400000 RES-0001 selec-w TEN-0001 200000 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 200000 t-esubm 3 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 no TPA-0001 LOT-0001 2513002 TEN-0002 no TPA-0001 LOT-0002 2513003 CON-0001 2025-09-23+02:00 2025-10-23+02:00 ORG-0001 2513002 TEN-0001 CON-0002 2025-09-23+02:00 2025-10-23+02:00 ORG-0001 2513003 TEN-0002 TPA-0001 OFFRE CARS NEDROMA ORG-0003 29 ORG-0001 Mairie de Morangis 12 avenue de la République Morangis 91420 FR104 FRA 20005801400016 0178182483 celine.oignet@grandorlyseinebievre.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Versailles 56 avenue Saint Cloud Versailles cedex 78011 FR103 FRA 17780005900012 0139205400 greffe.ta-versailles@juradm.fr small ORG-0003 CARS NEDROMA ATHIS-MONS 91200 FR104 FRA 432038776000048 2.3 eforms-sdk-1.13 81de6424-96b5-4848-b353-a5e0d5dbdd46 6720a986-e914-4419-a9d0-e92b3d1976f6 2026-03-30+02:00 11:14:26+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open cb1eb8df-a264-4f6e-9a62-97255abe39aa-01 false 2513002-003 Prestations de transport d'enfants et d'adultes par autocars Prestations de transport d'enfants et d'adultes par autocars services 400000 60172000 MORANGIS FR104 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 35 price Prix per-exa 55 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matières de protection de l'environnement ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc 2513002 Trajet en local et en région ile de france Trajet en local et en région Ile de France services L'accord-cadre est conclu à la date de notification du contrat. La période initiale débutera à compter de la date de notification du contrat et se terminera le 31/03/2026. La durée de l'accord-cadre débutera à la date de notification du contrat et prendra fin à la date du 31/03/2027 toutes périodes confondues. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, prendra fin le 31 mars 2027. 200000 60172000 MORANGIS FR104 FRA 2025-10-23+02:00 18 1 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 35 price Prix per-exa 55 quality Valeur Technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none 2513003 Trajet en province Trajet en province services L'accord-cadre est conclu à la date de notification du contrat. La période initiale débutera à compter de la date de notification du contrat et se terminera le 31/03/2026. La durée de l'accord-cadre débutera à la date de notification du contrat et prendra fin à la date du 31/03/2027 toutes périodes confondues. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, prendra fin le 31 mars 2027. 200000 60172000 MORANGIS FR104 FRA 2025-10-25+02:00 18 1 2000-01-01Z 26-32390 25-62639 3.2.5 Mairie de Morangis CARS NEDROMA 2026-03-31 2026-06-06 347 Transport 91 Prestations de transport d'enfants et d'adultes par autocars Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-32390 du 30/03/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 91
Annonce n° 26-32390
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Morangis
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de transport d'enfants et d'adultes par autocars
Description : Prestations de transport d'enfants et d'adultes par autocars
Identifiant de la procédure : 6720a986-e914-4419-a9d0-e92b3d1976f6
Avis précédent : cb1eb8df-a264-4f6e-9a62-97255abe39aa-01
Identifiant interne : 2513002-003
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : MORANGIS
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Trajet en local et en région ile de france
Description : Trajet en local et en région Ile de France
Identifiant interne : 2513002
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : MORANGIS
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 23/10/2025
Durée : 18 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu à la date de notification du contrat. La période initiale débutera à compter de la date de notification du contrat et se terminera le 31/03/2026. La durée de l'accord-cadre débutera à la date de notification du contrat et prendra fin à la date du 31/03/2027 toutes périodes confondues. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, prendra fin le 31 mars 2027.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matières de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui signe le marché : Mairie de Morangis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Trajet en province
Description : Trajet en province
Identifiant interne : 2513003
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : MORANGIS
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 25/10/2025
Durée : 18 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu à la date de notification du contrat. La période initiale débutera à compter de la date de notification du contrat et se terminera le 31/03/2026. La durée de l'accord-cadre débutera à la date de notification du contrat et prendra fin à la date du 31/03/2027 toutes périodes confondues. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, prendra fin le 31 mars 2027.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui signe le marché : Mairie de Morangis
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 400,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CARS NEDROMA
Offre :
Identifiant de l’offre : 2513002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2513002
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/09/2025
Date de conclusion du marché : 23/10/2025
Organisation qui signe le marché : Mairie de Morangis
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CARS NEDROMA
Offre :
Identifiant de l’offre : 2513003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2513003
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/09/2025
Date de conclusion du marché : 23/10/2025
Organisation qui signe le marché : Mairie de Morangis
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de Morangis
Numéro d’enregistrement : 20005801400016
Adresse postale : 12 avenue de la République
Ville : Morangis
Code postal : 91420
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : celine.oignet@grandorlyseinebievre.fr
Téléphone : 0178182483
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 17780005900012
Adresse postale : 56 avenue Saint Cloud
Ville : Versailles cedex
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CARS NEDROMA
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 432038776000048
Ville : ATHIS-MONS
Code postal : 91200
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 81de6424-96b5-4848-b353-a5e0d5dbdd46 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/03/2026 à 11:14
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/03/2026
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L’essentiel du marché

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