16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 5E478D59-9499-C2EA-B4BA70DE271EC617 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.gers.fr ORG-0002 DEPARTEMENT DU GERS 20569 Direction Déplacements Infrastructures Hôtel du Département, 81 Route de Pessan Auch 32022 FRJ24 FRA 30447 DUPOUY Philippe Président 0562674278 0562674067 marches.publics@gers.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Pau 543 50 Cours Lyautey Villa Noulibos Pau 64010 FRI15 FRA 5E478DA9-F13A-3989-F9A54C9CFDFBAFBD 0559849440 0559024993 greffe.ta-pau@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 57a48b2d-7942-4656-81b8-e23064701a9c c81f35d0-1498-445d-9239-48db701df5cc 2025-12-30+01:00 16:15:20+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marches.gers.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 14 14 open false 20250103 Fourniture et transport d'enrobés à froid à l'émulsion de bitume Le présent accord-cadre porte sur la fourniture et le transport d'enrobés à froid à l'émulsion de bitume pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT pour chaque lot supplies Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour chaque lot, la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes . Dématérialisation des procédures : Les candidats doivent télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante : http://marches.gers.fr Les offres devront être transmises obligatoirement par voie électronique à l'adresse suivante : http://marches.gers.fr selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation. La date d'ouverture des offres est prévisionnelle. La date de commencement de l' accord-cadre est prévisionnelle. Lieu d'exécution : Département du Gers 44113310 44113310 Département du Gers Auch 32000 FRJ24 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin not-allowed 1760142 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760142 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 15 quality Valeur technique analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental per-exa 15 quality Performance environnementale analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental per-exa 5 quality Délai de livraison apprécié au regard de la réactivité du candidat inscrit à l'acte d'engagement per-exa 65 price Prix analysé à l'appui du Détail Quantitatif Estimatif non communiqué au Dce https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760142 6 - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-01-30+01:00 17:00:00+01:00 2026-02-02+01:00 09:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Lot n°1 Subdivision d'Auch Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision d'Auch supplies la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes 52000 44113310 44113310 Département du Gers Auch 32000 FRJ24 FRA 2026-03-19+01:00 12 3 Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin not-allowed 1760142 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760142 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 15 quality Valeur technique analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental per-exa 15 quality Performance environnementale analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental per-exa 5 quality Délai de livraison apprécié au regard de la réactivité du candidat inscrit à l'acte d'engagement per-exa 65 price Prix analysé à l'appui du Détail Quantitatif Estimatif non communiqué au Dce https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760142 6 - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-01-30+01:00 17:00:00+01:00 2026-02-02+01:00 09:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Lot n°2 Subdivision de l'Isle-Jourdain Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision de l'Isle-Jourdain supplies la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes 52000 44113310 44113310 Département du Gers Auch 32000 FRJ24 FRA 2026-03-19+01:00 12 3 Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin not-allowed 1760142 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760142 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 15 quality Valeur technique analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental per-exa 15 quality Performance environnementale analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental per-exa 5 quality Délai de livraison apprécié au regard de la réactivité du candidat inscrit à l'acte d'engagement per-exa 65 price Prix analysé à l'appui du Détail Quantitatif Estimatif non communiqué au Dce https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760142 6 - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-01-30+01:00 17:00:00+01:00 2026-02-02+01:00 09:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Lot n°3 Subdivision de Condom Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision de Condom supplies la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes 52000 44113310 44113310 Département du Gers Auch 32000 FRJ24 FRA 2026-03-19+01:00 12 3 Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois LOT-0004 not-allowed no-eu-funds true Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin not-allowed 1760142 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760142 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 15 quality Valeur technique analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental per-exa 15 quality Performance environnementale analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental per-exa 5 quality Délai de livraison apprécié au regard de la réactivité du candidat inscrit à l'acte d'engagement per-exa 65 price Prix analysé à l'appui du Détail Quantitatif Estimatif non communiqué au Dce https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760142 6 - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-01-30+01:00 17:00:00+01:00 2026-02-02+01:00 09:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 4 Lot n°4 Subdivision d'Eauze Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision d'Eauze supplies la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes 52000 44113310 44113310 Département du Gers Auch 32000 FRJ24 FRA 2026-03-19+01:00 12 3 Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois LOT-0005 not-allowed no-eu-funds true Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin not-allowed 1760142 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760142 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 15 quality Valeur technique analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental per-exa 15 quality Performance environnementale analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental per-exa 5 quality Délai de livraison apprécié au regard de la réactivité du candidat inscrit à l'acte d'engagement per-exa 65 price Prix analysé à l'appui du Détail Quantitatif Estimatif non communiqué au Dce https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760142 6 - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-01-30+01:00 17:00:00+01:00 2026-02-02+01:00 09:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 5 Lot n°5 Subdivision de Vic-Fezensac Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision de Vic-Fezensac supplies la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes 52000 44113310 44113310 Département du Gers Auch 32000 FRJ24 FRA 2026-03-19+01:00 12 3 Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois LOT-0006 not-allowed no-eu-funds true Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin not-allowed 1760142 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760142 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 15 quality Valeur technique analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental per-exa 15 quality Performance environnementale analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental per-exa 5 quality Délai de livraison apprécié au regard de la réactivité du candidat inscrit à l'acte d'engagement per-exa 65 price Prix analysé à l'appui du Détail Quantitatif Estimatif non communiqué au Dce https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760142 6 - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-01-30+01:00 17:00:00+01:00 2026-02-02+01:00 09:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 6 Lot n°6 Subdivision de Fleurance Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision de Fleurance supplies la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes 52000 44113310 44113310 Département du Gers Auch 32000 FRJ24 FRA 2026-03-19+01:00 12 3 Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois LOT-0007 not-allowed no-eu-funds true Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin not-allowed 1760142 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760142 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 15 quality Valeur technique analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental per-exa 15 quality Performance environnementale analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental per-exa 5 quality Délai de livraison apprécié au regard de la réactivité du candidat inscrit à l'acte d'engagement per-exa 65 price Prix analysé à l'appui du Détail Quantitatif Estimatif non communiqué au Dce https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760142 6 - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-01-30+01:00 17:00:00+01:00 2026-02-02+01:00 09:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 7 Lot n°7 Subdivision de Lectoure Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision de Lectoure supplies la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes 52000 44113310 44113310 Département du Gers Auch 32000 FRJ24 FRA 2026-03-19+01:00 12 3 Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois LOT-0008 not-allowed no-eu-funds true Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin not-allowed 1760142 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760142 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 15 quality Valeur technique analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental per-exa 15 quality Performance environnementale analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental per-exa 5 quality Délai de livraison apprécié au regard de la réactivité du candidat inscrit à l'acte d'engagement per-exa 65 price Prix analysé à l'appui du Détail Quantitatif Estimatif non communiqué au Dce https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760142 6 - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-01-30+01:00 17:00:00+01:00 2026-02-02+01:00 09:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 8 Lot n°8 Subdivision de Mauvezin Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision de Mauvezin supplies la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes 52000 44113310 44113310 Département du Gers Auch 32000 FRJ24 FRA 2026-03-19+01:00 12 3 Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois LOT-0009 not-allowed no-eu-funds true Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin not-allowed 1760142 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760142 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 15 quality Valeur technique analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental per-exa 15 quality Performance environnementale analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental per-exa 5 quality Délai de livraison apprécié au regard de la réactivité du candidat inscrit à l'acte d'engagement per-exa 65 price Prix analysé à l'appui du Détail Quantitatif Estimatif non communiqué au Dce https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760142 6 - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-01-30+01:00 17:00:00+01:00 2026-02-02+01:00 09:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 9 Lot n°9 Subdivision de Lombez Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision de Lombez supplies la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes 52000 44113310 44113310 Département du Gers Auch 32000 FRJ24 FRA 2026-03-19+01:00 12 3 Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois LOT-0010 not-allowed no-eu-funds true Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin not-allowed 1760142 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760142 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 15 quality Valeur technique analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental per-exa 15 quality Performance environnementale analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental per-exa 5 quality Délai de livraison apprécié au regard de la réactivité du candidat inscrit à l'acte d'engagement per-exa 65 price Prix analysé à l'appui du Détail Quantitatif Estimatif non communiqué au Dce https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760142 6 - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-01-30+01:00 17:00:00+01:00 2026-02-02+01:00 09:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 10 Lot n°10 Subdivision de Masseube Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision de Masseube supplies la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes 52000 44113310 44113310 Département du Gers Auch 32000 FRJ24 FRA 2026-03-19+01:00 12 3 Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois LOT-0011 not-allowed no-eu-funds true Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin not-allowed 1760142 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760142 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 15 quality Valeur technique analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental per-exa 15 quality Performance environnementale analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental per-exa 5 quality Délai de livraison apprécié au regard de la réactivité du candidat inscrit à l'acte d'engagement per-exa 65 price Prix analysé à l'appui du Détail Quantitatif Estimatif non communiqué au Dce https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760142 6 - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-01-30+01:00 17:00:00+01:00 2026-02-02+01:00 09:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 11 Lot n°11 Subdivision de Miélan Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision de Miélan supplies la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes 52000 44113310 44113310 Département du Gers Auch 32000 FRJ24 FRA 2026-03-19+01:00 12 3 Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois LOT-0012 not-allowed no-eu-funds true Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin not-allowed 1760142 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760142 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 15 quality Valeur technique analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental per-exa 15 quality Performance environnementale analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental per-exa 5 quality Délai de livraison apprécié au regard de la réactivité du candidat inscrit à l'acte d'engagement per-exa 65 price Prix analysé à l'appui du Détail Quantitatif Estimatif non communiqué au Dce https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760142 6 - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-01-30+01:00 17:00:00+01:00 2026-02-02+01:00 09:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 12 Lot n°12 Subdivision de Montesquiou Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision de Montesquiou supplies la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes 52000 44113310 44113310 Département du Gers Auch 32000 FRJ24 FRA 2026-03-19+01:00 12 3 Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois LOT-0013 not-allowed no-eu-funds true Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin not-allowed 1760142 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760142 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 15 quality Valeur technique analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental per-exa 15 quality Performance environnementale analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental per-exa 5 quality Délai de livraison apprécié au regard de la réactivité du candidat inscrit à l'acte d'engagement per-exa 65 price Prix analysé à l'appui du Détail Quantitatif Estimatif non communiqué au Dce https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760142 6 - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-01-30+01:00 17:00:00+01:00 2026-02-02+01:00 09:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 13 Lot n°13 Subdivision de Nogaro Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision de Nogaro supplies la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes 52000 44113310 44113310 Département du Gers Auch 32000 FRJ24 FRA 2026-03-19+01:00 12 3 Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois LOT-0014 not-allowed no-eu-funds true Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin not-allowed 1760142 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760142 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 15 quality Valeur technique analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental per-exa 15 quality Performance environnementale analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental per-exa 5 quality Délai de livraison apprécié au regard de la réactivité du candidat inscrit à l'acte d'engagement per-exa 65 price Prix analysé à l'appui du Détail Quantitatif Estimatif non communiqué au Dce https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760142 6 - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-01-30+01:00 17:00:00+01:00 2026-02-02+01:00 09:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 14 Lot n°14 Subdivision de Riscle Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision de Riscle supplies la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes 52000 44113310 44113310 Département du Gers Auch 32000 FRJ24 FRA 2026-03-19+01:00 12 3 Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois 25-143183 3.2.5 DEPARTEMENT DU GERS 2026-01-01 2026-01-30T17:00:00+01:00 2026-01-30 199 Matériaux routiers 365 Voirie 32 Fourniture et transport d'enrobés à froid à l'émulsion de bitume Avis de marché - Avis n° 25-143183 du 30/12/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 32
Annonce n° 25-143183
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : DEPARTEMENT DU GERS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et transport d'enrobés à froid à l'émulsion de bitume
Description : Le présent accord-cadre porte sur la fourniture et le transport d'enrobés à froid à l'émulsion de bitume pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT pour chaque lot
Identifiant de la procédure : c81f35d0-1498-445d-9239-48db701df5cc
Identifiant interne : 20250103
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Gers
Ville : Auch
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour chaque lot, la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes . Dématérialisation des procédures : Les candidats doivent télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante : http://marches.gers.fr Les offres devront être transmises obligatoirement par voie électronique à l'adresse suivante : http://marches.gers.fr selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation. La date d'ouverture des offres est prévisionnelle. La date de commencement de l' accord-cadre est prévisionnelle. Lieu d'exécution : Département du Gers
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 14
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 14
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 Subdivision d'Auch
Description : Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision d'Auch
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Gers
Ville : Auch
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 19/03/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 52,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison apprécié au regard de la réactivité du candidat inscrit à l'acte d'engagement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix analysé à l'appui du Détail Quantitatif Estimatif non communiqué au Dce
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 65
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760142
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760142
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/01/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/02/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 Subdivision de l'Isle-Jourdain
Description : Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision de l'Isle-Jourdain
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Gers
Ville : Auch
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 19/03/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 52,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison apprécié au regard de la réactivité du candidat inscrit à l'acte d'engagement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix analysé à l'appui du Détail Quantitatif Estimatif non communiqué au Dce
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 65
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760142
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760142
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/01/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/02/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n°3 Subdivision de Condom
Description : Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision de Condom
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Gers
Ville : Auch
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 19/03/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 52,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison apprécié au regard de la réactivité du candidat inscrit à l'acte d'engagement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix analysé à l'appui du Détail Quantitatif Estimatif non communiqué au Dce
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 65
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760142
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760142
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/01/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/02/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot n°4 Subdivision d'Eauze
Description : Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision d'Eauze
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Gers
Ville : Auch
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 19/03/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 52,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison apprécié au regard de la réactivité du candidat inscrit à l'acte d'engagement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix analysé à l'appui du Détail Quantitatif Estimatif non communiqué au Dce
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 65
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760142
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760142
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/01/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/02/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot n°5 Subdivision de Vic-Fezensac
Description : Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision de Vic-Fezensac
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Gers
Ville : Auch
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 19/03/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 52,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison apprécié au regard de la réactivité du candidat inscrit à l'acte d'engagement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix analysé à l'appui du Détail Quantitatif Estimatif non communiqué au Dce
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 65
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760142
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760142
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/01/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/02/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot n°6 Subdivision de Fleurance
Description : Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision de Fleurance
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Gers
Ville : Auch
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 19/03/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 52,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison apprécié au regard de la réactivité du candidat inscrit à l'acte d'engagement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix analysé à l'appui du Détail Quantitatif Estimatif non communiqué au Dce
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 65
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760142
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760142
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/01/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/02/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot n°7 Subdivision de Lectoure
Description : Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision de Lectoure
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Gers
Ville : Auch
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 19/03/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 52,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison apprécié au regard de la réactivité du candidat inscrit à l'acte d'engagement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix analysé à l'appui du Détail Quantitatif Estimatif non communiqué au Dce
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 65
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760142
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760142
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/01/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/02/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot n°8 Subdivision de Mauvezin
Description : Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision de Mauvezin
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Gers
Ville : Auch
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 19/03/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 52,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison apprécié au regard de la réactivité du candidat inscrit à l'acte d'engagement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix analysé à l'appui du Détail Quantitatif Estimatif non communiqué au Dce
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 65
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760142
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760142
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/01/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/02/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot n°9 Subdivision de Lombez
Description : Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision de Lombez
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Gers
Ville : Auch
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 19/03/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 52,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison apprécié au regard de la réactivité du candidat inscrit à l'acte d'engagement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix analysé à l'appui du Détail Quantitatif Estimatif non communiqué au Dce
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 65
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760142
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760142
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/01/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/02/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lot n°10 Subdivision de Masseube
Description : Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision de Masseube
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Gers
Ville : Auch
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 19/03/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 52,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison apprécié au regard de la réactivité du candidat inscrit à l'acte d'engagement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix analysé à l'appui du Détail Quantitatif Estimatif non communiqué au Dce
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 65
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760142
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760142
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/01/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/02/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Lot n°11 Subdivision de Miélan
Description : Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision de Miélan
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Gers
Ville : Auch
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 19/03/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 52,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison apprécié au regard de la réactivité du candidat inscrit à l'acte d'engagement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix analysé à l'appui du Détail Quantitatif Estimatif non communiqué au Dce
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 65
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760142
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760142
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/01/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/02/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Lot n°12 Subdivision de Montesquiou
Description : Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision de Montesquiou
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Gers
Ville : Auch
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 19/03/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 52,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison apprécié au regard de la réactivité du candidat inscrit à l'acte d'engagement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix analysé à l'appui du Détail Quantitatif Estimatif non communiqué au Dce
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 65
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760142
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760142
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/01/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/02/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Lot n°13 Subdivision de Nogaro
Description : Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision de Nogaro
Identifiant interne : 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Gers
Ville : Auch
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 19/03/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 52,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison apprécié au regard de la réactivité du candidat inscrit à l'acte d'engagement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix analysé à l'appui du Détail Quantitatif Estimatif non communiqué au Dce
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 65
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760142
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760142
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/01/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/02/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Lot n°14 Subdivision de Riscle
Description : Le présent lot concerne sur la fourniture et le transport de matériaux bitumineux enrobés à froid à l'émulsion pour le renforcement, la rénovation et l'entretien des routes départementales sur la subdivision de Riscle
Identifiant interne : 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Gers
Ville : Auch
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 19/03/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter la date de notification de l'accord-cadre. Le contrat est reconductible, de façon tacite, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 52,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison apprécié au regard de la réactivité du candidat inscrit à l'acte d'engagement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix analysé à l'appui du Détail Quantitatif Estimatif non communiqué au Dce
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 65
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1760142
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1760142
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/01/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/02/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 5E478D59-9499-C2EA-B4BA70DE271EC617
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : DEPARTEMENT DU GERS
Numéro d’enregistrement : 30447
Adresse postale : Direction Déplacements Infrastructures Hôtel du Département, 81 Route de Pessan
Ville : Auch
Code postal : 32022
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Point de contact : DUPOUY Philippe
Adresse électronique : marches.publics@gers.fr
Téléphone : 0562674278
Télécopieur : 0562674067
Adresse internet : http://www.gers.fr
Profil de l’acheteur : http://marches.gers.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement : 5E478DA9-F13A-3989-F9A54C9CFDFBAFBD
Adresse postale : 50 Cours Lyautey Villa Noulibos
Ville : Pau
Code postal : 64010
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone : 0559849440
Télécopieur : 0559024993
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 57a48b2d-7942-4656-81b8-e23064701a9c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/12/2025 à 16:15
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/12/2025
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L’essentiel du marché

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