Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Fourniture, livraison, installation et maintenance de matériels électroménagers (neufs ou issus du réemploi) et services associés pour la Ville de Vaulx-en-Velin
Description
:
La consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la maintenance de matériels électroménagers (neufs ou issus du réemploi) et services associés pour la Ville de Vaulx-en-Velin
Identifiant de la procédure
:
2a35e402-6ce2-4d62-9a07-8a49d34d4e0e
Identifiant interne
:
202606
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39710000
Appareils ménagers électriques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50532000
Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39700000
Appareils ménagers
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
49,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Date de signature du contrat : 27 février 2026. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : service.commande-publique@mairie-vaulxenvelin.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. Le montant mentionné correspond au montant maximum pour 12 mois. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification, il est reconductible tacitement 3 fois sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture et maintenance d'électroménager non professionnel neuf (petits et gros appareils)
Description
:
Montant maximum HT pour toute la durée de l'AC : 80 000 euros
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39710000
Appareils ménagers électriques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39710000
Appareils ménagers électriques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50532000
Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39700000
Appareils ménagers
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
799244-2025
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte)
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performances environnementales
Pondération (points, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (points, valeur exacte)
:
40
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie de Vaulx-en-Velin
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Fourniture et maintenance d'électroménager professionnel neuf ou issu du réemploi
Description
:
Montant maximum HT pour toute la durée de l'AC : 150 000 euros
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39710000
Appareils ménagers électriques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39710000
Appareils ménagers électriques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50532000
Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39700000
Appareils ménagers
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
799244-2025
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte)
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performances environnementales
Pondération (points, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (points, valeur exacte)
:
40
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie de Vaulx-en-Velin
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
Section 6 -
Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure
:
20,000
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
20,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur de l'offre
:
20,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
202606l01
Titre
:
Fourniture et maintenance d'électroménager non professionnel neuf (petits et gros appareils)
Date de conclusion du marché
:
27/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0003
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Autre
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
0
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
6F34AD23-D209-8E6F-E81650C1D63FCCA4
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Ville de Vaulx en Velin
Numéro d’enregistrement
:
54559
Adresse postale
:
Place de la Nation
Cs40002
Ville
:
Vaulx en Velin cedex
Code postal
:
69518
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Geoffroy Hélène
Adresse électronique
:
correspondre@aws-france.com
Téléphone
:
0472048080
Adresse internet
:
http://www.vaulx-en-velin.net/
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Mairie de Vaulx-en-Velin
Numéro d’enregistrement
:
2037251
Adresse postale
:
Place de la Nation
Ville
:
Vaulx-en-Velin
Code postal
:
69120
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Correspondre avec l'acheteur
Adresse électronique
:
service.marches-publics@mairie-vaulxenvelin.fr
Téléphone
:
0472047811
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement
:
6F34AD76-E095-D433-A4BC77B7335E1CCF
Adresse postale
:
184 rue Duguesclin
Ville
:
Lyon
Code postal
:
69433
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone
:
0487635000
Télécopieur
:
0487635250
Adresse internet
:
http://lyon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement
:
6F34ADA4-ECC1-C42D-89E8E4E4391FCE9B
Adresse postale
:
184 rue Duguesclin
Ville
:
Lyon
Code postal
:
69433
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone
:
0487635200
Télécopieur
:
0487635250
Adresse internet
:
http://lyon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1746687-1-1-1
Adresse postale
:
9 Rue Des Bateaux - Lavoirs
Ville
:
Ivry-Sur-Seine
Code postal
:
94200
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-de-Marne
(
FR107
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
500f1244-2a6c-4fd9-a91b-22a361998f51
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
30/03/2026
à 12:37
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication