480000 480000 RES-0001 selec-w TEN-0001 240000 t-esubm 6 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 240000 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 true 240000 no TPA-0001 LOT-0001 Groupement GEOSAT (mandataire), SE2T INGINEERING et VIAMAPA TEN-0002 true 240000 no TPA-0002 LOT-0002 Groupement SEGC TOPO (mandataire), ATM et SGE LEVIER CASTELLI CON-0001 2025-12-15+01:00 true 482523-2025 ORG-0001 25F142 TEN-0001 CON-0002 2025-12-15+01:00 true 482523-2025 ORG-0001 25F143 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 29 https://www.marches-securises.fr http://www.antibes-juanlespins.com ORG-0001 Ville d'Antibes (06) Hôtel de Ville Cours Masséna - CS 82205 Antibes Juan-les-Pins Cedex 06606 FRL03 FRA 21060004500012 +33 492905280 commandepub-passation@ville-antibes.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Nice NICE 06000 FRL03 FRA 17060005000026 +33 489978600 greffe.ta-nice@juradm.fr ORG-0004 Groupement GEOSAT (mandataire), SE2T INGINEERING et VIAMAPA 17, rue Thomas Edison PESSAC 33600 FRI12 FRA 42912377100074 +33 556781433 etudes-methodes@geo-sat.com ORG-0005 Groupement SEGC TOPO (mandataire), ATM et SGE LEVIER CASTELLI 44 avenue de la Colle CAGNES SUR MER 06800 FRL03 FRA 85142344200017 +33 493209722 segctopo@segctopo.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 66be9c57-439f-4071-878d-1c708b470fc8 1620644a-1fe5-4099-b92e-b61b44722c6c 2025-12-30Z 16:16:37Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 false open Prestations topographiques Prestations topographiques services 71351810 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 55 quality Valeur technique Se référer au règlement de la consultation per-exa 40 price Prix Se référer au règlement de la consultation per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l’environnement Se référer au règlement de la consultation Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat. Référé contractuel (article L.551.13 et suivants du CJA) au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d’acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. Tout concurrent évincé de la conclusion d’un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles (et y compris en faisant valoir l’illégalité des actes détachables du contrat) assorti le cas échéant de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées notamment de la publication de l’avis d’attribution. Référé-suspension (art L. 521-1 du CJA) sous condition d’urgence quand le contrat fait l’objet d’un recours de pleine juridiction contestant sa validité. Recours indemnitaire dans les 2 mois à compter d’une décision expresse ou implicite de rejet de la demande préalable (art R. 421-3 du CJA) Demande de déféré préfectoral (art L. 2131-8 du Code général des collectivités territoriales) : dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l’acte litigieux est devenu exécutoire ORG-0003 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 25F142 Prestations pouvant être réalisées par des Géomètres Topographes Prestations pouvant être réalisées par des Géomètres Topographes services 240000 140100 71351810 36 L’accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2026. L’accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2028 2 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 55 quality Valeur technique Se référer au règlement de la consultation per-exa 40 price Prix Se référer au règlement de la consultation per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l’environnement Se référer au règlement de la consultation Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat. Référé contractuel (article L.551.13 et suivants du CJA) au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d’acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. Tout concurrent évincé de la conclusion d’un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles (et y compris en faisant valoir l’illégalité des actes détachables du contrat) assorti le cas échéant de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées notamment de la publication de l’avis d’attribution. Référé-suspension (art L. 521-1 du CJA) sous condition d’urgence quand le contrat fait l’objet d’un recours de pleine juridiction contestant sa validité. Recours indemnitaire dans les 2 mois à compter d’une décision expresse ou implicite de rejet de la demande préalable (art R. 421-3 du CJA) Demande de déféré préfectoral (art L. 2131-8 du Code général des collectivités territoriales) : dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l’acte litigieux est devenu exécutoire ORG-0003 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 25F143 Prestations faisant appel à des Géomètres Experts inscrits à l’Ordre pour l’élaboration de documents fonciers Prestations faisant appel à des Géomètres Experts inscrits à l’Ordre pour l’élaboration de documents fonciers services POUR LE LOT N°2, le candidat devra fournir : - Récépissé d’inscription au tableau de l’ordre des Géomètre Experts ; - Agréments du service du cadastre en application de l’Arrêté du 30 juillet 2010 240000 147000 71351810 36 L’accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2026. L’accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2028 2 2000-01-01Z 25-143184 3.2.5 Ville d'Antibes (06) Groupement GEOSAT (mandataire), SE2T INGINEERING et VIAMAPA Groupement SEGC TOPO (mandataire), ATM et SGE LEVIER CASTELLI 2026-01-01 2026-01-29 344 Topographie 06 PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-143184 du 30/12/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 25-143184
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville d'Antibes (06)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations topographiques
Description : Prestations topographiques
Identifiant de la procédure : 1620644a-1fe5-4099-b92e-b61b44722c6c
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations pouvant être réalisées par des Géomètres Topographes
Description : Prestations pouvant être réalisées par des Géomètres Topographes
Identifiant interne : 25F142
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2026. L’accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2028
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 140,100 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Se référer au règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Se référer au règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances en matière de protection de l’environnement
Description : Se référer au règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat. Référé contractuel (article L.551.13 et suivants du CJA) au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d’acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. Tout concurrent évincé de la conclusion d’un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles (et y compris en faisant valoir l’illégalité des actes détachables du contrat) assorti le cas échéant de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées notamment de la publication de l’avis d’attribution. Référé-suspension (art L. 521-1 du CJA) sous condition d’urgence quand le contrat fait l’objet d’un recours de pleine juridiction contestant sa validité. Recours indemnitaire dans les 2 mois à compter d’une décision expresse ou implicite de rejet de la demande préalable (art R. 421-3 du CJA) Demande de déféré préfectoral (art L. 2131-8 du Code général des collectivités territoriales) : dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l’acte litigieux est devenu exécutoire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : Ville d'Antibes (06)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Prestations faisant appel à des Géomètres Experts inscrits à l’Ordre pour l’élaboration de documents fonciers
Description : Prestations faisant appel à des Géomètres Experts inscrits à l’Ordre pour l’élaboration de documents fonciers
Identifiant interne : 25F143
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2026. L’accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2028
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 147,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : POUR LE LOT N°2, le candidat devra fournir : - Récépissé d’inscription au tableau de l’ordre des Géomètre Experts ; - Agréments du service du cadastre en application de l’Arrêté du 30 juillet 2010
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Se référer au règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Se référer au règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances en matière de protection de l’environnement
Description : Se référer au règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat. Référé contractuel (article L.551.13 et suivants du CJA) au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d’acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. Tout concurrent évincé de la conclusion d’un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles (et y compris en faisant valoir l’illégalité des actes détachables du contrat) assorti le cas échéant de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées notamment de la publication de l’avis d’attribution. Référé-suspension (art L. 521-1 du CJA) sous condition d’urgence quand le contrat fait l’objet d’un recours de pleine juridiction contestant sa validité. Recours indemnitaire dans les 2 mois à compter d’une décision expresse ou implicite de rejet de la demande préalable (art R. 421-3 du CJA) Demande de déféré préfectoral (art L. 2131-8 du Code général des collectivités territoriales) : dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l’acte litigieux est devenu exécutoire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : Ville d'Antibes (06)
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 480,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 480,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Groupement GEOSAT (mandataire), SE2T INGINEERING et VIAMAPA
Offre :
Identifiant de l’offre : Groupement GEOSAT (mandataire), SE2T INGINEERING et VIAMAPA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 240,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25F142
Date de conclusion du marché : 15/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Ville d'Antibes (06)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Groupement SEGC TOPO (mandataire), ATM et SGE LEVIER CASTELLI
Offre :
Identifiant de l’offre : Groupement SEGC TOPO (mandataire), ATM et SGE LEVIER CASTELLI
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 240,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25F143
Date de conclusion du marché : 15/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Ville d'Antibes (06)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville d'Antibes (06)
Numéro d’enregistrement : 21060004500012
Adresse postale : Hôtel de Ville Cours Masséna - CS 82205
Ville : Antibes Juan-les-Pins Cedex
Code postal : 06606
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : commandepub-passation@ville-antibes.fr
Téléphone : +33 492905280
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.antibes-juanlespins.com
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Ville : NICE
Code postal : 06000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Groupement GEOSAT (mandataire), SE2T INGINEERING et VIAMAPA
Numéro d’enregistrement : 42912377100074
Adresse postale : 17, rue Thomas Edison
Ville : PESSAC
Code postal : 33600
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : etudes-methodes@geo-sat.com
Téléphone : +33 556781433
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Groupement SEGC TOPO (mandataire), ATM et SGE LEVIER CASTELLI
Numéro d’enregistrement : 85142344200017
Adresse postale : 44 avenue de la Colle
Ville : CAGNES SUR MER
Code postal : 06800
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : segctopo@segctopo.fr
Téléphone : +33 493209722
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 66be9c57-439f-4071-878d-1c708b470fc8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/12/2025 à 16:16
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/12/2025
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L’essentiel du marché

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