Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
GESTION DE LA COLLECTE, DU TRANSPORT ET DU TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
Description
:
Le présent accord-cadre concerne la gestion de la collecte, du transport et du traitement des déchets ménagers sur le territoire de la Communauté de Communes du Val de l'Eyre.
Identifiant de la procédure
:
c23b051f-36b0-43c7-b02a-5e5f44443d9a
Avis précédent
:
a889b16f-4899-4dcd-a5be-1bf97fe8dd7b-01
Identifiant interne
:
25-15
Type de procédure
:
Ouverte
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE L'EYRE
20 ROUTE DE SUZON
Ville
:
BELIN BELIET
Code postal
:
33830
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
COLLECTE DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES (OMR)
Description
:
COLLECTE DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES (OMR)
Identifiant interne
:
25-15-01
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE L'EYRE
20 ROUTE DE SUZON
Ville
:
BELIN BELIET
Code postal
:
33830
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
18/01/2027
Durée
:
5
An
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
478,154
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX 40%
Description
:
Analyse basée sur le Montant Total Annuel HT résultant du Détail Estimatif (DQE), calculé sur la base des tonnages de référence et des prix unitaires proposés au BPU
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE 50%
Description
:
Evaluation basée sur le cadre de réponse technique (CRT) et le cas échéant sur le mémoire associé
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE 10%
Description
:
Evaluation basée sur le cadre de réponse environnemental (CRE) et le cas échéant sur le mémoire associé
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
SANS OBJET
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Cté de Cnes du Val de l'Eyre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le marché
:
Cté de Cnes du Val de l'Eyre
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
TRAITEMENT DES OMR
Description
:
TRAITEMENT DES OMR
Identifiant interne
:
25-15-02
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité
:
1
tonne
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE L'EYRE
20 ROUTE DE SUZON
Ville
:
BELIN BELIET
Code postal
:
33830
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
20/12/2026
Durée
:
376
Jour
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
143
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX 40%
Description
:
Analyse basée sur le Montant Total Annuel HT résultant du Détail Estimatif (DQE), calculé sur la base des tonnages de référence et des prix unitaires proposés au BPU
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE 50%
Description
:
Evaluation basée sur le cadre de réponse technique (CRT) et le cas échéant sur le mémoire associé
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE 10%
Description
:
Evaluation basée sur le cadre de réponse environnemental (CRE) et le cas échéant sur le mémoire associé
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
SANS OBJET
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Cté de Cnes du Val de l'Eyre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le marché
:
Cté de Cnes du Val de l'Eyre
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
VALORISATION DES BIODECHETS
Description
:
VALORISATION DES BIODECHETS
Identifiant interne
:
25-15-03
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité
:
1
tonne
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE L'EYRE
20 ROUTE DE SUZON
Ville
:
BELIN BELIET
Code postal
:
33830
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
20/12/2026
Durée
:
1,854
Jour
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
65
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX 40%
Description
:
Analyse basée sur le Montant Total Annuel HT résultant du Détail Estimatif (DQE), calculé sur la base des tonnages de référence et des prix unitaires proposés au BPU
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE 50%
Description
:
Evaluation basée sur le cadre de réponse technique (CRT) et le cas échéant sur le mémoire associé
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Evaluation basée sur le cadre de réponse environnemental (CRE) et le cas échéant sur le mémoire associé
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
SANS OBJET
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Cté de Cnes du Val de l'Eyre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le marché
:
Cté de Cnes du Val de l'Eyre
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
MISE À DISPOSITION DES BENNES DE DECHETTERIES ET EVACUATION VERS LES CENTRES DE TRAITEMENT (tous déchets hors gravats et DDS)
Description
:
MISE À DISPOSITION DES BENNES DE DECHETTERIES ET EVACUATION VERS LES CENTRES DE TRAITEMENT (tous déchets hors gravats et DDS)
Identifiant interne
:
25-15-04
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE L'EYRE
Ville
:
BELIN BELIET
Code postal
:
33830
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
18/01/2027
Durée
:
5
An
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Déchets verts : 30,12 euros HT / T (exutoire de VEOLIA à CESTAS) Tout venant : 23,13 euros HT / T (exutoire de AZURA à BIGANOS) Cartons : 104,97 euros HT / T (exutoire de AZURA à BIGANOS) Ferrailles : 87,73 euros HT / T (exutoire de DECONS à BOULIAC) Bois B : 21,66 euros HT / T (exutoire de PAPREC à SAUCATS) Bois A : 51,45 euros HT / T (exutoire de BTF à MIOS)
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX 40%
Description
:
Analyse basée sur le Montant Total Annuel HT résultant du Détail Estimatif (DQE), calculé sur la base des tonnages de référence et des prix unitaires proposés au BPU
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE 50%
Description
:
Evaluation basée sur le cadre de réponse technique (CRT) le cas échéant sur le mémoire associé
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE 10%
Description
:
Evaluation basée sur le cadre de réponse environnemental (CRE) le cas échéant sur le mémoire associé
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
SANS OBJET
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Cté de Cnes du Val de l'Eyre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le marché
:
Cté de Cnes du Val de l'Eyre
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
COLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES GRAVATS DE DECHETTERIES
Description
:
COLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES GRAVATS DE DECHETTERIES
Identifiant interne
:
25-15-05
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité
:
1
tonne
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE L'EYRE
20 ROUTE DE SUZON
Ville
:
BELIN BELIET
Code postal
:
33830
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
18/01/2027
Durée
:
5
An
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
35
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX 40%
Description
:
Analyse basée sur le Montant Total Annuel HT résultant du Détail Estimatif (DQE), calculé sur la base des tonnages de référence et des prix unitaires proposés au BPU
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE 50%
Description
:
Evaluation basée sur le cadre de réponse technique (CRT) le cas échéant sur le mémoire associé
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE 10%
Description
:
Evaluation basée sur le cadre de réponse environnemental (CRE) le cas échéant sur le mémoire associé
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
SANS OBJET
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Cté de Cnes du Val de l'Eyre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le marché
:
Cté de Cnes du Val de l'Eyre
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
COLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DDS DE DECHETTERIES
Description
:
COLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DDS DE DECHETTERIES
Identifiant interne
:
25-15-06
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE L'EYRE
20 ROUTE DE SUZON
Ville
:
BELIN BELIET
Code postal
:
33830
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
18/01/2027
Durée
:
5
An
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
DDS : 2 061,00 euros HT / T Peintures acryliques : 1 373,00 euros HT / T Huiles minérales : 50,00 euros HT / T
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX 40%
Description
:
Analyse basée sur le Montant Total Annuel HT résultant du Détail Estimatif (DQE), calculé sur la base des tonnages de référence et des prix unitaires proposés au BPU
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE 50%
Description
:
Evaluation basée sur le cadre de réponse technique (CRT) le cas échéant sur le mémoire associé
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE 10%
Description
:
Evaluation basée sur le cadre de réponse environnemental (CRE) le cas échéant sur le mémoire associé
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
SANS OBJET
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Cté de Cnes du Val de l'Eyre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le marché
:
Cté de Cnes du Val de l'Eyre
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
TRAITEMENT DES DECHETS VERTS ISSUS DES DECHETTERIES
Description
:
TRAITEMENT DES DECHETS VERTS ISSUS DES DECHETTERIES
Identifiant interne
:
25-15-07
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité
:
1
tonne
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE L'EYRE
20 ROUTE DE SUZON
Ville
:
BELIN BELIET
Code postal
:
33830
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
18/01/2027
Durée
:
5
An
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
18
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX 40%
Description
:
Analyse basée sur le Montant Total Annuel HT résultant du Détail Estimatif (DQE), calculé sur la base des tonnages de référence et des prix unitaires proposés au BPU
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE 50%
Description
:
Evaluation basée sur le cadre de réponse technique (CRT) et le cas échéant sur le mémoire associé
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE 10%
Description
:
Evaluation basée sur le cadre de réponse environnemental (CRE) le cas échéant sur le mémoire associé
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
SANS OBJET
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Cté de Cnes du Val de l'Eyre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le marché
:
Cté de Cnes du Val de l'Eyre
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
TRAITEMENT DES DECHETS DE TOUT-VENANT ISSUS DES DECHETTERIES
Description
:
TRAITEMENT DES DECHETS DE TOUT-VENANT ISSUS DES DECHETTERIES
Identifiant interne
:
25-15-08
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité
:
1
tonne
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE L'EYRE
20 ROUTE DE SUZON
Ville
:
BELIN BELIET
Code postal
:
33830
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
18/01/2027
Durée
:
5
An
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
110
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX 40%
Description
:
Analyse basée sur le Montant Total Annuel HT résultant du Détail Estimatif (DQE), calculé sur la base des tonnages de référence et des prix unitaires proposés au BPU
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE 50%
Description
:
Evaluation basée sur le cadre de réponse technique (CRT) et le cas échéant sur le mémoire associé
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE 10%
Description
:
Evaluation basée sur le cadre de réponse environnemental (CRE) le cas échéant sur le mémoire associé
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
SANS OBJET
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Cté de Cnes du Val de l'Eyre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le marché
:
Cté de Cnes du Val de l'Eyre
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
TRAITEMENT DES CARTONS ISSUS DES DECHETTERIES
Description
:
TRAITEMENT DES CARTONS ISSUS DES DECHETTERIES
Identifiant interne
:
25-15-09
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE L'EYRE
20 ROUTE DE SUZON
Ville
:
BELIN BELIET
Code postal
:
33830
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
18/01/2027
Durée
:
5
An
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Conditionnement : 45,00 euros HT / T Reprise plancher : 45,00 euros HT / T
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX 40%
Description
:
Analyse basée sur le Montant Total Annuel HT résultant du Détail Estimatif (DQE), calculé sur la base des tonnages de référence et des prix unitaires proposés au BPU
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE 50%
Description
:
Evaluation basée sur le cadre de réponse technique (CRT) et le cas échéant sur le mémoire associé
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE 10%
Description
:
Evaluation basée sur le cadre de réponse environnemental (CRE) le cas échéant sur le mémoire associé
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
SANS OBJET
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Cté de Cnes du Val de l'Eyre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le marché
:
Cté de Cnes du Val de l'Eyre
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
TRAITEMENT DE LA FERRAILLE ET DES METAUX NON FERREUX ISSUS DES DECHETTERIE
Description
:
TRAITEMENT DE LA FERRAILLE ET DES METAUX NON FERREUX ISSUS DES DECHETTERIE
Identifiant interne
:
25-15-10
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité
:
1
tonne
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE L'EYRE
Ville
:
BELIN BELIET
Code postal
:
33830
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
18/01/2027
Durée
:
5
An
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
171
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX 40%
Description
:
Analyse basée sur le Montant Total Annuel HT résultant du Détail Estimatif (DQE), calculé sur la base des tonnages de référence et des prix unitaires proposés au BPU
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE 50%
Description
:
Evaluation basée sur le cadre de réponse technique (CRT) et le cas échéant sur le mémoire associé
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE 10%
Description
:
Evaluation basée sur le cadre de réponse environnemental (CRE) le cas échéant sur le mémoire associé
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
SANS OBJET
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Cté de Cnes du Val de l'Eyre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le marché
:
Cté de Cnes du Val de l'Eyre
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
TRAITEMENT DU BOIS " B " ISSUS DES DECHETTERIES
Description
:
TRAITEMENT DU BOIS " B " ISSUS DES DECHETTERIES
Identifiant interne
:
25-15-11
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité
:
1
tonne
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE L'EYRE
20 ROUTE DE SUZON
Ville
:
BELIN BELIET
Code postal
:
33830
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
18/01/2027
Durée
:
5
An
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
38
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX 40%
Description
:
Analyse basée sur le Montant Total Annuel HT résultant du Détail Estimatif (DQE), calculé sur la base des tonnages de référence et des prix unitaires proposés au BPU
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE 50%
Description
:
Evaluation basée sur le cadre de réponse technique (CRT) et le cas échéant sur le mémoire associé
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE 10%
Description
:
Evaluation basée sur le cadre de réponse environnemental (CRE) le cas échéant sur le mémoire associé
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
SANS OBJET
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Cté de Cnes du Val de l'Eyre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le marché
:
Cté de Cnes du Val de l'Eyre
Section 6 -
Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis
:
14,950,000
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
4,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
COVED PAPREC
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
1156507-GROUPE PAPREC
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
25-15-01
Titre
:
COLLECTE DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES (OMR)
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
27/02/2026
Date de conclusion du marché
:
11/03/2026
Organisation qui signe le marché
:
Cté de Cnes du Val de l'Eyre
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
5,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SOLVAL
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
1156508-SOLVAL
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
25-15-02
Titre
:
TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES (OMR)
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
27/02/2026
Date de conclusion du marché
:
11/03/2026
Organisation qui signe le marché
:
Cté de Cnes du Val de l'Eyre
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
100,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ECOVALIM DEVELOPPEMENT
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
1156509-CAP VERT ENERGIE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0003
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
25-15-03
Titre
:
VALORISATION DES BIODECHETS
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
27/02/2026
Date de conclusion du marché
:
11/03/2026
Organisation qui signe le marché
:
Cté de Cnes du Val de l'Eyre
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,500,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
AZURA RECYCLAGE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
1156510-AZURA RECYCLAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0004
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
25-15-04
Titre
:
MISE A DISPOSITION DES BENNES DE DECHETTERIES ET EVACUATION VERS LES CENTRES DE TRAITEMENT (tous déchets hors gravats et DDS)
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
27/02/2026
Date de conclusion du marché
:
11/03/2026
Organisation qui signe le marché
:
Cté de Cnes du Val de l'Eyre
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
500,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
COVED PAPREC
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
1156511-271287-GROUPE PAPREC
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0005
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
25-15-05
Titre
:
COLLECTE TRANSPORT ET TRAITEMENT DES GRAVATS DE DECHETTERIES
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
27/02/2026
Date de conclusion du marché
:
11/03/2026
Organisation qui signe le marché
:
Cté de Cnes du Val de l'Eyre
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
200,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
PENA ENVIRONNEMENT
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
1156512-570452-PENA ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0006
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
25-15-06
Titre
:
COLLECTE TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DDS DE DECHETTERIES
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
27/02/2026
Date de conclusion du marché
:
11/03/2026
Organisation qui signe le marché
:
Cté de Cnes du Val de l'Eyre
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
350,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
VEOLIA AGRICULTURE FRANCE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
1156513-682365-VEILIA AGRICULTURE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0007
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
25-15-07
Titre
:
TRAITEMENT DE DECHETS VERTS ISSUS DES DECHETTERIES
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
27/02/2026
Date de conclusion du marché
:
11/03/2026
Organisation qui signe le marché
:
Cté de Cnes du Val de l'Eyre
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
3,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
AZURA RECYCLAGE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
1156514-637343-AZURA RECYCLAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0008
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
25-15-08
Titre
:
TRAITEMENT DES DECHETS DE TOUT VENANT ISSUS DES DECHETTERIES
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
27/02/2026
Date de conclusion du marché
:
11/03/2026
Organisation qui signe le marché
:
Cté de Cnes du Val de l'Eyre
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
50,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
AZURA RECYCLAGE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
1156515-637343-AZURA RECYCLAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0009
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
25-15-09
Titre
:
TRAITEMENT DES CARTONS ISSUS DES DECHETTERIES
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
27/02/2026
Date de conclusion du marché
:
11/03/2026
Organisation qui signe le marché
:
Cté de Cnes du Val de l'Eyre
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0010
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
50,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
DECONS AQUITAINE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
1156516_96779-DECONS AQUITAINE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0010
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
25-15-10
Titre
:
TRAITEMENT DE LA FERRAILLE ET DES METAUX NON FERREUX ISSUS DES DECHETTERIES
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
27/02/2026
Date de conclusion du marché
:
11/03/2026
Organisation qui signe le marché
:
Cté de Cnes du Val de l'Eyre
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0011
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
200,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
COVED PAPREC
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
1156517-271287-GROUPE PAPREC
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0011
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
25-15-11
Titre
:
TRAITEMENT DU BOIS B ISSUS DES DECHETTERIES
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
27/02/2026
Date de conclusion du marché
:
11/03/2026
Organisation qui signe le marché
:
Cté de Cnes du Val de l'Eyre
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Cté de Cnes du Val de l'Eyre
Numéro d’enregistrement
:
24330140500011
Adresse postale
:
20 route de Suzon
Ville
:
Belin-Beliet
Code postal
:
33830
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
cjoucla@valdeleyre.fr
Téléphone
:
+33 556888588
Adresse internet
:
https://www.valdeleyre.fr/
Profil de l’acheteur
:
https://valdeleyre.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Numéro d’enregistrement
:
173300054
Adresse postale
:
9 RUE TASTET
Ville
:
BORDEAUX
Code postal
:
33000
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
COVED PAPREC
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
34340353103351
Adresse postale
:
7 RUE DU DOCTEUR LANCEREAUX
Ville
:
PARIS
Code postal
:
75008
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001, LOT-0005, LOT-0011
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
SOLVAL
Taille de l’opérateur économique
:
Petite
Numéro d’enregistrement
:
41030351500127
Adresse postale
:
3 AVENUE DES MONDAULTS
BP 123
Ville
:
FLOIRAC
Code postal
:
33271
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0002
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
ECOVALIM DEVELOPPEMENT
Taille de l’opérateur économique
:
Moyenne
Numéro d’enregistrement
:
89217360000024
Adresse postale
:
5 PLACE DE LA JOLIETTE
Ville
:
MARSEILLE
Code postal
:
13002
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0003
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
AZURA RECYCLAGE
Taille de l’opérateur économique
:
Moyenne
Numéro d’enregistrement
:
80419967700019
Adresse postale
:
AVENUE DES GUERLANDES
Ville
:
BASSENS
Code postal
:
33530
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0004, LOT-0008, LOT-0009
8.1
ORG-0007
Nom officiel
:
PENA ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique
:
Petite
Numéro d’enregistrement
:
38014135800024
Adresse postale
:
4773 ROUTE DE PIERROTON
Ville
:
SAINT JEAN D'ILLAC
Code postal
:
33127
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0006
8.1
ORG-0008
Nom officiel
:
VEOLIA AGRICULTURE FRANCE
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
31573284200663
Adresse postale
:
1 RUE DE LA FONTAINERIE
CS 60175
Ville
:
ARRAS CEDEX
Code postal
:
62003
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0007
8.1
ORG-0009
Nom officiel
:
DECONS AQUITAINE
Taille de l’opérateur économique
:
Petite
Numéro d’enregistrement
:
83222246700017
Adresse postale
:
1701 ROUTE DE SOULAC
Ville
:
LE PIAN MEDOC
Code postal
:
33290
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0010
8.1
ORG-0000
Nom officiel
:
DEMATIS
Numéro d’enregistrement
:
45072478600030
Ville
:
Paris
Code postal
:
75015
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
contact@dematis.com
Téléphone
:
+33 172365548
Adresse internet
:
www.dematis.com
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
eb84eabb-e6c3-4b54-ab6c-17f0008b8648
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
30/03/2026
à 09:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français