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               <capaciteExercice>Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>1. Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>1. Références des principales fournitures ou des principaux services sur 3 ans
2. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
3. Indication que l'opérateur économique peut fournir des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle qualité attestant de la conformité des produits à une norme ou spécifications techniques suivantes : Copie de l'agrément en cours de validité du lieu d'accueil suivant les normes du Ministère de la Jeunesse et des Sports</capaciteTech>
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               <categorieAcheteur>Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre</categorieAcheteur>
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               <intitule>Organisation de séjours de vacances avec hébergement pour les hivers 2027-2030</intitule>
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                  <description>Organisation d’un Séjour d’Hiver 1ère Semaine Zone B du Dimanche au Vendredi dans les Hautes Alpes</description>
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                  <description>Organisation d’un Séjour d’hiver 2ème Semaine Zone B du Dimanche au Vendredi dans les Hautes Alpes</description>
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               <autresInformComplementaire>Durée: voir documents du marché.
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article R.2123-1 3° du Code de la Commande Publique (Services sociaux et autres services spécifiques).
Accord-cadre à bons de commande monoattributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l’article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. 

Lot 1 “Organisation d’un Séjour d’Hiver 1ère Semaine Zone B du Dimanche au Vendredi dans les Hautes Alpes” 
Estimation du lot n°1 :  euro(s) 75 000,00 HT/an.

et Lot 2 “Organisation d’un Séjour d’hiver 2ème Semaine Zone B du Dimanche au Vendredi dans les Hautes Alpes”:
Estimation du lot n°2 :  euro(s) 70 000,00 HT/an.

Le montant de commande du lot n°1 et de chaque reconduction est limité à 88.000,00 euro(s) HT. Le montant de commande du lot n°2 et de chaque reconduction est limité à 80.000,00 euro(s) HT.

Pour l'ensemble des lots, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois par tacite reconduction. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. 
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le profil d'acheteur. Le téléchargement du DCE sur le site www.marches-securises.fr est l'unique moyen d'obtention du DCE. Coeur de Flandre agglo ne transmettra aucun DCE dont la demande interviendra par mail, SMS, Fax ou par courrier. Conditions de remise des candidatures : la transmission des candidatures se fait obligatoirement par voie électronique via le profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr. Un mode d'emploi est disponible sur le site. Les frais d'accès au réseau sont à la charge des candidats. La remise des candidatures contre récépissé n'est pas autorisée. La présentation d'une candidature sous forme d'un support physique électronique n'est pas autorisée. L'envoi des candidatures par voie postale n'est pas autorisé. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande au moyen du profil d'acheteur au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des plis. Chaque concurrent sera informé de l'ensemble des questions posées et des réponses données (via les échanges sécurisés questions/réponses du profil acheteur).
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
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         <DATE_PUBLICATION>2026-03-30</DATE_PUBLICATION>
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         <RESUME_OBJET>Organisation de séjours de vacances avec hébergement pour les hivers 2027-2030</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-32555 du 30/03/2026</title>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>59</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-32555</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>20004094700190</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>HAZEBROUCK</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>59190</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>59</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>M26.004</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Service de la commande publique</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>marchespublics@ca-coeurdeflandre.fr</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 374540059</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>1. Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>1. Références des principales fournitures ou des principaux services sur 3 ans
2. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
3. Indication que l'opérateur économique peut fournir des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle qualité attestant de la conformité des produits à une norme ou spécifications techniques suivantes : Copie de l'agrément en cours de validité du lieu d'accueil suivant les normes du Ministère de la Jeunesse et des Sports</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>23/04/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Organisation de séjours de vacances avec hébergement pour les hivers 2027-2030</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>55242000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Services</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Organisation de séjours de vacances avec hébergement pour les hivers 2027-2030 </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Plusieurs lieux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>580000.00 euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Organisation d’un Séjour d’Hiver 1ère Semaine Zone B du Dimanche au Vendredi dans les Hautes Alpes</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>55242000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>300000.00 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>222 bis, rue de Vieux-Berquin, 59190 HAZEBROUCK</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Organisation d’un Séjour d’hiver 2ème Semaine Zone B du Dimanche au Vendredi dans les Hautes Alpes</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>55242000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>280000.00 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>222 bis, rue de Vieux-Berquin, 59190 HAZEBROUCK</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Durée: voir documents du marché.
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article R.2123-1 3° du Code de la Commande Publique (Services sociaux et autres services spécifiques).
Accord-cadre à bons de commande monoattributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l’article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. 

Lot 1 “Organisation d’un Séjour d’Hiver 1ère Semaine Zone B du Dimanche au Vendredi dans les Hautes Alpes” 
Estimation du lot n°1 :  euro(s) 75 000,00 HT/an.

et Lot 2 “Organisation d’un Séjour d’hiver 2ème Semaine Zone B du Dimanche au Vendredi dans les Hautes Alpes”:
Estimation du lot n°2 :  euro(s) 70 000,00 HT/an.

Le montant de commande du lot n°1 et de chaque reconduction est limité à 88.000,00 euro(s) HT. Le montant de commande du lot n°2 et de chaque reconduction est limité à 80.000,00 euro(s) HT.

Pour l'ensemble des lots, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois par tacite reconduction. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. 
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le profil d'acheteur. Le téléchargement du DCE sur le site www.marches-securises.fr est l'unique moyen d'obtention du DCE. Coeur de Flandre agglo ne transmettra aucun DCE dont la demande interviendra par mail, SMS, Fax ou par courrier. Conditions de remise des candidatures : la transmission des candidatures se fait obligatoirement par voie électronique via le profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr. Un mode d'emploi est disponible sur le site. Les frais d'accès au réseau sont à la charge des candidats. La remise des candidatures contre récépissé n'est pas autorisée. La présentation d'une candidature sous forme d'un support physique électronique n'est pas autorisée. L'envoi des candidatures par voie postale n'est pas autorisé. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande au moyen du profil d'acheteur au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des plis. Chaque concurrent sera informé de l'ensemble des questions posées et des réponses données (via les échanges sécurisés questions/réponses du profil acheteur).
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>30/03/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.marches-securises.fr" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-securises.fr - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-securises.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Organisation de séjours de vacances avec hébergement pour les hivers 2027-2030</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>Organisation d’un Séjour d’Hiver 1ère Semaine Zone B du Dimanche au Vendredi dans
                  les Hautes Alpes</li>
               <li>Organisation d’un Séjour d’hiver 2ème Semaine Zone B du Dimanche au Vendredi dans
                  les Hautes Alpes</li>
            </ul>
         </li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>23/04/2026 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
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