RES-0001 clos-nw other tenders 0 LOT-0000 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 6F138911-B3FE-47F1-775E6F749496E844 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ladrome.fr ORG-0002 Département de la Drôme Serm 52 rue Léon Gaumont, code service exécutant : 35 Valence 26000 FRK23 FRA 1479 Conseil départemental de la Drôme 0475792626 0475550073 deplacements-marches@ladrome.fr ORG-0003 Conseil Départemental de la Drôme Valence 26000 FRK23 FRA 2010238 Profil Acheteur AWS 0475792626 consultations-achats@ladrome.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal Administratif de Grenoble 1335 2 place Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 6F138977-94B5-64B0-88CAC6A855F31CE9 0476429000 0476518944 greffe.ta-grenoble@juradm.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr ORG-0005 Tribunal Administratif de Grenoble 1335 2 place Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 6F138989-98CC-A345-EC2113CF8FE54B7B 0476429000 0476518944 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 7c8c8ff5-18e7-4bb1-ab5b-947622cb04f2 8c2bc251-5c6f-4ded-86c5-8c34125195df 2026-03-30+02:00 12:34:01+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.ladrome.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 20259122 Expertise des arbres d'alignements routier et d'ornement des Espaces Naturels Sensibles (ENS), de la Direction des Bâtiments et des sites de la Direction des Déplacements Expertise des arbres d'alignements routier et d'ornement des Espaces Naturels Sensibles (ENS), de la Direction des Bâtiments et des sites de la Direction des Déplacements services La consultation a été relancée 77231400 77231400 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 10 quality Prise en compte de la notion de développement durable per-exa 50 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 652742-2025 false fa-wo-rc none S-PF-1716826 Expertise des arbres d'alignements routier et d'ornement des Espaces Naturels Sensibles (ENS), de la Direction des Bâtiments et des sites de la Direction des Déplacements Expertise des arbres d'alignements routier et d'ornement des Espaces Naturels Sensibles (ENS), de la Direction des Bâtiments et des sites de la Direction des Déplacements services other 77231400 77231400 2026-02-09+01:00 48 3 La consultation comporte 3 reconduction(s) Période initiale : 09/02/2026 au 08/02/2027 Reconduction 1: 09/02/2027 au 08/02/2028 Reconduction 1: 09/02/2028 au 08/02/2029 Reconduction 1: 09/02/2029 au 08/02/2030 2000-01-01Z 26-32443 25-109505 3.2.5 Département de la Drôme 2026-03-31 2026-06-27 274 Prestations de services 26 Expertise des arbres d'alignements routier et d'ornement des Espaces Naturels Sensibles (ENS), de la Direction des Bâtiments et des sites de la Direction des Déplacements Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-32443 du 30/03/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 26
Annonce n° 26-32443
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Drôme
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Expertise des arbres d'alignements routier et d'ornement des Espaces Naturels Sensibles (ENS), de la Direction des Bâtiments et des sites de la Direction des Déplacements
Description : Expertise des arbres d'alignements routier et d'ornement des Espaces Naturels Sensibles (ENS), de la Direction des Bâtiments et des sites de la Direction des Déplacements
Identifiant de la procédure : 8c2bc251-5c6f-4ded-86c5-8c34125195df
Identifiant interne : 20259122
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77231400 Services d'inventaire forestier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77231400 Services d'inventaire forestier
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La consultation a été relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Expertise des arbres d'alignements routier et d'ornement des Espaces Naturels Sensibles (ENS), de la Direction des Bâtiments et des sites de la Direction des Déplacements
Description : Expertise des arbres d'alignements routier et d'ornement des Espaces Naturels Sensibles (ENS), de la Direction des Bâtiments et des sites de la Direction des Déplacements
Identifiant interne : S-PF-1716826
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77231400 Services d'inventaire forestier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77231400 Services d'inventaire forestier
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 09/02/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La consultation comporte 3 reconduction(s) Période initiale : 09/02/2026 au 08/02/2027 Reconduction 1: 09/02/2027 au 08/02/2028 Reconduction 1: 09/02/2028 au 08/02/2029 Reconduction 1: 09/02/2029 au 08/02/2030
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 652742-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de la Drôme
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 6F138911-B3FE-47F1-775E6F749496E844
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de la Drôme
Numéro d’enregistrement : 1479
Adresse postale : Serm 52 rue Léon Gaumont, code service exécutant : 35
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Point de contact : Conseil départemental de la Drôme
Adresse électronique : deplacements-marches@ladrome.fr
Téléphone : 0475792626
Télécopieur : 0475550073
Adresse internet : http://www.ladrome.fr
Profil de l’acheteur : http://www.ladrome.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Conseil Départemental de la Drôme
Numéro d’enregistrement : 2010238
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Point de contact : Profil Acheteur AWS
Adresse électronique : consultations-achats@ladrome.fr
Téléphone : 0475792626
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 6F138977-94B5-64B0-88CAC6A855F31CE9
Adresse postale : 2 place Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476518944
Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 6F138989-98CC-A345-EC2113CF8FE54B7B
Adresse postale : 2 place Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476518944
Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7c8c8ff5-18e7-4bb1-ab5b-947622cb04f2 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/03/2026 à 12:34
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/03/2026
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L’essentiel du marché

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