2500000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1250000 tenders 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 1250000 tenders 4 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 1250000 no TPA-0001 LOT-0001 Offre pour le lot 1 de EUROVIA ALSACE LORRAINE TEN-0002 1250000 no TPA-0002 LOT-0002 Offre pour le lot 2 de SAS PROBINORD CON-0001 2026-03-03+01:00 2026-03-20+01:00 ORG-0001 2025-135 TEN-0001 CON-0002 2026-03-03+01:00 2026-03-20+01:00 ORG-0001 2025-136 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0003 TPA-0002 ORG-0004 29 http://profilacheteur.meuse.fr ORG-0001 Conseil Départemental de la Meuse Place Pierre François Gossin - BP 50514 BAR LE DUC CEDEX 55012 FRF32 FRA 22550001600152 Direction des Routes et Aménagement +33 329775252 cpb@meuse.fr http://nancy.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Nancy 5 Place de la Carrière - case officielle n° 20038 NANCY 54036 FRF31 FRA 17540005000019 false false large ORG-0003 EUROVIA ALSACE LORRAINE ZI de la Chenois BRIEY 54150 FRF31 FRA 325857357000173 false false sme ORG-0004 SAS PROBINORD 10 Chemin des Vignes LE MEREVILLOIS 91660 FR104 FRA 80039232600016 2.3 eforms-sdk-1.13 40866ab7-b92b-4698-b310-8c3dbb89a6c4 aaad2d77-0fdd-4425-baff-db2ebe0c63ea 2026-03-31+02:00 08:33:40+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open 760685-2025 false 2025-135 Exécution de couches de roulement en matériaux bitumineux coulés à froid, graves émulsion et enduits superficiels d’usure sur le réseau départemental routier meusien et ses dépendances. Exécution de couches de roulement en matériaux bitumineux coulés à froid, graves émulsion et enduits superficiels d’usure sur le réseau départemental routier meusien et ses dépendances. works 45233140 45233223 45233141 45233220 FRF32 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 75 price Prix per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 5 quality Mesures environnementales ORG-0001 ORG-0001 Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif - 5 place Carrière - case officielle n°20038 - 54036 Nancy Tél. 03.83.17.43.43. - Fax. 03.83.17.43.50 - courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr - internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr Voies et délais de recours : - Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 551-1 du Code de justice administrative). - Référé contractuel : En procédure d’appel d’offre ouvert : - soit 6 mois à compter de la signature du marché, - soit impossible si un délai minimum de onze jours a été respecté entre la publication d’un avis d’intention de conclure (ex ante) et la signature du marché OU pour les candidats ayant exercé un référé précontractuel. - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R 421-1 à R 421-3 du Code de justice administrative). - Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Instance chargée de donner des informations relatives à l’introduction des recours : Tribunal Administratif - 5 place Carrière - case officielle n°20038 - 54036 Nancy Tél. 03.83.17.43.43. - Fax. 03.83.17.43.50 - courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr - internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr ORG-0002 true false fa-wo-rc none 2025-135 Graves émulsion et enduits superficiels d’usure de classe B Graves émulsion et enduits superficiels d’usure de classe B works 45233140 45233223 45233141 45233220 FRF32 FRA 2026-03-20+01:00 2026-12-31+01:00 Le présent accord-cadre prend effet à compter du 20/03/2026, jusqu’au 31 décembre 2026 (période 1). L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois comme suit : - Du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 (période 2), - Du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028 (période 3), - Du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029 (période 4). 3 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 75 price Prix per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 5 quality Mesures environnementales ORG-0001 ORG-0001 Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif - 5 place Carrière - case officielle n°20038 - 54036 Nancy Tél. 03.83.17.43.43. - Fax. 03.83.17.43.50 - courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr - internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr Voies et délais de recours : - Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 551-1 du Code de justice administrative). - Référé contractuel : En procédure d’appel d’offre ouvert : - soit 6 mois à compter de la signature du marché, - soit impossible si un délai minimum de onze jours a été respecté entre la publication d’un avis d’intention de conclure (ex ante) et la signature du marché OU pour les candidats ayant exercé un référé précontractuel. - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R 421-1 à R 421-3 du Code de justice administrative). - Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Instance chargée de donner des informations relatives à l’introduction des recours : Tribunal Administratif - 5 place Carrière - case officielle n°20038 - 54036 Nancy Tél. 03.83.17.43.43. - Fax. 03.83.17.43.50 - courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr - internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr ORG-0002 true false fa-wo-rc none 2025-136 Matériaux bitumineux coulés à froid Matériaux bitumineux coulés à froid works 45233140 45233223 45233141 45233220 FRF32 FRA 2026-03-20+01:00 2026-12-31+01:00 Le présent accord-cadre prend effet à compter du 20/03/2026, jusqu’au 31 décembre 2026 (période 1). L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois comme suit : - Du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 (période 2), - Du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028 (période 3), - Du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029 (période 4). 3 2000-01-01+01:00 26-32766 25-126378 3.2.5 Conseil Départemental de la Meuse EUROVIA ALSACE LORRAINE SAS PROBINORD 2026-04-01 2026-04-30 365 Voirie 55 Exécution de couches de roulement en matériaux bitumineux coulés à froid, graves émulsion et enduits superficiels d’usure sur le réseau départemental routier meusien et ses dépendances. Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-32766 du 31/03/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 55
Annonce n° 26-32766
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental de la Meuse
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Exécution de couches de roulement en matériaux bitumineux coulés à froid, graves émulsion et enduits superficiels d’usure sur le réseau départemental routier meusien et ses dépendances.
Description : Exécution de couches de roulement en matériaux bitumineux coulés à froid, graves émulsion et enduits superficiels d’usure sur le réseau départemental routier meusien et ses dépendances.
Identifiant de la procédure : aaad2d77-0fdd-4425-baff-db2ebe0c63ea
Avis précédent : 760685-2025
Identifiant interne : 2025-135
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233140 Travaux routiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233223 Travaux de resurfaçage de chaussées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Graves émulsion et enduits superficiels d’usure de classe B
Description : Graves émulsion et enduits superficiels d’usure de classe B
Identifiant interne : 2025-135
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233140 Travaux routiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233223 Travaux de resurfaçage de chaussées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre prend effet à compter du 20/03/2026, jusqu’au 31 décembre 2026 (période 1). L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois comme suit : - Du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 (période 2), - Du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028 (période 3), - Du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029 (période 4).
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/03/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 75
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif - 5 place Carrière - case officielle n°20038 - 54036 Nancy Tél. 03.83.17.43.43. - Fax. 03.83.17.43.50 - courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr - internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr Voies et délais de recours : - Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 551-1 du Code de justice administrative). - Référé contractuel : En procédure d’appel d’offre ouvert : - soit 6 mois à compter de la signature du marché, - soit impossible si un délai minimum de onze jours a été respecté entre la publication d’un avis d’intention de conclure (ex ante) et la signature du marché OU pour les candidats ayant exercé un référé précontractuel. - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R 421-1 à R 421-3 du Code de justice administrative). - Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Instance chargée de donner des informations relatives à l’introduction des recours : Tribunal Administratif - 5 place Carrière - case officielle n°20038 - 54036 Nancy Tél. 03.83.17.43.43. - Fax. 03.83.17.43.50 - courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr - internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de la Meuse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de la Meuse
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de la Meuse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Matériaux bitumineux coulés à froid
Description : Matériaux bitumineux coulés à froid
Identifiant interne : 2025-136
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233140 Travaux routiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233223 Travaux de resurfaçage de chaussées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre prend effet à compter du 20/03/2026, jusqu’au 31 décembre 2026 (période 1). L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois comme suit : - Du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 (période 2), - Du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028 (période 3), - Du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029 (période 4).
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/03/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 75
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif - 5 place Carrière - case officielle n°20038 - 54036 Nancy Tél. 03.83.17.43.43. - Fax. 03.83.17.43.50 - courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr - internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr Voies et délais de recours : - Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 551-1 du Code de justice administrative). - Référé contractuel : En procédure d’appel d’offre ouvert : - soit 6 mois à compter de la signature du marché, - soit impossible si un délai minimum de onze jours a été respecté entre la publication d’un avis d’intention de conclure (ex ante) et la signature du marché OU pour les candidats ayant exercé un référé précontractuel. - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R 421-1 à R 421-3 du Code de justice administrative). - Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Instance chargée de donner des informations relatives à l’introduction des recours : Tribunal Administratif - 5 place Carrière - case officielle n°20038 - 54036 Nancy Tél. 03.83.17.43.43. - Fax. 03.83.17.43.50 - courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr - internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de la Meuse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de la Meuse
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de la Meuse
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2,500,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,250,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EUROVIA ALSACE LORRAINE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 1 de EUROVIA ALSACE LORRAINE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1,250,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-135
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/03/2026
Date de conclusion du marché : 20/03/2026
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de la Meuse
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,250,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS PROBINORD
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 2 de SAS PROBINORD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1,250,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-136
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/03/2026
Date de conclusion du marché : 20/03/2026
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de la Meuse
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Conseil Départemental de la Meuse
Numéro d’enregistrement : 22550001600152
Adresse postale : Place Pierre François Gossin - BP 50514
Ville : BAR LE DUC CEDEX
Code postal : 55012
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Point de contact : Direction des Routes et Aménagement
Adresse électronique : cpb@meuse.fr
Téléphone : +33 329775252
Adresse internet : http://profilacheteur.meuse.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540005000019
Adresse postale : 5 Place de la Carrière - case officielle n° 20038
Ville : NANCY
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : EUROVIA ALSACE LORRAINE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 325857357000173
Adresse postale : ZI de la Chenois
Ville : BRIEY
Code postal : 54150
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SAS PROBINORD
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 80039232600016
Adresse postale : 10 Chemin des Vignes
Ville : LE MEREVILLOIS
Code postal : 91660
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 40866ab7-b92b-4698-b310-8c3dbb89a6c4 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/03/2026 à 08:33
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/03/2026
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L’essentiel du marché

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