16 ORG-0001 SIAEP DE LA ROZEILLE 50 GRANDE RUE BELLEGARDE EN MARCHE 23190 FRI22 FRA 20010310900019 +33 555673562 corinne.rozeille@wanadoo.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Limoges LIMOGES 87000 FRI23 FRA 178700050 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 d1df47bc-0dfb-40e9-ae75-ae8c796e7fb4 71547c38-044d-4194-8588-cc5a49b0a1d6 2026-03-02+01:00 14:20:10+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document true open false Etude d'identification des tronçons de réseau à risque CVM. Territoire Syndical. La consultation porte sur la réalisation d'une étude permettant d'identifier les tronçons de conduites d'eau potable présentant un risque lié au relargage de Chlorure de Vinyle Monomère. L'ensemble du territoire syndical est concerné. Environ 500 points de prélèvements. services 71300000 71900000 FRI22 FRA LOT-0001 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://www.centreofficielles.com none epo-procurement-document performance allowed no required https://www.centreofficielles.com 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-03+02:00 12:00:00+02:00 false none none Etude d'identification des tronçons de réseau à risque CVM. Territoire Syndical. La consultation porte sur la réalisation d'une étude permettant d'identifier les tronçons de conduites d'eau potable présentant un risque lié au relargage de Chlorure de Vinyle Monomère. L'ensemble du territoire syndical est concerné. Etude, prélèvements et analyses et programme. services 71300000 FRI22 FRA UNKNOWN 26-21169 3.2.5 SIAEP DE LA ROZEILLE 2026-03-03 2026-04-03T12:00:00+02:00 2026-04-03 118 Etude 6 Alimentation en eau potable 23 Etude d'identification des tronçons de réseau à risque CVM. Territoire Syndical. Avis de marché - Avis n° 26-21169 du 02/03/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 23
Annonce n° 26-21169
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SIAEP DE LA ROZEILLE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Etude d'identification des tronçons de réseau à risque CVM. Territoire Syndical.
Description : La consultation porte sur la réalisation d'une étude permettant d'identifier les tronçons de conduites d'eau potable présentant un risque lié au relargage de Chlorure de Vinyle Monomère. L'ensemble du territoire syndical est concerné. Environ 500 points de prélèvements.
Identifiant de la procédure : 71547c38-044d-4194-8588-cc5a49b0a1d6
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Etude d'identification des tronçons de réseau à risque CVM. Territoire Syndical.
Description : La consultation porte sur la réalisation d'une étude permettant d'identifier les tronçons de conduites d'eau potable présentant un risque lié au relargage de Chlorure de Vinyle Monomère. L'ensemble du territoire syndical est concerné. Etude, prélèvements et analyses et programme.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.centreofficielles.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 03/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Limoges
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SIAEP DE LA ROZEILLE
Numéro d’enregistrement : 20010310900019
Adresse postale : 50 GRANDE RUE
Ville : BELLEGARDE EN MARCHE
Code postal : 23190
Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France
Adresse électronique : corinne.rozeille@wanadoo.fr
Téléphone : +33 555673562
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 178700050
Ville : LIMOGES
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d1df47bc-0dfb-40e9-ae75-ae8c796e7fb4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/03/2026 à 14:20
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/03/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>