8000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 8000000 tenders 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 8000000 tenders 0 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 4000000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 4000000 no TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-03-19+01:00 Lot Nord false 250651 TEN-0001 CON-0002 2026-03-19+01:00 Lot Sud false 250652 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 6F97AABB-FC7E-492E-4E0B97809BEAF400 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.grand-lac.fr ORG-0002 Grand Lac - Communauté d'Agglomération 610 1500 Boulevard Lepic Aix les Bains 73106 FRK27 FRA 55584 Le Président 0479350051 commandepublique@grand-lac.fr http://www.grenoble.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 6F97AADD-C67C-C2E5-C1EF0BC57E2B481E 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr false UBO-0004 large ORG-0004 FONTAINE TP Place Charles Dullin Yenne 73170 FRK27 FRA 1762718-1-1-1 0479815385 adm@fontainetp.com false UBO-0005 large ORG-0005 Goupement EHTP-PETAVIT-MAURO 385 Route De La Peyrousse La Chavanne 73800 FRK27 FRA 1762718-1-2-1 0479265150 besvv7374@nge.fr UBO-0004 FRA UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 c89e15e2-af2b-4bad-8e93-032dc9783c7d 57b2f2fc-107b-4c32-b39d-c0a46cad9167 2026-03-30+02:00 12:48:27+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.grand-lac.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 25065 Travaux de réhabilitation du patrimoine en assainissement, eaux pluviales et en eau potable sur le territoire de GRAND LAC. La présente consultation fait suite à une déclaration de procédure infructueuse Accord cadre mono attributaire de travaux à bons de commande avec seulement un maximum : LOT NORD : 1 000 000,00 euros HT par an LOT SUD : 1 000 000,00 euros HT par an Cet accord cadre concerne le lot NORD et le lot SUD, d'une durée de 12 mois chacun. Le présent accord cadre fera l'objet, pour chaque lot, de bons de commandes pour des opérations dont le montant sera inférieur à : 200 000 euro(s) HT pour les réseaux AEP et 200 000 euro(s) HT pour les réseaux EU et EP works Le montant estimatif ci-dessus est un montant estimatif non contractuel 0 45232410 45232440 45232150 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique jugée sur mémoire technique per-exa 60 price Prix Un référé précontractuel peut être formé contre la procédure de passation de ce contrat jusqu'à sa signature, dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative. Un référé contractuel peut être formé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du Code de justice administrative. Un recours en contestation de la validité du contrat peut être formé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, conformément à l'arrêt rendu le 4 avril 2014 par le Conseil d'Etat (jurisprudence "Tarn-et-Garonne") ORG-0003 true 17136-2026 false fa-wo-rc none 01 LOT NORD Accord Cadre à bons de commande - Travaux de réhabilitation du patrimoine en assainissement, eaux pluviales et en eau potable sur le territoire de GRAND LAC - Secteur NORD works 45232410 45232410 45232440 45232150 2026-03-23+01:00 12 3 reconductible 3 fois (pour période d'un an à chaque fois) LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique jugée sur mémoire technique per-exa 60 price Prix Un référé précontractuel peut être formé contre la procédure de passation de ce contrat jusqu'à sa signature, dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative. Un référé contractuel peut être formé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du Code de justice administrative. Un recours en contestation de la validité du contrat peut être formé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, conformément à l'arrêt rendu le 4 avril 2014 par le Conseil d'Etat (jurisprudence "Tarn-et-Garonne") ORG-0003 true 17136-2026 false fa-wo-rc none 02 LOT SUD Accord Cadre à bons de commande - Travaux de réhabilitation du patrimoine en assainissement, eaux pluviales et en eau potable sur le territoire de GRAND LAC - Secteur SUD works 45232410 45232410 45232440 45232150 2026-03-23+01:00 12 3 reconductible 3 fois (pour période d'un an à chaque fois) 2000-01-01Z 26-32452 26-2577 3.2.5 Grand Lac - Communauté d'Agglomération FONTAINE TP Goupement EHTP-PETAVIT-MAURO 2026-03-31 2026-06-27 48 Canalisations 73 Travaux de réhabilitation du patrimoine en assainissement, eaux pluviales et en eau potable sur le territoire de GRAND LAC. La présente consultation fait suite à une déclaration de procédure infr Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-32452 du 30/03/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 73
Annonce n° 26-32452
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Grand Lac - Communauté d'Agglomération
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Travaux de réhabilitation du patrimoine en assainissement, eaux pluviales et en eau potable sur le territoire de GRAND LAC. La présente consultation fait suite à une déclaration de procédure infructueuse
Description : Accord cadre mono attributaire de travaux à bons de commande avec seulement un maximum : LOT NORD : 1 000 000,00 euros HT par an LOT SUD : 1 000 000,00 euros HT par an Cet accord cadre concerne le lot NORD et le lot SUD, d'une durée de 12 mois chacun. Le présent accord cadre fera l'objet, pour chaque lot, de bons de commandes pour des opérations dont le montant sera inférieur à : 200 000 euro(s) HT pour les réseaux AEP et 200 000 euro(s) HT pour les réseaux EU et EP
Identifiant de la procédure : 57b2f2fc-107b-4c32-b39d-c0a46cad9167
Identifiant interne : 25065
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232440 Travaux de construction de conduites d'eaux d'égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232150 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le montant estimatif ci-dessus est un montant estimatif non contractuel
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LOT NORD
Description : Accord Cadre à bons de commande - Travaux de réhabilitation du patrimoine en assainissement, eaux pluviales et en eau potable sur le territoire de GRAND LAC - Secteur NORD
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232440 Travaux de construction de conduites d'eaux d'égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232150 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 23/03/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : reconductible 3 fois (pour période d'un an à chaque fois)
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 17136-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique jugée sur mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être formé contre la procédure de passation de ce contrat jusqu'à sa signature, dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative. Un référé contractuel peut être formé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du Code de justice administrative. Un recours en contestation de la validité du contrat peut être formé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, conformément à l'arrêt rendu le 4 avril 2014 par le Conseil d'Etat (jurisprudence "Tarn-et-Garonne")
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : LOT SUD
Description : Accord Cadre à bons de commande - Travaux de réhabilitation du patrimoine en assainissement, eaux pluviales et en eau potable sur le territoire de GRAND LAC - Secteur SUD
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232440 Travaux de construction de conduites d'eaux d'égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232150 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 23/03/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : reconductible 3 fois (pour période d'un an à chaque fois)
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 17136-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique jugée sur mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être formé contre la procédure de passation de ce contrat jusqu'à sa signature, dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative. Un référé contractuel peut être formé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du Code de justice administrative. Un recours en contestation de la validité du contrat peut être formé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, conformément à l'arrêt rendu le 4 avril 2014 par le Conseil d'Etat (jurisprudence "Tarn-et-Garonne")
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 8,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : FONTAINE TP
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 4,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250651
Titre : Lot Nord
Date de conclusion du marché : 19/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Goupement EHTP-PETAVIT-MAURO
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 4,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250652
Titre : Lot Sud
Date de conclusion du marché : 19/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 6F97AABB-FC7E-492E-4E0B97809BEAF400
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Grand Lac - Communauté d'Agglomération
Numéro d’enregistrement : 55584
Adresse postale : 1500 Boulevard Lepic
Ville : Aix les Bains
Code postal : 73106
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : commandepublique@grand-lac.fr
Téléphone : 0479350051
Adresse internet : http://www.grand-lac.fr
Profil de l’acheteur : http://www.grand-lac.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 6F97AADD-C67C-C2E5-C1EF0BC57E2B481E
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Adresse internet : http://www.grenoble.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : FONTAINE TP
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1762718-1-1-1
Adresse postale : Place Charles Dullin
Ville : Yenne
Code postal : 73170
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Adresse électronique : adm@fontainetp.com
Téléphone : 0479815385
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Goupement EHTP-PETAVIT-MAURO
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1762718-1-2-1
Adresse postale : 385 Route De La Peyrousse
Ville : La Chavanne
Code postal : 73800
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Adresse électronique : besvv7374@nge.fr
Téléphone : 0479265150
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c89e15e2-af2b-4bad-8e93-032dc9783c7d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/03/2026 à 12:48
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/03/2026
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L’essentiel du marché

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