7161fa1d-f65c-43bf-b09a-1f847a43cabc-01 La date limite de réception des offres a été reportée. PROCEDURE 16 false false ORG-0001 SAGEP 132 RUE LE CORBUSIER LA GARDE 83130 FRL05 FRA 78854400500010 +33 494086308 marches@sagem-lagarde.com ORG-0002 Tribunal Judiciaire de Toulon Place Gabriel Péri TOULON 83000 FRL05 FRA 171 301 112 00644 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 f5758d68-ebee-40e4-affb-94c1ee632b25 698ad13e-f4c7-4d9e-8422-6f11fe4d650d 2025-12-30+01:00 17:50:11+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://sagep.e-marchespublics.com pub-undert-la hc-am ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document 3 3 La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. open false C81-COEUR DE VILLE Travaux pour la requalification des espaces publics du Centre historique de la Seyne-sur-Mer (83500) La SAGEP est titulaire d'une concession d'aménagement confiée par la Métropole Toulon Provence Méditerranée. C'est à ce titre que la SAGEP lance une consultation. La consultation concerne des travaux travaux pour la requalification des espaces publics du Centre historique de la Seyne-sur-Mer (83500). La consultation est allotie en 3 lots. Ces lots constituent des marchés à tranches optionnelles conformément aux articles R. 2113-4 et suivants du Code de la commande publique. Les conditions d'affermissement des tranches optionnelles dont le délai sont définies par les pièces du dossier de consultation Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du dossier de consultation. Il s'agit, en outre, de travaux à relatifs à la requalification de 2 secteurs géographiques du centre-ville de La Seyne sur Mer, à savoir la place Martel Esprit et l'avenue Hoche d'une part et la place Daniel Perrin d'autres part. Les lots n°02 et 03 comportent des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) dont les conditions de remise sont définies par les pièces du dossier de consultation. works 45233222 LA SEYNE SUR MER 83500 FRL05 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false allowed DOC-1 non-restricted-document https://sagep.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9398_1133601.html none epo-procurement-document performance Le marché comporte une retenue de garantie. Une avance peut être accordée conformément aux pièces du marché. Le délai de paiement est celui applicable à l'acheteur not-allowed no not-allowed Les critères et sous-critères sont énoncés au Règlement de la consultation. ORG-0001 https://sagep.e-marchespublics.com 150 Le candidat peut exercer, selon les conditions et délais prévus par le Code de procédure civile : - Un référé précontractuel - Un référé contractuel ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-01-22+01:00 12:00:00+01:00 2026-01-22+01:00 14:00:00+01:00 SAGEP, 132 rue Le Corbusier 83130 LA GARDE false none none LOT 01 BETON ET VOIRIES ET RESEAUX DIVERS (VRD) Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du dossier de consultation. works Les prix sont révisables. true 45231112 32400000 LA SEYNE SUR MER 83500 FRL05 FRA 5 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false allowed DOC-1 non-restricted-document https://sagep.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9398_1133601.html none epo-procurement-document performance Le marché comporte une retenue de garantie. Une avance peut être accordée conformément aux pièces du marché. Le délai de paiement est celui applicable à l'acheteur not-allowed no not-allowed Les critères et sous-critères sont énoncés au Règlement de la consultation. ORG-0001 https://sagep.e-marchespublics.com 150 Le candidat peut exercer, selon les conditions et délais prévus par le Code de procédure civile : - Un référé précontractuel - Un référé contractuel ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-01-22+01:00 12:00:00+01:00 2026-01-22+01:00 14:00:00+01:00 SAGEP, 132 rue Le Corbusier 83130 LA GARDE false none none LOT 02 MOBILIER ET ECLAIRAGE Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du dossier de consultation. works Les prix sont révisables. 45233293 45316110 LA SEYNE SUR MER 83500 FRL05 FRA 5 PSE1 - LOT 2 Hivernage des Voiles La remise de cette prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est obligatoire LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false allowed DOC-1 non-restricted-document https://sagep.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9398_1133601.html none epo-procurement-document performance Le marché comporte une retenue de garantie. Une avance peut être accordée conformément aux pièces du marché. Le délai de paiement est celui applicable à l'acheteur not-allowed no not-allowed Les critères et sous-critères sont énoncés au Règlement de la consultation. ORG-0001 https://sagep.e-marchespublics.com 150 Le candidat peut exercer, selon les conditions et délais prévus par le Code de procédure civile : - Un référé précontractuel - Un référé contractuel ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-01-22+01:00 12:00:00+01:00 2026-01-22+01:00 14:00:00+01:00 SAGEP, 132 rue Le Corbusier 83130 LA GARDE false none none LOT 03 ESPACES VERTS ET ARROSAGE Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du dossier de consultation. works Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du dossier de consultation. 45112710 LA SEYNE SUR MER 83500 FRL05 FRA 5 PSE1 - ENTRETIEN DES VEGETAUX La remise de cette prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est obligatoire 25-143254 25-134062 25-137147 3.2.5 SAGEP 2026-01-01 2026-01-22T12:00:00+01:00 2026-01-22 116 Espaces verts 83 Marchés de travaux pour la requalification des espaces publics du Centre historique de la Seyne-sur-Mer (83500) Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 25-143254 du 30/12/2025
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 25-143254
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SAGEP
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Travaux pour la requalification des espaces publics du Centre historique de la Seyne-sur-Mer (83500)
Description : La SAGEP est titulaire d'une concession d'aménagement confiée par la Métropole Toulon Provence Méditerranée. C'est à ce titre que la SAGEP lance une consultation. La consultation concerne des travaux travaux pour la requalification des espaces publics du Centre historique de la Seyne-sur-Mer (83500). La consultation est allotie en 3 lots. Ces lots constituent des marchés à tranches optionnelles conformément aux articles R. 2113-4 et suivants du Code de la commande publique. Les conditions d'affermissement des tranches optionnelles dont le délai sont définies par les pièces du dossier de consultation Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du dossier de consultation. Il s'agit, en outre, de travaux à relatifs à la requalification de 2 secteurs géographiques du centre-ville de La Seyne sur Mer, à savoir la place Martel Esprit et l'avenue Hoche d'une part et la place Daniel Perrin d'autres part. Les lots n°02 et 03 comportent des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) dont les conditions de remise sont définies par les pièces du dossier de consultation.
Identifiant de la procédure : 698ad13e-f4c7-4d9e-8422-6f11fe4d650d
Identifiant interne : C81-COEUR DE VILLE
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233222 Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : BETON ET VOIRIES ET RESEAUX DIVERS (VRD)
Description : Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du dossier de consultation.
Identifiant interne : LOT 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231112 Installation de réseau de conduites
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32400000 Réseaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 5 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Les prix sont révisables.
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Les critères et sous-critères sont énoncés au Règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sagep.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9398_1133601.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sagep.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 22/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/01/2026 à 14:00
Lieu : SAGEP, 132 rue Le Corbusier 83130 LA GARDE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le marché comporte une retenue de garantie. Une avance peut être accordée conformément aux pièces du marché. Le délai de paiement est celui applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut exercer, selon les conditions et délais prévus par le Code de procédure civile : - Un référé précontractuel - Un référé contractuel
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SAGEP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Toulon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : MOBILIER ET ECLAIRAGE
Description : Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du dossier de consultation.
Identifiant interne : LOT 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233293 Installation de mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
Options :
Description des options : PSE1 - LOT 2 Hivernage des Voiles La remise de cette prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est obligatoire
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 5 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prix sont révisables.
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Les critères et sous-critères sont énoncés au Règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sagep.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9398_1133601.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sagep.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 22/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/01/2026 à 14:00
Lieu : SAGEP, 132 rue Le Corbusier 83130 LA GARDE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le marché comporte une retenue de garantie. Une avance peut être accordée conformément aux pièces du marché. Le délai de paiement est celui applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut exercer, selon les conditions et délais prévus par le Code de procédure civile : - Un référé précontractuel - Un référé contractuel
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SAGEP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Toulon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : ESPACES VERTS ET ARROSAGE
Description : Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du dossier de consultation.
Identifiant interne : LOT 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Options :
Description des options : PSE1 - ENTRETIEN DES VEGETAUX La remise de cette prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est obligatoire
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 5 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du dossier de consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Les critères et sous-critères sont énoncés au Règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sagep.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9398_1133601.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sagep.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 22/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/01/2026 à 14:00
Lieu : SAGEP, 132 rue Le Corbusier 83130 LA GARDE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le marché comporte une retenue de garantie. Une avance peut être accordée conformément aux pièces du marché. Le délai de paiement est celui applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut exercer, selon les conditions et délais prévus par le Code de procédure civile : - Un référé précontractuel - Un référé contractuel
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SAGEP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Toulon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SAGEP
Numéro d’enregistrement : 78854400500010
Adresse postale : 132 RUE LE CORBUSIER
Ville : LA GARDE
Code postal : 83130
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@sagem-lagarde.com
Téléphone : +33 494086308
Profil de l’acheteur : https://sagep.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Toulon
Numéro d’enregistrement : 171 301 112 00644
Adresse postale : Place Gabriel Péri
Ville : TOULON
Code postal : 83000
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 7161fa1d-f65c-43bf-b09a-1f847a43cabc-01
10.1 Modification
Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : La date limite de réception des offres a été reportée.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f5758d68-ebee-40e4-affb-94c1ee632b25 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/12/2025 à 17:50
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/12/2025
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L’essentiel du marché

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