16 ORG-0001 Centre Hospitalier de Valenciennes Avenue Desandrouin 59 Valenciennes 59300 FRE11 FRA 26590673500013 03 27 14 09 95 theillier-a@ch-valenciennes.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039 59 Lille 59014 FRE11 FRA 17590003400026 03 59 54 23 42 greffe.ta-lille@juradm.fr ORG-0003 LE COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY CCIRA de Nancy Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1, rue du Préfet Claude Érignac Nancy 54038 FRF31 FRA 17540001900014 03 83 34 25 65 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 2cde7247-cbb8-4902-b6aa-f0fe389f4076 d1a65486-6661-4f27-9cc8-3d6ce4cdec4c 2026-03-30Z 13:08:59.000Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl health ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document 4 4 Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l’annexe 1 Liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour une année. open false 20260052 APPEL D’OFFRES POUR LA FOURNITURE DE CONSOMMABLES POUR PRELEVEMENT SANGUIN Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis. La présente consultation a pour objet la fourniture de CONSOMMABLES POUR PRELEVEMENT SANGUIN. Le présent appel d’offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l’annexe 1 Liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour une année. Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont disponibles dans le tableau de quantification. supplies 33141000 Valenciennes 59300 FRE11 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds FRA AOO 20260052 APPEL D’OFFRES XPRLV POUR LA FOURNITURE DE CONSOMMABLES POUR PRELEVEMENT SANGUIN non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2970968&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2970968&orgAcronyme=x7c 10 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true required true 2026-05-04Z 16:00:00.000Z false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Aiguilles pré-montées avec sécurité sur corps de pompe Dispositif médical stérile à usage unique Les tailles annoncées correspondent aux tailles actuellement utilisées (et sont donc indicatives) et peuvent varier en fonction des résultats des évaluations cliniques Le fournisseur pourra proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande Joindre la documentation technique et commerciale complète Un complément d'échantillons pourra être demandé ultérieurement pour la réalisation d'essais Le fournisseur précisera la présence d'oxyde d'éthylène (taux à fournir). Max en quantité par an 380 000 supplies 380000 La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). 33141000 anyw-cou FRA 2026-06-01Z 2027-05-31Z 3 01/06/2026 au 31/05/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/05/2030. LOT-0002 allowed no-eu-funds AOO 20260052 APPEL D’OFFRES XPRLV POUR LA FOURNITURE DE CONSOMMABLES POUR PRELEVEMENT SANGUIN non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2970968&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2970968&orgAcronyme=x7c 10 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true required true 2026-05-04Z 16:00:00.000Z false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Unités de prélèvement sécurisées à ailettes stériles. avec adaptateur pré-monté Unités de prélèvement sécurisées à ailettes stériles. avec adaptateur pré-monté Dispositif médical stérile à usage unique Les tailles annoncées correspondent aux tailles actuellement utilisées (et sont donc indicatives) et peuvent varier en fonction des résultats des évaluations cliniques Le fournisseur pourra proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande Joindre la documentation technique et commerciale complète Un complément d'échantillons pourra être demandé ultérieurement pour la réalisation d'essais Le fournisseur précisera la présence d'oxyde d'éthylène (taux à fournir). Max en quantité par an de 1 080 000 supplies 1080000 La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). 33141000 anyw-cou FRA 2026-06-01Z 2027-05-31Z 3 01/06/2026 au 31/05/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/05/2030. LOT-0003 no-eu-funds AOO 20260052 APPEL D’OFFRES XPRLV POUR LA FOURNITURE DE CONSOMMABLES POUR PRELEVEMENT SANGUIN non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2970968&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2970968&orgAcronyme=x7c 10 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true required true 2026-05-04Z 16:00:00.000Z true 1 buyer-categories fa-wo-rc none Adaptateurs luer stériles à usage unique Dispositif médical stérile à usage unique Les tailles annoncées correspondent aux tailles actuellement utilisées (et sont donc indicatives) et peuvent varier en fonction des résultats des évaluations cliniques Le fournisseur pourra proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande Joindre la documentation technique et commerciale complète Un complément d'échantillons pourra être demandé ultérieurement pour la réalisation d'essais Le fournisseur précisera la présence d'oxyde d'éthylène (taux à fournir). Max en quantité par an 440 000 supplies 440000 La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). 33141000 anyw-cou FRA 2026-06-01Z 2027-05-31Z 3 01/06/2026 au 31/05/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/05/2030 LOT-0004 no-eu-funds AOO 20260052 APPEL D’OFFRES XPRLV POUR LA FOURNITURE DE CONSOMMABLES POUR PRELEVEMENT SANGUIN non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2970968&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2970968&orgAcronyme=x7c 10 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true required true 2026-05-04Z 16:00:00.000Z false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Système de fixation de cathéter sous-cutané Dispositif médical stérile à usage unique permettant la fixation à court terme ou à long terme des cathéters type PICCline, fixation par ancrage sous cutanée. Les tailles annoncées correspondent aux tailles actuellement utilisées (et sont donc indicatives) et peuvent varier en fonction des résultats des évaluations cliniques Le fournisseur pourra proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande Joindre la documentation technique et commerciale complète Un complément d'échantillons pourra être demandé ultérieurement pour la réalisation d'essais Le fournisseur précisera la présence d'oxyde d'éthylène (taux à fournir). Max en quantité par an 520 supplies 520 La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). 33141000 anyw-cou FRA 2026-06-01Z 2027-05-31Z 3 01/06/2026 au 31/05/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/05/2030 26-32556 3.2.5 Centre Hospitalier de Valenciennes 2026-04-01 2026-05-04T16:00:00.000Z 2026-05-04 69 Consommables médicaux 59 CONSOMMABLES POUR PRELEVEMENT SANGUIN Avis de marché - Avis n° 26-32556 du 30/03/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 26-32556
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier de Valenciennes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : APPEL D’OFFRES POUR LA FOURNITURE DE CONSOMMABLES POUR PRELEVEMENT SANGUIN
Description : Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis. La présente consultation a pour objet la fourniture de CONSOMMABLES POUR PRELEVEMENT SANGUIN. Le présent appel d’offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l’annexe 1 Liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour une année. Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont disponibles dans le tableau de quantification.
Identifiant de la procédure : d1a65486-6661-4f27-9cc8-3d6ce4cdec4c
Identifiant interne : 20260052
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l’annexe 1 Liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour une année.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Valenciennes
Code postal : 59300
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Aiguilles pré-montées avec sécurité sur corps de pompe
Description : Dispositif médical stérile à usage unique Les tailles annoncées correspondent aux tailles actuellement utilisées (et sont donc indicatives) et peuvent varier en fonction des résultats des évaluations cliniques Le fournisseur pourra proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande Joindre la documentation technique et commerciale complète Un complément d'échantillons pourra être demandé ultérieurement pour la réalisation d'essais Le fournisseur précisera la présence d'oxyde d'éthylène (taux à fournir). Max en quantité par an 380 000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Quantité : 380,000 pièce
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Date de fin de durée : 31/05/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : 01/06/2026 au 31/05/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/05/2030.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits).
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2970968&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2970968&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : LE COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Unités de prélèvement sécurisées à ailettes stériles. avec adaptateur pré-monté
Description : Unités de prélèvement sécurisées à ailettes stériles. avec adaptateur pré-monté Dispositif médical stérile à usage unique Les tailles annoncées correspondent aux tailles actuellement utilisées (et sont donc indicatives) et peuvent varier en fonction des résultats des évaluations cliniques Le fournisseur pourra proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande Joindre la documentation technique et commerciale complète Un complément d'échantillons pourra être demandé ultérieurement pour la réalisation d'essais Le fournisseur précisera la présence d'oxyde d'éthylène (taux à fournir). Max en quantité par an de 1 080 000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Quantité : 1,080,000 pièce
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Date de fin de durée : 31/05/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : 01/06/2026 au 31/05/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/05/2030.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2970968&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2970968&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : LE COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Adaptateurs luer stériles à usage unique
Description : Dispositif médical stérile à usage unique Les tailles annoncées correspondent aux tailles actuellement utilisées (et sont donc indicatives) et peuvent varier en fonction des résultats des évaluations cliniques Le fournisseur pourra proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande Joindre la documentation technique et commerciale complète Un complément d'échantillons pourra être demandé ultérieurement pour la réalisation d'essais Le fournisseur précisera la présence d'oxyde d'éthylène (taux à fournir). Max en quantité par an 440 000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Quantité : 440,000 pièce
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Date de fin de durée : 31/05/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : 01/06/2026 au 31/05/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/05/2030
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2970968&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2970968&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : LE COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Système de fixation de cathéter sous-cutané
Description : Dispositif médical stérile à usage unique permettant la fixation à court terme ou à long terme des cathéters type PICCline, fixation par ancrage sous cutanée. Les tailles annoncées correspondent aux tailles actuellement utilisées (et sont donc indicatives) et peuvent varier en fonction des résultats des évaluations cliniques Le fournisseur pourra proposer en PSE l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande Joindre la documentation technique et commerciale complète Un complément d'échantillons pourra être demandé ultérieurement pour la réalisation d'essais Le fournisseur précisera la présence d'oxyde d'éthylène (taux à fournir). Max en quantité par an 520
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Quantité : 520 pièce
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Date de fin de durée : 31/05/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : 01/06/2026 au 31/05/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/05/2030
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2970968&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2970968&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : LE COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier de Valenciennes
Numéro d’enregistrement : 26590673500013
Département : 59
Adresse postale : Avenue Desandrouin
Ville : Valenciennes
Code postal : 59300
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : theillier-a@ch-valenciennes.fr
Téléphone : 03 27 14 09 95
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Département : 59
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 03 59 54 23 42
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : LE COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY
Numéro d’enregistrement : 17540001900014
Adresse postale : CCIRA de Nancy Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1, rue du Préfet Claude Érignac
Ville : Nancy
Code postal : 54038
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Téléphone : 03 83 34 25 65
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2cde7247-cbb8-4902-b6aa-f0fe389f4076 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/03/2026 à 13:08
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/03/2026
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L’essentiel du marché

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