374130 RES-0001 selec-w ORG-0001 TEN-0001 tenders 4 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true false 374130 TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 CON-0001 2026-02-24Z 2026-03-11Z Observatoire n°2026-04 intitulé : Observatoire de la sécurité des flux et des matières énergétiques ORG-0001 CON-0001 TEN-0001 TPA-0001 IRIS / CASINI ORG-0003 33 ORG-0001 SGA / SDPAMG 60 Bd du Général Martial Valin 75 Paris cedex 15 75509 FR101 FRA 13001651200019 0900000000 sga-sdpamg-bpi.ach.fct@intradef.gouv.fr https://paris.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy 75 Paris 75004 FR101 FRA 17750005500013 0144594400 greffe.ta-paris@juradm.fr sme ORG-0003 IRIS 2 bis, rue Mercoeur 75 Paris 75011 FR101 FRA 382 778 009 00037 2.3 eforms-sdk-1.13 8ca76d82-ac5a-48e9-a62c-4f8ddc00004a 271cb77d-2f04-4deb-a92f-e8fe03a3d653 2026-03-27Z 14:29:52.000Z 01 32014L0024 can-social FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise cga ORG-0001 Sans objet Sans objet LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet Marché passé en vertu de l'article R.2123 1 3 du code de la commande publique sur le fondement de l'annexe 3 du code de la commande publique (avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques), selon une procédure adaptée. open 85199707-2025 2025_000931_SGA_SDPAMG_BPI l’Observatoire n°2026-04 intitulé : Observatoire de la sécurité des flux et des matières énergétiques. l’Observatoire n°2026-04 intitulé : Observatoire de la sécurité des flux et des matières énergétiques. services La durée du marché est douze (12) mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconduit tacitement deux (2) fois par périodes consécutives de douze (12) mois, sauf dénonciation par la personne publique. 383333 75220000 FR101 FRA LOT-0001 no-eu-funds quality 70% cf. Règlement de consultation price 30% cf Règlement de consultation ORG-0001 ORG-0001 Référé précontractuel (art. L. 551-1 à L. 551-12 du CJA "Code de la justice administrative") pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel (art L. 551-13 à L. 551-23 du CJA) pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R.551-7 du CJA recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'art. L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 85199707-2025 false buyer-categories none none 2025_000931_SGA_SDPAMG_BPI l’Observatoire n°2026-04 intitulé : Observatoire de la sécurité des flux et des matières énergétiques. l’Observatoire n°2026-04 intitulé : Observatoire de la sécurité des flux et des matières énergétiques. services none 383333 75220000 Sans objet 60 Bd du Général Martial Valin Paris cedex 15 75509 FR101 FRA 2026-03-11Z 2027-03-10Z 2000-01-01Z 26-32098 3.2.5 MINARM SGA SDPAMG IRIS 2026-03-29 2026-04-19 274 Prestations de services 75 Observatoire n°2026-04 intitulé : « Observatoire de la sécurité des flux et des matières énergétiques » Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-32098 du 27/03/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-32098
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SGA / SDPAMG
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : l’Observatoire n°2026-04 intitulé : Observatoire de la sécurité des flux et des matières énergétiques.
Description : l’Observatoire n°2026-04 intitulé : Observatoire de la sécurité des flux et des matières énergétiques.
Identifiant de la procédure : 271cb77d-2f04-4deb-a92f-e8fe03a3d653
Avis précédent : 85199707-2025
Identifiant interne : 2025_000931_SGA_SDPAMG_BPI
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Marché passé en vertu de l'article R.2123 1 3 du code de la commande publique sur le fondement de l'annexe 3 du code de la commande publique (avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques), selon une procédure adaptée.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75220000 Services de défense
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 383,333 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La durée du marché est douze (12) mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconduit tacitement deux (2) fois par périodes consécutives de douze (12) mois, sauf dénonciation par la personne publique.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet - Sans objet
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : l’Observatoire n°2026-04 intitulé : Observatoire de la sécurité des flux et des matières énergétiques.
Description : l’Observatoire n°2026-04 intitulé : Observatoire de la sécurité des flux et des matières énergétiques.
Identifiant interne : 2025_000931_SGA_SDPAMG_BPI
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75220000 Services de défense
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 60 Bd du Général Martial Valin
Ville : Paris cedex 15
Code postal : 75509
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Sans objet
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 11/03/2026
Date de fin de durée : 10/03/2027
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 383,333 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 85199707-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 70% cf. Règlement de consultation
Critère :
Type : Prix
Description : 30% cf Règlement de consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (art. L. 551-1 à L. 551-12 du CJA "Code de la justice administrative") pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel (art L. 551-13 à L. 551-23 du CJA) pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R.551-7 du CJA recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'art. L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SGA / SDPAMG
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SGA / SDPAMG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui exécute le paiement : SGA / SDPAMG
Organisation qui signe le marché : SGA / SDPAMG
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 374,130 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : IRIS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 374,130 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON-0001
Titre : Observatoire n°2026-04 intitulé : Observatoire de la sécurité des flux et des matières énergétiques
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/02/2026
Date de conclusion du marché : 11/03/2026
Organisation qui signe le marché : SGA / SDPAMG
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SGA / SDPAMG
Numéro d’enregistrement : 13001651200019
Département : 75
Adresse postale : 60 Bd du Général Martial Valin
Ville : Paris cedex 15
Code postal : 75509
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : sga-sdpamg-bpi.ach.fct@intradef.gouv.fr
Téléphone : 0900000000
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Département : 75
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Adresse internet : https://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : IRIS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 382 778 009 00037
Département : 75
Adresse postale : 2 bis, rue Mercoeur
Ville : Paris
Code postal : 75011
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8ca76d82-ac5a-48e9-a62c-4f8ddc00004a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 27/03/2026 à 14:29
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/03/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>