Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Fourniture, maintenance et livraison de matériels et équipements motorisés, manuels ou portatifs destinés à l'entretien des espaces verts, horticoles et forestiers de la Ville de Saint Étienne et de Saint Étienne Métropole
Description
:
Cette consultation est lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sans minimum avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. La consultation est décomposée en 6 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires, révisables
Identifiant de la procédure
:
9794181f-f0e0-4005-971a-0e820745d2e3
Identifiant interne
:
25AOO-804
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
16311100
Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
16160000
Matériel de jardinage divers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
16700000
Tracteurs
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,940,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Les montants indiqués sont les montants maximums pour les deux entités pour la durée totale du marché, les montants se décomposent comme suit: Lot 1: Vse: 720 000 euro(s) Ht maximum Sem: 240 000 euro(s) Ht maximum Lot 2: Vse: 340 000 euro(s) Ht maximum Sem: 240 000 euro(s) Ht maximum Lot 3: Vse: 120 000 euro(s) Ht maximum Sem: 120 000 euro(s) Ht maximum Lot 4: Vse: 200 000 euro(s) Ht maximum Sem: 120 000 euro(s) Ht maximum Lot 5: Vse: 2 400 000 euro(s) Ht maximum Sem: 1 600 000 euro(s) Ht maximum Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marchespublics@saint-etienne.fr
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture de matériels de tonte et d'entretien motorisés pour espaces verts et forestiers
Description
:
Maximum annuel : 180 000 euro(s) HT pour la Ville et 60 000 euro(s) HT pour la Métropole
Identifiant interne
:
01
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
16311100
Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
16311100
Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
16160000
Matériel de jardinage divers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
16700000
Tracteurs
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est conclu à compter du 07/07/2026 jusqu'au 19/04/2027 pour les lots 1, 2 et 3 et à compter du 20/04/2026 jusqu'au 19/04/2027 pour les lots 4, 5 et 6. Ils pourront être reconduits 3 fois un an
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
687172-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
20
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lyon
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Fourniture de matériels horticoles thermiques portatifs
Description
:
Maximum annuel : 85 000 euro(s) HT pour la Ville et 60 000 euro(s) HT pour la Métropole
Identifiant interne
:
02
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
16311100
Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
16160000
Matériel de jardinage divers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
16160000
Matériel de jardinage divers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
16700000
Tracteurs
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est conclu à compter du 07/07/2026 jusqu'au 19/04/2027 pour les lots 1, 2 et 3 et à compter du 20/04/2026 jusqu'au 19/04/2027 pour les lots 4, 5 et 6. Ils pourront être reconduits 3 fois un an
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
687172-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
20
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lyon
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Fourniture de matériels horticoles électroportatifs fonctionnant sur batterie
Description
:
Maximum annuel : 30 000 euro(s) HT pour la Ville et 30 000 euro(s) HT pour la Métropole
Identifiant interne
:
03
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
16311100
Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
16160000
Matériel de jardinage divers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
16160000
Matériel de jardinage divers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
16700000
Tracteurs
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est conclu à compter du 07/07/2026 jusqu'au 19/04/2027 pour les lots 1, 2 et 3 et à compter du 20/04/2026 jusqu'au 19/04/2027 pour les lots 4, 5 et 6. Ils pourront être reconduits 3 fois un an
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
687172-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
20
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lyon
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Fourniture d'outillages à main horticole
Description
:
Maximum annuel : 50 000 euro(s) HT pour la Ville et 30 000 euro(s) HT pour la Métropole
Identifiant interne
:
04
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
16311100
Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
16160000
Matériel de jardinage divers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
16160000
Matériel de jardinage divers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
16700000
Tracteurs
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est conclu à compter du 07/07/2026 jusqu'au 19/04/2027 pour les lots 1, 2 et 3 et à compter du 20/04/2026 jusqu'au 19/04/2027 pour les lots 4, 5 et 6. Ils pourront être reconduits 3 fois un an
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
687172-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
20
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lyon
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Fourniture et livraison de tracteurs, tracteurs compacts, outils tractés et outils portés
Description
:
Maximum annuel : 600 000 euro(s) HT pour la Ville et 400 000 euro(s) HT pour la Métropole
Identifiant interne
:
05
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
16311100
Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
16700000
Tracteurs
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
16160000
Matériel de jardinage divers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
16700000
Tracteurs
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est conclu à compter du 07/07/2026 jusqu'au 19/04/2027 pour les lots 1, 2 et 3 et à compter du 20/04/2026 jusqu'au 19/04/2027 pour les lots 4, 5 et 6. Ils pourront être reconduits 3 fois un an
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
687172-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
20
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lyon
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Fourniture de robots de tonte, débroussaillage radiocommandés électriques et thermiques
Description
:
Maximum annuel : 250 000 euro(s) HT pour la Ville et 210 000 euro(s) HT pour la Métropole
Identifiant interne
:
06
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
16311100
Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
16311100
Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
16160000
Matériel de jardinage divers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
16700000
Tracteurs
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est conclu à compter du 07/07/2026 jusqu'au 19/04/2027 pour les lots 1, 2 et 3 et à compter du 20/04/2026 jusqu'au 19/04/2027 pour les lots 4, 5 et 6. Ils pourront être reconduits 3 fois un an
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
687172-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
20
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lyon
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
Section 6 -
Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure
:
6,100,000
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
6,100,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
LTCM
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur de l'offre
:
960,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026070
Titre
:
Fourniture de matériels de tonte et d'entretien motorisés pour espaces verts et forestiers
Date de conclusion du marché
:
09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
6,100,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MCDA
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
Valeur de l'offre
:
580,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026071
Titre
:
Fourniture de matériels horticoles thermiques portatifs
Date de conclusion du marché
:
09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
6,100,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
LTCM
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0003
Valeur de l'offre
:
240,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026072
Titre
:
Fourniture de matériels horticoles électroportatifs fonctionnant sur batterie
Date de conclusion du marché
:
09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
6,100,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SOCIETE D'EQUIPEMENT POUR L'ENVIRONNEMENT
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0004
Valeur de l'offre
:
320,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026073
Titre
:
Fourniture d'outillages à main horticole
Date de conclusion du marché
:
09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
6,100,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
LTCM
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0005
Valeur de l'offre
:
4,000,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026074
Titre
:
Fourniture et livraison de tracteurs, tracteurs compacts, outils tractés et outils portés
Date de conclusion du marché
:
09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0006
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Autre
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
0
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
6C127CB0-E374-57FE-C139409D7044EE84
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Ville de Saint Etienne
Numéro d’enregistrement
:
21
Adresse postale
:
Hôtel de ville
Ville
:
Saint Etienne
Code postal
:
42007
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Le Maire
Adresse électronique
:
marchespublics@saint-etienne.fr
Téléphone
:
0477487748
Adresse internet
:
http://www.saint-etienne.fr/
Profil de l’acheteur
:
http://www.saint-etienne.fr
Rôles de cette organisation
:
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
SAINT-ETIENNE METROPOLE
Numéro d’enregistrement
:
6C127CD2-D4B8-8F27-844EF4FF38968170
Adresse postale
:
2 Avenue Gruner
Cs80257
Ville
:
Saint-Etienne
Code postal
:
42007
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marches@saint-etienne-metropole.fr
Téléphone
:
0477486604
Profil de l’acheteur
:
http://www.saint-etienne.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement
:
6C128076-0421-C6F9-960A6CF72623DA87
Adresse postale
:
184, rue Duguesclin
Ville
:
Lyon
Code postal
:
69433
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone
:
0478141010
Télécopieur
:
0478141065
Adresse internet
:
https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement
:
6C12808F-FFF7-BE83-129261E3F809E761
Adresse postale
:
184, rue Duguesclin
Ville
:
Lyon
Code postal
:
69433
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone
:
0478141010
Télécopieur
:
0478141065
Adresse internet
:
http://lyon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
LTCM
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
59197-1-1-1
Adresse postale
:
2798 Rue Jean Rostand
Ville
:
La Talaudiere
Code postal
:
42350
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
motoculture42@sfr.fr
Téléphone
:
0477344210
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
8.1
ORG-0007
Nom officiel
:
MCDA
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
59197-1-2-1
Adresse postale
:
Zac De Julliat
Ville
:
Aigueperse
Code postal
:
63260
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
j.vanel@groupemcda.fr
Téléphone
:
0621878581
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0002
8.1
ORG-0008
Nom officiel
:
LTCM
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
59197-1-3-1
Adresse postale
:
2798 Rue Jean Rostand
Ville
:
La Talaudiere
Code postal
:
42350
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
motoculture42@sfr.fr
Téléphone
:
0477344210
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0003
8.1
ORG-0009
Nom officiel
:
SOCIETE D'EQUIPEMENT POUR L'ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
59197-1-4-1
Adresse postale
:
3 Rue Jules Verne
Ville
:
Ronchin
Code postal
:
59790
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marchepublic@groupesee.com
Téléphone
:
0320339292
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0004
8.1
ORG-0010
Nom officiel
:
LTCM
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
59197-1-5-1
Adresse postale
:
2798 Rue Jean Rostand
Ville
:
La Talaudiere
Code postal
:
42350
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
motoculture42@sfr.fr
Téléphone
:
0477344210
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0005