420000 RES-0001 selec-w TEN-0001 420000 tenders 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 clos-nw other tenders 0 LOT-0002 RES-0003 clos-nw other tenders 0 LOT-0003 TEN-0001 false 180000 no TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 CON-0001 2026-03-24+01:00 Prestations d'entretien des espaces publics false 202641 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA AB49001F-962A-F863-10B180B7E6D365E9 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://ghisonaccia.fr/ ORG-0002 MAIRIE DE GHISONACCIA Place de l'Hôtel de Ville Ghisonaccia 20240 FRM02 FRA 83131 GIUDICI Francis Maire 0495561510 correspondre@aws-france.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Bastia Villa Montépiano Bastia 20407 FRM02 FRA AB490056-FA66-13BC-AFA5C8DD81F5A102 0495328866 0495323855 greffe.ta-bastia@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Bastia Villa Montépiano Bastia 20407 FRM02 FRA AB490063-C052-7676-4A521B876B86C389 0495328866 0495323855 greffe.ta-bastia@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 FEDERATION APAJH Hameau De Morta Prunelli-Di-Fiumorbo 20243 FRM02 FRA 1765092-1-1-1 UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 e354063b-9be0-4c3f-9aec-14b9cc4fafb6 81353ffa-288a-42b6-8d47-e16903f6b464 2026-03-26+01:00 16:19:18+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026-4 Prestation d'entretien des espaces publics, espaces verts, et prestation d'installation/démontage d'équipement pour évènements (réservé aux structures du handicap et aux structures de l'insertion par l'activité économique par lot) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction services Les lots 2 et 3 ont été déclarés infructueux et seront relancés prochainement 364000 77310000 79952000 90600000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 30 quality C2 : Valeur technique (C2.1 - Moyens humains mis à disposition (organisation des équipes affectées au marché, effectifs mobilisés, qualif pro et de encadrement, modalités d'accompagnement du personnel en insertion/situation de handicap), 15%, C2.2 - Moyens matériels mis à disposition pour la prestation (Nature, quantité et état du matériel, mesures prises pour assurer la sécurité des agents), 15% per-exa 5 quality C3: Modalités mise en oeuvre pour la gestion des déchets collectés (Modalités de tri et de valorisation des déchets, filières d'éliminitation ou de recyclage) per-exa 5 quality C4: Délai d'exécution per-exa 60 price C1: Prix des prestations ORG-0004 ORG-0003 true 36924-2026 false fa-wo-rc none 01 Prestations d'entretien des espaces publics Marché réservé aux entreprises adaptées (EA) et aux établissements et services d'aide par le travail (ESAT) - Article L.2113-12 du Code de la Commande Publique. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 45 000 euro(s) HT, soit 180 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre services 77310000 90600000 79952000 90600000 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois LOT-0002 no-eu-funds per-exa 30 quality C2 : Valeur technique (C2.1 - Moyens humains mis à disposition (organisation des équipes affectées au marché, effectifs mobilisés, qualif pro et de encadrement, modalités d'accompagnement du personnel en insertion/situation de handicap), 15%, C2.2 - Moyens matériels mis à disposition pour la prestation (Nature, quantité et état du matériel, mesures prises pour assurer la sécurité des agents), 15% per-exa 5 quality C3: Modalités mise en oeuvre pour la gestion des déchets collectés (Modalités de tri et de valorisation des déchets, filières d'éliminitation ou de recyclage) per-exa 5 quality C4: Délai d'exécution per-exa 60 price C1: Prix des prestations ORG-0004 ORG-0003 true 36924-2026 false fa-wo-rc none 02 Prestation d'entretien des espaces verts Marché réservé aux structures d'insertion par l'activité économique accompagnant les personnes défavorisées - Article L.2113-13 du Code de la Commande Publique. Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire selon la méthode dite « en cascade », attribué à trois (3) opérateurs économiques au maximum (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres recevables), sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 35 000 euro(s) HT, soit 140 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre services 77310000 77310000 79952000 90600000 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois LOT-0003 no-eu-funds per-exa 30 quality C2 : Valeur technique (C2.1 - Moyens humains mis à disposition (organisation des équipes affectées au marché, effectifs mobilisés, qualif pro et de encadrement, modalités d'accompagnement du personnel en insertion/situation de handicap), 15%, C2.2 - Moyens matériels mis à disposition pour la prestation (Nature, quantité et état du matériel, mesures prises pour assurer la sécurité des agents), 15% per-exa 5 quality C3: Modalités mise en oeuvre pour la gestion des déchets collectés (Modalités de tri et de valorisation des déchets, filières d'éliminitation ou de recyclage) per-exa 5 quality C4: Délai d'exécution per-exa 60 price C1: Prix des prestations ORG-0004 ORG-0003 true 36924-2026 false fa-wo-rc none 03 Prestation d'installation/démontage d'équipement pour évènements Marché réservé aux structures d'insertion par l'activité économique accompagnant les personnes défavorisées - Article L.2113-13 du Code de la Commande Publique. Accord-cadre à bons de commande mono-attributairesans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 25 000 euro(s) HT, soit 100 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre services 77310000 79952000 79952000 90600000 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois 2000-01-01Z 26-31572 26-5150 26-6602 3.2.5 MAIRIE DE GHISONACCIA FEDERATION APAJH 2026-03-28 2026-06-23 116 Espaces verts 445 Evénementiel 240 Nettoyage urbain 20B Prestation d'entretien des espaces publics, espaces verts, et prestation d'installation/démontage d'équipement pour évènements (réservé aux structures du handicap et aux structures de l'insertion par Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-31572 du 26/03/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 20B
Annonce n° 26-31572
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : MAIRIE DE GHISONACCIA
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestation d'entretien des espaces publics, espaces verts, et prestation d'installation/démontage d'équipement pour évènements (réservé aux structures du handicap et aux structures de l'insertion par l'activité économique par lot)
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure : 81353ffa-288a-42b6-8d47-e16903f6b464
Identifiant interne : 2026-4
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79952000 Services d'organisation d'événements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90600000 Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 364,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les lots 2 et 3 ont été déclarés infructueux et seront relancés prochainement
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations d'entretien des espaces publics
Description : Marché réservé aux entreprises adaptées (EA) et aux établissements et services d'aide par le travail (ESAT) - Article L.2113-12 du Code de la Commande Publique. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 45 000 euro(s) HT, soit 180 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90600000 Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79952000 Services d'organisation d'événements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90600000 Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 36924-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : C2 : Valeur technique (C2.1 - Moyens humains mis à disposition (organisation des équipes affectées au marché, effectifs mobilisés, qualif pro et de encadrement, modalités d'accompagnement du personnel en insertion/situation de handicap), 15%, C2.2 - Moyens matériels mis à disposition pour la prestation (Nature, quantité et état du matériel, mesures prises pour assurer la sécurité des agents), 15%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : C3: Modalités mise en oeuvre pour la gestion des déchets collectés (Modalités de tri et de valorisation des déchets, filières d'éliminitation ou de recyclage)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : C4: Délai d'exécution
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : C1: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bastia
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Prestation d'entretien des espaces verts
Description : Marché réservé aux structures d'insertion par l'activité économique accompagnant les personnes défavorisées - Article L.2113-13 du Code de la Commande Publique. Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire selon la méthode dite « en cascade », attribué à trois (3) opérateurs économiques au maximum (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres recevables), sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 35 000 euro(s) HT, soit 140 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79952000 Services d'organisation d'événements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90600000 Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 36924-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : C2 : Valeur technique (C2.1 - Moyens humains mis à disposition (organisation des équipes affectées au marché, effectifs mobilisés, qualif pro et de encadrement, modalités d'accompagnement du personnel en insertion/situation de handicap), 15%, C2.2 - Moyens matériels mis à disposition pour la prestation (Nature, quantité et état du matériel, mesures prises pour assurer la sécurité des agents), 15%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : C3: Modalités mise en oeuvre pour la gestion des déchets collectés (Modalités de tri et de valorisation des déchets, filières d'éliminitation ou de recyclage)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : C4: Délai d'exécution
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : C1: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bastia
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Prestation d'installation/démontage d'équipement pour évènements
Description : Marché réservé aux structures d'insertion par l'activité économique accompagnant les personnes défavorisées - Article L.2113-13 du Code de la Commande Publique. Accord-cadre à bons de commande mono-attributairesans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 25 000 euro(s) HT, soit 100 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79952000 Services d'organisation d'événements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79952000 Services d'organisation d'événements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90600000 Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 36924-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : C2 : Valeur technique (C2.1 - Moyens humains mis à disposition (organisation des équipes affectées au marché, effectifs mobilisés, qualif pro et de encadrement, modalités d'accompagnement du personnel en insertion/situation de handicap), 15%, C2.2 - Moyens matériels mis à disposition pour la prestation (Nature, quantité et état du matériel, mesures prises pour assurer la sécurité des agents), 15%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : C3: Modalités mise en oeuvre pour la gestion des déchets collectés (Modalités de tri et de valorisation des déchets, filières d'éliminitation ou de recyclage)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : C4: Délai d'exécution
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : C1: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bastia
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 420,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 420,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : FEDERATION APAJH
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 180,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202641
Titre : Prestations d'entretien des espaces publics
Date de conclusion du marché : 24/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : AB49001F-962A-F863-10B180B7E6D365E9
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : MAIRIE DE GHISONACCIA
Numéro d’enregistrement : 83131
Adresse postale : Place de l'Hôtel de Ville
Ville : Ghisonaccia
Code postal : 20240
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Point de contact : GIUDICI Francis
Adresse électronique : correspondre@aws-france.fr
Téléphone : 0495561510
Adresse internet : https://ghisonaccia.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Bastia
Numéro d’enregistrement : AB490056-FA66-13BC-AFA5C8DD81F5A102
Adresse postale : Villa Montépiano
Ville : Bastia
Code postal : 20407
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bastia@juradm.fr
Téléphone : 0495328866
Télécopieur : 0495323855
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Bastia
Numéro d’enregistrement : AB490063-C052-7676-4A521B876B86C389
Adresse postale : Villa Montépiano
Ville : Bastia
Code postal : 20407
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bastia@juradm.fr
Téléphone : 0495328866
Télécopieur : 0495323855
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : FEDERATION APAJH
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1765092-1-1-1
Adresse postale : Hameau De Morta
Ville : Prunelli-Di-Fiumorbo
Code postal : 20243
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e354063b-9be0-4c3f-9aec-14b9cc4fafb6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/03/2026 à 16:19
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/03/2026
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L’essentiel du marché

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