640000 RES-0001 selec-w TEN-0001 640000 tenders 3 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 160000 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-03-19+01:00 Cos - Cartes Cadeaux false 25f0170000 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA AF4D6C65-0CD9-DA12-F9D9696ADEA0DE0A +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-martigues.fr ORG-0002 COMITE DES oeUVRES SOCIALES DU PAYS DE MARTIGUES Le Bateau Blanc Bâtiment D, Chemin de Paradis Martigues 13500 FRL04 FRA 55829 PAILLARD Jean-Christophe Président 0442443023 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean François Leca Marseille 13235 FRL04 FRA AF4D6C95-C0D0-6FE6-B0DDA08C089C6247 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr false UBO-0004 large ORG-0004 EDENRED FRANCE SAS 16 Rue Francois Ory Montrouge 92120 FR105 FRA 1744797-1-0-1 0174317500 CDMSudDrom-FR@edenred.com UBO-0004 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 68f03120-6b1e-479b-96e3-f0d95dd0c126 4359ec66-0893-477b-b4cf-09d54182db03 2026-03-26+01:00 18:11:38+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ body-pl soc-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 25F017 COS - Cartes Cadeaux L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Fourniture et livraison de cartes cadeaux offertes aux adhérents de l'association du Comité Social du Pays de Martigues, à l'occasion de différents évènements pour les années 2026 à 2029. Les agents concernés sont issus des Collectivités suivantes : - Ville de Martigues, - Régie des Pompes Funèbres de Martigues, - Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Martigues (CCAS), - Centre Intercommunal d'Action Sociale du Pays de Martigues (CIAS) supplies 640000 22114300 18530000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 10 quality Politique environnementale et sociale de l'entreprise per-exa 30 price Prix Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 true 792243-2025 false fa-wo-rc none F-PF-1744797 COS - Cartes Cadeaux L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Fourniture et livraison de cartes cadeaux offertes aux adhérents de l'association du Comité Social du Pays de Martigues, à l'occasion de différents évènements pour les années 2026 à 2029. Les agents concernés sont issus des Collectivités suivantes : - Ville de Martigues, - Régie des Pompes Funèbres de Martigues, - Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Martigues (CCAS), - Centre Intercommunal d'Action Sociale du Pays de Martigues (CIAS) supplies other 22114300 18530000 2026-02-16+01:00 12 0 2000-01-01Z 26-31693 25-130888 3.2.5 COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PAYS DE MARTIGUES EDENRED FRANCE SAS 2026-03-28 2026-06-23 436 Chèque cadeau 13 COS - Cartes Cadeaux Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-31693 du 26/03/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-31693
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMITE DES oeUVRES SOCIALES DU PAYS DE MARTIGUES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : COS - Cartes Cadeaux
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Fourniture et livraison de cartes cadeaux offertes aux adhérents de l'association du Comité Social du Pays de Martigues, à l'occasion de différents évènements pour les années 2026 à 2029. Les agents concernés sont issus des Collectivités suivantes : - Ville de Martigues, - Régie des Pompes Funèbres de Martigues, - Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Martigues (CCAS), - Centre Intercommunal d'Action Sociale du Pays de Martigues (CIAS)
Identifiant de la procédure : 4359ec66-0893-477b-b4cf-09d54182db03
Identifiant interne : 25F017
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22114300 Cartes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18530000 Cadeaux et prix
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 640,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : COS - Cartes Cadeaux
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Fourniture et livraison de cartes cadeaux offertes aux adhérents de l'association du Comité Social du Pays de Martigues, à l'occasion de différents évènements pour les années 2026 à 2029. Les agents concernés sont issus des Collectivités suivantes : - Ville de Martigues, - Régie des Pompes Funèbres de Martigues, - Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Martigues (CCAS), - Centre Intercommunal d'Action Sociale du Pays de Martigues (CIAS)
Identifiant interne : F-PF-1744797
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22114300 Cartes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18530000 Cadeaux et prix
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 16/02/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 792243-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Politique environnementale et sociale de l'entreprise
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 640,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 640,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EDENRED FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 160,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25f0170000
Titre : Cos - Cartes Cadeaux
Date de conclusion du marché : 19/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : AF4D6C65-0CD9-DA12-F9D9696ADEA0DE0A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : COMITE DES oeUVRES SOCIALES DU PAYS DE MARTIGUES
Numéro d’enregistrement : 55829
Adresse postale : Le Bateau Blanc Bâtiment D, Chemin de Paradis
Ville : Martigues
Code postal : 13500
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : PAILLARD Jean-Christophe
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0442443023
Adresse internet : http://www.ville-martigues.fr
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : AF4D6C95-C0D0-6FE6-B0DDA08C089C6247
Adresse postale : 31 rue Jean François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13235
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : EDENRED FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1744797-1-0-1
Adresse postale : 16 Rue Francois Ory
Ville : Montrouge
Code postal : 92120
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : CDMSudDrom-FR@edenred.com
Téléphone : 0174317500
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 68f03120-6b1e-479b-96e3-f0d95dd0c126 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/03/2026 à 18:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/03/2026
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L’essentiel du marché

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