240000 240000 RES-0001 selec-w TEN-0001 240000 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 true false 240000 not-known TPA-0001 LOT-0001 OFFRE VAMA DOCKS CON-0001 2026-02-12+02:00 2026-03-12+02:00 true 756214-2025 ORG-0001 2026-030 TEN-0001 TPA-0001 OFFRE VAMA DOCKS ORG-0003 29 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_OkoWsJ4Nq8 ORG-0001 Mairie de St Herblain 2 rue de l'Hôtel de Ville - BP50167 Loire Atlantique Saint herblain cedex 44802 FRG01 FRA 21440162200011 commande publique 0228252187 commandepublique@saint-herblain.fr https://nantes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Nantes Allée de l'île Gloriette CS24111 Loire Atlantique Nantes cedex 1 44041 FRG01 FRA 1744005100010 0225101002 greffe.ta-nantes@juradm.fr large ORG-0003 PROLIANS VAMA DOCKS 4 rue de Macé Loire Atlantique Rezé 44400 FRG01 FRA 85680214500065 2.3 eforms-sdk-1.13 d9021ffa-586c-44a7-a07b-778675c0f9d1 43ed3f3b-0805-4eca-af6b-4b7dc7ac5ff7 2026-03-27+02:00 11:07:04+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp cga gen-pub ORG-0001 Appels d'offres ouvert. Accord cadre à bons de commande mono attributaires sans montant minimum et un montant maximum de 60 000Euros HT annuel. La présente consultation fait partie d'une consultation plus générale avec 4 lots, seul le lot 2A fait l'objet de cette consultation, les autres lots sont en cours d'exécution. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Monnaie : euro. Ni variantes autorisées, ni variantes exigées. Pas de prestations supplémentaires éventuelles. Durée du contrat d'un an à compter du 4 mai 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Conditions relatives au contrat ou à la consultation énoncées dans le dossier de consultation. Une clause de progrès et une clause de réexamen sont prévus dans le marché (voir Acte d'Engagement) open 756214-2025 false vet travail lot 2A LOT 2A - Acquisition de vêtements de travail (dont vêtements « image ») pour les agents des métiers « techniques » de la Ville de Saint-Herblain Accord-cadre portant sur l'acquisition de vêtements de travail (dont vêtements « image ») pour les agents des métiers « techniques » de la Ville de Saint-Herblain supplies Renseignements demandés permettent d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et attester de sa compétence à réaliser la prestation (preuve de cette capacité peut être apportée par tout moyen). Modalités financement/paiement: Budget Ville, mandat administratif sous 30 jours, modalités de facturation cf contrat. 18100000 Loire-Atlantique 44802 FRG01 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 cost Analyse financière de l'offre issue du DQE (40%) per-exa 60 quality Valeur technique évaluée à partir de la note technique et/ ou des échantillons (60%) avec les sous-critères suivants : Qualité des produits à partir des tests (25%) ; Qualité des produits analysés à partir des fiches techniques ou tout document équivalent (10%); Qualité du marquage évaluée à partir des échantillons et du cadre de note technique (5%); Optimisation des délais (5%); Moyens et organisation mis en oeuvre pour l'exécution du contrat (5%) ; Qualité de l'offre et des services proposés (5%) ;Qualité environnementale (5%) ORG-0001 Voies et délais de recours devant le TA de Nantes recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / Référé contractuel art. L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution)/Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014 département de Tarn et Garonne n°358994) ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none lot 2A vet travail LOT 2A - Acquisition de vêtements de travail (dont vêtements « image ») pour les agents des métiers « techniques » de la Ville de Saint-Herblain LOT 2A - Acquisition de vêtements de travail (dont vêtements « image ») pour les agents des métiers « techniques » de la Ville de Saint-Herblain supplies 240000 18100000 Saint-Herblain 44800 FRG01 FRA 4 2000-01-01Z 26-31896 25-125861 25-130129 3.2.5 Mairie de St Herblain PROLIANS VAMA DOCKS 2026-03-29 2026-06-30 150 Habillement 44 LOT 2A - Acquisition de vêtements de travail (dont vêtements « image ») pour les agents des métiers « techniques » de la Ville de Saint-Herblain Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-31896 du 27/03/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-31896
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de St Herblain
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : LOT 2A - Acquisition de vêtements de travail (dont vêtements « image ») pour les agents des métiers « techniques » de la Ville de Saint-Herblain
Description : Accord-cadre portant sur l'acquisition de vêtements de travail (dont vêtements « image ») pour les agents des métiers « techniques » de la Ville de Saint-Herblain
Identifiant de la procédure : 43ed3f3b-0805-4eca-af6b-4b7dc7ac5ff7
Avis précédent : 756214-2025
Identifiant interne : vet travail lot 2A
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appels d'offres ouvert. Accord cadre à bons de commande mono attributaires sans montant minimum et un montant maximum de 60 000Euros HT annuel. La présente consultation fait partie d'une consultation plus générale avec 4 lots, seul le lot 2A fait l'objet de cette consultation, les autres lots sont en cours d'exécution. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Monnaie : euro. Ni variantes autorisées, ni variantes exigées. Pas de prestations supplémentaires éventuelles. Durée du contrat d'un an à compter du 4 mai 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Conditions relatives au contrat ou à la consultation énoncées dans le dossier de consultation. Une clause de progrès et une clause de réexamen sont prévus dans le marché (voir Acte d'Engagement)
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Loire-Atlantique
Code postal : 44802
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Renseignements demandés permettent d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et attester de sa compétence à réaliser la prestation (preuve de cette capacité peut être apportée par tout moyen). Modalités financement/paiement: Budget Ville, mandat administratif sous 30 jours, modalités de facturation cf contrat.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LOT 2A - Acquisition de vêtements de travail (dont vêtements « image ») pour les agents des métiers « techniques » de la Ville de Saint-Herblain
Description : LOT 2A - Acquisition de vêtements de travail (dont vêtements « image ») pour les agents des métiers « techniques » de la Ville de Saint-Herblain
Identifiant interne : lot 2A vet travail
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Saint-Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Analyse financière de l'offre issue du DQE (40%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique évaluée à partir de la note technique et/ ou des échantillons (60%) avec les sous-critères suivants : Qualité des produits à partir des tests (25%) ; Qualité des produits analysés à partir des fiches techniques ou tout document équivalent (10%); Qualité du marquage évaluée à partir des échantillons et du cadre de note technique (5%); Optimisation des délais (5%); Moyens et organisation mis en oeuvre pour l'exécution du contrat (5%) ; Qualité de l'offre et des services proposés (5%) ;Qualité environnementale (5%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais de recours devant le TA de Nantes recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / Référé contractuel art. L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution)/Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014 département de Tarn et Garonne n°358994)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de St Herblain
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Mairie de St Herblain
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 240,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 240,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PROLIANS VAMA DOCKS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE VAMA DOCKS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 240,000 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-030
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/02/2026
Date de conclusion du marché : 12/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 756214-2025
Organisation qui signe le marché : Mairie de St Herblain
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de St Herblain
Numéro d’enregistrement : 21440162200011
Département : Loire Atlantique
Adresse postale : 2 rue de l'Hôtel de Ville - BP50167
Ville : Saint herblain cedex
Code postal : 44802
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : commande publique
Adresse électronique : commandepublique@saint-herblain.fr
Téléphone : 0228252187
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_OkoWsJ4Nq8
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 1744005100010
Département : Loire Atlantique
Adresse postale : Allée de l'île Gloriette CS24111
Ville : Nantes cedex 1
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0225101002
Adresse internet : https://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : PROLIANS VAMA DOCKS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 85680214500065
Département : Loire Atlantique
Adresse postale : 4 rue de Macé
Ville : Rezé
Code postal : 44400
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d9021ffa-586c-44a7-a07b-778675c0f9d1 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/03/2026 à 11:07
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/03/2026
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L’essentiel du marché

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