4888617 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 7 t-esubm 7 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 tenders 7 t-esubm 7 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 4818000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 70617 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2025-12-16+01:00 Responsabilité civile et risques annexes M2510230 TEN-0001 CON-0002 2025-12-16+01:00 Atteinte aux systèmes d'informations (« Cyber Risques ») M2510330 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 5EF50EEF-F4AA-15CE-69337985B2CE95D0 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.marseille-port.fr ORG-0002 GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE 23, place de la Joliette Cs 81965 Marseille 13226 FRL04 FRA 55391 DIRECTEUR GENERAL Le 0491394933 correspondre@aws-france.com http://marseille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille http://www.marseille.tribunal-administratif.fr Marseille 13281 FRL04 FRA 5EF50F31-E6FE-62BF-33E81EFB12410D93 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr false UBO-0004 large ORG-0004 MONTMIRAIL 6 Rue Jean Jacques Vernazza Marseille 16 13016 FRL04 FRA 1684802-1-1-1 0491299277 false UBO-0005 large ORG-0005 AURA COURTAGE 3 Rue Jacques Constant Milleret Saint-Etienne 42000 FRK25 FRA 1684802-1-2-1 0769822410 contact@aura-courtage.com UBO-0004 FRA UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 6cd186d4-6bf0-4c32-8a06-b4464a3accd9 0786db75-6197-4c48-a560-53ba2f957e54 2025-12-30+01:00 16:34:17+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 202505012 Marchés d'assurances pour les besoins du GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE Lot 1 - Responsabilité civile Lot 2 - atteintes aux systèmes d'informations pour les besoins du GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE L'acte d'engagement et le cahier des clauses particulières complétés par leurs annexes constituent les demandes formulées par l'acheteur pour le marché. Le soumissionnaire doit proposer une offre globale répondant aux demandes formulées. Du fait de la spécificité des marchés publics d'assurances, le soumissionnaire peut proposer une variante (notamment en cas de formulation de réserves) dès l'instant qu'elle répond aux exigences minimales ci-dessous. Exigences minimales : Responsabilité civile et risques annexes : Le candidat doit proposer une garantie de type « tous risques sauf », Le montant de la garantie ne peut être inférieur à 20.000.000 euro(s) tous dommages confondus. Son offre devra apporter une couverture de l'ensemble des responsabilités principales supportées par le souscripteur. Cyber-risques : Le candidat doit répondre aux deux couvertures demandées : responsabilité civile et prise en charge des pertes et frais faisant suite à une malveillance informatique. Dans tous les cas, l'assureur indique au moyen de la fiche de réserves les caractéristiques de son offre. Il liste de façon exhaustive les réserves appliquées ou joint son projet de contrat. A défaut de respecter les exigences ci-avant, l'offre sera considérée comme irrégulière. Les réserves feront l'objet d'une pénalisation lors de l'analyse des offres services 8200000 66510000 66516400 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 45 quality Valeur technique de l'offre per-exa 55 price Prix Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 true false none none 1 Responsabilité civile et risques annexes es garanties s'appliquent sous forme d'un contrat de type « tous risques sauf », en vertu du Code civil, du droit administratif, et d'une façon générale de la législation, des règlements ou de la jurisprudence, ou à titre contractuel, en raison des dommages corporels, matériels et immatériels causés à autrui, provenant de l'assuré ou de toute personne dont il doit répondre dans le cadre de l'ensemble de ses activités notamment : - des personnes désignées comme assurées ; - de tous biens mobiliers ou immobiliers dont il est propriétaire, qu'il utilise ou dont il a la garde, (terrains, aménagements, matériels y compris engins non automoteurs, approvisionnements de toute nature...) ; à l'occasion notamment du fonctionnement, non fonctionnement, mauvais fonctionnement ou fonctionnement tardif du souscripteur ou de ses services pour l'ensemble des missions sans exception ni réserve qui lui sont dévolues ainsi que pour les activités annexes et connexes à celles-ci services 66510000 66516400 66516400 Pour le lot 2 : Cyber - Fraude : Fraude suite à malveillance informatique (prestation supplémentaire à réponse facultative) 3 Reconduction tacite à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2029 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation fixées par l'acte d'engagement. Préavis de 6 mois pour l'assureur et pour le souscripteur LOT-0002 no-eu-funds per-exa 45 quality Valeur technique de l'offre per-exa 55 price Prix Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 true false none none 2 Atteinte aux systèmes d'informations (« Cyber Risques ») Le souscripteur souhaite souscrire un contrat d'assurance garantissant les atteintes à son système d'informations et leurs conséquences. Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurance garantissant les dommages subis par le souscripteur ou sa responsabilité suite à : - Dommages subis par l'assuré; - Atteinte à la protection des données personnelles détenues par l'assuré; - Cyber responsabilité = conséquences pécuniaires de la responsabilité civile du fait des dommages immatériels non consécutifs causés aux tiers du fait d'un atteinte aux données ou système informatique assurés ; - Cyber - Fraude : Fraude suite à malveillance informatique (prestation supplémentaire à réponse facultative) services 66510000 66510000 66516400 Pour le lot 2 : Cyber - Fraude : Fraude suite à malveillance informatique (prestation supplémentaire à réponse facultative) 3 Reconduction tacite à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2029 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation fixées par l'acte d'engagement. Préavis de 6 mois pour l'assureur et pour le souscripteur 2000-01-01Z 25-143208 25-84592 25-104720 3.2.5 GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE MONTMIRAIL AURA COURTAGE 2026-01-01 2026-03-29 20 Assurance 13 Marchés d'assurances pour les besoins du GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE Lot 1 - Responsabilité civile Lot 2 - atteintes aux systèmes d'informations pour les besoins du GRAND PORT MARITIME DE MA Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-143208 du 30/12/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 25-143208
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marchés d'assurances pour les besoins du GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE Lot 1 - Responsabilité civile Lot 2 - atteintes aux systèmes d'informations pour les besoins du GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE
Description : L'acte d'engagement et le cahier des clauses particulières complétés par leurs annexes constituent les demandes formulées par l'acheteur pour le marché. Le soumissionnaire doit proposer une offre globale répondant aux demandes formulées. Du fait de la spécificité des marchés publics d'assurances, le soumissionnaire peut proposer une variante (notamment en cas de formulation de réserves) dès l'instant qu'elle répond aux exigences minimales ci-dessous. Exigences minimales : Responsabilité civile et risques annexes : Le candidat doit proposer une garantie de type « tous risques sauf », Le montant de la garantie ne peut être inférieur à 20.000.000 euro(s) tous dommages confondus. Son offre devra apporter une couverture de l'ensemble des responsabilités principales supportées par le souscripteur. Cyber-risques : Le candidat doit répondre aux deux couvertures demandées : responsabilité civile et prise en charge des pertes et frais faisant suite à une malveillance informatique. Dans tous les cas, l'assureur indique au moyen de la fiche de réserves les caractéristiques de son offre. Il liste de façon exhaustive les réserves appliquées ou joint son projet de contrat. A défaut de respecter les exigences ci-avant, l'offre sera considérée comme irrégulière. Les réserves feront l'objet d'une pénalisation lors de l'analyse des offres
Identifiant de la procédure : 0786db75-6197-4c48-a560-53ba2f957e54
Identifiant interne : 202505012
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66516400 Services d'assurance responsabilité civile générale
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,200,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Responsabilité civile et risques annexes
Description : es garanties s'appliquent sous forme d'un contrat de type « tous risques sauf », en vertu du Code civil, du droit administratif, et d'une façon générale de la législation, des règlements ou de la jurisprudence, ou à titre contractuel, en raison des dommages corporels, matériels et immatériels causés à autrui, provenant de l'assuré ou de toute personne dont il doit répondre dans le cadre de l'ensemble de ses activités notamment : - des personnes désignées comme assurées ; - de tous biens mobiliers ou immobiliers dont il est propriétaire, qu'il utilise ou dont il a la garde, (terrains, aménagements, matériels y compris engins non automoteurs, approvisionnements de toute nature...) ; à l'occasion notamment du fonctionnement, non fonctionnement, mauvais fonctionnement ou fonctionnement tardif du souscripteur ou de ses services pour l'ensemble des missions sans exception ni réserve qui lui sont dévolues ainsi que pour les activités annexes et connexes à celles-ci
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66516400 Services d'assurance responsabilité civile générale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66516400 Services d'assurance responsabilité civile générale
Options :
Description des options : Pour le lot 2 : Cyber - Fraude : Fraude suite à malveillance informatique (prestation supplémentaire à réponse facultative)
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Reconduction tacite à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2029 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation fixées par l'acte d'engagement. Préavis de 6 mois pour l'assureur et pour le souscripteur
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Atteinte aux systèmes d'informations (« Cyber Risques »)
Description : Le souscripteur souhaite souscrire un contrat d'assurance garantissant les atteintes à son système d'informations et leurs conséquences. Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurance garantissant les dommages subis par le souscripteur ou sa responsabilité suite à : - Dommages subis par l'assuré; - Atteinte à la protection des données personnelles détenues par l'assuré; - Cyber responsabilité = conséquences pécuniaires de la responsabilité civile du fait des dommages immatériels non consécutifs causés aux tiers du fait d'un atteinte aux données ou système informatique assurés ; - Cyber - Fraude : Fraude suite à malveillance informatique (prestation supplémentaire à réponse facultative)
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66516400 Services d'assurance responsabilité civile générale
Options :
Description des options : Pour le lot 2 : Cyber - Fraude : Fraude suite à malveillance informatique (prestation supplémentaire à réponse facultative)
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Reconduction tacite à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2029 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation fixées par l'acte d'engagement. Préavis de 6 mois pour l'assureur et pour le souscripteur
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 4,888,617 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : MONTMIRAIL
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 4,818,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2510230
Titre : Responsabilité civile et risques annexes
Date de conclusion du marché : 16/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AURA COURTAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 70,617 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2510330
Titre : Atteinte aux systèmes d'informations (« Cyber Risques »)
Date de conclusion du marché : 16/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 5EF50EEF-F4AA-15CE-69337985B2CE95D0
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE
Numéro d’enregistrement : 55391
Adresse postale : 23, place de la Joliette Cs 81965
Ville : Marseille
Code postal : 13226
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : DIRECTEUR GENERAL Le
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0491394933
Adresse internet : http://www.marseille-port.fr
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 5EF50F31-E6FE-62BF-33E81EFB12410D93
Adresse postale : http://www.marseille.tribunal-administratif.fr
Ville : Marseille
Code postal : 13281
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : MONTMIRAIL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1684802-1-1-1
Adresse postale : 6 Rue Jean Jacques Vernazza
Ville : Marseille 16
Code postal : 13016
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Téléphone : 0491299277
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : AURA COURTAGE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1684802-1-2-1
Adresse postale : 3 Rue Jacques Constant Milleret
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@aura-courtage.com
Téléphone : 0769822410
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6cd186d4-6bf0-4c32-8a06-b4464a3accd9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/12/2025 à 16:34
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/12/2025
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L’essentiel du marché

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