Ville de Dieppe
21760217600018
DIEPPE
76200
26-29286
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A L'ACQUISITION DE CORBEILLES DE PROPRETE BI-FLUX OMR/EMBALLAGE
39224340
La consultation est passée par Procédure adaptée (article L.2123-1 du Code de la commande publique) et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum. Les prix unitaires sont révisables selon les modalités déterminées au Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). L'accord-cadre aura une durée de 12 mois à compter de sa date de notification et sera reconductible tacitement trois fois par période analogue, soit une durée totale de 48 mois. Les modalités d'émission des bons de commande sont décrites dans le CCAP. Cette consultation ne comporte pas de tranche optionnelle ni de prestation supplémentaire éventuelle et elle prohibe les variantes
énoncé dans le Rc
Rubrique : Date et heure limites de réception des plis, Au lieu de 13/04/2026 à 12h00, lire 20/04/2026 à 12h00
26-32612
26-29286
3.2.5
Ville de Dieppe
2026-03-30
2026-04-20
71
Conteneur, poubelles
76
Accord-Cadre A Bons De Commande Relatif A L'Acquisition De Corbeilles De Proprete Bi-Flux Omr/Emballage
Avis rectificatif - Avis n° 26-32612 du 30/03/2026
Département(s) de publication :
76
Annonce n°
26-32612
Fournitures
Section 1 - Reference de l'avis initial
Section 2 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville de Dieppe
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21760217600018
Ville : DIEPPE
Code postal : 76200
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 76
Section 3 - Identification du marché
Intitulé du marché : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A L'ACQUISITION DE CORBEILLES DE PROPRETE BI-FLUX OMR/EMBALLAGE
Code CPV principal - Descripteur principal : 39224340
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : La consultation est passée par Procédure adaptée (article L.2123-1 du Code de la commande publique) et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum. Les prix unitaires sont révisables selon les modalités déterminées au Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). L'accord-cadre aura une durée de 12 mois à compter de sa date de notification et sera reconductible tacitement trois fois par période analogue, soit une durée totale de 48 mois. Les modalités d'émission des bons de commande sont décrites dans le CCAP. Cette consultation ne comporte pas de tranche optionnelle ni de prestation supplémentaire éventuelle et elle prohibe les variantes
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Informations rectificatives
- Rubrique : Date et heure limites de réception des plis, Au lieu de 13/04/2026 à 12h00, lire 20/04/2026 à 12h00
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/03/2026
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : Ville de Dieppe
- Objet du marché : La consultation est passée par Procédure adaptée (article L.2123-1 du Code de la commande
publique) et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum
mais avec un montant maximum. Les prix unitaires sont révisables selon les modalités
déterminées au Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). L'accord-cadre
aura une durée de 12 mois à compter de sa date de notification et sera reconductible
tacitement trois fois par période analogue, soit une durée totale de 48 mois. Les
modalités d'émission des bons de commande sont décrites dans le CCAP. Cette consultation
ne comporte pas de tranche optionnelle ni de prestation supplémentaire éventuelle
et elle prohibe les variantes
Informations pratiques
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