1500000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1500000 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 not-known TPA-0001 LOT-0001 OFFRE VEOLIA CON-0001 2025-10-16+02:00 2025-12-01+02:00 5E25044 TEN-0001 TPA-0001 OFFRE VEOLIA ORG-0003 29 ORG-0001 Ca Quimper Bretagne Occidentale Hôtel de ville et d'agglomération 44 place Saint-Corentin CS 26004 Quimper cedex 29107 FRH02 FRA 20006812000019 Service Commande publique 0298988850 Marches.publics@quimper.bzh ORG-0002 Tribunal administratif de Rennes 3 contour de la Motte CS 44416 Rennes cedex 35044 FRH03 FRA 17350005900014 0223212828 Greffe.tarennes@juradm.fr true large ORG-0003 VEOLIA EAU 58 route du Loc’h - ZAC de Gourvily Quimper 29000 FRH02 FRA 57202552611737 2.3 eforms-sdk-1.13 aea94c2b-b751-4200-96eb-da5245c834fb 63e41608-37e7-4cff-b9cd-e782c2a6b262 2025-12-30+02:00 15:50:09+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0001 open bcefa735-46f4-4533-a101-5ce59f1ae2ae-02 false 5E25044 Exploitation du service des eaux pluviales de Quimper Bretagne Occidentale La présente consultation a pour objet l'exploitation du service des eaux pluviales de Quimper Bretagne Occidentale. Le périmètre du marché concerne l'ensemble du territoire de QBO. Pour des raisons d'organisation du service, le territoire est divisé en deux périmètres de prestations distinctes : Périmètre n°1 - Zone Quimper : ville de Quimper, Périmètre n°2 - Communes périphériques : toutes les autres villes de la communauté d'agglomération. services La notification du marché est envisagée fin novembre 2025. Critères de sélection des candidatures : seront recevables les candidatures présentant les garanties juridiques, techniques, professionnelles et financières suffisantes. La description succincte des critères relatifs à la situation personnelle des soumissionnaires susceptibles d'entraîner leur exclusion est fixée à l'article 5.1 du règlement de la consultation. Forme du groupement: les offres peuvent être présentées par des entreprises seules ou en groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée aux candidats. Prix unitaires révisables. Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le paiement se fera par virement administratif. L'opération sera financée avec les ressources propres du budget principal de Quimper Bretagne Occidentale. Ordonnateur : Madame la Présidente ; comptable assignataire : Service de Gestion Comptable de Quimper. Modalités d'ouverture des plis : l'ouverture des plis est envisagée le 22/09/2025 à Quimper en présence d'un élu, d'un agent de la Direction du cycle de l'eau, des déchets et de la propreté ainsi qu'un agent du service Commande publique. 3000000 50000000 La durée du contrat pour la période initiale est fixée à 2 ans. Cet accord-cadre est reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Le contrat prend la forme d'un accord-cadre avec un montant maximum par période de 2 ans, en application des articles L.21251 1°, R.21621 à R.21626, R.216213 et R.216214 du code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les modalités de commande sont précisées au cahier des clauses administratives particulières. Ce marché comporte une considération environnementale et comprend la réalisation d'heures d'insertion sociale. Les candidats doivent émettre une proposition de reprise du personnel. Territoire de Quimper Bretagne Occidentale Quimper 29000 FRH02 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 price Prix des prestations au regard du détail quantitatif estimatif (DQE) per-exa 60 quality Valeur technique au regard du mémoire justificatif comprenant moyens humains et matériels pour le suivi administratif (10 pts), pour les prestations techniques (15 pts), pour la gestion des crises (25 pts) et démarche qualité (10 pts). Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 01 Exploitation du service des eaux pluviales de Quimper Bretagne Occidentale La présente consultation a pour objet l'exploitation du service des eaux pluviales de Quimper Bretagne Occidentale (QBO). Le périmètre du marché concerne l'ensemble du territoire de QBO. Cependant, pour des raisons d'organisation du service, le territoire est divisé en deux périmètres de prestations distinctes : Périmètre n°1 - Zone Quimper : ville de Quimper, Périmètre n°2 - Communes périphériques : toutes les autres villes de la communauté d'agglomération. services Une visite des ouvrages est obligatoire avant de déposer une offre. Cette visite est prévue le mercredi 09/07/2025. 3000000 50000000 Territoire de Quimper Bretagne Occidentale Quimper 29000 FRH02 FRA 48 2000-01-01Z 25-143163 25-72131 3.2.5 Ca Quimper Bretagne Occidentale VEOLIA EAU 2026-01-01 2026-01-31 274 Prestations de services 29 Exploitation du service des eaux pluviales de Quimper Bretagne Occidentale Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-143163 du 30/12/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 29
Annonce n° 25-143163
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ca Quimper Bretagne Occidentale
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Exploitation du service des eaux pluviales de Quimper Bretagne Occidentale
Description : La présente consultation a pour objet l'exploitation du service des eaux pluviales de Quimper Bretagne Occidentale. Le périmètre du marché concerne l'ensemble du territoire de QBO. Pour des raisons d'organisation du service, le territoire est divisé en deux périmètres de prestations distinctes : Périmètre n°1 - Zone Quimper : ville de Quimper, Périmètre n°2 - Communes périphériques : toutes les autres villes de la communauté d'agglomération.
Identifiant de la procédure : 63e41608-37e7-4cff-b9cd-e782c2a6b262
Avis précédent : bcefa735-46f4-4533-a101-5ce59f1ae2ae-02
Identifiant interne : 5E25044
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Quimper Bretagne Occidentale
Ville : Quimper
Code postal : 29000
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : La durée du contrat pour la période initiale est fixée à 2 ans. Cet accord-cadre est reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Le contrat prend la forme d'un accord-cadre avec un montant maximum par période de 2 ans, en application des articles L.21251 1°, R.21621 à R.21626, R.216213 et R.216214 du code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les modalités de commande sont précisées au cahier des clauses administratives particulières. Ce marché comporte une considération environnementale et comprend la réalisation d'heures d'insertion sociale. Les candidats doivent émettre une proposition de reprise du personnel.
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La notification du marché est envisagée fin novembre 2025. Critères de sélection des candidatures : seront recevables les candidatures présentant les garanties juridiques, techniques, professionnelles et financières suffisantes. La description succincte des critères relatifs à la situation personnelle des soumissionnaires susceptibles d'entraîner leur exclusion est fixée à l'article 5.1 du règlement de la consultation. Forme du groupement: les offres peuvent être présentées par des entreprises seules ou en groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée aux candidats. Prix unitaires révisables. Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le paiement se fera par virement administratif. L'opération sera financée avec les ressources propres du budget principal de Quimper Bretagne Occidentale. Ordonnateur : Madame la Présidente ; comptable assignataire : Service de Gestion Comptable de Quimper. Modalités d'ouverture des plis : l'ouverture des plis est envisagée le 22/09/2025 à Quimper en présence d'un élu, d'un agent de la Direction du cycle de l'eau, des déchets et de la propreté ainsi qu'un agent du service Commande publique.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Exploitation du service des eaux pluviales de Quimper Bretagne Occidentale
Description : La présente consultation a pour objet l'exploitation du service des eaux pluviales de Quimper Bretagne Occidentale (QBO). Le périmètre du marché concerne l'ensemble du territoire de QBO. Cependant, pour des raisons d'organisation du service, le territoire est divisé en deux périmètres de prestations distinctes : Périmètre n°1 - Zone Quimper : ville de Quimper, Périmètre n°2 - Communes périphériques : toutes les autres villes de la communauté d'agglomération.
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Quimper Bretagne Occidentale
Ville : Quimper
Code postal : 29000
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Une visite des ouvrages est obligatoire avant de déposer une offre. Cette visite est prévue le mercredi 09/07/2025.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations au regard du détail quantitatif estimatif (DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique au regard du mémoire justificatif comprenant moyens humains et matériels pour le suivi administratif (10 pts), pour les prestations techniques (15 pts), pour la gestion des crises (25 pts) et démarche qualité (10 pts).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,500,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,500,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : VEOLIA EAU
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE VEOLIA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 5E25044
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2025
Date de conclusion du marché : 01/12/2025
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ca Quimper Bretagne Occidentale
Numéro d’enregistrement : 20006812000019
Adresse postale : Hôtel de ville et d'agglomération 44 place Saint-Corentin CS 26004
Ville : Quimper cedex
Code postal : 29107
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande publique
Adresse électronique : Marches.publics@quimper.bzh
Téléphone : 0298988850
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Adresse postale : 3 contour de la Motte CS 44416
Ville : Rennes cedex
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : Greffe.tarennes@juradm.fr
Téléphone : 0223212828
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : VEOLIA EAU
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 57202552611737
Adresse postale : 58 route du Loc’h - ZAC de Gourvily
Ville : Quimper
Code postal : 29000
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : aea94c2b-b751-4200-96eb-da5245c834fb - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/12/2025 à 15:50
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/12/2025
]]>

L’essentiel du marché

]]>