16 https://www.alsacemarchespublics.eu/ ORG-0001 Collectivité européenne d Alsace Place du Quartier Blanc Strasbourg cedex 67964 FRF11 FRA 20009433200018 Direction Achats et Commande Publique +33 389306310 contact.execution@alsace.eu http://strasbourg.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif (TA) de Strasbourg 31 avenue de la paix - BP 51038 Strasbourg cedex 67070 FRF11 FRA 17670005200010 2.3 eforms-sdk-1.13 8ed38cd7-118b-4fa8-98a5-e56ccfeac3c3 e1af990e-48f7-4deb-8fa6-ec242ae9729a 2026-03-27+01:00 10:20:40+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-sub-espd open false 26029 MMO Barreau routier Ouest d'Altkirch La consultation porte sur un marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’une infrastructure routière. Cette infrastructure routière est coordonnée avec un projet d’aménagement hydraulique prévu partiellement dans les mêmes emprises, par le Syndicat Mixte de l’Ill. services 71000000 FRF12 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/546758?orgAcronyme=b7s epo-sub-espd true Conjoint none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/546758?orgAcronyme=b7s ORG-0001 ORG-0001 4 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-04-27+02:00 12:00:00+01:00 false none none 0 MMO Barreau routier Ouest d'Altkirch La consultation porte sur un marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’une infrastructure routière. Cette infrastructure routière est coordonnée avec un projet d’aménagement hydraulique prévu partiellement dans les mêmes emprises, par le Syndicat Mixte de l’Ill. services true 71000000 FRF12 FRA 57 26-31839 3.2.5 Collectivité européenne d Alsace 2026-03-29 2026-04-27T12:00:00+01:00 2026-04-27 455 Ingénierie 68 MMO Barreau routier Ouest d'Altkirch Avis de marché - Avis n° 26-31839 du 27/03/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 68
Annonce n° 26-31839
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Collectivité européenne d Alsace
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MMO Barreau routier Ouest d'Altkirch
Description : La consultation porte sur un marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’une infrastructure routière. Cette infrastructure routière est coordonnée avec un projet d’aménagement hydraulique prévu partiellement dans les mêmes emprises, par le Syndicat Mixte de l’Ill.
Identifiant de la procédure : e1af990e-48f7-4deb-8fa6-ec242ae9729a
Identifiant interne : 26029
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : MMO Barreau routier Ouest d'Altkirch
Description : La consultation porte sur un marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’une infrastructure routière. Cette infrastructure routière est coordonnée avec un projet d’aménagement hydraulique prévu partiellement dans les mêmes emprises, par le Syndicat Mixte de l’Ill.
Identifiant interne : 0
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 57 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/546758?orgAcronyme=b7s
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/546758?orgAcronyme=b7s
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Collectivité européenne d Alsace
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Collectivité européenne d Alsace
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Collectivité européenne d Alsace
Organisation qui traite les offres : Collectivité européenne d Alsace
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Collectivité européenne d Alsace
Numéro d’enregistrement : 20009433200018
Adresse postale : Place du Quartier Blanc
Ville : Strasbourg cedex
Code postal : 67964
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : Direction Achats et Commande Publique
Adresse électronique : contact.execution@alsace.eu
Téléphone : +33 389306310
Adresse internet : https://www.alsacemarchespublics.eu/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Adresse postale : 31 avenue de la paix - BP 51038
Ville : Strasbourg cedex
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse internet : http://strasbourg.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8ed38cd7-118b-4fa8-98a5-e56ccfeac3c3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/03/2026 à 10:20
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/03/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>