M
BOURLET
Chef de Service Marchés Publics
Commune de Thonon-les-Bains
1 Place de l'Hôtel de Ville
74200
Thonon-les-bains
d-bourlet@ville-thonon.fr
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_R_3MTvuQnX
3
FRK28
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_R_3MTvuQnX
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_R_3MTvuQnX
Exploitation d'un ou plusieurs kiosques situés Place du 16 aout 1944 (quartier de Rives)
AOT_KIOSQUES_RIVES
55000000
Exploitation d'un ou plusieurs kiosques situés Place du 16 aout 1944 (quartier de Rives)
FRK28
La présente consultation a pour objet la conclusion d’une convention d’occupation temporaire du domaine public.
Conformément aux dispositions des articles L.2122-1-1 et suivants du Code Général de la Propriété de la Personne Publique (CG3P), il est nécessaire de procéder à une publicité et une mise en concurrence.
L’objet concerne l’exploitation de kiosques situés dans le quartier de Rives à des fins d’activité commerciale de petite restauration snacks et boissons non alcoolisées à partir du 1er avril 2026.
L’intégralité des conditions d’exploitation se trouve dans le projet de convention fourni dans le dossier de Consultation des Entreprises.
60
Voir Règlement de la consultation.
2026-02-23T12:00:00
fr
26-11197
3.2.5
Commune de Thonon-les-Bains
2026-02-02
2026-02-23T12:00:00
2026-02-24
274
Prestations de services
74
Exploitation d'un ou plusieurs kiosques situés Place du 16 aout 1944 (quartier de Rives)
Avis de concession - Avis n° 26-11197 du 02/02/2026
Département(s) de publication :
74
Annonce n°
26-11197
Section 1 - Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice
Nom de l'acheteur Public : Commune de Thonon-les-Bains
À l'attention de : M. BOURLET, Chef de Service Marchés Publics
Adresse : 1 Place de l'Hôtel de Ville,
74200
Thonon-les-bains
Coordonnées :
Courriel :
d-bourlet@ville-thonon.fr
Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale
Activité principale :
Services généraux des administrations publiques
Code NUTS : FRK28
Section 2 - Communication
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les candidatures ou, le cas échéant, les offres doivent être envoyées :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Section 3 - Description du marché
Intitulé : Exploitation d'un ou plusieurs kiosques situés Place du 16 aout 1944 (quartier de Rives)
Numéro de référence : AOT_KIOSQUES_RIVES
CPV - Objet principal : 55000000
Type de marché : Services
Description succincte : Exploitation d'un ou plusieurs kiosques situés Place du 16 aout 1944 (quartier de Rives)
Section 3.1 - Renseignements relatifs aux lots :
Ce marché est divisé en lots : Non
Description des prestations : La présente consultation a pour objet la conclusion d’une convention d’occupation temporaire du domaine public.
Conformément aux dispositions des articles L.2122-1-1 et suivants du Code Général de la Propriété de la Personne Publique (CG3P), il est nécessaire de procéder à une publicité et une mise en concurrence.
L’objet concerne l’exploitation de kiosques situés dans le quartier de Rives à des fins d’activité commerciale de petite restauration snacks et boissons non alcoolisées à partir du 1er avril 2026.
L’intégralité des conditions d’exploitation se trouve dans le projet de convention fourni dans le dossier de Consultation des Entreprises.
Critères d'attribution : La concession est attribuée sur la base des critères énoncés dans les documents du marché
Durée de la concession : 60 mois à compter de la notification du marché.
Section 4 - Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions, indication des informations et documents requis : Voir Règlement de la consultation.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions, indication des informations et documents requis : Voir Règlement de la consultation.
Capacité économique et financière :
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation :
Oui
Capacité économique et financière :
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation :
Oui
Informations sur les concessions réservées :
Section 5 - Procédure
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : Non
Renseignements d'ordre administratif
Date limite de remise des candidatures ou de réception des offres : 23/02/2026 à 12:00
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/02/2026
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L’essentiel du marché
Informations pratiques
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