17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA E134DD49-E889-C150-403756597635AA8F +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.tisseo.fr/ ORG-0002 Tisséo Voyageurs 4 Impasse Paul Mesplé Toulouse 31081 FRJ23 FRA 54807 WISCHNEWSKI Thierry Directeur Général 0562112622 correspondre@aws-france.fr ORG-0003 TISSEO VOYAGEURS 4 Impasse Paul Mesple Toulouse 31100 FRJ23 FRA E134DD68-0AA2-9998-FA6FE515A1DABBD6 0562112622 marches.publics2@tisseo.fr http://toulouse.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA E134DD76-FB7D-93D0-D7E369AF8630878B 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 7ed0adac-3308-4ad7-b3ac-41d597868ffc a3d0aac2-240c-4ba4-b342-8da5544733f1 2026-03-27+01:00 17:27:03+01:00 01 32014L0025 cn-standard FRA http://tisseo.marches-publics.info/ urttb ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 neg-w-call false 26-027 Fourniture de pièces détachées pour la maintenance du parc d'autobus du réseau de transport urbain de Toulouse 2 lots Lot 1 : Pièces de rechange spécifiques d'origine constructeur IVECO, HEULIEZ dit Lot 1 Lot 2 : Pièces de rechange adaptables/équivalentes pour Bus IVECO, HEULIEZ dit Lot 12 Cette consultation a pour objet de commander de la fourniture pièces détachées pour la maintenance du parc d'autobus du réseau de transport urbain de Toulouse. Lot 1 : Pièces de rechange spécifiques d'origine constructeur IVECO, HEULIEZ dit Lot 1 Lot 2 : Pièces de rechange adaptables/équivalentes pour Bus IVECO, HEULIEZ dit Lot 12 Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un seuil de commande maximum scindé en 2 lots en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot constituant un accord-cadre qui est conclu pour une durée ferme à compter de la notification du marché jusqu'au 15/01/2028. Seuil maximum de commande pour la période ferme : Lot 1 de 2 158 000 euro(s) HT Lot 2 de 1 848 000 euro(s) HT Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les quantités estimées au BPU/DQE correspondent à une moyenne annuelle estimée de commande. Celles-ci sont données à titre indicatif pour permettre aux candidats de dimensionner leur offre et permettre à Tisséo, une comparaison des offres reçues. Ces quantités ne pourront pas être opposées à Tisséo comme valant engagement de commande. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La consultation est lancée selon une procédure négociée. Celle-ci se déroule en 2 étapes : une première étape pour la remise de candidatures et une seconde étape pour la remise des offres. Le présent avis correspond au déclenchement de l'appel à candidature (première étape). Les pièces du dossier de consultation sont remises à l'état de projet et sont donc susceptibles d'être légèrement modifiés entre la date d'envoi du présent avis et l'envoi des invitations à soumissionner des candidats sélectionnés. La candidature peut être présentée : soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume), soit sous la forme d'un tableau de candidature au format Excel. Dématérialisation obligatoire : La remise des plis s'effectue par transmission électronique uniquement. Les candidats se reporteront au règlement de la consultation pour le déroulement de la procédure et les modalités de remise des plis. Aucun pli télétransmis par mail ou télécopieur ne pourra être accepté. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Dites-Le nous une fois : l'entité adjudicatrice applique le principe "Dites-Le nous une fois". Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, les candidats préciseront la référence et l'intitulé de la consultation à laquelle ils ont participé au cours de l'année civile. Les offres remises dans le cadre de cette consultation seront négociées. Toutefois, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation. Négociations : Seules les deux (2) entreprises les mieux classées, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises à la phase de négociation. La valeur estimée de 4 006 000 euros H.T. indiquée dans cet avis de publicité correspond aux montants maximums cumulés sur toute la durée du marché. La date faisant courir le délai de validité de l'offre correspond à la date de remise de la dernière offre du candidat dans le cadre des négociations. Le prix sera analysé au regard du montant total du Dqe . Les critères "valeur technique et caractéristiques environnementales" seront appréciés au regard du mémoire technique. Les sous-pondérations du critère valeur technique et des caractéristiques environnementales sont données dans le règlement de consultation. La date d'envoi des invitations à soumissionner des candidats admis à présenter un offre figurant dans le présent avis est une date indicative susceptible d'être modifiée en cours de procédure 4006000 34300000 50116000 Sites de Tisséo Voyageurs Toulouse 31100 FRJ23 FRA LOT-0001 slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat sur les trois dernières années slc-stand-other Le formulaire de candidature au format Excel Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaillettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre) Les traductions en français si les documents ne sont pas rédigés en langue française slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed true Le contrat prévoit le versement d'une avance. Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée 1796752 non-restricted-document FRA official http://tisseo.marches-publics.info/ Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Le financement de Tisséo est assuré par une rémunération annuelle versée par l'autorité organisatrice des transports epo-notice none true Groupement conjoint avec mandataire solidaire. La nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le Mandataire du groupement en lieu et place d'un co-traitant défaillant. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres de l'un ou plusieurs groupement; - en qualité de membres de plusieurs groupements required not-allowed false no performance La date de démarrage n'est qu'une date prévisionnelle. L'exécution des prestations pour chaque lot débute à compter de la notification du marché jusqu'au 15/01/2028. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1796752 - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. » Le tribunal administratif de Toulouse peut être saisi par voie dématérialisée sur le portail Télérecours Citoyens (parties non représentées par un avocat) : https://citoyens.telerecours.fr ou bien aux coordonnées suivantes : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 - tél. : 05 62 73 57 57 ou, pour les parties représentées par un avocat via https://www.telerecours.juradm.fr ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-14+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-20+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Pièces de rechange spécifiques d'origine constructeur IVECO, HEULIEZ dit Lot 1 Pièces de rechange spécifiques d'origine constructeur IVECO, HEULIEZ dit Lot 1<br/> supplies La date de démarrage n'est qu'une date prévisionnelle. L'exécution des prestations pour chaque lot débute à compter de la notification du marché jusqu'au 15/01/2028 other 2158000 34300000 34300000 50116000 Sites de Tisséo Voyageurs Toulouse 31100 FRJ23 FRA 2026-07-01+02:00 2028-01-15+01:00 0 LOT-0002 slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat sur les trois dernières années slc-stand-other Le formulaire de candidature au format Excel Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaillettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre) Les traductions en français si les documents ne sont pas rédigés en langue française slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed true Le contrat prévoit le versement d'une avance. Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée 1796752 non-restricted-document FRA official http://tisseo.marches-publics.info/ Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Le financement de Tisséo est assuré par une rémunération annuelle versée par l'autorité organisatrice des transports epo-notice none true Groupement conjoint avec mandataire solidaire. La nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le Mandataire du groupement en lieu et place d'un co-traitant défaillant. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres de l'un ou plusieurs groupement; - en qualité de membres de plusieurs groupements required not-allowed false no performance La date de démarrage n'est qu'une date prévisionnelle. L'exécution des prestations pour chaque lot débute à compter de la notification du marché jusqu'au 15/01/2028. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1796752 - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. » Le tribunal administratif de Toulouse peut être saisi par voie dématérialisée sur le portail Télérecours Citoyens (parties non représentées par un avocat) : https://citoyens.telerecours.fr ou bien aux coordonnées suivantes : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 - tél. : 05 62 73 57 57 ou, pour les parties représentées par un avocat via https://www.telerecours.juradm.fr ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-14+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-20+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Pièces de rechange adaptables/équivalentes pour Bus IVECO, HEULIEZ dit Lot 12 Pièces de rechange adaptables/équivalentes pour Bus IVECO, HEULIEZ dit Lot 12<br/> supplies La date de démarrage n'est qu'une date prévisionnelle. L'exécution des prestations pour chaque lot débute à compter de la notification du marché jusqu'au 15/01/2028 other 1848000 34300000 34300000 50116000 Sites de Tisséo Voyageurs Toulouse 31100 FRJ23 FRA 2026-07-01+02:00 2028-01-15+01:00 0 26-32221 3.2.5 Tisséo Voyageurs 2026-03-29 2026-04-14T12:00:00+02:00 2026-04-14 266 Pièces détachées 31 Fourniture de pièces détachées pour la maintenance du parc d'autobus du réseau de transport urbain de Toulouse 2 lots Lot 1 : Pièces de rechange spécifiques d'origine constructeur IVECO, HEULIEZ Avis de marché - Avis n° 26-32221 du 27/03/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 26-32221
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Tisséo Voyageurs
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de pièces détachées pour la maintenance du parc d'autobus du réseau de transport urbain de Toulouse 2 lots Lot 1 : Pièces de rechange spécifiques d'origine constructeur IVECO, HEULIEZ dit Lot 1 Lot 2 : Pièces de rechange adaptables/équivalentes pour Bus IVECO, HEULIEZ dit Lot 12
Description : Cette consultation a pour objet de commander de la fourniture pièces détachées pour la maintenance du parc d'autobus du réseau de transport urbain de Toulouse. Lot 1 : Pièces de rechange spécifiques d'origine constructeur IVECO, HEULIEZ dit Lot 1 Lot 2 : Pièces de rechange adaptables/équivalentes pour Bus IVECO, HEULIEZ dit Lot 12 Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un seuil de commande maximum scindé en 2 lots en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot constituant un accord-cadre qui est conclu pour une durée ferme à compter de la notification du marché jusqu'au 15/01/2028. Seuil maximum de commande pour la période ferme : Lot 1 de 2 158 000 euro(s) HT Lot 2 de 1 848 000 euro(s) HT Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les quantités estimées au BPU/DQE correspondent à une moyenne annuelle estimée de commande. Celles-ci sont données à titre indicatif pour permettre aux candidats de dimensionner leur offre et permettre à Tisséo, une comparaison des offres reçues. Ces quantités ne pourront pas être opposées à Tisséo comme valant engagement de commande. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : a3d0aac2-240c-4ba4-b342-8da5544733f1
Identifiant interne : 26-027
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50116000 Services de réparation et d'entretien de pièces spéciales de véhicules
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Sites de Tisséo Voyageurs
Ville : Toulouse
Code postal : 31100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,006,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La consultation est lancée selon une procédure négociée. Celle-ci se déroule en 2 étapes : une première étape pour la remise de candidatures et une seconde étape pour la remise des offres. Le présent avis correspond au déclenchement de l'appel à candidature (première étape). Les pièces du dossier de consultation sont remises à l'état de projet et sont donc susceptibles d'être légèrement modifiés entre la date d'envoi du présent avis et l'envoi des invitations à soumissionner des candidats sélectionnés. La candidature peut être présentée : soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume), soit sous la forme d'un tableau de candidature au format Excel. Dématérialisation obligatoire : La remise des plis s'effectue par transmission électronique uniquement. Les candidats se reporteront au règlement de la consultation pour le déroulement de la procédure et les modalités de remise des plis. Aucun pli télétransmis par mail ou télécopieur ne pourra être accepté. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Dites-Le nous une fois : l'entité adjudicatrice applique le principe "Dites-Le nous une fois". Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, les candidats préciseront la référence et l'intitulé de la consultation à laquelle ils ont participé au cours de l'année civile. Les offres remises dans le cadre de cette consultation seront négociées. Toutefois, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation. Négociations : Seules les deux (2) entreprises les mieux classées, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises à la phase de négociation. La valeur estimée de 4 006 000 euros H.T. indiquée dans cet avis de publicité correspond aux montants maximums cumulés sur toute la durée du marché. La date faisant courir le délai de validité de l'offre correspond à la date de remise de la dernière offre du candidat dans le cadre des négociations. Le prix sera analysé au regard du montant total du Dqe . Les critères "valeur technique et caractéristiques environnementales" seront appréciés au regard du mémoire technique. Les sous-pondérations du critère valeur technique et des caractéristiques environnementales sont données dans le règlement de consultation. La date d'envoi des invitations à soumissionner des candidats admis à présenter un offre figurant dans le présent avis est une date indicative susceptible d'être modifiée en cours de procédure
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Pièces de rechange spécifiques d'origine constructeur IVECO, HEULIEZ dit Lot 1
Description : Pièces de rechange spécifiques d'origine constructeur IVECO, HEULIEZ dit Lot 1<br/>
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50116000 Services de réparation et d'entretien de pièces spéciales de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Sites de Tisséo Voyageurs
Ville : Toulouse
Code postal : 31100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Date de fin de durée : 15/01/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,158,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La date de démarrage n'est qu'une date prévisionnelle. L'exécution des prestations pour chaque lot débute à compter de la notification du marché jusqu'au 15/01/2028
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat sur les trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Le formulaire de candidature au format Excel Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaillettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre) Les traductions en français si les documents ne sont pas rédigés en langue française
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://tisseo.marches-publics.info/
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 20/04/2026
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1796752
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Le contrat prévoit le versement d'une avance. Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée
Date limite de réception des offres : 14/04/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : La date de démarrage n'est qu'une date prévisionnelle. L'exécution des prestations pour chaque lot débute à compter de la notification du marché jusqu'au 15/01/2028. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire. La nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le Mandataire du groupement en lieu et place d'un co-traitant défaillant. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres de l'un ou plusieurs groupement; - en qualité de membres de plusieurs groupements
Montage financier : Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Le financement de Tisséo est assuré par une rémunération annuelle versée par l'autorité organisatrice des transports
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. » Le tribunal administratif de Toulouse peut être saisi par voie dématérialisée sur le portail Télérecours Citoyens (parties non représentées par un avocat) : https://citoyens.telerecours.fr ou bien aux coordonnées suivantes : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 - tél. : 05 62 73 57 57 ou, pour les parties représentées par un avocat via https://www.telerecours.juradm.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : TISSEO VOYAGEURS
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Pièces de rechange adaptables/équivalentes pour Bus IVECO, HEULIEZ dit Lot 12
Description : Pièces de rechange adaptables/équivalentes pour Bus IVECO, HEULIEZ dit Lot 12<br/>
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50116000 Services de réparation et d'entretien de pièces spéciales de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Sites de Tisséo Voyageurs
Ville : Toulouse
Code postal : 31100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Date de fin de durée : 15/01/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,848,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La date de démarrage n'est qu'une date prévisionnelle. L'exécution des prestations pour chaque lot débute à compter de la notification du marché jusqu'au 15/01/2028
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat sur les trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Le formulaire de candidature au format Excel Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaillettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre) Les traductions en français si les documents ne sont pas rédigés en langue française
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://tisseo.marches-publics.info/
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 20/04/2026
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1796752
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Le contrat prévoit le versement d'une avance. Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée
Date limite de réception des offres : 14/04/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : La date de démarrage n'est qu'une date prévisionnelle. L'exécution des prestations pour chaque lot débute à compter de la notification du marché jusqu'au 15/01/2028. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire. La nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le Mandataire du groupement en lieu et place d'un co-traitant défaillant. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres de l'un ou plusieurs groupement; - en qualité de membres de plusieurs groupements
Montage financier : Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Le financement de Tisséo est assuré par une rémunération annuelle versée par l'autorité organisatrice des transports
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. » Le tribunal administratif de Toulouse peut être saisi par voie dématérialisée sur le portail Télérecours Citoyens (parties non représentées par un avocat) : https://citoyens.telerecours.fr ou bien aux coordonnées suivantes : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 - tél. : 05 62 73 57 57 ou, pour les parties représentées par un avocat via https://www.telerecours.juradm.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : TISSEO VOYAGEURS
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E134DD49-E889-C150-403756597635AA8F
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tisséo Voyageurs
Numéro d’enregistrement : 54807
Adresse postale : 4 Impasse Paul Mesplé
Ville : Toulouse
Code postal : 31081
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : WISCHNEWSKI Thierry
Adresse électronique : correspondre@aws-france.fr
Téléphone : 0562112622
Adresse internet : https://www.tisseo.fr/
Profil de l’acheteur : http://tisseo.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : TISSEO VOYAGEURS
Numéro d’enregistrement : E134DD68-0AA2-9998-FA6FE515A1DABBD6
Adresse postale : 4 Impasse Paul Mesple
Ville : Toulouse
Code postal : 31100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics2@tisseo.fr
Téléphone : 0562112622
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : E134DD76-FB7D-93D0-D7E369AF8630878B
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Adresse internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7ed0adac-3308-4ad7-b3ac-41d597868ffc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/03/2026 à 17:27
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/03/2026
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L’essentiel du marché

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