Centre Hospitalier Annecy Genevois
26740002600261
Epagny Metz-Tessy
74370
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1788276
25068
dali.cmp@ch-annecygenevois.fr
Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
2026-03-24T12:00:00
Acheteur habilité à passer les bons de commande
énoncé dans le Rc
Location d'enregistreurs de polysomnographie, polygraphes et logiciels associés, maintenance et consommables pour le laboratoire du sommeil du service de pneumologie du CH d'Annecy Genevois et pour le CH Gabriel Déplante
51410000
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le titulaire du marché est informé, que le Centre Hospitalier Annecy Genevois (CHANGE), établissement support, du GHT Haute-Savoie Pays de Gex passe le marché dans le cadre de sa compétence légale (art L 6132-2-5°a) du Code de la Santé Publique au bénéfice des membres du GHT soit le CHANGE et le Centre Hospitalier Gabriel Déplante
CHANGE 74370 - Epagny metz-tessy
36
210000
26-21895
3.2.5
Centre Hospitalier Annecy Genevois
2026-03-03
2026-03-24T12:00:00
2026-03-24
212
Matériel médical
74
Location d'enregistreurs de polysomnographie, polygraphes et logiciels associés, maintenance et consommables pour le laboratoire du sommeil du service de pneumologie du Ch d'Annecy
Avis de marché - Avis n° 26-21895 du 03/03/2026
Département(s) de publication :
74
Annonce n°
26-21895
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Centre Hospitalier Annecy Genevois
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 26740002600261
Ville : Epagny Metz-Tessy
Code postal : 74370
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 74
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 25068
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : dali.cmp@ch-annecygenevois.fr
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 24/03/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur habilité à passer les bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Location d'enregistreurs de polysomnographie, polygraphes et logiciels associés, maintenance et consommables pour le laboratoire du sommeil du service de pneumologie du CH d'Annecy Genevois et pour le CH Gabriel Déplante
Code CPV principal - Descripteur principal : 51410000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le titulaire du marché est informé, que le Centre Hospitalier Annecy Genevois (CHANGE), établissement support, du GHT Haute-Savoie Pays de Gex passe le marché dans le cadre de sa compétence légale (art L 6132-2-5°a) du Code de la Santé Publique au bénéfice des membres du GHT soit le CHANGE et le Centre Hospitalier Gabriel Déplante
Lieu principal d'exécution du marché : CHANGE 74370 - Epagny metz-tessy
Durée du marché (en mois) : 36
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 210000 euros
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/03/2026
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier Annecy Genevois
- Accès électronique à l'information : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1788276
- Objet du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont
réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs
et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le titulaire du marché est
informé, que le Centre Hospitalier Annecy Genevois (CHANGE), établissement support,
du GHT Haute-Savoie Pays de Gex passe le marché dans le cadre de sa compétence légale
(art L 6132-2-5°a) du Code de la Santé Publique au bénéfice des membres du GHT soit
le CHANGE et le Centre Hospitalier Gabriel Déplante
- Durée du marché : 36
- L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 24/03/2026 à 12:00
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