af35b101-d662-456f-b4ee-e0b76ba9834a-01 cor-buy Les critères d'attribution des lots n°1,2,3 et 4 ont été modifiés d'où la publication de cet avis rectificatif. 16 ORG-0001 ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS Le Kremlin-Bicêtre 94270 FR107 FRA 26750045201746 0153146928 Secretariat.hotelier-restauration.aca@aphp.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS 7, Rue de Jouy PARIS 75181 FR101 FRA 177 500 055 00013 0144594400 greffe.taparis@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 fe8f5853-6c06-4afd-86e5-270ba58f53e1 6265a65e-1168-4fc6-be68-b9bc14ecb803 2026-03-31Z 08:31:13.000Z 02 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl health ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document 4 4 open false 26-015 Fourniture de viandes et charcuterie Fourniture de viandes et charcuterie supplies Pour le lot 01, la partie « articles listés au BPU » est estimée à 99 % du volume financier annuel. La partie catalogue est estimée à 1 % du volume financier annuel. Pour le lot 02, la partie « articles listés au BPU » est estimée à 95 % du volume financier annuel. La partie catalogue est estimée à 5 % du volume financier annuel. Pour le lot 03, la partie « articles listés au BPU » est estimée à 96 % du volume financier annuel. La partie catalogue est estimée à 4 % du volume financier annuel. Pour le lot 04, la partie « articles listés au BPU » est estimée à 95 % du volume financier annuel. La partie catalogue est estimée à 5 % du volume financier annuel. Le montant minimum est représenté par 50% du montant valorisé au niveau de l'offre du titulaire pour les lots 1,2 et 4. Aucun montant minimum ne sera imposé pour le lot n°3. Pour chaque lot, le titulaire s'engage sur le montant maximum représenté par 200% du montant valorisé au niveau de son offre sur la durée totale des marchés. Le Titulaire bénéficie de l’avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du Code de la commande publique, à raison de 5% du montant minimum du marché si celui-ci est supérieur à 50 000 euros HT. Lorsque le titulaire du marché public est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique, le taux minimal de l'avance est porté à 30 %. Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l’acte d’engagement. L'avance est versée et remboursée selon les dispositions du code de la commande publique. Les échantillons doivent être déposés le 27/04/2026 de 8H00 à 12h00 à : ACHAT CHU de Bicêtre – Cuisine ACHAT Porte 34 Bâtiment François LEURET 78, Rue du Général Leclerc 94270 LE KREMLIN BICETRE A l’attention de Madame DOUILLARD Sandra. Une demi journée de rattrapage sera organisée le 28/04/2026 de 9h00 à 12h00.L’échantillonnage de rattrapage doit être déposé à : ACHAT Porte 75 Bâtiment Portail des Champs 78, Rue du Général Leclerc 94270 LE KREMLIN BICETRE A l’attention de Sandra DOUILLARD 15110000 anyw-cou FRA LOT-0001 no-eu-funds allowed 26-015 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance allowed allowed price Critère n°1 : Prix (50%) Sous-critère a : Prix (90%) Sous-critère b: RFA (10%) quality Critère n°2 : Qualité de l'offre technique (35%) Sous-critère a : Qualité organoleptique des échantillons (30%) Sous-critère b: Qualité technique et nutritionnelle des produits (45%) Sous-critère c: Organisation et gestion des approvisionnements (20%) Sous-critère d : Qualité du catalogue additionnel (5%) quality Critère n°3 : Qualité éco-durable de l'offre (15%) Sous-critère a : Modalités de production et de distribution responsables (Bien-être animal...) (55%) Sous-critère b : Réduction des émissions liées au transport (45%) https://www.marches-publics.gouv.fr 180 Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-28Z 16:00:00.000Z 2026-04-17Z false 999 buyer-categories fa-wo-rc none 1 Fourniture de jambon Fourniture de jambon supplies 39863 15131410 anyw-cou FRA 2026-09-01Z 2030-08-31Z LOT-0002 no-eu-funds allowed FRA 26-015 non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance allowed allowed price Critère n°1 : Prix (50%) Sous-critère a : Prix (90%) Sous-critère b : RFA (10%) quality Critère n°2 : Qualité de l'offre technique (35%) Sous-critère a : Qualité organoleptique des échantillons (30%) Sous-critère b : Qualité technique et nutritionnelle des produits (45%) Sous-critère c : Organisation et gestion des approvisionnements (20%) Sous-critère d : Qualité du catalogue additionnel (5%) quality Critère n°3 : Qualité éco-durable de l'offre (15%) Sous-critère a : Modalités de production et de distribution responsables ( Bien-être animal...) (55%) Sous-critère b : Réduction des émissions liées au transport (45%) www.marches-publics.gouv.fr 180 Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-28Z 16:00:00.000Z 2026-04-17Z false 999 buyer-categories fa-wo-rc none 2 Fourniture de charcuterie Fourniture de charcuterie supplies 62165 15131120 anyw-cou FRA 2026-09-01Z 2030-08-31Z LOT-0003 no-eu-funds FRA FRA 26-015 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance allowed allowed price Critère n°1 : Prix (50%) Sous-critère a : Prix (90%) Sous-critère b : RFA (10%) quality Sous-critère n°2 : Qualité de l’offre technique (15%) Sous-critère a : Qualité technique et nutritionnelle des produits (50%) Sous-critère b : Organisation et gestion des approvisionnements (45%) Sous-critère c : Qualité du catalogue additionnel (5%) quality Critère n°3 : Qualité éco-durable de l'Offre (35%) Sous-critère a : Modalités de production et de distribution responsables (Bien-être animal) (55%) Sous-critère b : Réduction des émissions liées au transport (45%) https://www.marches-publics.gouv.fr 180 Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-28Z 16:00:00.000Z 2026-04-17Z false 999 buyer-categories fa-wo-rc none 3 Fourniture de viande de bœuf, agneau et veau Fourniture de viande de boeuf, agneau et veau supplies 100026 15111100 anyw-cou FRA 2026-09-01Z 2028-08-31Z 1 reconductible deux fois douze mois à la seule initiative de l’AP-HP, assortie durant cette période d’une possible résiliation sans indemnités à la seule demande de l’APHP 6 mois avant la date de fin de chaque reconduction. LOT-0004 no-eu-funds 26-015 non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance allowed allowed price Critère n°1 : Prix (50%) Sous-critère a : prix (90%) Sous-critère b : RFA (10%) www.marches-publics.gouv.fr 180 Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-04-28Z 16:00:00.000Z 2026-04-17Z 16:00:00.000Z false 999 buyer-categories fa-wo-rc none 4 Fourniture de porc et de saucisserie crue Fourniture de porc et de saucisserie crue supplies 55461 15113000 anyw-cou FRA 2026-09-01Z 2030-08-31Z 26-32849 26-30671 3.2.5 Assistance Publique - Hôpitaux de Paris 2026-04-01 2026-04-28T16:00:00.000Z 2026-04-28 88 Denrées alimentaires 94 Fourniture de viandes et charcuterie Avis de marché - Avis n° 26-32849 du 31/03/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 94
Annonce n° 26-32849
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de viandes et charcuterie
Description : Fourniture de viandes et charcuterie
Identifiant de la procédure : 6265a65e-1168-4fc6-be68-b9bc14ecb803
Identifiant interne : 26-015
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Pour le lot 01, la partie « articles listés au BPU » est estimée à 99 % du volume financier annuel. La partie catalogue est estimée à 1 % du volume financier annuel. Pour le lot 02, la partie « articles listés au BPU » est estimée à 95 % du volume financier annuel. La partie catalogue est estimée à 5 % du volume financier annuel. Pour le lot 03, la partie « articles listés au BPU » est estimée à 96 % du volume financier annuel. La partie catalogue est estimée à 4 % du volume financier annuel. Pour le lot 04, la partie « articles listés au BPU » est estimée à 95 % du volume financier annuel. La partie catalogue est estimée à 5 % du volume financier annuel. Le montant minimum est représenté par 50% du montant valorisé au niveau de l'offre du titulaire pour les lots 1,2 et 4. Aucun montant minimum ne sera imposé pour le lot n°3. Pour chaque lot, le titulaire s'engage sur le montant maximum représenté par 200% du montant valorisé au niveau de son offre sur la durée totale des marchés. Le Titulaire bénéficie de l’avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du Code de la commande publique, à raison de 5% du montant minimum du marché si celui-ci est supérieur à 50 000 euros HT. Lorsque le titulaire du marché public est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique, le taux minimal de l'avance est porté à 30 %. Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l’acte d’engagement. L'avance est versée et remboursée selon les dispositions du code de la commande publique. Les échantillons doivent être déposés le 27/04/2026 de 8H00 à 12h00 à : ACHAT CHU de Bicêtre – Cuisine ACHAT Porte 34 Bâtiment François LEURET 78, Rue du Général Leclerc 94270 LE KREMLIN BICETRE A l’attention de Madame DOUILLARD Sandra. Une demi journée de rattrapage sera organisée le 28/04/2026 de 9h00 à 12h00.L’échantillonnage de rattrapage doit être déposé à : ACHAT Porte 75 Bâtiment Portail des Champs 78, Rue du Général Leclerc 94270 LE KREMLIN BICETRE A l’attention de Sandra DOUILLARD
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de jambon
Description : Fourniture de jambon
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131410 Jambon
Quantité : 39,863 kilogramme
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Date de fin de durée : 31/08/2030
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1 : Prix (50%) Sous-critère a : Prix (90%) Sous-critère b: RFA (10%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 : Qualité de l'offre technique (35%) Sous-critère a : Qualité organoleptique des échantillons (30%) Sous-critère b: Qualité technique et nutritionnelle des produits (45%) Sous-critère c: Organisation et gestion des approvisionnements (20%) Sous-critère d : Qualité du catalogue additionnel (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3 : Qualité éco-durable de l'offre (15%) Sous-critère a : Modalités de production et de distribution responsables (Bien-être animal...) (55%) Sous-critère b : Réduction des émissions liées au transport (45%)
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 17/04/2026
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 28/04/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de charcuterie
Description : Fourniture de charcuterie
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie
Quantité : 62,165 kilogramme
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Date de fin de durée : 31/08/2030
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1 : Prix (50%) Sous-critère a : Prix (90%) Sous-critère b : RFA (10%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 : Qualité de l'offre technique (35%) Sous-critère a : Qualité organoleptique des échantillons (30%) Sous-critère b : Qualité technique et nutritionnelle des produits (45%) Sous-critère c : Organisation et gestion des approvisionnements (20%) Sous-critère d : Qualité du catalogue additionnel (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3 : Qualité éco-durable de l'offre (15%) Sous-critère a : Modalités de production et de distribution responsables ( Bien-être animal...) (55%) Sous-critère b : Réduction des émissions liées au transport (45%)
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 17/04/2026
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 28/04/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture de viande de bœuf, agneau et veau
Description : Fourniture de viande de boeuf, agneau et veau
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf
Quantité : 100,026 kilogramme
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Date de fin de durée : 31/08/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : reconductible deux fois douze mois à la seule initiative de l’AP-HP, assortie durant cette période d’une possible résiliation sans indemnités à la seule demande de l’APHP 6 mois avant la date de fin de chaque reconduction.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1 : Prix (50%) Sous-critère a : Prix (90%) Sous-critère b : RFA (10%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Sous-critère n°2 : Qualité de l’offre technique (15%) Sous-critère a : Qualité technique et nutritionnelle des produits (50%) Sous-critère b : Organisation et gestion des approvisionnements (45%) Sous-critère c : Qualité du catalogue additionnel (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3 : Qualité éco-durable de l'Offre (35%) Sous-critère a : Modalités de production et de distribution responsables (Bien-être animal) (55%) Sous-critère b : Réduction des émissions liées au transport (45%)
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 17/04/2026
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 28/04/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture de porc et de saucisserie crue
Description : Fourniture de porc et de saucisserie crue
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc
Quantité : 55,461 kilogramme
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Date de fin de durée : 31/08/2030
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1 : Prix (50%) Sous-critère a : prix (90%) Sous-critère b : RFA (10%)
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 17/04/2026 à 16:00
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 28/04/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS
Numéro d’enregistrement : 26750045201746
Ville : Le Kremlin-Bicêtre
Code postal : 94270
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : Secretariat.hotelier-restauration.aca@aphp.fr
Téléphone : 0153146928
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d’enregistrement : 177 500 055 00013
Adresse postale : 7, Rue de Jouy
Ville : PARIS
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.taparis@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : af35b101-d662-456f-b4ee-e0b76ba9834a-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : Les critères d'attribution des lots n°1,2,3 et 4 ont été modifiés d'où la publication de cet avis rectificatif.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fe8f5853-6c06-4afd-86e5-270ba58f53e1 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/03/2026 à 08:31
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/03/2026
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L’essentiel du marché

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