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               <objet>Passée selon la procédure prévue à l’article L. 2123-1 du code de la commande publique, la présente consultation vise à la conclusion de marchés publics de travaux ayant pour objet le réaménagement des locaux de la Direction Régionale de France Travail Bourgogne Franche-Comté située 41 avenue Françoise Giroud à Dijon (21000) tels que décrits au contrat, aux CCTP de chacun des lot</objet>
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               <rensgComplt>Durée des marchés : les marchés sont à conclure à compter de leur date de notification, pour une durée prévisionnelle de 18 mois, qui prendra fin à la plus tardive de ces deux dates : - l'expiration du délai de garantie de parfait achèvement ; - la levée de la dernière réserve si celle-ci intervient après expiration de la garantie de parfait achèvement. Les demandes de renseignements complémentaires sont adressés via le profil acheter à l'adresse suivante : htpps://www.marches-publics.gouv.fr. La date limite de réception des demandes de renseignements complémentaires est fixée au jeudi 23 avril 2026, la date de réception faisant foi. Compte tenu de l’objet du marché public et afin de leur permettre de présenter le dossier de réponse le plus adapté, les candidats doivent, préalablement à la remise de leur dossier de réponse, procéder à une visite obligatoire du site.Informations relatives aux délais de recours:- avant la conclusion du contrat, référé précontractuel sur la base de l'article L.5511 du code de justice administrative - après la conclusion du contrat : 1°) référé contractuel sur la base de l'article L.551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ; 2°) recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clause, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L.5211 du même code et/ou d'une demande indemnitaire. En cas de demande indemnitaire, un recours administratif préalable doit être exercé auprès du directeur général de France Travail. Un recours peut être formé dans un délai de deux mois à compte de la date de la décision expresse ou implicite de rejet de la demande indemnitaire.</rensgComplt>
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                  <numLot>LOT 01 : Cloisons- Faux plafonds- Menuiserie intérieure</numLot>
                  <description>Le marché concerne l’ensemble des prestations nécessaires au réaménagement des espaces : •	Dépose/repose des aménagements intérieurs avec réutilisation maximum des éléments déposés •	Dépose et mis en stockage dans les locaux de France Travail des éléments déposés •	Fourniture et pose des compléments d’aménagement.</description>
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                  <numLot>LOT 02   : Peinture</numLot>
                  <description>Le marché concerne l’ensemble des prestations nécessaires à la remise en état de propreté des espaces : •	Préparation des supports et mise en peinture.</description>
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                  <numLot>LOT 03 : Revêtement de sol</numLot>
                  <description>Le marché concerne l’ensemble des prestations nécessaires à la remise en état de propreté des espaces : •	Dépose, fourniture et pose du revêtement de sol souple.</description>
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                  <numLot>LOT 04 : Mobilier spécifique et agencement sur mesure</numLot>
                  <description>Le marché concerne l’ensemble des prestations nécessaires à la remise en état de propreté des espaces : •	Dépose, fourniture et d’agencements.   •	Fourniture et pose de mobilier</description>
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                  <numLot>LOT 05 : Electricité CFO – CFA</numLot>
                  <description>Le marché concerne l’ensemble des prestations nécessaires à la modification des installations électriques courants forts et faibles, y compris la création de points de raccordement ou déconnexion et la mise en service des équipements</description>
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                  <numLot>LOT 06 : Plomberie</numLot>
                  <description>Le marché a pour objet la réalisation de travaux de second œuvre de type « Plomberie</description>
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         <DATE_PUBLICATION>2026-03-31</DATE_PUBLICATION>
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         <RESUME_OBJET>Marché de travaux de réaménagement de la Direction Régionale de France Travail Bourgogne Franche Comté </RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-33203 du 31/03/2026</title>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-33203 du 31/03/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>21</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-33203</strong>
      </div>
      <div>Travaux</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : </span>FRANCE TRAVAIL - BFC</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Correspondant : </span>MME BOTECULET Marie-Pierre<span>, service achats marchés</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse : </span>
            <span>41, </span>
            <span>avenue </span>avenue Françoise Giroud<span>,</span>
            <span> 21000 </span>
            <span>DIJON</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Coordonnées :</span>
            <div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Téléphone :</span>
                  <span>0380739873</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
                  <span>marches.bfc@francetravail.fr</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
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            </div>
         </div>
         <span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur :</span>
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         </a>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Description du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Passée selon la procédure prévue à l’article L. 2123-1 du code de la commande publique, la présente consultation vise à la conclusion de marchés publics de travaux ayant pour objet le réaménagement des locaux de la Direction Régionale de France Travail Bourgogne Franche-Comté située 41 avenue Françoise Giroud à Dijon (21000) tels que décrits au contrat, aux CCTP de chacun des lot</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution : </span>
            <span>41 </span>
            <span>avenue </span>Françoise Giroud<span>,</span>
            <span>21000 </span>
            <span>DIJON</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Caractéristiques du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Refus des variantes.</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Durée du marché ou délai
                            d'exécution
                        </div>
      <div class="section">
         <div>18 mois à compter de la notification du marché.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date prévisionnelle de début des travaux : </span>01/07/2026</div>
         <div>6 mois + 1 an parfait achèvement</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Conditions relative au marché
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Unité monétaire utilisée, l'euro.</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Justifications à produire quant
                            aux qualités et capacités du candidat
                        </div>
      <div class="section">
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
                            </span>
         <ul/>
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
                                public :
                            </span>
         <ul>
            <li>Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du
                                        candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats
                                        d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la
                                        compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il
                                        se porte candidat
                                        </li>
            <li>Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et
                                        habilités à attester la conformité des fournitures par des références à
                                        certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures
                                        équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci
                                        n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans
                                        les délais fixés
                                        </li>
            <li>Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est
                                        membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir, dans leur pays
                                        d'origine, le service concerné
                                        </li>
         </ul>
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
                                notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
                            </span>
         <ul/>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Commentaire sur les justifications :</span>Les documents à produire sont ceux listés à la consultation. Les candidats se référeront au règlement de la consultation.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_7">Section 7 - Critères d'attribution</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
                        critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
                        ou document descriptif)
                    </span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_8">Section 8 - Mode de passation du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>procédure adaptée</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_10">Section 10 - Conditions de délai</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>05/05/2026 à 16:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>4 mois à compter de la date limite de réception des offres.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_11">Section 11 - Autres renseignements</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
                                        adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
                                    </span>BFC026003</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Renseignements complémentaires : </span>Durée des marchés : les marchés sont à conclure à compter de leur date de notification, pour une durée prévisionnelle de 18 mois, qui prendra fin à la plus tardive de ces deux dates : - l'expiration du délai de garantie de parfait achèvement ; - la levée de la dernière réserve si celle-ci intervient après expiration de la garantie de parfait achèvement. Les demandes de renseignements complémentaires sont adressés via le profil acheter à l'adresse suivante : htpps://www.marches-publics.gouv.fr. La date limite de réception des demandes de renseignements complémentaires est fixée au jeudi 23 avril 2026, la date de réception faisant foi. Compte tenu de l’objet du marché public et afin de leur permettre de présenter le dossier de réponse le plus adapté, les candidats doivent, préalablement à la remise de leur dossier de réponse, procéder à une visite obligatoire du site.Informations relatives aux délais de recours:- avant la conclusion du contrat, référé précontractuel sur la base de l'article L.5511 du code de justice administrative - après la conclusion du contrat : 1°) référé contractuel sur la base de l'article L.551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ; 2°) recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clause, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L.5211 du même code et/ou d'une demande indemnitaire. En cas de demande indemnitaire, un recours administratif préalable doit être exercé auprès du directeur général de France Travail. Un recours peut être formé dans un délai de deux mois à compte de la date de la décision expresse ou implicite de rejet de la demande indemnitaire.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_12">Section 12 - Adresses complémentaires</div>
      <div class="section"/>
      <div class="fr-h5" id="section_13">Section 13 - Renseignements relatifs aux
                            lots
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité de présenter une offre pour plusieurs
                                        lots
                                    </span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des
                                        lots
                                    </span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Lot(s)
                                                LOT 01 : Cloisons- Faux plafonds- Menuiserie intérieure</span> - Le marché concerne l’ensemble des prestations nécessaires au réaménagement des espaces : •	Dépose/repose des aménagements intérieurs avec réutilisation maximum des éléments déposés •	Dépose et mis en stockage dans les locaux de France Travail des éléments déposés •	Fourniture et pose des compléments d’aménagement.</div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Lot(s)
                                                LOT 02   : Peinture</span> - Le marché concerne l’ensemble des prestations nécessaires à la remise en état de propreté des espaces : •	Préparation des supports et mise en peinture.</div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Lot(s)
                                                LOT 03 : Revêtement de sol</span> - Le marché concerne l’ensemble des prestations nécessaires à la remise en état de propreté des espaces : •	Dépose, fourniture et pose du revêtement de sol souple.</div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Lot(s)
                                                LOT 04 : Mobilier spécifique et agencement sur mesure</span> - Le marché concerne l’ensemble des prestations nécessaires à la remise en état de propreté des espaces : •	Dépose, fourniture et d’agencements.   •	Fourniture et pose de mobilier</div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Lot(s)
                                                LOT 05 : Electricité CFO – CFA</span> - Le marché concerne l’ensemble des prestations nécessaires à la modification des installations électriques courants forts et faibles, y compris la création de points de raccordement ou déconnexion et la mise en service des équipements</div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Lot(s)
                                                LOT 06 : Plomberie</span> - Le marché a pour objet la réalisation de travaux de second œuvre de type « Plomberie</div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_14">Section 14 - Informations complémentaires
                        </div>
      <div class="section"/>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>31/03/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>FRANCE TRAVAIL - BFC</li>
         <li><span class="fr-text--bold">A l'attention de : </span>MME&nbsp;Marie-Pierre&nbsp;BOTECULET&nbsp;service achats marchés</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse : </span>41,&nbsp;avenue&nbsp;avenue Françoise Giroud,&nbsp;21000,&nbsp;DIJON&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Téléphone : </span>0380739873</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Courriel : </span>marches.bfc@francetravail.fr</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet : </span><a href="https://www.francetravail.fr/accueil/" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.francetravail.fr/accueil/ - nouvelle fenêtre"><span>https://www.francetravail.fr/accueil/</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Passée selon la procédure prévue à l’article L. 2123-1 du code de la commande publique,
            la présente consultation vise à la conclusion de marchés publics de travaux ayant
            pour objet le réaménagement des locaux de la Direction Régionale de France Travail
            Bourgogne Franche-Comté située 41 avenue Françoise Giroud à Dijon (21000) tels que
            décrits au contrat, aux CCTP de chacun des lot</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Possibilité de présenter une offre pour : </span>un ou plusieurs lots</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Possibilité de présenter une offre pour : </span>tous lots</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>Lot no LOT 01 : Cloisons- Faux plafonds- Menuiserie intérieure : Le marché concerne l’ensemble des prestations nécessaires au réaménagement des espaces
                  : • Dépose/repose des aménagements intérieurs avec réutilisation maximum des éléments
                  déposés • Dépose et mis en stockage dans les locaux de France Travail des éléments
                  déposés • Fourniture et pose des compléments d’aménagement.</li>
               <li>Lot no LOT 02 : Peinture : Le marché concerne l’ensemble des prestations nécessaires à la remise en état de propreté
                  des espaces : • Préparation des supports et mise en peinture.</li>
               <li>Lot no LOT 03 : Revêtement de sol : Le marché concerne l’ensemble des prestations nécessaires à la remise en état de propreté
                  des espaces : • Dépose, fourniture et pose du revêtement de sol souple.</li>
               <li>Lot no LOT 04 : Mobilier spécifique et agencement sur mesure : Le marché concerne l’ensemble des prestations nécessaires à la remise en état de propreté
                  des espaces : • Dépose, fourniture et d’agencements. • Fourniture et pose de mobilier</li>
               <li>Lot no LOT 05 : Electricité CFO – CFA : Le marché concerne l’ensemble des prestations nécessaires à la modification des installations
                  électriques courants forts et faibles, y compris la création de points de raccordement
                  ou déconnexion et la mise en service des équipements</li>
               <li>Lot no LOT 06 : Plomberie : Le marché a pour objet la réalisation de travaux de second œuvre de type « Plomberie</li>
            </ul>
         </li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>05/05/2026 à 16:00</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>4 mois</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés
            dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document
            descriptif).</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
