16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 9F92FA0F-C8CE-E371-07955D81C294A40A +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-gap.fr/les-marches-publics ORG-0002 Ville de Gap 92 Cs 50092 Gap 05007 FRL02 FRA 1615 Le Maire 0492531804 0492532688 marches.publics@ville-gap.fr ORG-0003 Direction des Marchés Publics 92 3, Rue Colonel Roux Gap 05007 FRL02 FRA 9F92FA5C-B95A-B9FC-AEB3849E33EF7D4C Mme Naïma HIRMANCE 0492531804 0492532688 marches.publics@ville-gap.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil Marseille 13006 FRL04 FRA 9F92FA83-C370-C52D-CABABCC1BFE9D06A 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil Marseille 13006 FRL04 FRA 9F92FA93-B8FD-FB36-95214196C4C7D809 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 4d440fa3-4898-4b5b-861b-bd0dfff5c058 337a9a9c-e8b4-486a-9417-14eb2b470826 2026-03-31+02:00 11:10:07+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.ville-gap.fr/les-marches-publics la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false V-11-25 Travaux d'aménagement d'espaces verts et travaux en milieu naturel L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs works 45112710 45112710 Ville de Gap Gap 05000 FRL02 FRA LOT-0000 slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'assurance pour les risques professionnels slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-ref-work Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-qual-inst Certificat de qualification professionnelle prouvant les capacités et compétences à réaliser les prestations mentionnées dans le marché not-allowed no-eu-funds not-requ 1800980 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1800980 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 40 quality Valeur Technique per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1800980 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-23+02:00 11:00:00+02:00 2026-04-23+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none T-PA-1800980 Travaux d'aménagement d'espaces verts et travaux en milieu naturel L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs works 45112710 45112710 Ville de Gap Gap 05000 FRL02 FRA 2026-05-15+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 26-32881 3.2.5 Ville de Gap 2026-04-01 2026-04-23T11:00:00+02:00 2026-04-23 116 Espaces verts 05 Travaux d'aménagement d'espaces verts et travaux en milieu naturel Avis de marché - Avis n° 26-32881 du 31/03/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 05
Annonce n° 26-32881
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Gap
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Travaux d'aménagement d'espaces verts et travaux en milieu naturel
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs
Identifiant de la procédure : 337a9a9c-e8b4-486a-9417-14eb2b470826
Identifiant interne : V-11-25
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ville de Gap
Ville : Gap
Code postal : 05000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Travaux d'aménagement d'espaces verts et travaux en milieu naturel
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs
Identifiant interne : T-PA-1800980
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ville de Gap
Ville : Gap
Code postal : 05000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/05/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'assurance pour les risques professionnels
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Références sur des travaux spécifiés
Description : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description : Certificat de qualification professionnelle prouvant les capacités et compétences à réaliser les prestations mentionnées dans le marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1800980
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1800980
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/04/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction des Marchés Publics
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 9F92FA0F-C8CE-E371-07955D81C294A40A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Gap
Numéro d’enregistrement : 1615
Adresse postale : Cs 50092
Ville : Gap
Code postal : 05007
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Adresse électronique : marches.publics@ville-gap.fr
Téléphone : 0492531804
Télécopieur : 0492532688
Adresse internet : http://www.ville-gap.fr/les-marches-publics
Profil de l’acheteur : http://www.ville-gap.fr/les-marches-publics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Direction des Marchés Publics
Numéro d’enregistrement : 9F92FA5C-B95A-B9FC-AEB3849E33EF7D4C
Adresse postale : 3, Rue Colonel Roux
Ville : Gap
Code postal : 05007
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Point de contact : Mme Naïma HIRMANCE
Adresse électronique : marches.publics@ville-gap.fr
Téléphone : 0492531804
Télécopieur : 0492532688
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 9F92FA83-C370-C52D-CABABCC1BFE9D06A
Adresse postale : 22,24 rue Breteuil
Ville : Marseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 9F92FA93-B8FD-FB36-95214196C4C7D809
Adresse postale : 22,24 rue Breteuil
Ville : Marseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4d440fa3-4898-4b5b-861b-bd0dfff5c058 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/03/2026 à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/03/2026
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L’essentiel du marché

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