Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
FOURNITURE ET LIVRAISON DE VEHICULES, MATERIELS ET ENGINS
Description
:
Cette procédure a pour objet de procéder au référencement d'opérateurs économiques (3 maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), susceptibles de répondre aux besoins du pouvoir adjudicateur, en matière d'acquisition de véhicules, matériels et engins, incluant ou non une reprise de véhicule ou de matériel. Le référencement de chaque opérateur économique donnera lieu à la signature d'un accord-cadre avec chacun d'entre eux, après sélection suivant l'application de critères prédéfinis. Ainsi, à chaque émergence d'un nouveau besoin, le pouvoir adjudicateur remettra en concurrence tous les opérateurs économiques du lot concerné.
Identifiant de la procédure
:
1442bfa5-1601-4dc3-9270-5790766b34d0
Avis précédent
:
7a2c089f-598f-4f87-8020-f7c7236453b9-01
Identifiant interne
:
26011
Type de procédure
:
Ouverte
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34100000
Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
16160000
Matériel de jardinage divers
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Maine-et-Loire
(
FRG02
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture et livraison de véhicules légers et utilitaires (VL/VU, minibus ≀ 9 places)
Description
:
véhicules légers, véhicules utilitaires, minibus ≀ 9 places
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34100000
Véhicules à moteur
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Maine-et-Loire
(
FRG02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
Au regard du Devis quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Démarche environnementale
Description
:
présentée dans le mémoire technique (cycle de vie des produits)
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Organisation logistique et pertinence technique des produits
Description
:
au regard des éléments du mémoire technique et de la fiche technique
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Délais
Description
:
Délais d'immobilisation et délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Commune de Sèvremoine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché
:
Commune de Sèvremoine
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Fourniture et livraison de véhicules spécifiques aménagés (pick-up, TPMR, fourgons frigorifiques ...)
Description
:
pick-up, TPMR, fourgons frigorifiques ...
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34100000
Véhicules à moteur
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Maine-et-Loire
(
FRG02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
Au regard du Devis quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Démarche environnementale
Description
:
présentée dans le mémoire technique (cycle de vie des produits)
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Délais
Description
:
Délais d'immobilisation et délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Organisation logistique et pertinence technique des produits
Description
:
au regard des éléments du mémoire technique et de la fiche technique
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
40
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Commune de Sèvremoine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché
:
Commune de Sèvremoine
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Fourniture et livraison de camions-bennes (PTAC ? 3,5 T et > 3,5 T ; bennes AR ou trilatérales)
Description
:
camions-bennes PTAC ? 3,5 T et > 3,5 T ; bennes AR ou trilatérales
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34100000
Véhicules à moteur
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Maine-et-Loire
(
FRG02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
Au regard du Devis quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Démarche environnementale
Description
:
présentée dans le mémoire technique (cycle de vie des produits)
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Délais
Description
:
Délais d'immobilisation et délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Organisation logistique et pertinence technique des produits
Description
:
au regard des éléments du mémoire technique et de la fiche technique
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
40
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Commune de Sèvremoine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché
:
Commune de Sèvremoine
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Fourniture et livraison de véhicules utilitaires compacts avec benne
Description
:
véhicules utilitaires compacts avec benne
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34100000
Véhicules à moteur
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Maine-et-Loire
(
FRG02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
Au regard du Devis quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Démarche environnementale
Description
:
présentée dans le mémoire technique (cycle de vie des produits)
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Délais
Description
:
Délais d'immobilisation et délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Organisation logistique et pertinence technique des produits
Description
:
au regard des éléments du mémoire technique et de la fiche technique
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
40
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Commune de Sèvremoine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché
:
Commune de Sèvremoine
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Fourniture et livraison d'engins et de matériels neufs d'entretien des espaces verts (tondeuses autoportées, robots de tonte, tracteurs compacts et ses équipements, ...)
Description
:
véhicules utilitaires compacts avec benne
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34100000
Véhicules à moteur
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Maine-et-Loire
(
FRG02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
Au regard du Devis quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Démarche environnementale
Description
:
présentée dans le mémoire technique (cycle de vie des produits)
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Délais
Description
:
Délais d'immobilisation et délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Organisation logistique et pertinence technique des produits
Description
:
au regard des éléments du mémoire technique et de la fiche technique
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
40
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Commune de Sèvremoine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché
:
Commune de Sèvremoine
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Fourniture et livraison d'outils et de petits matériels électroportatifs neufs pour l'entretien des espaces publics (tronçonneuses, souffleurs, débroussailleuses, outillage d'atelier...)
Description
:
matériels électroportatifs : tronçonneuses, souffleurs, débroussailleuses, outillage d'atelier...
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
16160000
Matériel de jardinage divers
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Maine-et-Loire
(
FRG02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
Au regard du Devis quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Démarche environnementale
Description
:
présentée dans le mémoire technique (cycle de vie des produits)
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Délais
Description
:
Délais d'immobilisation et délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Organisation logistique et pertinence technique des produits
Description
:
au regard des éléments du mémoire technique et de la fiche technique
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
40
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Commune de Sèvremoine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché
:
Commune de Sèvremoine
Section 6 -
Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis
:
1,890,000
Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis
:
1,890,000
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
600,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SOCIETE AUTOMOBILE CHOLETAISE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
1154059-STE AUTOMOBILE CHOLETAISE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur de l'offre
:
468,165
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
1
Date de conclusion du marché
:
19/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
26011-2025
Organisation qui signe le marché
:
Commune de Sèvremoine
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SOCIETE AUTOMOBILE CHOLETAISE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
1154059-STE AUTOMOBILE CHOLETAISE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
Valeur de l'offre
:
266,800
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2
Date de conclusion du marché
:
19/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
26011-2025
Organisation qui signe le marché
:
Commune de Sèvremoine
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SOCIETE AUTOMOBILE CHOLETAISE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
1154059-STE AUTOMOBILE CHOLETAISE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0003
Valeur de l'offre
:
370,300
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
3
Date de conclusion du marché
:
19/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
26011-2025
Organisation qui signe le marché
:
Commune de Sèvremoine
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
EQUIP JARDIN
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
1154059-EQUIP JARDIN
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0004
Valeur de l'offre
:
106,667
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
4-1
Date de conclusion du marché
:
19/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
26011-2025
Organisation qui signe le marché
:
Commune de Sèvremoine
Lauréat
:
Nom officiel
:
GOUPIL
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
1154059-GOUPIL
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0004
Valeur de l'offre
:
65,938
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
4-2
Date de conclusion du marché
:
19/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
26011-2025
Organisation qui signe le marché
:
Commune de Sèvremoine
Lauréat
:
Nom officiel
:
SERVIMAC CHEMILLE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
1154059-SERVIMAC
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0004
Valeur de l'offre
:
109,580
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
4-3
Date de conclusion du marché
:
19/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
26011-2025
Organisation qui signe le marché
:
Commune de Sèvremoine
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
EQUIP JARDIN
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
1154059-EQUIP JARDIN
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0005
Valeur de l'offre
:
581,877
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
5-1
Date de conclusion du marché
:
19/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
26011-2025
Organisation qui signe le marché
:
Commune de Sèvremoine
Lauréat
:
Nom officiel
:
SERVIMAC CHEMILLE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
1154059-SERVIMAC
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0005
Valeur de l'offre
:
563,438
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
5-2
Date de conclusion du marché
:
19/03/2026
Organisation qui signe le marché
:
Commune de Sèvremoine
Lauréat
:
Nom officiel
:
SUD LOIRE SERVICE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
1154059-SUD LOIRE SERVICE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0005
Valeur de l'offre
:
533,088
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
5-3
Date de conclusion du marché
:
19/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
26011-2025
Organisation qui signe le marché
:
Commune de Sèvremoine
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
6
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
EQUIP JARDIN
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
1154059-EQUIP JARDIN
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0006
Valeur de l'offre
:
96,825
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
6-1
Date de conclusion du marché
:
19/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
26011-2025
Organisation qui signe le marché
:
Commune de Sèvremoine
Lauréat
:
Nom officiel
:
MOSSET MOTOCULTURE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
1154059-MOSSET
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0006
Valeur de l'offre
:
89,171
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
6-2
Date de conclusion du marché
:
19/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
26011-2025
Organisation qui signe le marché
:
Commune de Sèvremoine
Lauréat
:
Nom officiel
:
SERVIMAC CHEMILLE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
1154059-SERVIMAC
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0006
Valeur de l'offre
:
112,205
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
6-3
Date de conclusion du marché
:
19/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
26011-2025
Organisation qui signe le marché
:
Commune de Sèvremoine
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
7
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Commune de Sèvremoine
Numéro d’enregistrement
:
20005438500014
Adresse postale
:
23, place Henri Doizy
St Macaire en Mauges
Ville
:
SEVREMOINE
Code postal
:
49450
Subdivision pays (NUTS)
:
Maine-et-Loire
(
FRG02
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Service achats, commande publique, assurances
Adresse électronique
:
achats@sevremoine.fr
Téléphone
:
+33 241553676
Adresse internet
:
https://www.sevremoine.fr/
Profil de l’acheteur
:
https://sevremoine.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement
:
174 400 051 00010
Adresse postale
:
6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville
:
Nantes
Code postal
:
44000
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Centre Communal d'Action Sociale de Sèvremoine
Numéro d’enregistrement
:
200 054 435 00017
Adresse postale
:
23, place Henri Doizy
St Macaire en Mauges
Ville
:
Sèvremoine
Code postal
:
49450
Subdivision pays (NUTS)
:
Maine-et-Loire
(
FRG02
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Service achats, commande publique, assurances
Adresse électronique
:
achats@sevremoine.fr
Téléphone
:
+33 241553676
Adresse internet
:
https://www.sevremoine.fr/
Profil de l’acheteur
:
https://sevremoine.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
SOCIETE AUTOMOBILE CHOLETAISE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
06020060700020
Adresse postale
:
17 Boulevard du Poitou
Ville
:
Cholet
Code postal
:
49300
Subdivision pays (NUTS)
:
Maine-et-Loire
(
FRG02
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
EQUIP JARDIN
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
45073752300248
Adresse postale
:
804 BIS RUE DE LA BERGERESSE
Ville
:
Olivet
Code postal
:
45160
Subdivision pays (NUTS)
:
Loiret
(
FRB06
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
GOUPIL
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
42120404100063
Adresse postale
:
2445 Avenue de la Vallée du Lot
Ville
:
Bourran
Code postal
:
47320
Subdivision pays (NUTS)
:
Lot-et-Garonne
(
FRI14
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0004
8.1
ORG-0007
Nom officiel
:
SERVIMAC CHEMILLE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
33073981400011
Adresse postale
:
ZI du Bompas
Chemillé
Ville
:
Chemillé en Anjou
Code postal
:
49120
Subdivision pays (NUTS)
:
Maine-et-Loire
(
FRG02
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006
8.1
ORG-0008
Nom officiel
:
SUD LOIRE SERVICE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
34445386500018
Adresse postale
:
1 Allée Jean Monnet
La Pommeraye
Ville
:
Mauges sur Loire
Code postal
:
49620
Subdivision pays (NUTS)
:
Maine-et-Loire
(
FRG02
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0005
8.1
ORG-0009
Nom officiel
:
MOSSET MOTOCULTURE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
38995143500038
Adresse postale
:
1 Rond Point Porte de Normandie
Ville
:
Candé
Code postal
:
49440
Subdivision pays (NUTS)
:
Maine-et-Loire
(
FRG02
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0006
8.1
ORG-0000
Nom officiel
:
DEMATIS
Numéro d’enregistrement
:
45072478600030
Ville
:
Paris
Code postal
:
75015
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
contact@dematis.com
Téléphone
:
+33 172365548
Adresse internet
:
www.dematis.com
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
4606c72f-15fb-4c3f-b1f9-f62c81cff8e8
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
30/03/2026
à 15:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français