16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 ORG-0001 Centre Hospitalier de Perigueux 80 Avenue Georges POMPIDOU CS 61205 Perigueux 24019 FRI11 FRA 26240580600015 Cellule des Marchés GHT Dordogne 0553452893 dae.marches@ch-perigueux.fr ORG-0002 Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C Cité Administrative 2, rue Jules Ferry BORDEAUX Cedex 33090 FRI12 FRA 130 029 275 00026 05 54 68 99 56 dreets-na.polec@dreets.gouv.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Bordeaux 9 Rue Tastet Bordeaux Cedex 33063 FRI12 FRA 17330005400025 05 56 99 38 00 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 a1d1d023-78d0-4e90-a8b3-196ae5dd62b4 25b6aec5-f524-4331-b240-d799f53767f3 2026-03-30+02:00 14:03:21+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 body-pl health ORG-0001 exg-natl Motifs d’exclusion purement nationaux : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique epo-notice 31 31 open false GHT26007 Fournitures de gaz médicaux conditionnés, vrac, centrales de production, maintenance des équipements et prestations associées Les prestations sont réparties en 31 lots. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes. Certains lots seront attribués à un seul opérateur économique et d'autres lots seront multi attributaires. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires décrites au règlement de la consultation. supplies services 0.00 33000000 24000000 79900000 50000000 42123400 80500000 33157000 33157810 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. Visite obligatoire pour tous les lots sauf les lots 3 à 9, 24 et 31. Les visites seront organisées, dans les conditions indiquées dans le règlement de consultation. FRI11 FRA LOT-0001 slc-stand-to-gen Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation allowed no-eu-funds true Fluides médicaux GHT26007 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 none epo-notice performance no required not-allowed per-exa 50 price Prix des prestations (montant total par lot selon DQE) per-exa 10 quality Prestations associées (alarme, maintenance, capacité d'intervention, télésurveillance) per-exa 10 quality Qualité technique (présence de spécimens bouteilles, ergonomie proposée pour les bouteilles, fiches techniques et documents joints à l'offre, vrac : dimensionnement des sources d'O2) per-exa 10 quality Sécurité et facilité d'utilisation (utilisation bouteilles, sécurité approvisionnement [bouteilles/vrac], retrait lot, traçabilité) per-exa 10 quality Qualité réponse / présentation et développement durable per-exa 10 quality Mise en place de la prestation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 270 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-30+02:00 10:00:00+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none Oxygène médical liquide pour prises murales (Zone de Périgueux, Lanmary, Nontron, Excideuil, Sarlat et Bergerac) Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois supplies services 1200000 33000000 24000000 50000000 79900000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0002 slc-stand-to-gen Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation allowed no-eu-funds true Fluides médicaux GHT26007 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 50 price Prix des prestations (montant total par lot selon DQE) per-exa 10 quality Prestations associées (alarme, maintenance, capacité d'intervention, télésurveillance) per-exa 10 quality Qualité technique (présence de spécimens bouteilles, ergonomie proposée pour les bouteilles, fiches techniques et documents joints à l'offre, vrac : dimensionnement des sources d'O2) per-exa 10 quality Sécurité et facilité d'utilisation (utilisation bouteilles, sécurité approvisionnement [bouteilles/vrac], retrait lot, traçabilité) per-exa 10 quality Qualité réponse / présentation et développement durable per-exa 10 quality Mise en place de la prestation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 270 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-30+02:00 10:00:00+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none Oxygène médical liquide pour prises murales – Site de Ribérac Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. supplies services 600000 33000000 24000000 50000000 79900000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0003 slc-stand-to-gen Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation allowed no-eu-funds true Fluides médicaux GHT26007 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 50 price Prix des prestations (montant total par lot selon DQE) per-exa 10 quality Prestations associées (alarme, maintenance, capacité d'intervention, télésurveillance) per-exa 10 quality Qualité technique (présence de spécimens bouteilles, ergonomie proposée pour les bouteilles, fiches techniques et documents joints à l'offre, vrac : dimensionnement des sources d'O2) per-exa 10 quality Sécurité et facilité d'utilisation (utilisation bouteilles, sécurité approvisionnement [bouteilles/vrac], retrait lot, traçabilité) per-exa 10 quality Qualité réponse / présentation et développement durable per-exa 10 quality Mise en place de la prestation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 270 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-30+02:00 10:00:00+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none Gaz conditionnés en Bouteilles (Zone Périgueux - Lanmary - Excideuil - Nontron - Saint Astier) Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires décrites au règlement de la consultation. supplies services 1000000 33000000 24000000 50000000 79900000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0004 slc-stand-to-gen Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation allowed no-eu-funds true Fluides médicaux GHT26007 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 50 price Prix des prestations (montant total par lot selon DQE) per-exa 10 quality 2. Prestations associées (alarme, maintenance, capacité d'intervention, télésurveillance) per-exa 10 quality Qualité technique (présence de spécimens bouteilles, ergonomie proposée pour les bouteilles, fiches techniques et documents joints à l'offre, vrac : dimensionnement des sources d'O2) per-exa 10 quality Sécurité et facilité d'utilisation (utilisation bouteilles, sécurité approvisionnement [bouteilles/vrac], retrait lot, traçabilité) per-exa 10 quality Qualité réponse / présentation et développement durable per-exa 10 quality Mise en place de la prestation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 270 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-30+02:00 10:00:00+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none Gaz conditionnés en Bouteilles (Zone Bergerac – Sarlat – Domme - Belves) Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires décrites au règlement de la consultation. supplies services 800000 33000000 24000000 50000000 79900000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0005 slc-stand-to-gen Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation allowed no-eu-funds true Fluides médicaux GHT26007 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 50 price Prix des prestations (montant total par lot selon DQE) per-exa 10 quality Prestations associées (alarme, maintenance, capacité d'intervention, télésurveillance) per-exa 10 quality Qualité technique (présence de spécimens bouteilles, ergonomie proposée pour les bouteilles, fiches techniques et documents joints à l'offre, vrac : dimensionnement des sources d'O2) per-exa 10 quality Sécurité et facilité d'utilisation (utilisation bouteilles, sécurité approvisionnement [bouteilles/vrac], retrait lot, traçabilité) per-exa 10 quality Qualité réponse / présentation et développement durable per-exa 10 quality Mise en place de la prestation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 270 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-30+02:00 10:00:00+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none Gaz conditionnés en Bouteilles (Zone Ribérac - Saint Aulaye - La Meynardie -Vauclaire) Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires décrites au règlement de la consultation. supplies services 450000 33000000 24000000 50000000 79900000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0006 slc-stand-to-gen Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation allowed no-eu-funds true Fluides médicaux GHT26007 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 50 price Prix des prestations (montant total par lot selon DQE) per-exa 10 quality Prestations associées (alarme, maintenance, capacité d'intervention, télésurveillance) per-exa 10 quality Qualité technique (présence de spécimens bouteilles, ergonomie proposée pour les bouteilles, fiches techniques et documents joints à l'offre, vrac : dimensionnement des sources d'O2) per-exa 10 quality Sécurité et facilité d'utilisation (utilisation bouteilles, sécurité approvisionnement [bouteilles/vrac], retrait lot, traçabilité) per-exa 10 quality Qualité réponse / présentation et développement durable per-exa 10 quality Mise en place de la prestation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 270 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-30+02:00 10:00:00+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none Monoxyde d'azote médical avec système de distribution, location/maintenance - CH de Périgueux Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. supplies services 81000 33000000 24000000 50000000 79900000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0007 slc-stand-to-gen Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation allowed no-eu-funds true Fluides médicaux GHT26007 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 50 price Prix des prestations (montant total par lot selon DQE) per-exa 10 quality Prestations associées (alarme, maintenance, capacité d'intervention, télésurveillance) per-exa 10 quality Qualité technique (présence de spécimens bouteilles, ergonomie proposée pour les bouteilles, fiches techniques et documents joints à l'offre, vrac : dimensionnement des sources d'O2) per-exa 10 quality Sécurité et facilité d'utilisation (utilisation bouteilles, sécurité approvisionnement [bouteilles/vrac], retrait lot, traçabilité) per-exa 10 quality Qualité réponse / présentation et développement durable per-exa 10 quality Mise en place de la prestation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 270 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-30+02:00 10:00:00+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none Mise à disposition armoire de secours mobile de proximité avec maintenance et formation – CH Sarlat Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 100000 79900000 50000000 80500000 33000000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0008 slc-stand-to-gen Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation allowed no-eu-funds true Fluides médicaux GHT26007 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 50 price Prix des prestations (montant total par lot selon DQE) per-exa 10 quality Prestations associées (alarme, maintenance, capacité d'intervention, télésurveillance) per-exa 10 quality Qualité technique (présence de spécimens bouteilles, ergonomie proposée pour les bouteilles, fiches techniques et documents joints à l'offre, vrac : dimensionnement des sources d'O2) per-exa 10 quality Sécurité et facilité d'utilisation (utilisation bouteilles, sécurité approvisionnement [bouteilles/vrac], retrait lot, traçabilité) per-exa 10 quality Qualité réponse / présentation et développement durable per-exa 10 quality Mise en place de la prestation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 270 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-30+02:00 10:00:00+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none Oxygène médical pour déambulation - cuve 600 litres (CH Lanmary) Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. supplies services 51000 33000000 24000000 50000000 79900000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0009 slc-stand-to-gen Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation allowed no-eu-funds true Fluides médicaux GHT26007 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 50 price Prix des prestations (montant total par lot selon DQE) per-exa 10 quality Prestations associées (alarme, maintenance, capacité d'intervention, télésurveillance) per-exa 10 quality Qualité technique (présence de spécimens bouteilles, ergonomie proposée pour les bouteilles, fiches techniques et documents joints à l'offre, vrac : dimensionnement des sources d'O2) per-exa 10 quality Sécurité et facilité d'utilisation (utilisation bouteilles, sécurité approvisionnement [bouteilles/vrac], retrait lot, traçabilité) per-exa 10 quality Qualité réponse / présentation et développement durable per-exa 10 quality Mise en place de la prestation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 270 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-30+02:00 10:00:00+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none Oxygène médical pour déambulation location et maintenance (CH Lanmary) Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. supplies services 50000 33000000 24000000 50000000 79900000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0010 slc-stand-to-gen Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation allowed no-eu-funds true Fluides médicaux GHT26007 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 30 quality Qualité technique (sous-critères : se référer au règlement de consultation) per-exa 30 quality Qualité environnementale (optimisation énergétique : baisse des apports caloriques dans le local, faible consommation des équipements...) https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 270 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-30+02:00 10:00:00+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none Centrale Production air et vide avec maintenance et télésurveillance – CH Bergerac Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 300000 50000000 33000000 79900000 42123400 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0011 slc-stand-to-gen Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation allowed no-eu-funds true Fluides médicaux GHT26007 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 30 quality Qualité technique (sous-critères : se référer au règlement de consultation) per-exa 30 quality Qualité environnementale (optimisation énergétique : baisse des apports caloriques dans le local, faible consommation des équipements...) https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 270 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-30+02:00 10:00:00+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none Centrale Production air et vide avec maintenance et télésurveillance –CH Périgueux Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 480000 50000000 33000000 79900000 42123400 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0012 slc-stand-to-gen Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation allowed no-eu-funds true Fluides médicaux GHT26007 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations (montant DQE) per-exa 50 quality Qualité technique (sous-critères : se référer au règlement de consultation) per-exa 10 quality Qualité environnementale https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 270 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-30+02:00 10:00:00+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none Maintenance des équipements du système de distribution de gaz médicaux - CH Belvès Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 50000 50000000 79900000 33000000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0013 slc-stand-to-gen Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation allowed no-eu-funds true Fluides médicaux GHT26007 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations (montant DQE) per-exa 50 quality Qualité technique (sous-critères : se référer au règlement de consultation) per-exa 10 quality Qualité environnementale https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 270 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-30+02:00 10:00:00+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none Maintenance des équipements du système de distribution de gaz médicaux – CH Bergerac Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 190000 50000000 79900000 33000000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0014 slc-stand-to-gen Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation allowed no-eu-funds true Fluides médicaux GHT26007 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations (montant DQE) per-exa 50 quality Qualité technique (sous-critères : se référer au règlement de consultation) per-exa 10 quality Qualité environnementale https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 270 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-30+02:00 10:00:00+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none Maintenance des équipements du système de distribution de gaz médicaux - CH Domme Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 50000 50000000 79900000 33000000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0015 slc-stand-to-gen Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation allowed no-eu-funds true Fluides médicaux GHT26007 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations (montant DQE) per-exa 50 quality Qualité technique (sous-critères : se référer au règlement de consultation) per-exa 10 quality Qualité environnementale https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 270 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-30+02:00 10:00:00+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none Maintenance des équipements du système de distribution de gaz médicaux - CH Excideuil Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 50000 50000000 33000000 79900000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0016 slc-stand-to-gen Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation allowed no-eu-funds true Fluides médicaux GHT26007 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations (montant DQE) per-exa 50 quality Qualité technique (sous-critères : se référer au règlement de consultation) per-exa 10 quality Qualité environnementale https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 270 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-30+02:00 10:00:00+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none Maintenance des équipements du système de distribution de gaz médicaux - CH Lanmary Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 130000 50000000 33000000 79900000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0017 slc-stand-to-gen Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation allowed no-eu-funds true Fluides médicaux GHT26007 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations (montant DQE) per-exa 50 quality Qualité technique (sous-critères : se référer au règlement de consultation) per-exa 10 quality Qualité environnementale https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 270 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-30+02:00 10:00:00+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none Maintenance des équipements du système de distribution de gaz médicaux - CH Nontron Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 40000 50000000 33000000 79900000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0018 slc-stand-to-gen Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation allowed no-eu-funds true Fluides médicaux GHT26007 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations (montant DQE) per-exa 50 quality Qualité technique (sous-critères : se référer au règlement de consultation) per-exa 10 quality Qualité environnementale https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 270 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-30+02:00 10:00:00+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none Maintenance des équipements du système de distribution de gaz médicaux – CH Périgueux Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 500000 50000000 33000000 79900000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0019 slc-stand-to-gen Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation allowed no-eu-funds true Fluides médicaux GHT26007 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations (montant DQE) per-exa 50 quality Qualité technique (sous-critères : se référer au règlement de consultation) per-exa 10 quality Qualité environnementale https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 270 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-30+02:00 10:00:00+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none Maintenance des équipements du système de distribution de gaz médicaux – sites du CHIC RDD Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 140000 50000000 33000000 79900000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0020 slc-stand-to-gen Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation allowed no-eu-funds true Fluides médicaux GHT26007 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations (montant DQE) per-exa 50 quality Qualité technique (sous-critères : se référer au règlement de consultation) per-exa 10 quality Qualité environnementale https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 270 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-30+02:00 10:00:00+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none Maintenance des équipements du système de distribution de gaz médicaux - CH St Astier Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 50000 50000000 50000000 79900000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0021 slc-stand-to-gen Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation allowed no-eu-funds true Fluides médicaux GHT26007 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations (montant DQE) per-exa 50 quality Qualité technique (sous-critères : se référer au règlement de consultation) per-exa 10 quality Qualité environnementale https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 270 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-30+02:00 10:00:00+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none Maintenance des équipements du système de distribution de gaz médicaux – CH Sarlat Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 100000 50000000 33000000 79900000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0022 slc-stand-to-gen Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation allowed no-eu-funds true Fluides médicaux GHT26007 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 50 price Prix des prestations (montant total par lot selon DQE) per-exa 10 quality Prestations associées (alarme, maintenance, capacité d'intervention, télésurveillance) per-exa 10 quality Qualité technique (présence de spécimens bouteilles, ergonomie proposée pour les bouteilles, fiches techniques et documents joints à l'offre, vrac : dimensionnement des sources d'O2) per-exa 10 quality Sécurité et facilité d'utilisation (utilisation bouteilles, sécurité approvisionnement [bouteilles/vrac], retrait lot, traçabilité) per-exa 10 quality Qualité réponse / présentation et développement durable per-exa 10 quality Mise en place de la prestation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 270 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-30+02:00 10:00:00+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none Azote médical liquide cryogénique Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. supplies 40000 33000000 24000000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0023 slc-stand-to-gen Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation allowed no-eu-funds true Fluides médicaux GHT26007 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 50 price Prix des prestations (montant total par lot selon DQE) per-exa 50 quality Qualité technique (proposition méthodologique, durée d'intervention, support du rendu) https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 270 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-30+02:00 10:00:00+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none Inventaire, contrôle et maintenance en début de contrat des régulateurs de vide, rotamètres d’air et d’oxygène Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 80000 50000000 33000000 79900000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0024 slc-stand-to-gen Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation allowed no-eu-funds true Fluides médicaux GHT26007 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 90 price Prix des prestations (% de remise BPU, % de remise consentie sur le catalogue sur un panel d'échantillon - les prix doivent inclure tous les frais) per-exa 10 quality contenu, compétences, modalités pédagogiques https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 270 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-30+02:00 10:00:00+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none Formation théorique et pratique sur les gaz médicaux Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes Multi attributaire . L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services 50000 80500000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0025 slc-stand-to-gen Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation allowed no-eu-funds true Fluides médicaux GHT26007 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations (montant DQE) per-exa 50 quality Qualité technique (sous-critères : se référer au règlement de consultation) per-exa 10 quality Qualité environnementale https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 270 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-30+02:00 10:00:00+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none Location de matériel d'oxygénothérapie pour les services d'HAD du GHT Dordogne Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes Multi attributaire . L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. supplies services 170000 33000000 33157810 33157000 50000000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0026 slc-stand-to-gen Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation allowed no-eu-funds true Fluides médicaux GHT26007 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations (montant DQE) per-exa 50 quality Qualité technique (sous-critères : se référer au règlement de consultation) per-exa 10 quality Qualité environnementale https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 270 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-30+02:00 10:00:00+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none Location de matériel d'oxygénothérapie pour les EHPAD rattachées aux PUI des CH de Périgueux - Lanmary - Nontron concentrateurs fixes, concentrateurs mobiles continus et pulsés Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes Multi attributaire. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. supplies services 300000 33000000 33157810 33157000 50000000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0027 slc-stand-to-gen Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation allowed no-eu-funds true Fluides médicaux GHT26007 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations (montant DQE) per-exa 50 quality Qualité technique (sous-critères : se référer au règlement de consultation) per-exa 10 quality Qualité renvironnementale https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 270 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-30+02:00 10:00:00+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none Location de matériel d'oxygénothérapie pour les EHPAD rattachées aux PUI des CH de Bergerac – Sarlat – Domme – Belves concentrateurs fixes, concentrateurs mobiles continus et pulsés Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes Multi attributaire. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. supplies services 500000 33000000 33157810 33157000 50000000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0028 slc-stand-to-gen Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation allowed no-eu-funds true Fluides médicaux GHT26007 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations (montant DQE) per-exa 50 quality Qualité technique (sous-critères : se référer au règlement de consultation) per-exa 10 quality Qualité environnementale https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 270 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-30+02:00 10:00:00+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none Location de matériel d'oxygénothérapie pour les EHPAD rattachées aux PUI des CH de Riberac –Saint Aulaye – La Meynardie – Vauclaire concentrateurs fixes, concentrateurs mobiles continus et pulsés Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes Multi attributaire. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. supplies 240000 33000000 33157000 50000000 79900000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0029 slc-stand-to-gen Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation allowed no-eu-funds true Fluides médicaux GHT26007 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations (montant DQE) per-exa 50 quality Qualité technique (sous-critères : se référer au règlement de consultation) per-exa 10 quality Qualité environnementale https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 270 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-30+02:00 10:00:00+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none Location de cuve pré-remplies d'oxygène liquide pour déambulation Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services supplies 100000 79900000 24000000 50000000 33000000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0030 slc-stand-to-gen Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation allowed no-eu-funds true Fluides médicaux GHT26007 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations (montant DQE) per-exa 50 quality Qualité technique (sous-critères : se référer au règlement de consultation) per-exa 10 quality Qualité environnementale https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 270 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-30+02:00 10:00:00+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none Location de matériel d'oxygénothérapie pour les services d'hospitalisation du GHT Dordogne Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes multi attributaire. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. supplies services 35000 33000000 33157810 50000000 33157000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0031 slc-stand-to-gen Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation allowed no-eu-funds true Fluides médicaux GHT26007 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 50 price Prix des prestations (montant total par lot selon DQE) per-exa 50 quality Qualité technique (proposition méthodologique, durée d'intervention, support de rendu) https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7 270 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-30+02:00 10:00:00+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none Mise à Jour des Plans - CH Bergerac Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. services 20000 79900000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. 26-32486 3.2.5 Centre Hospitalier de Perigueux 2026-03-31 2026-06-30T10:00:00+02:00 2026-06-30 128 Fluides médicaux 196 Maintenance 185 Location (matériels) 410 Formation 266 Pièces détachées 140 Gaz médicaux 24 33 75 16 Fournitures de gaz médicaux conditionnés, vrac, centrales de production, maintenance des équipements et prestations associées Avis de marché - Avis n° 26-32486 du 30/03/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 24, 33, 75, 16
Annonce n° 26-32486
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier de Perigueux
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fournitures de gaz médicaux conditionnés, vrac, centrales de production, maintenance des équipements et prestations associées
Description : Les prestations sont réparties en 31 lots. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes. Certains lots seront attribués à un seul opérateur économique et d'autres lots seront multi attributaires. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires décrites au règlement de la consultation.
Identifiant de la procédure : 25b6aec5-f524-4331-b240-d799f53767f3
Identifiant interne : GHT26007
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24000000 Produits chimiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42123400 Compresseurs d'air
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33157000 Oxygénothérapie et assistance respiratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33157810 Installation d'oxygénothérapie
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. Visite obligatoire pour tous les lots sauf les lots 3 à 9, 24 et 31. Les visites seront organisées, dans les conditions indiquées dans le règlement de consultation.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 31
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 31
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux : Motifs d’exclusion purement nationaux : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Oxygène médical liquide pour prises murales (Zone de Périgueux, Lanmary, Nontron, Excideuil, Sarlat et Bergerac)
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24000000 Produits chimiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (montant total par lot selon DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Prestations associées (alarme, maintenance, capacité d'intervention, télésurveillance)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique (présence de spécimens bouteilles, ergonomie proposée pour les bouteilles, fiches techniques et documents joints à l'offre, vrac : dimensionnement des sources d'O2)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Sécurité et facilité d'utilisation (utilisation bouteilles, sécurité approvisionnement [bouteilles/vrac], retrait lot, traçabilité)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité réponse / présentation et développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Mise en place de la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Oxygène médical liquide pour prises murales – Site de Ribérac
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24000000 Produits chimiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (montant total par lot selon DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Prestations associées (alarme, maintenance, capacité d'intervention, télésurveillance)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique (présence de spécimens bouteilles, ergonomie proposée pour les bouteilles, fiches techniques et documents joints à l'offre, vrac : dimensionnement des sources d'O2)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Sécurité et facilité d'utilisation (utilisation bouteilles, sécurité approvisionnement [bouteilles/vrac], retrait lot, traçabilité)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité réponse / présentation et développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Mise en place de la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Gaz conditionnés en Bouteilles (Zone Périgueux - Lanmary - Excideuil - Nontron - Saint Astier)
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires décrites au règlement de la consultation.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24000000 Produits chimiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (montant total par lot selon DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Prestations associées (alarme, maintenance, capacité d'intervention, télésurveillance)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique (présence de spécimens bouteilles, ergonomie proposée pour les bouteilles, fiches techniques et documents joints à l'offre, vrac : dimensionnement des sources d'O2)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Sécurité et facilité d'utilisation (utilisation bouteilles, sécurité approvisionnement [bouteilles/vrac], retrait lot, traçabilité)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité réponse / présentation et développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Mise en place de la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Gaz conditionnés en Bouteilles (Zone Bergerac – Sarlat – Domme - Belves)
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires décrites au règlement de la consultation.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24000000 Produits chimiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (montant total par lot selon DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : 2. Prestations associées (alarme, maintenance, capacité d'intervention, télésurveillance)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique (présence de spécimens bouteilles, ergonomie proposée pour les bouteilles, fiches techniques et documents joints à l'offre, vrac : dimensionnement des sources d'O2)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Sécurité et facilité d'utilisation (utilisation bouteilles, sécurité approvisionnement [bouteilles/vrac], retrait lot, traçabilité)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité réponse / présentation et développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Mise en place de la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Gaz conditionnés en Bouteilles (Zone Ribérac - Saint Aulaye - La Meynardie -Vauclaire)
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires décrites au règlement de la consultation.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24000000 Produits chimiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 450,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (montant total par lot selon DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Prestations associées (alarme, maintenance, capacité d'intervention, télésurveillance)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique (présence de spécimens bouteilles, ergonomie proposée pour les bouteilles, fiches techniques et documents joints à l'offre, vrac : dimensionnement des sources d'O2)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Sécurité et facilité d'utilisation (utilisation bouteilles, sécurité approvisionnement [bouteilles/vrac], retrait lot, traçabilité)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité réponse / présentation et développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Mise en place de la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Monoxyde d'azote médical avec système de distribution, location/maintenance - CH de Périgueux
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24000000 Produits chimiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 81,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (montant total par lot selon DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Prestations associées (alarme, maintenance, capacité d'intervention, télésurveillance)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique (présence de spécimens bouteilles, ergonomie proposée pour les bouteilles, fiches techniques et documents joints à l'offre, vrac : dimensionnement des sources d'O2)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Sécurité et facilité d'utilisation (utilisation bouteilles, sécurité approvisionnement [bouteilles/vrac], retrait lot, traçabilité)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité réponse / présentation et développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Mise en place de la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Mise à disposition armoire de secours mobile de proximité avec maintenance et formation – CH Sarlat
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (montant total par lot selon DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Prestations associées (alarme, maintenance, capacité d'intervention, télésurveillance)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique (présence de spécimens bouteilles, ergonomie proposée pour les bouteilles, fiches techniques et documents joints à l'offre, vrac : dimensionnement des sources d'O2)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Sécurité et facilité d'utilisation (utilisation bouteilles, sécurité approvisionnement [bouteilles/vrac], retrait lot, traçabilité)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité réponse / présentation et développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Mise en place de la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Oxygène médical pour déambulation - cuve 600 litres (CH Lanmary)
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24000000 Produits chimiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 51,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (montant total par lot selon DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Prestations associées (alarme, maintenance, capacité d'intervention, télésurveillance)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique (présence de spécimens bouteilles, ergonomie proposée pour les bouteilles, fiches techniques et documents joints à l'offre, vrac : dimensionnement des sources d'O2)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Sécurité et facilité d'utilisation (utilisation bouteilles, sécurité approvisionnement [bouteilles/vrac], retrait lot, traçabilité)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité réponse / présentation et développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Mise en place de la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Oxygène médical pour déambulation location et maintenance (CH Lanmary)
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24000000 Produits chimiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (montant total par lot selon DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Prestations associées (alarme, maintenance, capacité d'intervention, télésurveillance)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique (présence de spécimens bouteilles, ergonomie proposée pour les bouteilles, fiches techniques et documents joints à l'offre, vrac : dimensionnement des sources d'O2)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Sécurité et facilité d'utilisation (utilisation bouteilles, sécurité approvisionnement [bouteilles/vrac], retrait lot, traçabilité)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité réponse / présentation et développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Mise en place de la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Centrale Production air et vide avec maintenance et télésurveillance – CH Bergerac
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42123400 Compresseurs d'air
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique (sous-critères : se référer au règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité environnementale (optimisation énergétique : baisse des apports caloriques dans le local, faible consommation des équipements...)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Centrale Production air et vide avec maintenance et télésurveillance –CH Périgueux
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42123400 Compresseurs d'air
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 480,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique (sous-critères : se référer au règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité environnementale (optimisation énergétique : baisse des apports caloriques dans le local, faible consommation des équipements...)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Maintenance des équipements du système de distribution de gaz médicaux - CH Belvès
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (montant DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique (sous-critères : se référer au règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Maintenance des équipements du système de distribution de gaz médicaux – CH Bergerac
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 190,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (montant DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique (sous-critères : se référer au règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Maintenance des équipements du système de distribution de gaz médicaux - CH Domme
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (montant DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique (sous-critères : se référer au règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Maintenance des équipements du système de distribution de gaz médicaux - CH Excideuil
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (montant DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique (sous-critères : se référer au règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Maintenance des équipements du système de distribution de gaz médicaux - CH Lanmary
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 130,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (montant DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique (sous-critères : se référer au règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Maintenance des équipements du système de distribution de gaz médicaux - CH Nontron
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (montant DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique (sous-critères : se référer au règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Maintenance des équipements du système de distribution de gaz médicaux – CH Périgueux
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (montant DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique (sous-critères : se référer au règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Maintenance des équipements du système de distribution de gaz médicaux – sites du CHIC RDD
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 140,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (montant DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique (sous-critères : se référer au règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Maintenance des équipements du système de distribution de gaz médicaux - CH St Astier
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (montant DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique (sous-critères : se référer au règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Maintenance des équipements du système de distribution de gaz médicaux – CH Sarlat
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (montant DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique (sous-critères : se référer au règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Azote médical liquide cryogénique
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24000000 Produits chimiques
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (montant total par lot selon DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Prestations associées (alarme, maintenance, capacité d'intervention, télésurveillance)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique (présence de spécimens bouteilles, ergonomie proposée pour les bouteilles, fiches techniques et documents joints à l'offre, vrac : dimensionnement des sources d'O2)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Sécurité et facilité d'utilisation (utilisation bouteilles, sécurité approvisionnement [bouteilles/vrac], retrait lot, traçabilité)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité réponse / présentation et développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Mise en place de la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Inventaire, contrôle et maintenance en début de contrat des régulateurs de vide, rotamètres d’air et d’oxygène
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (montant total par lot selon DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique (proposition méthodologique, durée d'intervention, support du rendu)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : Formation théorique et pratique sur les gaz médicaux
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes Multi attributaire . L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (% de remise BPU, % de remise consentie sur le catalogue sur un panel d'échantillon - les prix doivent inclure tous les frais)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 90
Critère :
Type : Qualité
Description : contenu, compétences, modalités pédagogiques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : Location de matériel d'oxygénothérapie pour les services d'HAD du GHT Dordogne
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes Multi attributaire . L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33157810 Installation d'oxygénothérapie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33157000 Oxygénothérapie et assistance respiratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 170,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (montant DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique (sous-critères : se référer au règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : Location de matériel d'oxygénothérapie pour les EHPAD rattachées aux PUI des CH de Périgueux - Lanmary - Nontron concentrateurs fixes, concentrateurs mobiles continus et pulsés
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes Multi attributaire. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33157810 Installation d'oxygénothérapie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33157000 Oxygénothérapie et assistance respiratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (montant DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique (sous-critères : se référer au règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : Location de matériel d'oxygénothérapie pour les EHPAD rattachées aux PUI des CH de Bergerac – Sarlat – Domme – Belves concentrateurs fixes, concentrateurs mobiles continus et pulsés
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes Multi attributaire. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33157810 Installation d'oxygénothérapie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33157000 Oxygénothérapie et assistance respiratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (montant DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique (sous-critères : se référer au règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité renvironnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : Location de matériel d'oxygénothérapie pour les EHPAD rattachées aux PUI des CH de Riberac –Saint Aulaye – La Meynardie – Vauclaire concentrateurs fixes, concentrateurs mobiles continus et pulsés
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes Multi attributaire. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33157000 Oxygénothérapie et assistance respiratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (montant DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique (sous-critères : se référer au règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre : Location de cuve pré-remplies d'oxygène liquide pour déambulation
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24000000 Produits chimiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (montant DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique (sous-critères : se référer au règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030
Titre : Location de matériel d'oxygénothérapie pour les services d'hospitalisation du GHT Dordogne
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes multi attributaire. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33157810 Installation d'oxygénothérapie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33157000 Oxygénothérapie et assistance respiratoire
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 35,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (montant DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique (sous-critères : se référer au règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031
Titre : Mise à Jour des Plans - CH Bergerac
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er octobre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79900000 Services divers aux entreprises et services connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Sélection des candidatures : 1 - Garanties et capacités économiques et financières : se référer au règlement de consultation 2 - Capacités techniques et professionnelles: se référer au règlement de consultation 3- Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : se référer au règlement de consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (montant total par lot selon DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique (proposition méthodologique, durée d'intervention, support de rendu)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier de Perigueux
Numéro d’enregistrement : 26240580600015
Adresse postale : 80 Avenue Georges POMPIDOU CS 61205
Ville : Perigueux
Code postal : 24019
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Point de contact : Cellule des Marchés GHT Dordogne
Adresse électronique : dae.marches@ch-perigueux.fr
Téléphone : 0553452893
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TwAk-iK-F7
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 130 029 275 00026
Adresse postale : DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C Cité Administrative 2, rue Jules Ferry
Ville : BORDEAUX Cedex
Code postal : 33090
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone : 05 54 68 99 56
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 17330005400025
Adresse postale : 9 Rue Tastet
Ville : Bordeaux Cedex
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 05 56 99 38 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a1d1d023-78d0-4e90-a8b3-196ae5dd62b4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/03/2026 à 14:03
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/03/2026
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L’essentiel du marché

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