20 ORG-0001 Mairie de Paray-Vieille-Poste Place henri barbusse Paray-Vieille-Poste 91550 FR104 FRA 21910479100013 Christine Goncalves 0178182393 christine.goncalves@grandorlyseinebievre.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF 56 avenue de Saint Cloud VERSAILLES CEDEX 78011 FR103 FRA 17780005900012 0139205400 greffe.ta-versailles@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 cbed689a-82ef-4441-80a6-8ff42ba80b91 22dc68eb-5def-4858-94aa-657dc7b1317d 2026-03-30+02:00 17:17:21+02:00 01 32014L0024 cn-social FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique (Procédure adaptée car marché ayant pour objet des services spécifiques). oth-single 2615004_010 Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste services L'accord-cadre est conclu, pour une période initiale, allant de la date de notification du contrat jusqu'au 30 novembre 2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. 888000 55242000 (France) ou (France ou Europe) selon le lot concerné anyw-eea LOT-0001 no-eu-funds 2615004 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr epo-procurement-document none not-allowed required no per-exa 40 price PRIX per-exa 60 quality VALEUR TECHNIQUE https://marches.maximilien.fr 180 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required 2026-05-04+02:00 12:00:00+02:00 1 fa-w-rc none 2615004 Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 1 Séjours « montagne » à destination des élémentaires durant les vacances scolaires d'Hiver Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 1 Séjours « montagne » à destination des élémentaires durant les vacances scolaires d'Hiver services Accord-cadre, mono attributaire, à marchés subséquents, avec un montant maximum de 70 000 euros HT par période contractuelle 210000 55242000 anyw-cou FRA LOT-0002 no-eu-funds 2615005 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr epo-procurement-document none not-allowed required no per-exa 40 price PRIX per-exa 60 quality VALEUR TECHNIQUE https://marches.maximilien.fr 180 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required 2026-05-04+02:00 12:00:00+02:00 1 fa-w-rc none 2615005 Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 2 Séjours sportifs « montagne » à destination des adolescents durant les vacances scolaires d’Hiver Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 2 Séjours sportifs « montagne » à destination des adolescents durant les vacances scolaires d'Hiver services Accord-cadre, mono attributaire, à marchés subséquents, avec un montant maximum de 90 000 euros HT par période contractuelle 270000 55242000 anyw-cou FRA LOT-0003 no-eu-funds 2615006 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr epo-procurement-document none not-allowed required no per-exa 40 price PRIX per-exa 60 quality VALEUR TECHNIQUE https://marches.maximilien.fr 180 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required 2026-05-04+02:00 12:00:00+02:00 1 fa-w-rc none 2615006 Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 3 Séjour « culturel » à destination des élémentaires durant les vacances scolaires de Printemps Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 3 Séjour « culturel » à destination des élémentaires durant les vacances scolaires de Printemps services Accord-cadre, mono attributaire, à marchés subséquents, avec un montant maximum de 26 000 euros HT par période contractuelle 78000 55242000 anyw-cou FRA LOT-0004 no-eu-funds 2615007 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr epo-procurement-document none not-allowed required no per-exa 40 price PRIX per-exa 60 quality VALEUR TECHNIQUE https://marches.maximilien.fr 180 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required 2026-05-04+02:00 12:00:00+02:00 1 fa-w-rc none 2615007 Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 4 Séjour « été » à destination des élémentaires durant les grandes vacances scolaires d’été Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 4 Séjour « été » à destination des élémentaires durant les grandes vacances scolaires d'été services Accord-cadre, mono attributaire, à marchés subséquents, avec un montant maximum de 53 000 euros HT par période contractuelle 159000 55242000 anyw-cou FRA LOT-0005 no-eu-funds 2615008 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr epo-procurement-document none not-allowed required no per-exa 40 price PRIX per-exa 60 quality VALEUR TECHNIQUE https://marches.maximilien.fr 180 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required 2026-05-04+02:00 12:00:00+02:00 1 fa-w-rc none 2615008 Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 5 Séjour « multi-activités » à destination des adolescents durant les grandes vacances scolaires d’été Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 5 Séjour « multi-activités » à destination des adolescents durant les grandes vacances scolaires d’été services Accord-cadre, mono attributaire, à marchés subséquents, avec un montant maximum de 28 000 euros HT par période contractuelle 84000 55242000 Lieu d'exécution : France métropolitaine et/ou Europe anyw-eea LOT-0006 no-eu-funds 2615009 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr epo-procurement-document none not-allowed required no per-exa 40 price PRIX per-exa 60 quality VALEUR TECHNIQUE https://marches.maximilien.fr 180 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required 2026-05-04+02:00 12:00:00+02:00 1 fa-w-rc none 2615009 Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 6 Séjour « sportif » à destination des adolescents durant les grandes vacances scolaires d’été Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 6 Séjour « sportif » à destination des adolescents durant les grandes vacances scolaires d’été services Accord-cadre, mono attributaire, à marchés subséquents, avec un montant maximum de 5 000 euros HT par période contractuelle 15000 55242000 Lieu d'exécution : France métropolitaine et/ou Europe anyw-eea LOT-0007 no-eu-funds 2615010 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr epo-procurement-document none not-allowed required no per-exa 40 price PRIX per-exa 60 quality VALEUR TECHNIQUE https://marches.maximilien.fr 180 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required 2026-05-04+02:00 12:00:00+02:00 1 fa-w-rc none 2615010 Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 7 Séjour « campagne » à des destination des jeunes élémentaires (5 à 8 ans) durant les vacances scolaires d’Automne Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 7 Séjour « campagne » à des destination des jeunes élémentaires (5 à 8 ans) durant les vacances scolaires d'Automne services Accord-cadre, mono attributaire, à marchés subséquents, avec un montant maximum de 24 000 euros HT par période contractuelle 72000 55242000 anyw-cou FRA 26-32696 3.2.5 Mairie de Paray-Vieille-Poste 2026-04-01 2026-05-04T12:00:00+02:00 2026-05-05 367 Voyage 91 75 Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste Avis de marché - Avis n° 26-32696 du 30/03/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 91, 75
Annonce n° 26-32696
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Paray-Vieille-Poste
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste
Description : Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste
Identifiant de la procédure : 22dc68eb-5def-4858-94aa-657dc7b1317d
Identifiant interne : 2615004_010
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape
Principales caractéristiques de la procédure : La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique (Procédure adaptée car marché ayant pour objet des services spécifiques).
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
2.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
Informations complémentaires : (France) ou (France ou Europe) selon le lot concerné
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 888,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu, pour une période initiale, allant de la date de notification du contrat jusqu'au 30 novembre 2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 1 Séjours « montagne » à destination des élémentaires durant les vacances scolaires d'Hiver
Description : Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 1 Séjours « montagne » à destination des élémentaires durant les vacances scolaires d'Hiver
Identifiant interne : 2615004
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 210,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Accord-cadre, mono attributaire, à marchés subséquents, avec un montant maximum de 70 000 euros HT par période contractuelle
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 2 Séjours sportifs « montagne » à destination des adolescents durant les vacances scolaires d’Hiver
Description : Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 2 Séjours sportifs « montagne » à destination des adolescents durant les vacances scolaires d'Hiver
Identifiant interne : 2615005
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 270,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Accord-cadre, mono attributaire, à marchés subséquents, avec un montant maximum de 90 000 euros HT par période contractuelle
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 3 Séjour « culturel » à destination des élémentaires durant les vacances scolaires de Printemps
Description : Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 3 Séjour « culturel » à destination des élémentaires durant les vacances scolaires de Printemps
Identifiant interne : 2615006
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 78,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Accord-cadre, mono attributaire, à marchés subséquents, avec un montant maximum de 26 000 euros HT par période contractuelle
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 4 Séjour « été » à destination des élémentaires durant les grandes vacances scolaires d’été
Description : Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 4 Séjour « été » à destination des élémentaires durant les grandes vacances scolaires d'été
Identifiant interne : 2615007
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 159,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Accord-cadre, mono attributaire, à marchés subséquents, avec un montant maximum de 53 000 euros HT par période contractuelle
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 5 Séjour « multi-activités » à destination des adolescents durant les grandes vacances scolaires d’été
Description : Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 5 Séjour « multi-activités » à destination des adolescents durant les grandes vacances scolaires d’été
Identifiant interne : 2615008
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
Informations complémentaires : Lieu d'exécution : France métropolitaine et/ou Europe
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 84,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Accord-cadre, mono attributaire, à marchés subséquents, avec un montant maximum de 28 000 euros HT par période contractuelle
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 6 Séjour « sportif » à destination des adolescents durant les grandes vacances scolaires d’été
Description : Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 6 Séjour « sportif » à destination des adolescents durant les grandes vacances scolaires d’été
Identifiant interne : 2615009
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
Informations complémentaires : Lieu d'exécution : France métropolitaine et/ou Europe
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 15,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Accord-cadre, mono attributaire, à marchés subséquents, avec un montant maximum de 5 000 euros HT par période contractuelle
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 7 Séjour « campagne » à des destination des jeunes élémentaires (5 à 8 ans) durant les vacances scolaires d’Automne
Description : Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 7 Séjour « campagne » à des destination des jeunes élémentaires (5 à 8 ans) durant les vacances scolaires d'Automne
Identifiant interne : 2615010
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 72,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Accord-cadre, mono attributaire, à marchés subséquents, avec un montant maximum de 24 000 euros HT par période contractuelle
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de Paray-Vieille-Poste
Numéro d’enregistrement : 21910479100013
Adresse postale : Place henri barbusse
Ville : Paray-Vieille-Poste
Code postal : 91550
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : Christine Goncalves
Adresse électronique : christine.goncalves@grandorlyseinebievre.fr
Téléphone : 0178182393
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement : 17780005900012
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : VERSAILLES CEDEX
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cbed689a-82ef-4441-80a6-8ff42ba80b91 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 30/03/2026 à 17:17
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/03/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>