Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Accord-cadre à marchés subséquents relatif à des travaux d'eau potable, d'assainissement des eaux usées et d'eaux pluviales SBL - RLV
Description
:
Travaux d'eau potable : renouvellement et renforcement réseaux d'eau potable, reprise de branchements particuliers, suppression de branchements en plomb, construction chambres de manoeuvre en génie civil y compris équipements hydrauliques... Travaux d'assainissement des eaux usées et d'eaux pluviales : renouvellement et renforcement réseaux d'assainissement, mise en séparatif des réseaux d'assainissement, réhabilitation des réseaux d'assainissement et d'eaux pluviales, reprise de branchements, création d'ouvrages d'infiltration des eaux pluviales, construction d'ouvrages en génie civil
Identifiant de la procédure
:
c90b262d-a786-42a3-b64c-08ebe3d3dbb8
Identifiant interne
:
AC SBL-RLV 2026
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45232150
Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45232151
Travaux de remise à neuf de conduites d'eau
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45232410
Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45232130
Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
La valeur totale du marché (hors taxe) est une valeur moyenne fictive
Base juridique
:
Directive 2014/25/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0000
Titre
:
Accord-cadre à marchés subséquents relatif à des travaux d'eau potable, d'assainissement des eaux usées et d'eaux pluviales SBL - RLV
Description
:
Travaux d'eau potable : renouvellement et renforcement réseaux d'eau potable, reprise de branchements particuliers, suppression de branchements en plomb, construction chambres de manoeuvre en génie civil y compris équipements hydrauliques... Travaux d'assainissement des eaux usées et d'eaux pluviales : renouvellement et renforcement réseaux d'assainissement, mise en séparatif des réseaux d'assainissement, réhabilitation des réseaux d'assainissement et d'eaux pluviales, reprise de branchements, création d'ouvrages d'infiltration des eaux pluviales, construction d'ouvrages en génie civil
Identifiant interne
:
T-PF-1764052
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45232150
Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45232151
Travaux de remise à neuf de conduites d'eau
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45232410
Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45232130
Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
23402-2026
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SMEA de la Basse Limagne
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
6FA7E1D6-FC71-8900-B3A3EDF5B9C846BE
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
SMEA de la Basse Limagne
Numéro d’enregistrement
:
56023
Adresse postale
:
112, Rue des Fours à Chaux
Ville
:
Joze
Code postal
:
63350
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Point de contact
:
LEMERLE René
Adresse électronique
:
correspondre@aws-france.com
Téléphone
:
0473686233
Adresse internet
:
http://www.syndicat-basse-limagne.fr
Profil de l’acheteur
:
http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
SMEA de la Basse Limagne
Numéro d’enregistrement
:
2089481
Adresse postale
:
112 Rue des Fours à Chaux
Ville
:
Joze
Code postal
:
63350
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
siaep.basse-limagne@wanadoo.fr
Téléphone
:
0473686233
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement
:
6FA7E209-A0A2-B83A-FA16A71B61FEB3DC
Adresse postale
:
6 cours Sablon
Ville
:
Clermont-Ferrand
Code postal
:
63033
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone
:
0473146100
Télécopieur
:
0473146122
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1764052-1-0-1
Adresse postale
:
214 Av Jean Mermoz
Ville
:
Clermont-Ferrand
Code postal
:
63000
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0000
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
ROBINET
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1764052-1-0-2
Adresse postale
:
76 Rue De La Parlette
Ville
:
Clermont-Ferrand
Code postal
:
63000
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0000
8.1
ORG-0007
Nom officiel
:
COLAS FRANCE - Etablissement de GERZAT
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1764052-1-0-3
Adresse postale
:
Rue Andre Marie Ampere
Ville
:
Gerzat
Code postal
:
63360
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0000
8.1
ORG-0008
Nom officiel
:
DANIEL DELAVET ET FILS
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1764052-1-0-4
Adresse postale
:
Pichoux
Ville
:
Montmorin
Code postal
:
63160
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0000
8.1
ORG-0009
Nom officiel
:
EHTP
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1764052-1-0-5
Adresse postale
:
Av De L Europe
Ville
:
Pont-Du-Chateau
Code postal
:
63430
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0000
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
3e8d7757-74c4-4648-af8c-ef70c5fd4c6f
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
30/03/2026
à 12:50
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication