16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_8qu1daRv3r ORG-0001 COMMUNE DE TREMBLAY-EN-FRANCE 18 Boulevard de l'Hotel de Ville Tremblay en france 93290 FR106 FRA 21930073800271 0149637106 achats.marches@tremblayenfrance.fr http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL 7 rue Catherine Puig MONTREUIL 93100 FR106 FRA 13000686900015 0149202000 greffe.ta-montreuil@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 c1d05238-f67f-4a27-baa5-9a13d8f57f86 38cd7146-105a-488a-9ead-d8b26f8a8fe9 2026-03-30+02:00 10:02:00+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 7 7 true open false AOO26-03AMP FOURNITURES ET EQUIPEMENTS D'ENTRETIEN, DE NETTOYAGE ET D'HYGIENE La ville souhaite acquérir des produits et des articles d'hygiène destinés à l'entretien de différents sites municipaux. supplies La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. 1820000 0.00 39830000 39222100 33772000 33750000 39224300 33760000 Tremblay-en-France FR106 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_8qu1daRv3r epo-procurement-document none performance no required allowed poi-exa 30 quality -Qualité des échantillons et des articles du BPU au regard des descriptifs techniques (efficacité attestée des produits via tests et retours utilisateurs) -Facilité d'utilisation pour les agents (facilité de dosage, conditionnements, lisibilité des étiquettes, limitation du risque d'erreur d'utilisation) poi-exa 40 price Prix des prestations, calculé sur le total du DQE poi-exa 10 quality Critère environnemental: Performances en matière de protection de l'environnement ( Présence de labels, produits biodégradables, réduction des emballages...), analysé d'après le questionnaire commande publique responsable poi-exa 20 quality Organisation logistique et SAV (Modalités de commande et de livraison, gestions des ruptures, remplacement des produits défectueux) https://tremblayenfrance.achatpublic.com 180 Toutes les informations sont disponibles dans le DCE ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-04-27+02:00 12:00:00+02:00 false 10 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 1 Lot 1 Produits d'entretien et de nettoyage pour les surfaces Montant maximum annuel 100 000Euros HT supplies Le montant maximum annuel est de 100 000,00 euros HT. Le nombre de participants est donné à titre indicatif. Chaque candidat est amené à produire un dossier complet comprenant les pièces indiquées dans le règlement de la consultation permettant d'apprécier sa situation juridique, sa capacité économique et financière, ses références professionnelles et sa capacité technique. Le détail des critères retenus pour le jugement des offres est également indiqué dans le règlement de la consultation. true 39830000 39812100 Tremblay-en- France 93290 FR106 FRA 48 3 L'accord-cadre est conclut pour une période initiale de 12 mois et est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_8qu1daRv3r none epo-procurement-document allowed required no performance poi-exa 30 quality -Qualité des échantillons et des articles du BPU au regard des descriptifs techniques (efficacité attestée des produits via tests et retours utilisateurs) -Facilité d'utilisation pour les agents (facilité de dosage, conditionnements, lisibilité des étiquettes, limitation du risque d'erreur d'utilisation) poi-exa 40 price -Prix des prestations, calculé sur le total du DQE poi-exa 10 quality Critère environnemental :Performances en matière de protection de l'environnement ( Présence de labels, produits biodégradables, réduction des emballages...), analysé d'après le questionnaire commande publique responsable poi-exa 20 quality Organisation logistique et SAV (Modalités de commande et de livraison, gestions des ruptures, remplacement des produits défectueux) https://tremblayenfrance.achatpublic.com/ 180 Toutes les informations sont disponibles dans le DCE ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-04-27+02:00 12:00:00+02:00 false 10 buyer-categories none fa-wo-rc 2 Lot 2 Produits d'entretien et de nettoyage pour la restauration collective Montant maximum annuel HT : 60 000€ supplies Le montant maximum annuel est de 60 000,00 euros HT. Le nombre de participants est donné à titre indicatif. Chaque candidat est amené à produire un dossier complet comprenant les pièces indiquées dans le règlement de la consultation permettant d'apprécier sa situation juridique, sa capacité économique et financière, ses références professionnelles et sa capacité technique. Le détail des critères retenus pour le jugement des offres est également indiqué dans le règlement de la consultation. true 39830000 Tremblay-en France 93290 FR106 FRA 48 3 L'accord-cadre est conclut pour une période initiale de 12 mois et est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_8qu1daRv3r none epo-procurement-document allowed required no performance poi-exa 30 quality -Qualité des échantillons et des articles du BPU au regard des descriptifs techniques (efficacité attestée des produits via tests et retours utilisateurs) -Facilité d'utilisation pour les agents (facilité de dosage, conditionnements, lisibilité des étiquettes, limitation du risque d'erreur d'utilisation) poi-exa 40 price -Prix des prestations, calculé sur le total du DQE poi-exa 10 quality critère environnemental : Performances en matière de protection de l'environnement ( Présence de labels, produits biodégradables, réduction des emballages...), analysé d'après le questionnaire commande publique responsable poi-exa 20 quality -Organisation logistique et SAV (Modalités de commande et de livraison, gestions des ruptures, remplacement des produits défectueux) https://tremblayenfrance.achatpublic.com/ 180 Toutes les informations sont disponibles dans le DCE ORG-0001 ORG-0002 FRA true false required true 2026-04-27+02:00 12:00:00+02:00 false 10 buyer-categories none fa-wo-rc 3 Lot 3 Articles de ménage, matériels pour l'entretien et le nettoyage des surfaces Montant maximum annuel HT : 70 000€ supplies Le montant maximum annuel est de 70 000,00 euros HT. Le nombre de participants est donné à titre indicatif. Chaque candidat est amené à produire un dossier complet comprenant les pièces indiquées dans le règlement de la consultation permettant d'apprécier sa situation juridique, sa capacité économique et financière, ses références professionnelles et sa capacité technique. Le détail des critères retenus pour le jugement des offres est également indiqué dans le règlement de la consultation. true 39224300 Tremblay-en-France 93290 FR106 FRA 48 3 L'accord-cadre est conclut pour une période initiale de 12 mois et est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. LOT-0004 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_8qu1daRv3r none epo-procurement-document allowed required no performance poi-exa 30 quality -Qualité des produits conformes au BPU, au regard des descriptifs techniques -Facilité d'utilisation pour les agents (ergonomie du matériel) poi-exa 40 price -Prix des prestations, calculé sur le total du DQE poi-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement ( Présence de labels, produits biodégradables, réduction des emballages...), analysé d'après le questionnaire commande publique responsable poi-exa 20 quality Organisation logistique et SAV (Modalités de commande et de livraison, gestions des ruptures, remplacement des produits défectueux) https://tremblayenfrance.achatpublic.com/ 180 toutes lis informations sont disponibles dans le DCE. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-04-27+02:00 12:00:00+02:00 false 10 buyer-categories none fa-wo-rc 4 Lot 4 Appareils pour l'entretien et le nettoyage des surfaces Montant maximum annuel HT : 80 000€ supplies Le montant maximum annuel est de 80 000,00 euros HT. Le nombre de participants est donné à titre indicatif. Chaque candidat est amené à produire un dossier complet comprenant les pièces indiquées dans le règlement de la consultation permettant d'apprécier sa situation juridique, sa capacité économique et financière, ses références professionnelles et sa capacité technique. Le détail des critères retenus pour le jugement des offres est également indiqué dans le règlement de la consultation. true 39224300 Tremblay-en-France 93290 FR106 FRA 48 3 L'accord-cadre est conclut pour une période initiale de 12 mois et est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. LOT-0005 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_8qu1daRv3r none epo-procurement-document allowed required no performance poi-exa 30 quality -Qualité des échantillons et des articles du BPU au regard des descriptifs techniques (efficacité attestée des produits via tests et retours utilisateurs) -Facilité d'utilisation pour les agents (facilité de dosage, conditionnements, lisibilité des étiquettes, limitation du risque d'erreur d'utilisation) poi-exa 40 price -Prix des prestations, calculé sur le total du DQE poi-exa 10 quality Critère environnemental: Performances en matière de protection de l'environnement ( Présence de labels, produits biodégradables, réduction des emballages...), analysé d'après le questionnaire commande publique responsable poi-exa 20 quality Organisation logistique et SAV (Modalités de commande et de livraison, gestions des ruptures, remplacement des produits défectueux) https://tremblayenfrance.achatpublic.com/ 180 toutes les informations sont disponibles dans le DCE. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-04-27+02:00 12:00:00+02:00 false 10 buyer-categories none fa-wo-rc 5 Lot 5 Produits d'hygiène corporelle y compris pour la petite enfance Montant maximum annuel HT : 10 000€ supplies Le montant maximum annuel est de 10 000,00 euros HT. Le nombre de participants est donné à titre indicatif. Chaque candidat est amené à produire un dossier complet comprenant les pièces indiquées dans le règlement de la consultation permettant d'apprécier sa situation juridique, sa capacité économique et financière, ses références professionnelles et sa capacité technique. Le détail des critères retenus pour le jugement des offres est également indiqué dans le règlement de la consultation. true 33750000 33711000 Tremblay-en-France 93290 FR106 FRA 48 3 L'accord-cadre est conclut pour une période initiale de 12 mois et est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. LOT-0006 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_8qu1daRv3r none epo-procurement-document allowed required no performance poi-exa 30 quality -Qualité des échantillons et des articles du BPU au regard des descriptifs techniques (efficacité attestée des produits via tests et retours utilisateurs) -Facilité d'utilisation pour les agents (facilité de dosage, conditionnements, lisibilité des étiquettes, limitation du risque d'erreur d'utilisation) poi-exa 40 price -Prix des prestations, calculé sur le total du DQE poi-exa 10 quality Critère environnemental: Performances en matière de protection de l'environnement ( Présence de labels, produits biodégradables, réduction des emballages...), analysé d'après le questionnaire commande publique responsable poi-exa 20 quality Organisation logistique et SAV (Modalités de commande et de livraison, gestions des ruptures, remplacement des produits défectueux) https://tremblayenfrance.achatpublic.com/ 180 Tous les renseignements sont disponibles dans le DCE. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-04-27+02:00 12:00:00+02:00 false 10 buyer-categories none fa-wo-rc 6 Lot 6 Couches pédiatriques et couches culotte Montant maximum annuel HT : 15 000€ supplies Le montant maximum annuel est de 15 000,00 euros HT. Le nombre de participants est donné à titre indicatif. Chaque candidat est amené à produire un dossier complet comprenant les pièces indiquées dans le règlement de la consultation permettant d'apprécier sa situation juridique, sa capacité économique et financière, ses références professionnelles et sa capacité technique. Le détail des critères retenus pour le jugement des offres est également indiqué dans le règlement de la consultation true 33771200 33751000 Tremblay-en-France 93290 FR106 FRA 48 3 L'accord-cadre est conclut pour une période initiale de 12 mois et est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. LOT-0007 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_8qu1daRv3r none epo-procurement-document allowed required no performance poi-exa 30 quality -Qualité des produits conformes au BPU, au regard des descriptifs techniques -Facilité d'utilisation pour les agents (ergonomie du matériel) poi-exa 40 price -Prix des prestations, calculé sur le total du DQE poi-exa 10 quality critère environnemental : Performances en matière de protection de l'environnement ( Présence de labels, produits biodégradables, réduction des emballages...), analysé d'après le questionnaire commande publique responsable poi-exa 20 quality -Organisation logistique et SAV (Modalités de commande et de livraison, gestions des ruptures, remplacement des produits défectueux) https://tremblayenfrance.achatpublic.com/ 180 Tous les renseignements sont disponibles dans le DCE. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-04-27+02:00 12:00:00+02:00 false 10 buyer-categories none fa-wo-rc 7 Lot 7 Produits papier à usage unique (hors couche) Montant maximum annuel H.T : 120 000€ supplies Le montant maximum annuel est de 120 000,00 euros HT. Le nombre de participants est donné à titre indicatif. Chaque candidat est amené à produire un dossier complet comprenant les pièces indiquées dans le règlement de la consultation permettant d'apprécier sa situation juridique, sa capacité économique et financière, ses références professionnelles et sa capacité technique. Le détail des critères retenus pour le jugement des offres est également indiqué dans le règlement de la consultation. true 33760000 Tremblay-en-France 93290 FR106 FRA 48 3 L'accord-cadre est conclut pour une période initiale de 12 mois et est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. 26-32332 3.2.5 COMMUNE DE TREMBLAY-EN-FRANCE 2026-03-31 2026-04-27T12:00:00+02:00 2026-06-30 153 Hygiène (articles) 278 Produits d'entretien 93 FOURNITURES ET EQUIPEMENTS D'ENTRETIEN, DE NETTOYAGE ET D'HYGIENE Avis de marché - Avis n° 26-32332 du 30/03/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 93
Annonce n° 26-32332
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURES ET EQUIPEMENTS D'ENTRETIEN, DE NETTOYAGE ET D'HYGIENE
Description : La ville souhaite acquérir des produits et des articles d'hygiène destinés à l'entretien de différents sites municipaux.
Identifiant de la procédure : 38cd7146-105a-488a-9ead-d8b26f8a8fe9
Identifiant interne : AOO26-03AMP
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39222100 Fournitures jetables pour restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33772000 Articles jetables en papier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33750000 Produits de soins pour bébés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Tremblay-en-France
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,820,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 Produits d'entretien et de nettoyage pour les surfaces
Description : Montant maximum annuel 100 000Euros HT
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39812100 Produits d'entretien des sols
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Tremblay-en- France
Code postal : 93290
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclut pour une période initiale de 12 mois et est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel est de 100 000,00 euros HT. Le nombre de participants est donné à titre indicatif. Chaque candidat est amené à produire un dossier complet comprenant les pièces indiquées dans le règlement de la consultation permettant d'apprécier sa situation juridique, sa capacité économique et financière, ses références professionnelles et sa capacité technique. Le détail des critères retenus pour le jugement des offres est également indiqué dans le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : -Qualité des échantillons et des articles du BPU au regard des descriptifs techniques (efficacité attestée des produits via tests et retours utilisateurs) -Facilité d'utilisation pour les agents (facilité de dosage, conditionnements, lisibilité des étiquettes, limitation du risque d'erreur d'utilisation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, calculé sur le total du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère environnemental: Performances en matière de protection de l'environnement ( Présence de labels, produits biodégradables, réduction des emballages...), analysé d'après le questionnaire commande publique responsable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation logistique et SAV (Modalités de commande et de livraison, gestions des ruptures, remplacement des produits défectueux)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_8qu1daRv3r
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://tremblayenfrance.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Informations relatives aux délais de recours : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 Produits d'entretien et de nettoyage pour la restauration collective
Description : Montant maximum annuel HT : 60 000€
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Tremblay-en France
Code postal : 93290
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclut pour une période initiale de 12 mois et est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel est de 60 000,00 euros HT. Le nombre de participants est donné à titre indicatif. Chaque candidat est amené à produire un dossier complet comprenant les pièces indiquées dans le règlement de la consultation permettant d'apprécier sa situation juridique, sa capacité économique et financière, ses références professionnelles et sa capacité technique. Le détail des critères retenus pour le jugement des offres est également indiqué dans le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : -Qualité des échantillons et des articles du BPU au regard des descriptifs techniques (efficacité attestée des produits via tests et retours utilisateurs) -Facilité d'utilisation pour les agents (facilité de dosage, conditionnements, lisibilité des étiquettes, limitation du risque d'erreur d'utilisation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : -Prix des prestations, calculé sur le total du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère environnemental :Performances en matière de protection de l'environnement ( Présence de labels, produits biodégradables, réduction des emballages...), analysé d'après le questionnaire commande publique responsable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation logistique et SAV (Modalités de commande et de livraison, gestions des ruptures, remplacement des produits défectueux)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_8qu1daRv3r
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://tremblayenfrance.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Informations relatives aux délais de recours : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 Articles de ménage, matériels pour l'entretien et le nettoyage des surfaces
Description : Montant maximum annuel HT : 70 000€
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Tremblay-en-France
Code postal : 93290
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclut pour une période initiale de 12 mois et est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel est de 70 000,00 euros HT. Le nombre de participants est donné à titre indicatif. Chaque candidat est amené à produire un dossier complet comprenant les pièces indiquées dans le règlement de la consultation permettant d'apprécier sa situation juridique, sa capacité économique et financière, ses références professionnelles et sa capacité technique. Le détail des critères retenus pour le jugement des offres est également indiqué dans le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : -Qualité des échantillons et des articles du BPU au regard des descriptifs techniques (efficacité attestée des produits via tests et retours utilisateurs) -Facilité d'utilisation pour les agents (facilité de dosage, conditionnements, lisibilité des étiquettes, limitation du risque d'erreur d'utilisation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : -Prix des prestations, calculé sur le total du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : critère environnemental : Performances en matière de protection de l'environnement ( Présence de labels, produits biodégradables, réduction des emballages...), analysé d'après le questionnaire commande publique responsable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : -Organisation logistique et SAV (Modalités de commande et de livraison, gestions des ruptures, remplacement des produits défectueux)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_8qu1daRv3r
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://tremblayenfrance.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Informations relatives aux délais de recours : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COMMUNE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 Appareils pour l'entretien et le nettoyage des surfaces
Description : Montant maximum annuel HT : 80 000€
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Tremblay-en-France
Code postal : 93290
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclut pour une période initiale de 12 mois et est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel est de 80 000,00 euros HT. Le nombre de participants est donné à titre indicatif. Chaque candidat est amené à produire un dossier complet comprenant les pièces indiquées dans le règlement de la consultation permettant d'apprécier sa situation juridique, sa capacité économique et financière, ses références professionnelles et sa capacité technique. Le détail des critères retenus pour le jugement des offres est également indiqué dans le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : -Qualité des produits conformes au BPU, au regard des descriptifs techniques -Facilité d'utilisation pour les agents (ergonomie du matériel)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : -Prix des prestations, calculé sur le total du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement ( Présence de labels, produits biodégradables, réduction des emballages...), analysé d'après le questionnaire commande publique responsable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation logistique et SAV (Modalités de commande et de livraison, gestions des ruptures, remplacement des produits défectueux)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_8qu1daRv3r
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://tremblayenfrance.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Informations relatives aux délais de recours : toutes lis informations sont disponibles dans le DCE.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 Produits d'hygiène corporelle y compris pour la petite enfance
Description : Montant maximum annuel HT : 10 000€
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33750000 Produits de soins pour bébés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33711000 Parfums et produits de toilette
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Tremblay-en-France
Code postal : 93290
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclut pour une période initiale de 12 mois et est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel est de 10 000,00 euros HT. Le nombre de participants est donné à titre indicatif. Chaque candidat est amené à produire un dossier complet comprenant les pièces indiquées dans le règlement de la consultation permettant d'apprécier sa situation juridique, sa capacité économique et financière, ses références professionnelles et sa capacité technique. Le détail des critères retenus pour le jugement des offres est également indiqué dans le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : -Qualité des échantillons et des articles du BPU au regard des descriptifs techniques (efficacité attestée des produits via tests et retours utilisateurs) -Facilité d'utilisation pour les agents (facilité de dosage, conditionnements, lisibilité des étiquettes, limitation du risque d'erreur d'utilisation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : -Prix des prestations, calculé sur le total du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère environnemental: Performances en matière de protection de l'environnement ( Présence de labels, produits biodégradables, réduction des emballages...), analysé d'après le questionnaire commande publique responsable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation logistique et SAV (Modalités de commande et de livraison, gestions des ruptures, remplacement des produits défectueux)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_8qu1daRv3r
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://tremblayenfrance.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Informations relatives aux délais de recours : toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 Couches pédiatriques et couches culotte
Description : Montant maximum annuel HT : 15 000€
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33771200 Couches en papier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33751000 Langes jetables
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Tremblay-en-France
Code postal : 93290
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclut pour une période initiale de 12 mois et est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel est de 15 000,00 euros HT. Le nombre de participants est donné à titre indicatif. Chaque candidat est amené à produire un dossier complet comprenant les pièces indiquées dans le règlement de la consultation permettant d'apprécier sa situation juridique, sa capacité économique et financière, ses références professionnelles et sa capacité technique. Le détail des critères retenus pour le jugement des offres est également indiqué dans le règlement de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : -Qualité des échantillons et des articles du BPU au regard des descriptifs techniques (efficacité attestée des produits via tests et retours utilisateurs) -Facilité d'utilisation pour les agents (facilité de dosage, conditionnements, lisibilité des étiquettes, limitation du risque d'erreur d'utilisation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : -Prix des prestations, calculé sur le total du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère environnemental: Performances en matière de protection de l'environnement ( Présence de labels, produits biodégradables, réduction des emballages...), analysé d'après le questionnaire commande publique responsable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation logistique et SAV (Modalités de commande et de livraison, gestions des ruptures, remplacement des produits défectueux)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_8qu1daRv3r
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://tremblayenfrance.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Informations relatives aux délais de recours : Tous les renseignements sont disponibles dans le DCE.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot 7 Produits papier à usage unique (hors couche)
Description : Montant maximum annuel H.T : 120 000€
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Tremblay-en-France
Code postal : 93290
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclut pour une période initiale de 12 mois et est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel est de 120 000,00 euros HT. Le nombre de participants est donné à titre indicatif. Chaque candidat est amené à produire un dossier complet comprenant les pièces indiquées dans le règlement de la consultation permettant d'apprécier sa situation juridique, sa capacité économique et financière, ses références professionnelles et sa capacité technique. Le détail des critères retenus pour le jugement des offres est également indiqué dans le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : -Qualité des produits conformes au BPU, au regard des descriptifs techniques -Facilité d'utilisation pour les agents (ergonomie du matériel)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : -Prix des prestations, calculé sur le total du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : critère environnemental : Performances en matière de protection de l'environnement ( Présence de labels, produits biodégradables, réduction des emballages...), analysé d'après le questionnaire commande publique responsable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : -Organisation logistique et SAV (Modalités de commande et de livraison, gestions des ruptures, remplacement des produits défectueux)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_8qu1daRv3r
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://tremblayenfrance.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Informations relatives aux délais de recours : Tous les renseignements sont disponibles dans le DCE.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : COMMUNE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Numéro d’enregistrement : 21930073800271
Adresse postale : 18 Boulevard de l'Hotel de Ville
Ville : Tremblay en france
Code postal : 93290
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : achats.marches@tremblayenfrance.fr
Téléphone : 0149637106
Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_8qu1daRv3r
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
TED eSender
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7 rue Catherine Puig
Ville : MONTREUIL
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Adresse internet : http://montreuil.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c1d05238-f67f-4a27-baa5-9a13d8f57f86 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/03/2026 à 10:02
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/03/2026
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L’essentiel du marché

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