINTENANCE DE BENNES DE COLLECTE DE DECHETS
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Qualité
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Epernay Coteaux et Plaine de Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : LOT 02 : LOCATION / MAINTENANCE DE VEHICULES UTILITAIRES CHASSIS CABINE AVEC CAISSE 20M3
Description : LOT 02 : LOCATION / MAINTENANCE DE VEHICULES UTILITAIRES CHASSIS CABINE AVEC CAISSE 20M3
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Qualité
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : LOT 03 : LOCATION / MAINTENANCE D’UNE MICRO-BENNE DE COLLECTE DE DECHETS
Description : LOT 03 : LOCATION / MAINTENANCE D’UNE MICRO-BENNE DE COLLECTE DE DECHETS
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Qualité
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Epernay Coteaux et Plaine de Champagne
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 980,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 980,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LOCCA
Offre :
Identifiant de l’offre : 154979
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 800,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-30CA Lot1/1
Titre : LOT 01 : LOCATION / MAINTENANCE DE BENNES DE COLLECTE DE DECHETS
Date de conclusion du marché : 05/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Epernay Coteaux et Plaine de Champagne
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 980,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LOCCA
Offre :
Identifiant de l’offre : 154979
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 180,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-30CA Lot3/2
Titre : LOT 03 : LOCATION / MAINTENANCE D’UNE MICRO-BENNE DE COLLECTE DE DECHETS
Date de conclusion du marché : 05/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Epernay Coteaux et Plaine de Champagne
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRREC51036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRINT51036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté d'Agglomération Epernay Coteaux et Plaine de Champagne
Numéro d’enregistrement : 20006768400015
Adresse postale : Place du 13ème RG BP 80526
Ville : EPERNAY Cedex
Code postal : 51331
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@epernay-agglo.fr
Téléphone : 0326564710
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0010
Nom officiel : LOCCA
Numéro d’enregistrement : 43359903200052
Adresse postale : 335 AVENUE JEAN GUITON
Ville : LA ROCHELLE
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : lbastit@locca.fr
Téléphone : 0805295222
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0003
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 97d6b4e6-d304-430f-929b-1189e2fa3aa8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/12/2025 à 15:36
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/12/2025
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L’essentiel du marché

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