1500000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1500000 tenders 1 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 1500000 no TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-03-23+01:00 Extension de l'Outil de Gestion des Pen (Programme d'Exploitation Nominale) à la Ligne D et évolutions fonctionnelles false 25m130 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 30 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 9D701DA9-B11F-CB95-412617A13607F16B +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.sytral.fr ORG-0002 SYTRAL Mobilités - TRANSPORT 21 Boulevard Marius Vivier Merle Cs 63815 Lyon 69487 FRK26 FRA 81301 SYTRAL Mobilités - TRANSPORT 0472845800 0478531284 unitemarches@sytral.fr ORG-0003 SYTRAL 69487 21 boulevard vivier merle Cs 63815 Lyon 69487 FRK26 FRA 2090100 0472845800 0478531284 unitemarches@sytral.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 9D701DFD-92F5-29C4-C1DD196370EEC738 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 ENFRASYS 482 Rue Des Mercieres Rillieux-La-Pape 69140 FRK26 FRA 1762991-1-0-1 04 37 85 04 04 marches@enfrasys.fr UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 0f761374-9b59-47a5-b442-380123aa6041 57b82194-c9c2-464d-ba16-a8ecba405440 2026-03-31+02:00 10:10:23+02:00 01 32014L0025 can-standard FRA https://www.marches-publics.info urttb ORG-0002 ted-esen ORG-0001 neg-wo-call technical Le marché est passé sans publicité ni mise en concurrence préalables en application de l'article R2122- 3 2° (raisons techniques) du Code de la Commande Publique pour les motifs suivants : -La société Enfrasys dispose d'une excellente connaissance des systèmes de supervision du Pcc Métro du Sytral, et plus particulièrement du système Ogp dont elle vient d'assurer la conception au travers du marché public 22m0140, -La société Enfrasys dispose d'une excellente connaissance des systèmes connexes du Pcc Métro du Sytral tels que Nbdtm, Tsd, Esdx, etc., auxquels le logiciel développé est susceptible de s'interfacer, Plus globalement, Enfrasys dispose donc des connaissances et expertises sur les systèmes existants qui seront soit modifiés, soit interfacés avec le système modifié dans le cadre du présent marché. La réalisation par un autre prestataire qu'Enfrasys de ces prestations, bien qu'envisageable (Enfrasys a développé spécifiquement ce logiciel pour les besoins de Sytral Mobilités en partant de zéro) dans l'absolue, néanmoins elle aurait pour conséquences inévitables : -La nécessaire réappropriation des systèmes existants, ce qui compte tenu de la complexité des systèmes impliqués induit un risque de non maitrise, des régressions, et donc de perte d'efficacité de la continuité de service des lignes de métro lors des différentes étapes de mise en exploitation, -Des surcoûts d'études liés à une réappropriation d'une telle conception, -Une dilution des responsabilités associées à la garantie du système existant dont la dernière version logicielle sera mise en service prochainement dans le cadre du marché existant qui arrive à échéance. Ce contexte est de nature à faire la démonstration de raisons techniques incontournables imposant le recours au marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables en application des articles L2122-1 et R2122-3 2° (raisons techniques) du Code de la Commande Publique 25M130 Extension de l'Outil de Gestion des PEN (Programme d'Exploitation Nominale) à la Ligne D et évolutions fonctionnelles Le traitement d'obsolescence, l'homogénéisation et la simplification de l'écosystème existant ?L'amélioration de sa maintenabilité et de son évolutivité ?Une meilleure appropriation des systèmes par les opérateurs ?L'ouverture à l'ajout de nouveaux systèmes services Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum de 1 500 000 euro(s) Ht pour tout la durée de l'accord-cadre, avec une reconduction de deux ans 72212000 72212000 21 boulevard vivier merle Lyon 69487 FRK26 FRA LOT-0000 ORG-0003 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0004 true false fa-wo-rc none S-PF-1762991 Extension de l'Outil de Gestion des PEN (Programme d'Exploitation Nominale) à la Ligne D et évolutions fonctionnelles Le traitement d'obsolescence, l'homogénéisation et la simplification de l'écosystème existant ?L'amélioration de sa maintenabilité et de son évolutivité ?Une meilleure appropriation des systèmes par les opérateurs ?L'ouverture à l'ajout de nouveaux systèmes services 72212000 72212000 21 boulevard vivier merle Lyon 69487 FRK26 FRA 2026-03-10+01:00 36 0 2000-01-01Z 26-32835 3.2.5 SYTRAL Mobilités - TRANSPORT ENFRASYS 2026-04-01 2026-06-28 453 Informatique (assistance) 163 Informatique (prestations de services) 186 Logiciel 69 Extension de l'Outil de Gestion des PEN (Programme d'Exploitation Nominale) à la Ligne D et évolutions fonctionnelles Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-32835 du 31/03/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-32835
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Extension de l'Outil de Gestion des PEN (Programme d'Exploitation Nominale) à la Ligne D et évolutions fonctionnelles
Description : Le traitement d'obsolescence, l'homogénéisation et la simplification de l'écosystème existant ?L'amélioration de sa maintenabilité et de son évolutivité ?Une meilleure appropriation des systèmes par les opérateurs ?L'ouverture à l'ajout de nouveaux systèmes
Identifiant de la procédure : 57b82194-c9c2-464d-ba16-a8ecba405440
Identifiant interne : 25M130
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72212000 Services de programmation de logiciels d'application
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72212000 Services de programmation de logiciels d'application
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 boulevard vivier merle
Ville : Lyon
Code postal : 69487
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum de 1 500 000 euro(s) Ht pour tout la durée de l'accord-cadre, avec une reconduction de deux ans
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Extension de l'Outil de Gestion des PEN (Programme d'Exploitation Nominale) à la Ligne D et évolutions fonctionnelles
Description : Le traitement d'obsolescence, l'homogénéisation et la simplification de l'écosystème existant ?L'amélioration de sa maintenabilité et de son évolutivité ?Une meilleure appropriation des systèmes par les opérateurs ?L'ouverture à l'ajout de nouveaux systèmes
Identifiant interne : S-PF-1762991
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72212000 Services de programmation de logiciels d'application
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72212000 Services de programmation de logiciels d'application
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 boulevard vivier merle
Ville : Lyon
Code postal : 69487
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/03/2026
Durée : 36 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYTRAL
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1,500,000 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison d’une absence de concurrence pour des raisons techniques
Autre justification : Le marché est passé sans publicité ni mise en concurrence préalables en application de l'article R2122- 3 2° (raisons techniques) du Code de la Commande Publique pour les motifs suivants : -La société Enfrasys dispose d'une excellente connaissance des systèmes de supervision du Pcc Métro du Sytral, et plus particulièrement du système Ogp dont elle vient d'assurer la conception au travers du marché public 22m0140, -La société Enfrasys dispose d'une excellente connaissance des systèmes connexes du Pcc Métro du Sytral tels que Nbdtm, Tsd, Esdx, etc., auxquels le logiciel développé est susceptible de s'interfacer, Plus globalement, Enfrasys dispose donc des connaissances et expertises sur les systèmes existants qui seront soit modifiés, soit interfacés avec le système modifié dans le cadre du présent marché. La réalisation par un autre prestataire qu'Enfrasys de ces prestations, bien qu'envisageable (Enfrasys a développé spécifiquement ce logiciel pour les besoins de Sytral Mobilités en partant de zéro) dans l'absolue, néanmoins elle aurait pour conséquences inévitables : -La nécessaire réappropriation des systèmes existants, ce qui compte tenu de la complexité des systèmes impliqués induit un risque de non maitrise, des régressions, et donc de perte d'efficacité de la continuité de service des lignes de métro lors des différentes étapes de mise en exploitation, -Des surcoûts d'études liés à une réappropriation d'une telle conception, -Une dilution des responsabilités associées à la garantie du système existant dont la dernière version logicielle sera mise en service prochainement dans le cadre du marché existant qui arrive à échéance. Ce contexte est de nature à faire la démonstration de raisons techniques incontournables imposant le recours au marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables en application des articles L2122-1 et R2122-3 2° (raisons techniques) du Code de la Commande Publique
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,500,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ENFRASYS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 1,500,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25m130
Titre : Extension de l'Outil de Gestion des Pen (Programme d'Exploitation Nominale) à la Ligne D et évolutions fonctionnelles
Date de conclusion du marché : 23/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 9D701DA9-B11F-CB95-412617A13607F16B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
Numéro d’enregistrement : 81301
Adresse postale : 21 Boulevard Marius Vivier Merle Cs 63815
Ville : Lyon
Code postal : 69487
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
Adresse électronique : unitemarches@sytral.fr
Téléphone : 0472845800
Télécopieur : 0478531284
Adresse internet : http://www.sytral.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SYTRAL
Numéro d’enregistrement : 2090100
Adresse postale : 21 boulevard vivier merle Cs 63815
Ville : Lyon
Code postal : 69487
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : unitemarches@sytral.fr
Téléphone : 0472845800
Télécopieur : 0478531284
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 9D701DFD-92F5-29C4-C1DD196370EEC738
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : ENFRASYS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1762991-1-0-1
Adresse postale : 482 Rue Des Mercieres
Ville : Rillieux-La-Pape
Code postal : 69140
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@enfrasys.fr
Téléphone : 04 37 85 04 04
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0f761374-9b59-47a5-b442-380123aa6041 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/03/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/03/2026
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L’essentiel du marché

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