16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA AC40AC93-C978-8140-AB052DC9E8428902 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.grandavignon.fr ORG-0002 Grand Avignon 1259 320 Chemin des Meinajaries Avignon 84911 FRL06 FRA 53677 ACHARD Gilbert Directeur Commande Publique 0490844700 0490844715 correspondre@aws-france.com http://nimes.tribunal-admistratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRJ12 FRA AC40ACF0-EE0B-3DBB-3256DA6430773A57 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr http://nimes.tribunal-admistratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRJ12 FRA AC40AD00-036B-7132-A6577C56ADD54834 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 4b3ffd69-f7a3-4053-a229-9753b82a3328 feec0718-5569-4791-a9ee-4ebf18f23d04 2026-03-26+01:00 16:46:21+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 26FC017 Collecte des déchets encombrants sur points fixes et pieds de colonnes propres sur Avignon hors intra muros, Montfavet et Le Pontet L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le présent marché a pour objet la collecte des encombrants sur des points de collecte fixes, en particulier au sein des Quartiers Prioritaires de la Politique de la Ville (QPV) d'Avignon, et la collecte des dépôts sauvages et recharge des sacs d'ordures ménagères aux pieds des points d'apport volontaires identifiés comme « points chauds » à Avignon, Montfavet et Le Pontet. Ces prestations comprennent notamment : - la collecte des encombrants déposés de manière diffuse au pied des colonnes aériennes ou enterrées, - la collecte d'encombrants déposés sur des points fixes par les bailleurs sociaux - la manutention, le chargement et l'évacuation vers les filières de traitement ou de valorisation adaptées, - la recharge des sacs d'ordures ménagères déposés aux abords immédiats des points de collecte en apport volontaire, - des interventions régulières et réactives, adaptées aux contraintes locales. Les secteurs concernés se caractérisent par une forte densité d'habitat collectif, des contraintes d'accessibilité, et des enjeux renforcés de salubrité publique et de tranquillité résidentielle. En vertu de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, les lots définis ci-dessous sont réservés à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés services Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ 90511100 90511100 Territoire de l'agglomération Avignon 84000 FRL06 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1799387 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1799387 epo-procurement-document none required not-allowed false yes performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur fonds propres pris sur le budget général ou les budgets annexes https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1799387 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-27+02:00 23:00:00+02:00 2026-04-28+02:00 08:00:00+02:00 Siège administratif false 1 fa-wo-rc none 01 Collecte des encombrants et PAV propres sur Avignon hors intra-muros Collecte des encombrants sur points fixes dans les quartiers prioritaires de la ville Collecte des dépôts sauvages et recharge des sacs aux pieds des points d'apports volontaires identifiés comme points chauds. Certaines prestations de ce lot s'exécutent dans le périmètre du NPNRU et sont valorisables dans le cadre de l'ANRU services other other 90511100 90511100 Territoire de l'agglomération Avignon 84000 FRL06 FRA 2026-06-16+02:00 2027-06-16+02:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1799387 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1799387 epo-procurement-document none required not-allowed false yes performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur fonds propres pris sur le budget général ou les budgets annexes https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1799387 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-27+02:00 23:00:00+02:00 2026-04-28+02:00 08:00:00+02:00 Siège administratif false 1 fa-wo-rc none 02 Collecte des encombrants sur Montfavet et PAV propres sur Montfavet et Le Pontet Collecte des encombrants sur points fixes dans les quartiers prioritaires de la ville de Montfavet Collecte des dépôts sauvages et recharge des sacs aux pieds des points d'apports volontaires identifiés comme points chauds services other other 90511100 90511100 Territoire de l'agglomération Avignon 84000 FRL06 FRA 2026-06-16+02:00 2027-06-16+02:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 26-31604 3.2.5 Grand Avignon 2026-03-28 2026-04-27T23:00:00+02:00 2026-04-27 404 Déchets non ménagers (prestations) 84 Collecte des déchets encombrants sur points fixes et pieds de colonnes propres sur Avignon hors intra muros, Montfavet et Le Pontet Avis de marché - Avis n° 26-31604 du 26/03/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 84
Annonce n° 26-31604
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Grand Avignon
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Collecte des déchets encombrants sur points fixes et pieds de colonnes propres sur Avignon hors intra muros, Montfavet et Le Pontet
Description : L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le présent marché a pour objet la collecte des encombrants sur des points de collecte fixes, en particulier au sein des Quartiers Prioritaires de la Politique de la Ville (QPV) d'Avignon, et la collecte des dépôts sauvages et recharge des sacs d'ordures ménagères aux pieds des points d'apport volontaires identifiés comme « points chauds » à Avignon, Montfavet et Le Pontet. Ces prestations comprennent notamment : - la collecte des encombrants déposés de manière diffuse au pied des colonnes aériennes ou enterrées, - la collecte d'encombrants déposés sur des points fixes par les bailleurs sociaux - la manutention, le chargement et l'évacuation vers les filières de traitement ou de valorisation adaptées, - la recharge des sacs d'ordures ménagères déposés aux abords immédiats des points de collecte en apport volontaire, - des interventions régulières et réactives, adaptées aux contraintes locales. Les secteurs concernés se caractérisent par une forte densité d'habitat collectif, des contraintes d'accessibilité, et des enjeux renforcés de salubrité publique et de tranquillité résidentielle. En vertu de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, les lots définis ci-dessous sont réservés à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés
Identifiant de la procédure : feec0718-5569-4791-a9ee-4ebf18f23d04
Identifiant interne : 26FC017
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de l'agglomération
Ville : Avignon
Code postal : 84000
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Collecte des encombrants et PAV propres sur Avignon hors intra-muros
Description : Collecte des encombrants sur points fixes dans les quartiers prioritaires de la ville Collecte des dépôts sauvages et recharge des sacs aux pieds des points d'apports volontaires identifiés comme points chauds. Certaines prestations de ce lot s'exécutent dans le périmètre du NPNRU et sont valorisables dans le cadre de l'ANRU
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de l'agglomération
Ville : Avignon
Code postal : 84000
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 16/06/2026
Date de fin de durée : 16/06/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1799387
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1799387
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/04/2026 à 23:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/04/2026 à 08:00
Lieu : Siège administratif
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur fonds propres pris sur le budget général ou les budgets annexes
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Collecte des encombrants sur Montfavet et PAV propres sur Montfavet et Le Pontet
Description : Collecte des encombrants sur points fixes dans les quartiers prioritaires de la ville de Montfavet Collecte des dépôts sauvages et recharge des sacs aux pieds des points d'apports volontaires identifiés comme points chauds
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de l'agglomération
Ville : Avignon
Code postal : 84000
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 16/06/2026
Date de fin de durée : 16/06/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1799387
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1799387
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/04/2026 à 23:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/04/2026 à 08:00
Lieu : Siège administratif
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur fonds propres pris sur le budget général ou les budgets annexes
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : AC40AC93-C978-8140-AB052DC9E8428902
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Grand Avignon
Numéro d’enregistrement : 53677
Adresse postale : 320 Chemin des Meinajaries
Ville : Avignon
Code postal : 84911
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Point de contact : ACHARD Gilbert
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0490844700
Télécopieur : 0490844715
Adresse internet : http://www.grandavignon.fr
Profil de l’acheteur : https://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : AC40ACF0-EE0B-3DBB-3256DA6430773A57
Adresse postale : 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville : Nîmes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Télécopieur : 0466362786
Adresse internet : http://nimes.tribunal-admistratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : AC40AD00-036B-7132-A6577C56ADD54834
Adresse postale : 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville : Nîmes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Télécopieur : 0466362786
Adresse internet : http://nimes.tribunal-admistratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4b3ffd69-f7a3-4053-a229-9753b82a3328 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/03/2026 à 16:46
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/03/2026
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L’essentiel du marché

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