158159-2026 info-release Des échantillons sont nécessaires dans le cadre de la réponse à cet appel d'offres. Les échantillons doivent être envoyés (cachet de la poste faisant foi) ou peuvent être déposés contre récépissé avant la date limite de remise des offres. La liste des échantillons est présente au règlement de consultation et dans différentes pièces du dossier de consultation des entreprises (DCE). Le pli devra comporter la mention suivante : « Echantillon – Affaire n°2026AO002 – Fourniture de Produits d’hygène - Lot X - NE PAS OUVRIR » Les échantillons doivent doivent être remis à l’adresse suivante : EPDSAE Service Commande Publique - 3ème étage Place Abbé de l’épée - 59790 RONCHIN (De 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00) En cas de dépôt contre récépissé, ce site est également dénommé « l’institut Ressource pour la Parole et l’Audition ». 16 https://www.marches-securises.fr http://www.epdsae.fr ORG-0001 Établissement Public Départemental de Soins, d'Adaptation et d'Éducation (59) Place de l'Abbé de lEpée Ronchin 59790 FRE11 FRA 26590776600918 +33 320295050 service.achat@epdsae.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 17590003400026 greffe.ta-lille@juradm.fr +33 959542342 +33 359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 6bee0c88-5c37-4139-8cd1-1944021a7410 5dc354d9-b7f6-4c0c-b48a-38d6121f2e61 2026-03-30Z 18:01:02Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 5 5 false open false Marché de fourniture de produits et matériels d’hygiène corporelle pour l’EPDSAE Marché de fourniture de produits et matériels d'hygiène corporelle pour l'EPDSAE supplies 1300000 1196000 33700000 33741200 33711640 33711610 Le marché se déroule sur l'ensemble du département du Nord conformément à l'annexe 1 au CCP de ce marché. Ronchin 59790 FRE11 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/ Réglé par mandat administratif, n'est financé par des fonds de l'UE. epo-procurement-document Voir RC late-some Voir RC false no required allowed per-exa 40 price Voir RC. per-exa 50 quality Valeur technique, voir RC per-exa 10 quality Valeur environnementale (Voir RC) https://www.marches-securises.fr/ 6 Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation n 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne n 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation Marches-securises. ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-04-24+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2026AO002-1 Lot n°1 : Fourniture de produits d’hygiène enfants Lot n°1 : Fourniture de produits d’hygiène enfants supplies 60000 60000 33700000 Les prestations seront exécutées sur l'ensemble du Département du Nord. Ronchin 59790 FRE11 FRA 48 LOT-0002 allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/ Réglé par mandat administratif, n'est financé par des fonds de l'UE. epo-procurement-document Voir RC late-some Voir RC false no required allowed per-exa 40 price Voir RC. per-exa 50 quality Valeur technique, voir RC per-exa 10 quality Valeur environnementale (Voir RC) https://www.marches-securises.fr/ 6 Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation n 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne n 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation Marches-securises. ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-04-24+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2026AO002-2 Lot n°2 : Fourniture de produits de puériculture et de parapharmacie Lot n°2 : Fourniture de produits de puériculture et de parapharmacie supplies 160000 160000 33700000 Les prestations seront exécutées sur l'ensemble du Département du Nord. Ronchin 59790 FRE11 FRA 48 LOT-0003 allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/ Réglé par mandat administratif, n'est financé par des fonds de l'UE. epo-procurement-document Voir RC late-some Voir RC false no required allowed per-exa 40 price Voir RC. per-exa 50 quality Valeur technique, voir RC per-exa 10 quality Valeur environnementale (Voir RC) https://www.marches-securises.fr/ 6 Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation n 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne n 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation Marches-securises. ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-04-24+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2026AO002-3 Lot n°3 : Fourniture de matériels cosmétiques Lot n°3 : Fourniture de matériels cosmétiques supplies 100000 100000 33700000 Les prestations seront exécutées sur l'ensemble du Département du Nord. Ronchin 59790 FRE11 FRA 48 LOT-0004 allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/ Réglé par mandat administratif, n'est financé par des fonds de l'UE. epo-procurement-document Voir RC late-some Voir RC false no required allowed per-exa 40 price Voir RC. per-exa 50 quality Valeur technique, voir RC per-exa 10 quality Valeur environnementale (Voir RC) https://www.marches-securises.fr/ 6 Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation n 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne n 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation Marches-securises. ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-04-24+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2026AO002-4 Lot n°4 : Fourniture de produits de cosmétiques Lot n°4 : Fourniture de produits de cosmétiques supplies 140000 140000 33700000 Les prestations seront exécutées sur l'ensemble du Département du Nord. Ronchin 59790 FRE11 FRA 48 LOT-0005 allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/ Réglé par mandat administratif, n'est financé par des fonds de l'UE. epo-procurement-document Voir RC late-some Voir RC false no required allowed per-exa 40 price Voir RC. per-exa 50 quality Valeur technique, voir RC per-exa 10 quality Valeur environnementale (Voir RC) https://www.marches-securises.fr/ 6 Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation n 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne n 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation Marches-securises. ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-04-24+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2026AO002-5 Lot n°5 : Fourniture de produits d’hygiène féminine et masculine Lot n°5 : Fourniture de produits d’hygiène féminine et masculine supplies 840000 840000 33700000 Les prestations seront exécutées sur l'ensemble du Département du Nord. Ronchin 59790 FRE11 FRA 48 26-32722 26-22701 3.2.5 Établissement Public Départemental de Soins, d'Adaptation et d'Éducation (59) 2026-04-01 2026-04-24T12:00:00+02:00 2026-04-29 153 Hygiène (articles) 458 Matériel de puériculture 59 Marché de fourniture de produits et matériels d'hygiène corporelle pour l'EPDSAE Avis de marché - Avis n° 26-32722 du 30/03/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 26-32722
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Établissement Public Départemental de Soins, d'Adaptation et d'Éducation (59)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché de fourniture de produits et matériels d’hygiène corporelle pour l’EPDSAE
Description : Marché de fourniture de produits et matériels d'hygiène corporelle pour l'EPDSAE
Identifiant de la procédure : 5dc354d9-b7f6-4c0c-b48a-38d6121f2e61
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33700000 Produits de soins personnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33741200 Lotions pour mains ou lotions corporelles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33711640 Nécessaires de toilette
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33711610 Shampooings
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le marché se déroule sur l'ensemble du département du Nord conformément à l'annexe 1 au CCP de ce marché.
Ville : Ronchin
Code postal : 59790
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,196,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,300,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 : Fourniture de produits d’hygiène enfants
Description : Lot n°1 : Fourniture de produits d’hygiène enfants
Identifiant interne : 2026AO002-1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33700000 Produits de soins personnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Ronchin
Code postal : 59790
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations seront exécutées sur l'ensemble du Département du Nord.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Voir RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale (Voir RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres :
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires : Voir RC
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Réglé par mandat administratif, n'est financé par des fonds de l'UE.
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation n 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne n 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation Marches-securises.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 : Fourniture de produits de puériculture et de parapharmacie
Description : Lot n°2 : Fourniture de produits de puériculture et de parapharmacie
Identifiant interne : 2026AO002-2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33700000 Produits de soins personnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Ronchin
Code postal : 59790
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations seront exécutées sur l'ensemble du Département du Nord.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 160,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Voir RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale (Voir RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres :
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires : Voir RC
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Réglé par mandat administratif, n'est financé par des fonds de l'UE.
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation n 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne n 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation Marches-securises.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n°3 : Fourniture de matériels cosmétiques
Description : Lot n°3 : Fourniture de matériels cosmétiques
Identifiant interne : 2026AO002-3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33700000 Produits de soins personnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Ronchin
Code postal : 59790
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations seront exécutées sur l'ensemble du Département du Nord.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Voir RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale (Voir RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres :
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires : Voir RC
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Réglé par mandat administratif, n'est financé par des fonds de l'UE.
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation n 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne n 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation Marches-securises.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot n°4 : Fourniture de produits de cosmétiques
Description : Lot n°4 : Fourniture de produits de cosmétiques
Identifiant interne : 2026AO002-4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33700000 Produits de soins personnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Ronchin
Code postal : 59790
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations seront exécutées sur l'ensemble du Département du Nord.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 140,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 140,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Voir RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale (Voir RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres :
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires : Voir RC
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Réglé par mandat administratif, n'est financé par des fonds de l'UE.
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation n 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne n 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation Marches-securises.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot n°5 : Fourniture de produits d’hygiène féminine et masculine
Description : Lot n°5 : Fourniture de produits d’hygiène féminine et masculine
Identifiant interne : 2026AO002-5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33700000 Produits de soins personnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Ronchin
Code postal : 59790
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations seront exécutées sur l'ensemble du Département du Nord.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 840,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 840,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Voir RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale (Voir RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres :
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires : Voir RC
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Réglé par mandat administratif, n'est financé par des fonds de l'UE.
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation n 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne n 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation Marches-securises.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Établissement Public Départemental de Soins, d'Adaptation et d'Éducation (59)
Numéro d’enregistrement : 26590776600918
Adresse postale : Place de l'Abbé de lEpée
Ville : Ronchin
Code postal : 59790
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : service.achat@epdsae.fr
Téléphone : +33 320295050
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.epdsae.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : greffe.ta-lille@juradm.fr
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : +33 959542342
Télécopieur : +33 359542445
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 158159-2026
Principale raison de la modification : Informations désormais disponibles
Description : Des échantillons sont nécessaires dans le cadre de la réponse à cet appel d'offres. Les échantillons doivent être envoyés (cachet de la poste faisant foi) ou peuvent être déposés contre récépissé avant la date limite de remise des offres. La liste des échantillons est présente au règlement de consultation et dans différentes pièces du dossier de consultation des entreprises (DCE). Le pli devra comporter la mention suivante : « Echantillon – Affaire n°2026AO002 – Fourniture de Produits d’hygène - Lot X - NE PAS OUVRIR » Les échantillons doivent doivent être remis à l’adresse suivante : EPDSAE Service Commande Publique - 3ème étage Place Abbé de l’épée - 59790 RONCHIN (De 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00) En cas de dépôt contre récépissé, ce site est également dénommé « l’institut Ressource pour la Parole et l’Audition ».
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6bee0c88-5c37-4139-8cd1-1944021a7410 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/03/2026 à 18:01
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/03/2026
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L’essentiel du marché

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