325000 2600000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1300000 t-sme 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 1300000 t-sme 1 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 1 true 180000 yes false false TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 1 true 145000 yes false false TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-02-10+01:00 true 5cf1928d-d2fe-4cc4-9914-1ee18d8ecb2c-01 ORG-0001 CON-0001 TEN-0001 CON-0002 2026-02-03+01:00 true 5cf1928d-d2fe-4cc4-9914-1ee18d8ecb2c-01 ORG-0001 CON-0002 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0003 TPA-0002 ORG-0004 29 https://www.ville-bruz.fr/ ORG-0001 VILLE DE BRUZ Place du Docteur Joly BRUZ 35170 FRH03 FRA 21350047300011 Gaël Frotin 0299054462 achatsmarches@ville-bruz.fr https://rennes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Rennes 3 Contour de la Motte CS 44416 Rennes Cedex 35044 FRH03 FRA 17350005900014 Tribunal Administratif de Rennes 0223212828 0299635684 greffe.ta-rennes@juradm.fr sme ORG-0003 SCOP SAS AJIENVIRONNEMENT 10 RUE DU COMTE DE DION - ZA LA TOUCHE TIZON NOYAL CHATILLON SUR SEICHE 35230 FRH03 FRA 41375123100049 +33 299673830 contact@ajienvironnement.fr sme ORG-0004 SCOP SAS AJIENVIRONNEMENT 10 RUE DU COMTE DE DION - ZA LA TOUCHE TIZON NOYAL CHATILLON SUR SEICHE 35230 FRH03 FRA 41375123100049 +33 299673830 contact@ajienvironnement.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 8f50da5e-ee33-469a-abee-9bac62852e95 01a04760-61b6-4381-996a-3ce1e0189ca0 2026-03-02+01:00 11:00:00+01:00 03 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open false Accord-cadre Entretien des Entretien des espaces verts et naturels communaux Accord-cadre de fournitures courantes et de services Entretien des espaces verts et naturels communaux Marché réservé (Article L. 2113-13 du Code de la commande publique) services 77310000 Commune de Bruz Bruz 35170 FRH03 FRA Commune de Bruz Bruz 35170 FRH03 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 45 price Prix des prestations poi-exa 45 quality Valeur technique poi-exa 5 quality Délai poi-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs á l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser á : Tribunal Administratif de Rennes En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Tribunal Administratif de Rennes ORG-0002 true false fa-wo-rc none Lot 1 Réalisation et entretien d'espaces verts Entretien des espaces enherbés et trottoirs communaux services 77310000 Commune de Bruz Bruz 35170 FRH03 FRA 48 LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 45 price Prix des prestations poi-exa 45 quality Valeur technique poi-exa 5 quality Délai poi-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs á l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser á : Tribunal Administratif de Rennes En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Tribunal Administratif de Rennes ORG-0002 true false fa-wo-rc none Lot 2 Taille des haies Entretien des massifs communaux services 77342000 Commune de Bruz Bruz 35170 FRH03 FRA 48 2026-03-02Z 26-21043 25-120884 3.2.5 Ville de Bruz SCOP SAS AJIENVIRONNEMENT SCOP SAS AJIENVIRONNEMENT 2026-03-03 2026-03-27 116 Espaces verts 358 Végétaux 274 Prestations de services 35 Accord-cadre Entretien des espaces verts et naturels communaux Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-21043 du 02/03/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 35
Annonce n° 26-21043
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE DE BRUZ
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Entretien des espaces verts et naturels communaux Accord-cadre de fournitures courantes et de services
Description : Entretien des espaces verts et naturels communaux Marché réservé (Article L. 2113-13 du Code de la commande publique)
Identifiant de la procédure : 01a04760-61b6-4381-996a-3ce1e0189ca0
Identifiant interne : Accord-cadre Entretien des
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Commune de Bruz
Ville : Bruz
Code postal : 35170
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Commune de Bruz
Ville : Bruz
Code postal : 35170
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Réalisation et entretien d'espaces verts
Description : Entretien des espaces enherbés et trottoirs communaux
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Commune de Bruz
Ville : Bruz
Code postal : 35170
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs á l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser á : Tribunal Administratif de Rennes En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché : VILLE DE BRUZ
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Taille des haies
Description : Entretien des massifs communaux
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77342000 Taille des haies
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Commune de Bruz
Ville : Bruz
Code postal : 35170
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs á l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser á : Tribunal Administratif de Rennes En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché : VILLE DE BRUZ
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 325,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2,600,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,300,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SCOP SAS AJIENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 180,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON-0001
Date de conclusion du marché : 10/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 5cf1928d-d2fe-4cc4-9914-1ee18d8ecb2c-01
Organisation qui signe le marché : VILLE DE BRUZ
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,300,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SCOP SAS AJIENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 145,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON-0002
Date de conclusion du marché : 03/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 5cf1928d-d2fe-4cc4-9914-1ee18d8ecb2c-01
Organisation qui signe le marché : VILLE DE BRUZ
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : VILLE DE BRUZ
Numéro d’enregistrement : 21350047300011
Adresse postale : Place du Docteur Joly
Ville : BRUZ
Code postal : 35170
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Point de contact : Gaël Frotin
Adresse électronique : achatsmarches@ville-bruz.fr
Téléphone : 0299054462
Adresse internet : https://www.ville-bruz.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Adresse postale : 3 Contour de la Motte CS 44416
Ville : Rennes Cedex
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal Administratif de Rennes
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : 0223212828
Télécopieur : 0299635684
Adresse internet : https://rennes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SCOP SAS AJIENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 41375123100049
Adresse postale : 10 RUE DU COMTE DE DION - ZA LA TOUCHE TIZON
Ville : NOYAL CHATILLON SUR SEICHE
Code postal : 35230
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@ajienvironnement.fr
Téléphone : +33 299673830
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SCOP SAS AJIENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 41375123100049
Adresse postale : 10 RUE DU COMTE DE DION - ZA LA TOUCHE TIZON
Ville : NOYAL CHATILLON SUR SEICHE
Code postal : 35230
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@ajienvironnement.fr
Téléphone : +33 299673830
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8f50da5e-ee33-469a-abee-9bac62852e95 - 03
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/03/2026 à 11:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/03/2026
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L’essentiel du marché

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