470000 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 16 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 tenders 16 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 tenders 16 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 tenders 16 CON-0004 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0005 tenders 16 CON-0005 LOT-0005 RES-0006 selec-w TEN-0006 tenders 16 CON-0006 LOT-0006 RES-0007 selec-w TEN-0007 tenders 16 CON-0007 LOT-0007 TEN-0001 50000 no TPA-0001 LOT-0001 7 TEN-0002 50000 no TPA-0002 LOT-0002 15 TEN-0003 100000 no TPA-0003 LOT-0003 8 TEN-0004 100000 no TPA-0001 LOT-0004 7 TEN-0005 70000 no TPA-0005 LOT-0005 1 TEN-0006 50000 no TPA-0006 LOT-0006 14 TEN-0007 50000 no TPA-0007 LOT-0007 13 CON-0001 2026-02-27+01:00 La marché a été attribué à l'entreprise SAS JARDINS DE LA CHARMEUSE pour un montant maximum annuel de 50 000 euros HT par an ORG-0001 M26014-1 TEN-0001 CON-0002 2026-02-27+01:00 Le marché a été attribué à l'entreprise VERVER EXPORT pour un montant maximum de 50 000 euros HT par an. ORG-0001 M26014-2 TEN-0002 CON-0003 2026-02-27+01:00 Le marché a été attribué à l'entreprise SOCIETE DES PEPNIERES CHATELAIN pour un montant maximum de 100 000 euros HT par an ORG-0001 M26014-3 TEN-0003 CON-0004 2026-02-27+01:00 Le marché a été attribué à l'entreprise SAS JARDINS DE LA CHARMEUSE pour un montant maximum de 100 000 euros HT ORG-0001 M26014-4 TEN-0004 CON-0005 2026-02-27+01:00 Le marché a été attribué à l'entreprise PEPINIERES CHOMBART pour un montant maximum de 70 000 euros HT ORG-0001 M26014-5 TEN-0005 CON-0006 2026-02-27+01:00 Le marché a été attribué à l'entreprise CEDPH SAS pour un montant annuel maximum de 50 000 euros HT ORG-0001 M26014-6 TEN-0006 CON-0007 2026-02-27+01:00 Le marché a été attribué à l'entreprise EURL ABIES DECOR pour un montant maximum annuel de 50 000 euros HT ORG-0001 M26014-7 TEN-0007 TPA-0001 ORG-0003 TPA-0002 ORG-0004 TPA-0003 ORG-0005 TPA-0005 ORG-0007 TPA-0006 ORG-0008 TPA-0007 ORG-0009 29 ORG-0001 COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY 2 avenue du général de Gaulle Soisy-sous-Montmorency 95230 FR108 FRA 21950598900018 +33 134052030 marchespublics@soisy-sous-montmorency.fr http://www. cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 17950702500015 0130173400 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr micro ORG-0003 SAS JARDINS DE LA CHARMEUSE 78 chemin de Pontoise MERY-SUR-OISE 95540 FR108 FRA 34214116500049 0134405885 contact@jardinsdelacharmeuse.fr micro ORG-0004 VERVER EXPORT Hasselaarsweg 30 1704 DX HEERHUGOWAARD 00000 NL328 FRA 50432925100012 0031725051481 marchespublics@vervexport.nl small ORG-0005 SOCIETE DES PEPINIERES CHATELAIN SAS 50 route de Roissy LE THILLAY 95500 FR108 FRA 38077732600014 0139885088 collectivite@pepinieres-chatelain.com micro ORG-0007 PEPINIERES CHOMBART 4 rue des Osiers HOMBLEUX 80400 FRE23 FRA 38285855300029 0323363850 pepinieresvchombard@orange.fr micro ORG-0008 CEDPH SAS 22 rue Bouvelle BEAUVRAIGNES 80700 FRE23 FRA 83499611800073 0153869638 sascedph@gmail.com micro ORG-0009 EURL ABIES DECOR 2 ferme de l'Etang SEPEAUX 89116 FRC14 FRA 53089019300028 0386352173 info@abies-decors.fr www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 aac6595b-dc27-4daf-9320-08e0efe2f1cb a76214a6-6233-4ca7-9581-188244b4a996 2026-03-30+02:00 10:00:03+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://commune-soisysousmontmorency.e-marchespublics.com body-pl gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 open b7c5103e-0d13-471a-902a-46b95b317f3c-01 AOO-FOURNITURE VEGETAUX 2026 Fourniture de végétaux pour la régie espaces verts de la ville de Soisy-sous-Montmorency Fourniture de végétaux pour la régie espaces verts de la ville de Soisy-sous-Montmorency. Accord-cadre mono attributaire à bons de commande. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année. supplies 03451000 03121100 03452000 03451300 03441000 SOISY-SOUS-MONTMORENCY 95230 FR108 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique dont les sous-critères sont détaillés au RC) per-exa 40 price Prix ORG-0001 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice Administrative, référé contractuel dans un délai : - 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le marché peut être consulté par toute personne qui en fait la demande expresse, auprès du service des marchés publics (dans les limites fixées par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs). ORG-0002 ORG-0002 false false none none 1 Fourniture de chrysanthèmes et plantes diverses Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 50 000euros HT pour le lot 1. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année. supplies 50000 03451000 03121100 03441000 2 avenue du Général de Gaulle SOISY-SOUS-MONTMORENCY 95230 FR108 FRA 1 3 LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique (dont les sous-critères sont détaillées au RC) poi-exa 40 price Prix ORG-0001 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice Administrative, référé contractuel dans un délai : - 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le marché peut être consulté par toute personne qui en fait la demande expresse, auprès du service des marchés publics (dans les limites fixées par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs). ORG-0002 ORG-0002 false false none none 2 Fourniture de bulbes, tubercules, rhizomes et griffes Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 50 000euros HT pour le lot 2. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année. supplies 50000 03451000 03121100 03452000 03451300 03441000 2 avenue du Général de Gaulle SOISY-SOUS-MONTMORENCY 95230 FR108 FRA 1 3 LOT-0003 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique (dont les sous-critères sont détaillés au RC) per-exa 40 price Prix ORG-0001 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice Administrative, référé contractuel dans un délai : - 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le marché peut être consulté par toute personne qui en fait la demande expresse, auprès du service des marchés publics (dans les limites fixées par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs). ORG-0002 ORG-0002 false false none none 3 Fourniture d'arbres et conifères Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 100 000 euros HT pour le lot 3. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année. supplies 100000 03451300 03451300 2 avenue du Général de Gaulle SOISY-SOUS-MONTMORENCY 95230 FR108 FRA 1 3 LOT-0004 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique (dont les sous-critères sont détaillés au RC) per-exa 40 price Prix ORG-0001 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice Administrative, référé contractuel dans un délai : - 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le marché peut être consulté par toute personne qui en fait la demande expresse, auprès du service des marchés publics (dans les limites fixées par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs). ORG-0002 ORG-0002 false false none none 4 Fourniture de plantes acidophiles, rosiers, plantes grimpantes, topiaires et arbustes Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 100 000euros HT pour le lot 4. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année. supplies 100000 03451000 03121100 03451300 2 avenue du Général de Gaulle SOISY-SOUS-MONTMORENCY 95230 FR108 FRA 1 3 LOT-0005 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique (dont les sous-critères sont détaillés au RC) per-exa 40 price Prix ORG-0001 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice Administrative, référé contractuel dans un délai : - 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le marché peut être consulté par toute personne qui en fait la demande expresse, auprès du service des marchés publics (dans les limites fixées par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs). ORG-0002 ORG-0002 false false none none 5 Fourniture de vivaces et graminées Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 70 000euros HT pour le lot 5. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois une année. supplies 70000 03441000 2 avenue du Général de Gaulle SOISY-SOUS-MONTMORENCY 95230 FR108 FRA 1 3 LOT-0006 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique (dont les sous-critères sont détaillés au RC) per-exa 40 price Prix ORG-0001 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice Administrative, référé contractuel dans un délai : - 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le marché peut être consulté par toute personne qui en fait la demande expresse, auprès du service des marchés publics (dans les limites fixées par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs). ORG-0002 ORG-0002 false false none none 6 Fourniture de gazon cultivé Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 50 000euros HT pour le lot 6. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois une année. supplies 50000 03441000 2 avenue du Général de Gaulle SOISY-SOUS-MONTMORENCY 95230 FR108 FRA 1 3 LOT-0007 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique (dont les sous-critères sont détaillés au RC) per-exa 60 price Prix ORG-0001 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice Administrative, référé contractuel dans un délai : - 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le marché peut être consulté par toute personne qui en fait la demande expresse, auprès du service des marchés publics (dans les limites fixées par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs). ORG-0002 ORG-0002 false false none none 7 Fourniture de sapins Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum de 50 000euros HT pour le lot 7. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année. supplies 50000 03452000 2 avenue du Général de Gaulle SOISY-SOUS-MONTMORENCY 95230 FR108 FRA 1 3 1970-01-01+01:00 26-32330 26-7838 3.2.5 COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY SAS JARDINS DE LA CHARMEUSE VERVER EXPORT SOCIETE DES PEPINIERES CHATELAIN SAS PEPINIERES CHOMBART CEDPH SAS EURL ABIES DECOR 2026-03-31 2027-04-27 358 Végétaux 116 Espaces verts 95 Fourniture de végétaux pour la régie espaces verts de la ville de Soisy-sous-Montmorency Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-32330 du 30/03/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 95
Annonce n° 26-32330
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de végétaux pour la régie espaces verts de la ville de Soisy-sous-Montmorency
Description : Fourniture de végétaux pour la régie espaces verts de la ville de Soisy-sous-Montmorency. Accord-cadre mono attributaire à bons de commande. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année.
Identifiant de la procédure : a76214a6-6233-4ca7-9581-188244b4a996
Avis précédent : b7c5103e-0d13-471a-902a-46b95b317f3c-01
Identifiant interne : AOO-FOURNITURE VEGETAUX 2026
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451000 Plantes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03452000 Arbres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03451300 Arbustes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03441000 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Code postal : 95230
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de chrysanthèmes et plantes diverses
Description : Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 50 000euros HT pour le lot 1. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451000 Plantes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03441000 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 2 avenue du Général de Gaulle
Ville : SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Code postal : 95230
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique dont les sous-critères sont détaillés au RC)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice Administrative, référé contractuel dans un délai : - 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le marché peut être consulté par toute personne qui en fait la demande expresse, auprès du service des marchés publics (dans les limites fixées par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de bulbes, tubercules, rhizomes et griffes
Description : Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 50 000euros HT pour le lot 2. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451000 Plantes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03452000 Arbres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03451300 Arbustes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03441000 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 2 avenue du Général de Gaulle
Ville : SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Code postal : 95230
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (dont les sous-critères sont détaillées au RC)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice Administrative, référé contractuel dans un délai : - 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le marché peut être consulté par toute personne qui en fait la demande expresse, auprès du service des marchés publics (dans les limites fixées par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture d'arbres et conifères
Description : Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 100 000 euros HT pour le lot 3. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année.
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451300 Arbustes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03451300 Arbustes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 2 avenue du Général de Gaulle
Ville : SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Code postal : 95230
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (dont les sous-critères sont détaillés au RC)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice Administrative, référé contractuel dans un délai : - 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le marché peut être consulté par toute personne qui en fait la demande expresse, auprès du service des marchés publics (dans les limites fixées par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture de plantes acidophiles, rosiers, plantes grimpantes, topiaires et arbustes
Description : Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 100 000euros HT pour le lot 4. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année.
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451000 Plantes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03451300 Arbustes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 2 avenue du Général de Gaulle
Ville : SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Code postal : 95230
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (dont les sous-critères sont détaillés au RC)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice Administrative, référé contractuel dans un délai : - 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le marché peut être consulté par toute personne qui en fait la demande expresse, auprès du service des marchés publics (dans les limites fixées par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Fourniture de vivaces et graminées
Description : Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 70 000euros HT pour le lot 5. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois une année.
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03441000 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 2 avenue du Général de Gaulle
Ville : SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Code postal : 95230
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 70,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (dont les sous-critères sont détaillés au RC)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice Administrative, référé contractuel dans un délai : - 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le marché peut être consulté par toute personne qui en fait la demande expresse, auprès du service des marchés publics (dans les limites fixées par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Fourniture de gazon cultivé
Description : Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 50 000euros HT pour le lot 6. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois une année.
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03441000 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 2 avenue du Général de Gaulle
Ville : SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Code postal : 95230
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (dont les sous-critères sont détaillés au RC)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice Administrative, référé contractuel dans un délai : - 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le marché peut être consulté par toute personne qui en fait la demande expresse, auprès du service des marchés publics (dans les limites fixées par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Fourniture de sapins
Description : Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum de 50 000euros HT pour le lot 7. Marché passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année.
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03452000 Arbres
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 2 avenue du Général de Gaulle
Ville : SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Code postal : 95230
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (dont les sous-critères sont détaillés au RC)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice Administrative, référé contractuel dans un délai : - 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le marché peut être consulté par toute personne qui en fait la demande expresse, auprès du service des marchés publics (dans les limites fixées par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 470,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS JARDINS DE LA CHARMEUSE
Offre :
Identifiant de l’offre : 7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 50,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M26014-1
Titre : La marché a été attribué à l'entreprise SAS JARDINS DE LA CHARMEUSE pour un montant maximum annuel de 50 000 euros HT par an
Date de conclusion du marché : 27/02/2026
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 16
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : VERVER EXPORT
Offre :
Identifiant de l’offre : 15
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 50,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M26014-2
Titre : Le marché a été attribué à l'entreprise VERVER EXPORT pour un montant maximum de 50 000 euros HT par an.
Date de conclusion du marché : 27/02/2026
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 16
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SOCIETE DES PEPINIERES CHATELAIN SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 8
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 100,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M26014-3
Titre : Le marché a été attribué à l'entreprise SOCIETE DES PEPNIERES CHATELAIN pour un montant maximum de 100 000 euros HT par an
Date de conclusion du marché : 27/02/2026
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 16
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS JARDINS DE LA CHARMEUSE
Offre :
Identifiant de l’offre : 7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 100,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M26014-4
Titre : Le marché a été attribué à l'entreprise SAS JARDINS DE LA CHARMEUSE pour un montant maximum de 100 000 euros HT
Date de conclusion du marché : 27/02/2026
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 16
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PEPINIERES CHOMBART
Offre :
Identifiant de l’offre : 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 70,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M26014-5
Titre : Le marché a été attribué à l'entreprise PEPINIERES CHOMBART pour un montant maximum de 70 000 euros HT
Date de conclusion du marché : 27/02/2026
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 16
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CEDPH SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 14
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 50,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M26014-6
Titre : Le marché a été attribué à l'entreprise CEDPH SAS pour un montant annuel maximum de 50 000 euros HT
Date de conclusion du marché : 27/02/2026
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 16
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EURL ABIES DECOR
Offre :
Identifiant de l’offre : 13
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 50,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M26014-7
Titre : Le marché a été attribué à l'entreprise EURL ABIES DECOR pour un montant maximum annuel de 50 000 euros HT
Date de conclusion du marché : 27/02/2026
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 16
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Numéro d’enregistrement : 21950598900018
Adresse postale : 2 avenue du général de Gaulle
Ville : Soisy-sous-Montmorency
Code postal : 95230
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@soisy-sous-montmorency.fr
Téléphone : +33 134052030
Profil de l’acheteur : https://commune-soisysousmontmorency.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Adresse internet : http://www. cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SAS JARDINS DE LA CHARMEUSE
Taille de l’opérateur économique : Micro
Numéro d’enregistrement : 34214116500049
Adresse postale : 78 chemin de Pontoise
Ville : MERY-SUR-OISE
Code postal : 95540
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@jardinsdelacharmeuse.fr
Téléphone : 0134405885
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0004
8.1 ORG-0004
Nom officiel : VERVER EXPORT
Taille de l’opérateur économique : Micro
Numéro d’enregistrement : 50432925100012
Adresse postale : Hasselaarsweg 30 1704 DX
Ville : HEERHUGOWAARD
Code postal : 00000
Subdivision pays (NUTS) : Alkmaar en omgeving ( NL328 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@vervexport.nl
Téléphone : 0031725051481
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SOCIETE DES PEPINIERES CHATELAIN SAS
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 38077732600014
Adresse postale : 50 route de Roissy
Ville : LE THILLAY
Code postal : 95500
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : collectivite@pepinieres-chatelain.com
Téléphone : 0139885088
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0007
Nom officiel : PEPINIERES CHOMBART
Taille de l’opérateur économique : Micro
Numéro d’enregistrement : 38285855300029
Adresse postale : 4 rue des Osiers
Ville : HOMBLEUX
Code postal : 80400
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : pepinieresvchombard@orange.fr
Téléphone : 0323363850
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
8.1 ORG-0008
Nom officiel : CEDPH SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro
Numéro d’enregistrement : 83499611800073
Adresse postale : 22 rue Bouvelle
Ville : BEAUVRAIGNES
Code postal : 80700
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : sascedph@gmail.com
Téléphone : 0153869638
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006
8.1 ORG-0009
Nom officiel : EURL ABIES DECOR
Taille de l’opérateur économique : Micro
Numéro d’enregistrement : 53089019300028
Adresse postale : 2 ferme de l'Etang
Ville : SEPEAUX
Code postal : 89116
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Adresse électronique : info@abies-decors.fr
Téléphone : 0386352173
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : aac6595b-dc27-4daf-9320-08e0efe2f1cb - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/03/2026 à 10:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/03/2026
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L’essentiel du marché

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