5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Uniformes
Description
:
Tenue homme : veste, pantalon, chemise, casquette et cravate Tenue femme : veste, pantalon, chemise, chapeau et cravate
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
18100000
Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
18222000
Vêtements de fonction
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
47 RUE DES ECOLES
Ville
:
PARIS
Code postal
:
75005
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
18/05/2026
Date de fin de durée
:
17/05/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
60,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.8
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE
Description
:
VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX
Description
:
PRIX
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
22/03/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2941327&orgAcronyme=f0g
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2941327&orgAcronyme=f0g
URL
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2941327&orgAcronyme=f0g
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2941327&orgAcronyme=f0g
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Description de la garantie financière
:
CHIFFRE D'AFFAIRES SUPERIEUR OU EGAL A DEUX FOIS LE MONTANT ANNUEL MAXIMUM ESTIME DU MARCHE
Date limite de réception des offres
:
30/03/2026
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
30/03/2026
à 13:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Un accord de confidentialité est requis
:
non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours
:
VOIR REGELEMENT DE CONSULTATION
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
MEN / RECT- 75 - Rectorat de PARIS - Chancellerie
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
MEN / RECT- 75 - Rectorat de PARIS - Chancellerie
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
MEN / RECT- 75 - Rectorat de PARIS - Chancellerie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
MEN / RECT- 75 - Rectorat de PARIS - Chancellerie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
MEN / RECT- 75 - Rectorat de PARIS - Chancellerie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
MEN / RECT- 75 - Rectorat de PARIS - Chancellerie
Organisation qui traite les offres
:
MEN / RECT- 75 - Rectorat de PARIS - Chancellerie
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Parkas
Description
:
Parkas
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
18100000
Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
18222000
Vêtements de fonction
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
47 RUE DES ECOLES
Ville
:
PARIS
Code postal
:
75005
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
18/05/2026
Date de fin de durée
:
17/05/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
4,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.8
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE
Description
:
VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX
Description
:
PRIX
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
22/03/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2941327&orgAcronyme=f0g
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2941327&orgAcronyme=f0g
URL
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2941327&orgAcronyme=f0g
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2941327&orgAcronyme=f0g
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Description de la garantie financière
:
CHIFFRE D'AFFAIRES SUPERIEUR OU EGAL A DEUX FOIS LE MONTANT ANNUEL MAXIMUM ESTIME DU MARCHE
Date limite de réception des offres
:
30/03/2026
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
30/03/2026
à 13:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Un accord de confidentialité est requis
:
non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours
:
VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
MEN / RECT- 75 - Rectorat de PARIS - Chancellerie
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
MEN / RECT- 75 - Rectorat de PARIS - Chancellerie
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
MEN / RECT- 75 - Rectorat de PARIS - Chancellerie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
MEN / RECT- 75 - Rectorat de PARIS - Chancellerie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
MEN / RECT- 75 - Rectorat de PARIS - Chancellerie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
MEN / RECT- 75 - Rectorat de PARIS - Chancellerie
Organisation qui traite les offres
:
MEN / RECT- 75 - Rectorat de PARIS - Chancellerie
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Tenues de sécurité incendie
Description
:
polo manches courtes et longues, pull, pantalon incendie et polaire
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
18100000
Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
18222000
Vêtements de fonction
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
47 RUE DES ECOLES
Ville
:
PARIS
Code postal
:
75005
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
18/05/2026
Date de fin de durée
:
17/05/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
30,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.8
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE
Description
:
VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX
Description
:
PRIX
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
22/03/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2941327&orgAcronyme=f0g
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2941327&orgAcronyme=f0g
URL
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2941327&orgAcronyme=f0g
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2941327&orgAcronyme=f0g
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Description de la garantie financière
:
CHIFFRE D'AFFAIRES SUPERIEUR OU EGAL A DEUX FOIS LE MONTANT ANNUEL MAXIMUM ESTIME DU MARCHE
Date limite de réception des offres
:
30/03/2026
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
30/03/2026
à 13:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Un accord de confidentialité est requis
:
non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours
:
VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
MEN / RECT- 75 - Rectorat de PARIS - Chancellerie
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
MEN / RECT- 75 - Rectorat de PARIS - Chancellerie
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
MEN / RECT- 75 - Rectorat de PARIS - Chancellerie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
MEN / RECT- 75 - Rectorat de PARIS - Chancellerie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
MEN / RECT- 75 - Rectorat de PARIS - Chancellerie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
MEN / RECT- 75 - Rectorat de PARIS - Chancellerie
Organisation qui traite les offres
:
MEN / RECT- 75 - Rectorat de PARIS - Chancellerie
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Costumes civils hommes / Tailleurs civils femmes
Description
:
Costumes civils hommes : veste et pantalon Tailleurs civils femme : veste et pantalon ou jupe
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
18100000
Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
18222000
Vêtements de fonction
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
47 RUE DES ECOLES
Ville
:
PARIS
Code postal
:
75005
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
18/05/2026
Date de fin de durée
:
17/05/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
20,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.8
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE
Description
:
VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX
Description
:
PRIX
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
22/03/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2941327&orgAcronyme=f0g
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2941327&orgAcronyme=f0g
URL
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2941327&orgAcronyme=f0g
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2941327&orgAcronyme=f0g
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Description de la garantie financière
:
CHIFFRE D'AFFAIRES SUPERIEUR OU EGAL A DEUX FOIS LE MONTANT ANNUEL MAXIMUM ESTIME DU MARCHE
Date limite de réception des offres
:
30/03/2026
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
30/03/2026
à 13:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Un accord de confidentialité est requis
:
non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours
:
VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
MEN / RECT- 75 - Rectorat de PARIS - Chancellerie
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
MEN / RECT- 75 - Rectorat de PARIS - Chancellerie
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
MEN / RECT- 75 - Rectorat de PARIS - Chancellerie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
MEN / RECT- 75 - Rectorat de PARIS - Chancellerie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
MEN / RECT- 75 - Rectorat de PARIS - Chancellerie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
MEN / RECT- 75 - Rectorat de PARIS - Chancellerie
Organisation qui traite les offres
:
MEN / RECT- 75 - Rectorat de PARIS - Chancellerie
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Tenue huissier
Description
:
Veste queue-de-pie, pantalon, chemise, gilet queue-de-pie et nœud papillon
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
18100000
Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
18222000
Vêtements de fonction
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
47 RUE DES ECOLES
Ville
:
PARIS
Code postal
:
75005
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
18/05/2026
Date de fin de durée
:
17/05/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
5,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.8
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE
Description
:
VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX
Description
:
PRIX
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
22/03/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2941327&orgAcronyme=f0g
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2941327&orgAcronyme=f0g
URL
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2941327&orgAcronyme=f0g
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2941327&orgAcronyme=f0g
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Description de la garantie financière
:
CHIFFRE D'AFFAIRES SUPERIEUR OU EGAL A DEUX FOIS LE MONTANT ANNUEL MAXIMUM ESTIME DU MARCHE
Date limite de réception des offres
:
30/03/2026
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
30/03/2026
à 13:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Un accord de confidentialité est requis
:
non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours
:
VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
MEN / RECT- 75 - Rectorat de PARIS - Chancellerie
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
MEN / RECT- 75 - Rectorat de PARIS - Chancellerie
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
MEN / RECT- 75 - Rectorat de PARIS - Chancellerie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
MEN / RECT- 75 - Rectorat de PARIS - Chancellerie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
MEN / RECT- 75 - Rectorat de PARIS - Chancellerie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
MEN / RECT- 75 - Rectorat de PARIS - Chancellerie
Organisation qui traite les offres
:
MEN / RECT- 75 - Rectorat de PARIS - Chancellerie