2f4eaf69-acf8-445a-a708-4564c4ec8647-01 LOT-0001 cor-buy la date limite de remise des offres est reportée au 08/04/2026 à 16H00 les questions peuvent être posées jusqu'au 31/03/2026 à 16H00 16 https://www.marches-publics.gouv.fr/ ORG-0001 AGEPS APHP 7 rue du Fer à Moulin PARIS 75005 FR101 FRA 26750045200672 +33146691334 eps-logistique-equipements-medicaux2@aphp.fr https://www.marches-publics.gouv.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de PARIS 7 rue de Jouy PARIS 75004 FR101 FRA 17750005500013 +33146691334 eps-logistique-equipements-medicaux2@aphp.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 b0803793-d1b9-4785-bba3-58a26aaea4e4 1188d010-2f64-422a-acaf-59237bd6f94a 2026-03-30+02:00 07:03:09.986+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2952723&orgAcronyme=x7c body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 open false AGEPS-AO-26-003E la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service de colonnes de vidéochirurgie et d’équipements d’arthroscopie, et la fourniture des consommables captifs associés destinées à l’ensemble des établissements de l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris. la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service de colonnes de vidéochirurgie et d’équipements d’arthroscopie, et la fourniture des consommables captifs associés destinées à l’ensemble des établissements de l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris. supplies 8667694 33164000 FR101 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds dce non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2952723&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Pour les lots 1 à 3, Critère : qualité médico-technique (55) (sur la base des essais), note éliminatoire si strictement inférieure à 30/55 : sous critères : sécurité du patient (10%), qualité et traitement image (60%), ergonomie de la colonne (20%) et performance de l’insufflateur 10%. Critère : prix (40), sur la base des coûts d’achat sur 4 ans : Critère : développement durable et sociétal (5), sur la base du CRDD . Pour le lot 4, Critère : qualité médico-technique(55) (sur la base des essais), note éliminatoire si strictement inférieure à 30/55, sous critères : sécurité du patient (10%), qualité et traitement image (50%), ergonomie de la colonne (20%) et performance de la pompe d’arthroscopie, du shaver et du générateur radio fréquence 20%. Critère : prix (40), sur la base des coûts d’achat sur 4 ans. Critère : développement durable et sociétal (5), sur la base du CRDD. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2952723&orgAcronyme=x7c 12 Référé précontractuel Avant la conclusion du marché, toute personne ayant un intérêt à le conclure et qui est susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé précontractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551.1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative. A cette fin, l’AP-HP suspend la signature du marché pendant un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la présente. Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable Toute personne ayant qualité lui donnant intérêt à agir peut saisir la juridiction compétente d’un recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée conformément à l’article R.421-1 du code de justice administrative, et en tout état de cause avant la conclusion du marché. Une requête en référé suspension peut être introduite contre l’acte détachable sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative. Référé contractuel Une fois le marché conclu, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat qui s’estime lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé contractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative. La juridiction compétente peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l’avis d’attribution du marché public concerné. Recours en contestation de la validité du contrat Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat, pour contester la validité du marché signé dans le cadre d’un recours de pleine juridiction. ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-07+01:00 16:00:00+01:00 2026-03-30+01:00 16:00:00+01:00 false 200 buyer-categories fa-wo-rc none 1 Achat de colonnes de vidéochirurgie 4K de coelioscopie avec fluorescence ICG et consommables captifs associés Achat de colonnes de vidéochirurgie 4K de coelioscopie avec fluorescence ICG et consommables captifs associés supplies quantités estimées sur la durée du marché : 20 colonnes avec fluorescence ICG (avec 80 optiques spécifiques fluo ICG) Consommables associés : 12 800 tubulures d’insufflation CO2 33164000 FR101 FRA 48 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds dce non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2952723&orgAcronyme=x7c dce non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2952723&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Pour les lots 1 à 3, Critère : qualité médico-technique (55) (sur la base des essais), note éliminatoire si strictement inférieure à 30/55 : sous critères : sécurité du patient (10%), qualité et traitement image (60%), ergonomie de la colonne (20%) et performance de l’insufflateur 10%. Critère : prix (40), sur la base des coûts d’achat sur 4 ans : Critère : développement durable et sociétal (5), sur la base du CRDD . Pour le lot 4, Critère : qualité médico-technique(55) (sur la base des essais), note éliminatoire si strictement inférieure à 30/55, sous critères : sécurité du patient (10%), qualité et traitement image (50%), ergonomie de la colonne (20%) et performance de la pompe d’arthroscopie, du shaver et du générateur radio fréquence 20%. Critère : prix (40), sur la base des coûts d’achat sur 4 ans. Critère : développement durable et sociétal (5), sur la base du CRDD. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2952723&orgAcronyme=x7c 12 Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable Toute personne ayant qualité lui donnant intérêt à agir peut saisir la juridiction compétente d’un recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée conformément à l’article R.421-1 du code de justice administrative, et en tout état de cause avant la conclusion du marché. Une requête en référé suspension peut être introduite contre l’acte détachable sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative. Référé contractuel Une fois le marché conclu, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat qui s’estime lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé contractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative. La juridiction compétente peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l’avis d’attribution du marché public concerné. Recours en contestation de la validité du contrat Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat, pour contester la validité du marché signé dans le cadre d’un recours de pleine juridiction. ORG-0001 ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-07+01:00 16:00:00+01:00 2026-03-30+01:00 16:00:00+01:00 false 200 buyer-categories fa-wo-rc none 2 Achat de colonnes de vidéochirurgie 4K de coelioscopie avec fluorescences ICG et PDD et consommables captifs associés Achat de colonnes de vidéochirurgie 4K de coelioscopie avec fluorescences ICG et PDD et consommables captifs associés supplies quantités estimées sur la durée du marché : 30 colonnes avec fluorescence ICG et PDD (avec 60 optiques spécifiques fluo PDD et 120 Optiques Fluo ICG) Consommables associés : 19 200 tubulures d’insufflation CO2 33164000 FR101 FRA 48 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds dce non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2952723&orgAcronyme=x7c dce non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2952723&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Pour les lots 1 à 3, Critère : qualité médico-technique (55) (sur la base des essais), note éliminatoire si strictement inférieure à 30/55 : sous critères : sécurité du patient (10%), qualité et traitement image (60%), ergonomie de la colonne (20%) et performance de l’insufflateur 10%. Critère : prix (40), sur la base des coûts d’achat sur 4 ans : Critère : développement durable et sociétal (5), sur la base du CRDD . Pour le lot 4, Critère : qualité médico-technique(55) (sur la base des essais), note éliminatoire si strictement inférieure à 30/55, sous critères : sécurité du patient (10%), qualité et traitement image (50%), ergonomie de la colonne (20%) et performance de la pompe d’arthroscopie, du shaver et du générateur radio fréquence 20%. Critère : prix (40), sur la base des coûts d’achat sur 4 ans. Critère : développement durable et sociétal (5) https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2952723&orgAcronyme=x7c 12 Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable Toute personne ayant qualité lui donnant intérêt à agir peut saisir la juridiction compétente d’un recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée conformément à l’article R.421-1 du code de justice administrative, et en tout état de cause avant la conclusion du marché. Une requête en référé suspension peut être introduite contre l’acte détachable sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative. Référé contractuel Une fois le marché conclu, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat qui s’estime lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé contractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative. La juridiction compétente peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l’avis d’attribution du marché public concerné. Recours en contestation de la validité du contrat Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat, pour contester la validité du marché signé dans le cadre d’un recours de pleine juridiction. ORG-0001 ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-07+01:00 16:00:00+01:00 2026-03-30+01:00 16:00:00+01:00 false 200 buyer-categories fa-wo-rc none 3 Achat de colonnes de vidéochirurgie 3D avec fluorescence ICG et consommables captifs associés Achat de colonnes de vidéochirurgie 3D avec fluorescence ICG et consommables captifs associés supplies quantités estimées sur la durée du marché : 8 colonnes 3D avec fluorescence ICG (avec 32 optiques 3D spécifiques fluo ICG) Consommables associés : 5 120 tubulures d’insufflation CO2 true 33164000 FR101 FRA 48 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds dce non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2952723&orgAcronyme=x7c dce non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2952723&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Pour les lots 1 à 3, Critère : qualité médico-technique (55) (sur la base des essais), note éliminatoire si strictement inférieure à 30/55 : sous critères : sécurité du patient (10%), qualité et traitement image (60%), ergonomie de la colonne (20%) et performance de l’insufflateur 10%. Critère : prix (40), sur la base des coûts d’achat sur 4 ans : Critère : développement durable et sociétal (5), sur la base du CRDD . Pour le lot 4, Critère : qualité médico-technique(55) (sur la base des essais), note éliminatoire si strictement inférieure à 30/55, sous critères : sécurité du patient (10%), qualité et traitement image (50%), ergonomie de la colonne (20%) et performance de la pompe d’arthroscopie, du shaver et du générateur radio fréquence 20%. Critère : prix (40), sur la base des coûts d’achat sur 4 ans. Critère : développement durable et sociétal (5) https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2952723&orgAcronyme=x7c 12 Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable Toute personne ayant qualité lui donnant intérêt à agir peut saisir la juridiction compétente d’un recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée conformément à l’article R.421-1 du code de justice administrative, et en tout état de cause avant la conclusion du marché. Une requête en référé suspension peut être introduite contre l’acte détachable sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative. Référé contractuel Une fois le marché conclu, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat qui s’estime lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé contractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative. La juridiction compétente peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l’avis d’attribution du marché public concerné. Recours en contestation de la validité du contrat Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat, pour contester la validité du marché signé dans le cadre d’un recours de pleine juridiction. ORG-0001 ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-07+01:00 16:00:00+01:00 2026-03-30+01:00 16:00:00+01:00 false 200 buyer-categories fa-wo-rc none 4 Achat de colonnes de vidéochirurgie 4K d’arthroscopie et consommables captifs associés Achat de colonnes de vidéochirurgie 4K d’arthroscopie et consommables captifs associés supplies quantités estimées sur la durée du marché : 13 colonnes Consommables associés : 676 tubulures (pompe arthroscopie) 468 fraises (shaver) 1 456 couteaux (shaver) 4 784 électrodes (générateur RF) true 33164000 FR101 FRA 48 26-32302 26-21550 3.2.5 ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS 2026-03-31 2026-04-07T16:00:00+01:00 2026-04-08 212 Matériel médical 75 Colonnes de vidéochirurgie et d’équipements d’arthroscopie, et fourniture des consommables captifs associés à l’ensemble des établissements de l’AP-HP. Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 26-32302 du 30/03/2026
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-32302
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : AGEPS APHP
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service de colonnes de vidéochirurgie et d’équipements d’arthroscopie, et la fourniture des consommables captifs associés destinées à l’ensemble des établissements de l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris.
Description : la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service de colonnes de vidéochirurgie et d’équipements d’arthroscopie, et la fourniture des consommables captifs associés destinées à l’ensemble des établissements de l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris.
Identifiant de la procédure : 1188d010-2f64-422a-acaf-59237bd6f94a
Identifiant interne : AGEPS-AO-26-003E
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,667,694 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Achat de colonnes de vidéochirurgie 4K de coelioscopie avec fluorescence ICG et consommables captifs associés
Description : Achat de colonnes de vidéochirurgie 4K de coelioscopie avec fluorescence ICG et consommables captifs associés
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : quantités estimées sur la durée du marché : 20 colonnes avec fluorescence ICG (avec 80 optiques spécifiques fluo ICG) Consommables associés : 12 800 tubulures d’insufflation CO2
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Pour les lots 1 à 3, Critère : qualité médico-technique (55) (sur la base des essais), note éliminatoire si strictement inférieure à 30/55 : sous critères : sécurité du patient (10%), qualité et traitement image (60%), ergonomie de la colonne (20%) et performance de l’insufflateur 10%. Critère : prix (40), sur la base des coûts d’achat sur 4 ans : Critère : développement durable et sociétal (5), sur la base du CRDD . Pour le lot 4, Critère : qualité médico-technique(55) (sur la base des essais), note éliminatoire si strictement inférieure à 30/55, sous critères : sécurité du patient (10%), qualité et traitement image (50%), ergonomie de la colonne (20%) et performance de la pompe d’arthroscopie, du shaver et du générateur radio fréquence 20%. Critère : prix (40), sur la base des coûts d’achat sur 4 ans. Critère : développement durable et sociétal (5), sur la base du CRDD.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 30/03/2026 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2952723&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2952723&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 12 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 200
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel Avant la conclusion du marché, toute personne ayant un intérêt à le conclure et qui est susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé précontractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551.1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative. A cette fin, l’AP-HP suspend la signature du marché pendant un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la présente. Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable Toute personne ayant qualité lui donnant intérêt à agir peut saisir la juridiction compétente d’un recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée conformément à l’article R.421-1 du code de justice administrative, et en tout état de cause avant la conclusion du marché. Une requête en référé suspension peut être introduite contre l’acte détachable sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative. Référé contractuel Une fois le marché conclu, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat qui s’estime lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé contractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative. La juridiction compétente peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l’avis d’attribution du marché public concerné. Recours en contestation de la validité du contrat Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat, pour contester la validité du marché signé dans le cadre d’un recours de pleine juridiction.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Achat de colonnes de vidéochirurgie 4K de coelioscopie avec fluorescences ICG et PDD et consommables captifs associés
Description : Achat de colonnes de vidéochirurgie 4K de coelioscopie avec fluorescences ICG et PDD et consommables captifs associés
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : quantités estimées sur la durée du marché : 30 colonnes avec fluorescence ICG et PDD (avec 60 optiques spécifiques fluo PDD et 120 Optiques Fluo ICG) Consommables associés : 19 200 tubulures d’insufflation CO2
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Pour les lots 1 à 3, Critère : qualité médico-technique (55) (sur la base des essais), note éliminatoire si strictement inférieure à 30/55 : sous critères : sécurité du patient (10%), qualité et traitement image (60%), ergonomie de la colonne (20%) et performance de l’insufflateur 10%. Critère : prix (40), sur la base des coûts d’achat sur 4 ans : Critère : développement durable et sociétal (5), sur la base du CRDD . Pour le lot 4, Critère : qualité médico-technique(55) (sur la base des essais), note éliminatoire si strictement inférieure à 30/55, sous critères : sécurité du patient (10%), qualité et traitement image (50%), ergonomie de la colonne (20%) et performance de la pompe d’arthroscopie, du shaver et du générateur radio fréquence 20%. Critère : prix (40), sur la base des coûts d’achat sur 4 ans. Critère : développement durable et sociétal (5), sur la base du CRDD.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 30/03/2026 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2952723&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2952723&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 12 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 200
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable Toute personne ayant qualité lui donnant intérêt à agir peut saisir la juridiction compétente d’un recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée conformément à l’article R.421-1 du code de justice administrative, et en tout état de cause avant la conclusion du marché. Une requête en référé suspension peut être introduite contre l’acte détachable sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative. Référé contractuel Une fois le marché conclu, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat qui s’estime lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé contractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative. La juridiction compétente peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l’avis d’attribution du marché public concerné. Recours en contestation de la validité du contrat Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat, pour contester la validité du marché signé dans le cadre d’un recours de pleine juridiction.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AGEPS APHP
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Achat de colonnes de vidéochirurgie 3D avec fluorescence ICG et consommables captifs associés
Description : Achat de colonnes de vidéochirurgie 3D avec fluorescence ICG et consommables captifs associés
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : quantités estimées sur la durée du marché : 8 colonnes 3D avec fluorescence ICG (avec 32 optiques 3D spécifiques fluo ICG) Consommables associés : 5 120 tubulures d’insufflation CO2
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Pour les lots 1 à 3, Critère : qualité médico-technique (55) (sur la base des essais), note éliminatoire si strictement inférieure à 30/55 : sous critères : sécurité du patient (10%), qualité et traitement image (60%), ergonomie de la colonne (20%) et performance de l’insufflateur 10%. Critère : prix (40), sur la base des coûts d’achat sur 4 ans : Critère : développement durable et sociétal (5), sur la base du CRDD . Pour le lot 4, Critère : qualité médico-technique(55) (sur la base des essais), note éliminatoire si strictement inférieure à 30/55, sous critères : sécurité du patient (10%), qualité et traitement image (50%), ergonomie de la colonne (20%) et performance de la pompe d’arthroscopie, du shaver et du générateur radio fréquence 20%. Critère : prix (40), sur la base des coûts d’achat sur 4 ans. Critère : développement durable et sociétal (5)
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 30/03/2026 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2952723&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2952723&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 12 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 200
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable Toute personne ayant qualité lui donnant intérêt à agir peut saisir la juridiction compétente d’un recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée conformément à l’article R.421-1 du code de justice administrative, et en tout état de cause avant la conclusion du marché. Une requête en référé suspension peut être introduite contre l’acte détachable sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative. Référé contractuel Une fois le marché conclu, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat qui s’estime lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé contractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative. La juridiction compétente peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l’avis d’attribution du marché public concerné. Recours en contestation de la validité du contrat Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat, pour contester la validité du marché signé dans le cadre d’un recours de pleine juridiction.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AGEPS APHP
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Achat de colonnes de vidéochirurgie 4K d’arthroscopie et consommables captifs associés
Description : Achat de colonnes de vidéochirurgie 4K d’arthroscopie et consommables captifs associés
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : quantités estimées sur la durée du marché : 13 colonnes Consommables associés : 676 tubulures (pompe arthroscopie) 468 fraises (shaver) 1 456 couteaux (shaver) 4 784 électrodes (générateur RF)
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Pour les lots 1 à 3, Critère : qualité médico-technique (55) (sur la base des essais), note éliminatoire si strictement inférieure à 30/55 : sous critères : sécurité du patient (10%), qualité et traitement image (60%), ergonomie de la colonne (20%) et performance de l’insufflateur 10%. Critère : prix (40), sur la base des coûts d’achat sur 4 ans : Critère : développement durable et sociétal (5), sur la base du CRDD . Pour le lot 4, Critère : qualité médico-technique(55) (sur la base des essais), note éliminatoire si strictement inférieure à 30/55, sous critères : sécurité du patient (10%), qualité et traitement image (50%), ergonomie de la colonne (20%) et performance de la pompe d’arthroscopie, du shaver et du générateur radio fréquence 20%. Critère : prix (40), sur la base des coûts d’achat sur 4 ans. Critère : développement durable et sociétal (5)
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 30/03/2026 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2952723&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2952723&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 12 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 200
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable Toute personne ayant qualité lui donnant intérêt à agir peut saisir la juridiction compétente d’un recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée conformément à l’article R.421-1 du code de justice administrative, et en tout état de cause avant la conclusion du marché. Une requête en référé suspension peut être introduite contre l’acte détachable sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative. Référé contractuel Une fois le marché conclu, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat qui s’estime lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé contractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative. La juridiction compétente peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l’avis d’attribution du marché public concerné. Recours en contestation de la validité du contrat Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat, pour contester la validité du marché signé dans le cadre d’un recours de pleine juridiction.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AGEPS APHP
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : AGEPS APHP
Numéro d’enregistrement : 26750045200672
Adresse postale : 7 rue du Fer à Moulin
Ville : PARIS
Code postal : 75005
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : eps-logistique-equipements-medicaux2@aphp.fr
Téléphone : +33146691334
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2952723&orgAcronyme=x7c
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de PARIS
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : PARIS
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : eps-logistique-equipements-medicaux2@aphp.fr
Téléphone : +33146691334
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 2f4eaf69-acf8-445a-a708-4564c4ec8647-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : la date limite de remise des offres est reportée au 08/04/2026 à 16H00 les questions peuvent être posées jusqu'au 31/03/2026 à 16H00
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b0803793-d1b9-4785-bba3-58a26aaea4e4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/03/2026 à 07:03
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/03/2026
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L’essentiel du marché

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