Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Accord cadre - Maîtrise d'oeuvre urbaine pour la réalisation de la ZAC gare de Cournon d'Auvergne - 63800
Description
:
Ce marché vise au recrutement d'un groupement de maîtrise d'oeuvre urbaine qui devra concevoir, mettre en oeuvre, planifier une opération d'aménagement complexe nécessitant des procédures réglementaires et techniques longues. Accord cadre mixte - montant maximum toutes périodes confondues : 1 600 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure
:
dd1f3fca-3209-4b68-b387-98231db3883d
Identifiant interne
:
OP615 - MOE ZAC COURNON
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71200000
Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71400000
Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90711000
Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90713000
Services de conseils environnementaux
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,600,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 6 -
Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure
:
1,600,000
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,600,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
D&A
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
M2026-2505
Titre
:
Maîtrise d'oeuvre
Date de conclusion du marché
:
23/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
0
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
D075AA7B-F55F-1049-7BCDC46F62DE57C9
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Société Publique Locale Clermont Auvergne - Agissant au nom et pour le compte de Clermont Auvergne Métropole
Numéro d’enregistrement
:
50838
Adresse postale
:
3 rue Louis Rosier
Ville
:
Clermont-Ferrand
Code postal
:
63000
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Point de contact
:
KANDER Rachid
Adresse électronique
:
contact@spl-clermont-auvergne.fr
Téléphone
:
0473286969
Adresse internet
:
https://www.spl-clermont-auvergne.fr/
Profil de l’acheteur
:
https://www.spl-clermont-auvergne.fr/appels-d-offre/
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement
:
D075AAC2-CDA2-39D5-F00E7C1C6C480C53
Adresse postale
:
6 cours Sablon
Ville
:
Clermont-Ferrand
Code postal
:
63033
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone
:
0473146100
Télécopieur
:
0473146122
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement
:
D075AAEA-EBA6-2B88-EEA40DBBABC3B9E3
Adresse postale
:
cours Sablon
Ville
:
Clermont-Ferrand
Code postal
:
63033
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone
:
0473146100
Télécopieur
:
0473146122
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
D&A
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1705840-1-1-1
Adresse postale
:
10 Vla Nieuport
Ville
:
Paris 13
Code postal
:
75013
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
aea20cec-1df6-43e7-8edf-db5261527a15
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
27/03/2026
à 09:38
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication