16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA DDBEA24F-0C6F-C314-D5E0296F2D36D8E4 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.boucbelair.fr ORG-0002 Ville de Bouc Bel Air Service Finances et Commande Publique Place de l'Hôtel de Ville Bouc Bel Air 13320 FRL04 FRA 284 PIETRI Mathieu Maire 0442949385 marches-publics@boucbelair.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil Marseille 13006 FRL04 FRA DDBEA27A-A2A8-9A57-21D8929D6220F773 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 4c8fd57c-a2bf-40db-b9ed-0ae90649c73b b6d8d19e-bf16-47a6-ab78-c8b6e1a180ae 2026-03-27+01:00 15:50:15+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 25ST13 LOT12 - Suite a infructuosite Accord Cadre Travaux de maintenance, de réparations, et de gros travaux sur les Bâtiments communaux : Relance du 25ST13 LOT12 - Suite à infructuosité Le présent marché consiste à réaliser des travaux neufs, de la maintenance, des réparations, des aménagements, de la rénovation ou de l'entretien actuellement non définis sur les bâtiments communaux de la Ville de Bouc-Bel-Air. Il s'agit de travaux courants de bâtiments qui consistent en une remise à l'identique de l'existant ou de modifications majeures de la configuration du patrimoine bâti. Les travaux seront réalisés dans des environnements divers et des locaux neufs ou anciens. Dans les deux cas, les travaux comprennent la fourniture des matériaux et toutes les sujétions nécessaires à la réalisation des travaux works 83000000 45453000 45453000 LOT-0012 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1799964 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1799964 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1799964 8 Voies et délais des recours dont dispose le candidat : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, assorti, le cas échéant, d'un référé suspension en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-27+02:00 16:00:00+02:00 2026-04-28+02:00 00:00:00+02:00 bouc bel air false 2 fa-w-rc none 12 Nettoyage Nettoyage works 350000 45453000 90522400 2026-05-15+02:00 2027-03-16+01:00 26-32121 3.2.5 Ville de Bouc Bel Air 2026-03-29 2026-04-27T16:00:00+02:00 2026-04-27 33 Bâtiment 13 Accord Cadre Travaux de maintenance, de réparations, et de gros travaux sur les Bâtiments communaux : Relance du 25ST13 LOT12 - Suite à infructuosité Avis de marché - Avis n° 26-32121 du 27/03/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-32121
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Bouc Bel Air
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord Cadre Travaux de maintenance, de réparations, et de gros travaux sur les Bâtiments communaux : Relance du 25ST13 LOT12 - Suite à infructuosité
Description : Le présent marché consiste à réaliser des travaux neufs, de la maintenance, des réparations, des aménagements, de la rénovation ou de l'entretien actuellement non définis sur les bâtiments communaux de la Ville de Bouc-Bel-Air. Il s'agit de travaux courants de bâtiments qui consistent en une remise à l'identique de l'existant ou de modifications majeures de la configuration du patrimoine bâti. Les travaux seront réalisés dans des environnements divers et des locaux neufs ou anciens. Dans les deux cas, les travaux comprennent la fourniture des matériaux et toutes les sujétions nécessaires à la réalisation des travaux
Identifiant de la procédure : b6d8d19e-bf16-47a6-ab78-c8b6e1a180ae
Identifiant interne : 25ST13 LOT12 - Suite a infructuosite
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 83,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Nettoyage
Description : Nettoyage
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90522400 Nettoyage et traitement du sol
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/05/2026
Date de fin de durée : 16/03/2027
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 350,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1799964
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1799964
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/04/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/04/2026 à 00:00
Lieu : bouc bel air
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, assorti, le cas échéant, d'un référé suspension en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : DDBEA24F-0C6F-C314-D5E0296F2D36D8E4
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Bouc Bel Air
Numéro d’enregistrement : 284
Adresse postale : Service Finances et Commande Publique Place de l'Hôtel de Ville
Ville : Bouc Bel Air
Code postal : 13320
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : PIETRI Mathieu
Adresse électronique : marches-publics@boucbelair.fr
Téléphone : 0442949385
Adresse internet : http://www.boucbelair.fr
Profil de l’acheteur : http://marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : DDBEA27A-A2A8-9A57-21D8929D6220F773
Adresse postale : 22,24 rue Breteuil
Ville : Marseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4c8fd57c-a2bf-40db-b9ed-0ae90649c73b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/03/2026 à 15:50
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/03/2026
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L’essentiel du marché

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